Fernand de Cardaillac

“ La Féodalité ne plaça la femme, ni sous la tutelle bienveillante de ses proches, comme l'avait fait Clovis, ni, comme l'avait fait Charlemagne, sous la tutelle du Souverain, trop haut placé au-dessus d'elle pour avoir intérêt à l'opprimer ; la Féodalité lui donna pour tuteur et pour maître un homme qui, placé près d'elle et cependant étranger à sa famille, ne devait pas tarder à devenir un tyran.
Chez les Francs, comme chez les Germains et les autres races barbares, on ne fut conduit à l'égalité civile et politique que par l'égalité religieuse ”

“ Il est bon de remarquer que le mari ne peut absorber, épuiser l'actif de la communauté que par des actes qui ont leur effet de son vivant, et que, par testament, il ne peut disposer que de la moitié de la masse commune ; car le testament n'a aucune force avant la mort du testateur; et, à ce moment, le mari n'est plus le propriétaire de toute la communauté, qui, par sa mort est dissoute définitivement : Le mari vit comme maître et meurt comme associé. ”

“ La haine même que les Germains portaient à l'habitation construite et permanente implique l'existence même du régime de la communauté entre le mari et la femme : cette vie indépendante et nomade, ces habitudes persévérantes de transition et de voyage devaient rendre la fortune privée sans importance, la réduire à de simples objets mobiliers sans valeur et, par conséquent, introduire une communauté de coutume et de fait entre les époux. ”

“ IV. — La communauté des biens des époux peut à peine être considérée comme une espèce particulière de société. Ce qui la distingue surtout de la société, c'est que les droits du mari ne sont pas, ici, les droits du chef et de l'administrateur, mais ceux du propriétaire exclusif des effets compris dans la masse commune. La femme, n'a que le droit éventuel, suspendu jusqu'au moment de la dissolution de la communauté, où elle acquiert la moitié de ce qui se trouve alors dans la masse commune. ”

“ La communauté conjugale, dans le système de ces dernières coutumes, n'était qu'une application particulière de la communauté ordinaire, résultant de la vie commune ; quelques-unes partageaient les biens communs par portions égales; d'autres ne donnaient à la veuve qu'un tiers. L'existence d'enfants, le rang des époux nobles ou roturiers, le caractère féodal ou allodial des biens influaient également sur le partage de la communauté. ”

“ On ne peut expliquer cette anomalie qu'en y voyant une conséquence du mundium germanique : c'est lui qui, consacrant la supériorité du sexe, s'oppose à ce que le mari voie restreindre son action, si peu que ce soit, par les droits de la femme, de telle sorte qu'il soit obligé de prendre son consentement pour procéder aux actes qu'il juge bons et nécessaires. Le même mundium produit encore d'une manière absolue l'incapacité juridique de la femme mariée. ”

“ La puissance absolue du chef de la famille était une nécessité politique; il en résultait que le mariage, chez les Romains, ne pouvait être l'association de deux personnes égales.
La monogamie a été, dès l'origine, le principe et l'essence du mariage, à Rome; mais elle était plus pure que la monogamie grecque, car les moeurs romaines repoussaient la cohabitation simultanée du mari avec son épouse et des concubines (2) . ”

“ La communauté est divisée en parties égales, entre le mari ou la femme, ou leurs héritiers. Toutefois, la femme et les héritiers ont la faculté de renoncer, selon qu'ils jugent la communauté avantageuse ou onéreuse. La femme prélève tout d'abord, sur la communauté, la valeur totale de tous ses biens propres, ou leur prix de vente. Si les biens de la communauté ne suffisent pas pour payer les créances de la femme, celle-ci a le droit de se les faire payer sur les biens du mari.
La femme, acceptant la communauté, est seulement responsable de la moitié des dettes grevant la masse commune ”

“ Les monarchies, de même que les états aristocratiques, les républiques oligarchiques, comme les démocraties, ont donc immolé la femme dans l'organisation de la famille, soit pour conserver la richesse et la splendeur, soit pour maintenir l'égalité des biens et ne pas rompre l'équilibre de la distribution des fortunes. ”

“ Elle se pose en médiatrice, entre le seigneur et le vassal, entre le vassal et le serf, cherche à suspendre les guerres privées, établit la Trève de Dieu. Le clergé ouvrit ses rangs à tous, au pauvre comme au riche, au roturier comme au seigneur, et l'égalité commença à pénétrer par l'Église au sein du Gouvernement. Ainsi, celui qui eût végété comme serf dans un éternel esclavage, se plaça comme prêtre au milieu des nobles et fut souvent s'asseoir au-dessus des rois mêmes. ”

“ A notre avis, le principe même de l'incapacité doit être maintenu, mais il doit être modifié pour se rapprocher, autant que le permet l'imperfection humaine, de l'idéal vers lequel la loi doit toujours tendre.
Il est d'absolue nécessité que, dans toute association, il. y ait un chef: depuis l'Etat jusqu'à la famille, il faut qu'une autorité régisse toute société.
L'homme est de droit le chef de la famille; la femme, unissant sa destinée à celle de l'homme, contracte, par là même, l'engagement tacite de se soumettre à lui. ”

“ De ce principe, que le mari durant la communauté est considéré comme le propriétaire exclusif des biens composant la masse commune, il résulte que c'est lui seul qui peut intenter toutes actions en justice ou y défendre, alors même que l'action a été intentée par la femme ou contre elle, à une époque antérieure du mariage. A plus forte raison, rien ne peut être entrepris que par le mari ou contre lui, à partir du mariage. ”

“ C'est pourquoi l'homme, chef naturel de la famille, dans la conscience de sa supériorité, s'attribuait tous les droits et se réservait tous les biens; la femme faisait partie de ces biens, puisqu'elle était achetée et vendue comme une marchandise. L'achat est, d'ailleurs, dans toute polygamie, la forme sous laquelle se conclut le mariage. ”

“ De quel droit peut-il disposer de la communauté selon sa volonté, sans s'inquiéter si ses actes sont nuisibles ou non aux intérêts de la femme, qui, néanmoins, est sa compagne et son associée jusqu'à concurrence de la moitié de la masse commune ? ”

“ Cependant la raison du climat n'était pas la seule qui poussait les Germains à n'épouser qu'une femme.
Ils avaient pour elle un culte profond, que Tacite signale comme un des caractères particuliers de la Germanie primitive.
Ce n'est pas seulement à la compagne de leur foyer, à la mère de leurs enfants, que s'adresse leur respect, c'est à la femme elle-même. ”

“ Parmi les éléments qui ont, d'autre part, contribué le plus à élever et à étendre les droits des femmes, nous rangeons d'abord, et avant tout, ce principe d'égalité et de justice distributive, qui considère tous les êtres humains comme les enfants du même Dieu, et ayant des droits égaux, sans distinction de race ni de sexe. ”

“ Toute idée de communauté était évidemment exclue d'un tel régime, puisque le mari, qui n'avait que l'administration de la masse, devait par ses ressources personnelles subvenir aux besoins de la famille; que d'ailleurs la jouissance de cette masse était enlevée aux époux et qu'enfin elle n'était point, à la mort de l'un d'eux, partagée entre le survivant et les héritiers du conjoint décédé, ni susceptible de reprises. ”

“ Le mineur qui atteint sa majorité, peut valider les actes faits en minorité par la simple confirmation, tandis que les actes de la femme non autorisée, même confirmés par la veuve, ne deviennent jamais valables. C'est donc ici que la règle : Quid initia vitiosum est, tractu temporis convalescere non potest, trouve son application complète. La communauté coutumière, subissant l'influence du mundium, a cessé d'être pendant sa durée, une communauté proprement dite,. et ce n'est qu'au moment de sa dissolution, qu'elle retrouve son caractère primitif. ”

“ En effet, ce régime, décrit par César, se rapproche bien plus de la dot germanique et du douaire que du régime de la communauté, qui serait- d'ailleurs en complet désaccord avec l'état général de la civilisation gauloise. Et nous pensons avec Koenigswarter, que, dans sa préoccupation de Romain, César a pu prendre le principal pour l'accessoire, sans que pour cela, au fond, sa description du régime des biens matrimoniaux cesse d'être exacte. ”

“ Dans la constitution guerrière de la famille germanique, c'est le caractère même de l'organisation sociale et l'état général de la société, qui donnent forcément aux femmes une position subalterne dans la famille. ”

“ L'identité de la communauté conjugale et de la communauté entre gens étrangers par la naissance, et Simplement unis par une vie commune à même pain et à même pot, a vivement frappé Coquille, ce religieux observateur de nos vielles coutumes. ”

“ III. — Parmi la noblesse le doarium se conservait toujours, et les nobles résistèrent longtemps à l'adoption de cette coutume serve ou roturière, qui froissait leur orgueil et leur intérêt : ils empêchaient ainsi l'amoindrissement du patrimoine par le partage égalitaire et conservaient aussi le seul moyen de soutenir la splendeur de la race et de maintenir son prestige. Cependant, déjà au XIVe siècle, la communauté des biens apparaît quelquefois dans cette classe de la société ”

“ La Féodalité, malgré son caractère oppressif, a pourtant rendu l'immense service de constituer une organisation sociale, une force publique, dans les vastes contrées abandonnées à elles-mêmes par la dissolution de l'empire de Charlemagne ”

“ Cette dernière opinion, par l'autorité scientifique de ceux qui l'ont embrassée, a produit plusieurs études brillantes sur l'origine germanique de la communauté. (2)
Nous pensons et nous espérons pouvoir démontrer que c'est dans notre moyen-âge, que nous trouvons le germe vrai, le principe incontestable du régime de la communauté, de cette institution dont nous pouvons suivre, jusqu'à nos jours, la croissance et le développement. ”

“ Le second motif de l'infériorité des femmes, en ce qui concerne la constitution domestique, est plus répandu encore ; on le rencontre sous toutes les latitudes, chez les races les plus diverses, aux époques les plus différentes de la civilisation. Chez les Juifs, la fille pouvait hériter si le défunt n'avait point laissé de fils ; mais elle était obligée d'épouser un homme de sa tribu, afin que les biens ne passassent point dans une tribu étrangère. Dans les républiques grecques, l'infériorité des femmes, quant à leur capacité de succéder, a eu le même motif. ”

“ Une autre cause puissante, qui a élevé la condition des femmes, c'est la valeur croissante des biens meubles, dont la possession ne leur avait été presque nulle part refusée, et l'augmentation de la richesse mobilière favorisée par le commerce, la navigation et l'industrie. ”

“ Dans le mariage monogame seul, la femme peut se faire reconnaître par l'homme comme un être indépendant, pouvant avoir, comme lui, ses droits dans la famille.
L'égalité des deux sexes étant une idée étrangère aux peuples polygames, la communauté des biens était impossible, sous un tel régime (1) .
II. — Aristote nous apprend que les trois classes de personnes qui ne sont rien par elles-mêmes, et qui ont, besoin d'être gouvernées sont: « L'esclave « qui n'a pas de volonté; l'enfant, qui en a une, mais « incomplète, et la femme, dont la volonté est impuis« santé. » ”

“ Les populations Gallo-Romaines furent obligées de se grouper sous l'autorité et la protection des vainqueurs : on vit alors le seigneur bâtir son château sur un rocher, et tous venir grouper leurs humbles demeures, au pied du nid de l'aigle, qui, du sommet, veillait sur la campagne. ”

“ L'émancipation de la femme rencontrait cet obstacle et celui bien plus puissant encore des tendances matérialistes du paganisme. Ainsi pour les législations de l'antiquité, même jusqu'aux derniers jours du paganisme, le rôle de la femme se bornait à donner à l'homme une postérité. ”

“ « En obéissant en tout à son « mari, la femme était la maîtresse de la maison « comme lui-même. » (1)
I. — En Orient, les moeurs permettent la pluralité des femmes ; aussi la femme se trouve-t-elle, à l'égard de l'homme, dans une position fortement marquée d'infériorité, et la condition de l'épouse y est-elle à peine supérieure à celle de l'esclave. ”

“ Le fermier se changea donc en propriétaire, possédant en propre sa personne aussi bien que les terres qu'il cultivait, à la charge par lui de satisfaire à quelques obligations toutes matérielles, qui d'ailleurs s'allégèrent de jour en jour et finirent par disparaître tout à fait. ”