Gaston Laurent-Atthalin

“ On battait la générale et les troupes furent bientôt rendues dans les ouvrages.
Une grêle de projectiles s'abattait sur toutes les parties de la ville.
En un moment, tout le quartier compris entre la porte de Strasbourg et celle de Bàle fut en feu.
L'incendie commença au manège alors rempli de fourrage; les obus, qui éclataient dans cette fournaise, soulevaient d'immenses gerbes d'étincelles.
C'était un spectacle magnifique et terrible. On ne
saurait se faire une idée des cris épouvantables que poussaient dans leur agonie les bœufs et les chevaux, dont les écuries étaient en flammes. ”

“ La loi ne considère le mariage que comme contrat civil ; il peut donc se répéter deux, trois, quatre fois, et plus même., sans qu'il y ait rien là qui, au point de vue auquel la loi s'est placée, puisse mériter son blâme. Ce qui est parfaitement vrai, c'est que, si les conséquences que cet acte entraîne ou peut entraîner paraissent menaçantes pour les enfants du premier lit, le législateur a le droit et le devoir de les prendre sous sa protection; mais il ne faut pas que, sous ce voile, viennent se cacher des mesures de défaveur. ”

“ Nous avons vu, en effet, que les offrandes ne pouvaient être faites à un mort que par ceux qui descendaient de lui, et que, par conséquent, la continuation du culte dépendait sans rémission de l'existence d'une postérité mâle. Donc, la femme stérile doit être remplacée par une nouvelle épouse; donc l'homme veuf doit se remarier tant qu'il n'a pas d'enfant mâle, et la femme veuve doit convoler à une nouvelle union si son mari ne lui a pas donné un enfant mâle, afin que son nouvel époux lui en procure un, qui continuera, à la fois, la religion du premier et celle du second mari de sa mère. ”

“ Les hommes restaient fermes à leurs postes.
Notre artillerie répondait par salves aux nouvelles batteries. Au même commandement, six de nos pièces pointées dans la même direction tonnaient à la fois. Souvent cette pluie de projectiles de tous calibres faisait taire assez longtemps les pièces prussiennes; mais bientôt les obus allemands tombaient comme grêle. Le soir, les Prussiens joignaient au feu de leurs batteries de bombardement celui de leurs pièces de campagne, installées à la lisière de la forêt du Kastenwald, et nous envoyaient des obus à balles. ”

“ Admettrons-nous, par à fortiori, que le conseil pourrait, en conservant la tutelle à la mère qui se remarie, lui imposer certaines conditions d'administration? Pouvant enlever la tutelle à la mère, n'est-il pas naturel d'admettre qu'il peut, s'il la lui conserve, en restreindre l'exercice entre ses mains? S'il peut le plus, il peut le moins. Solution non-seulement logique, mais favorable, en ce qu'elle ne place pas le conseil entre deux alternatives extrêmes, et lui permet ainsi un moyen terme, pour le plus grand intérêt des enfants du premier lit. ”

“ L'artillerie de la place reçut l'ordre de se tenir
prête à ouvrir le feu sur les troupes de renfort que l'ennemi pourrait lancer pour soutenir ses avant-postes.
Les trois colonnes partirent en même temps et dans le plus grand silence. Le reste de la garnison était sous les armes. Les troupes sortirent par les pas-de-souris et se formèrent sur les glacis. Les compagnies du 2e bataillon longèrent le canal du Rhône au Rhin, marchant sur la maison éclusière qu'elles devaient attaquer à la baïonnette. Elles devaient éviter le plus longtemps possible de faire feu. ”

“ Je puis sans doute facilement me tromper, mais je ne le saisis pas. Ce qui est plus menacé, c'est la quotité disponible : mais qu'importe, - puisque le législateur a reconnu qu'elle n'était pas nécessaire aux enfants? Si elle est disponible, c'est qu'il peut en être disposé !—Mais, si la disposition de l'art. 1098 ne me paraît pas complétement justifiable, du moins est-elle très-explicable : ici, la loi s'est laissé entraîner par une tradition immémoriale, et, avec les siècles passés, a vu d'un mauvais œil
qu'il faudra se placer pour apprécier la libéralité faite par l'époux. ”

“ La circulation ne tarda pas à devenir périlleuse dans les fossés ; les éclats, les papillons, comme on les appelait, venaient s'abattre partout. Lorsque les obus frappaient le mur de revêtement du rempart et éclataient dans la maçonnerie, c'était une avalanche de pierres.
Plusieurs hommes de corvée ayant été atteints en portant la soupe à leurs camarades de garde dans les ouvrages, on fixa à neuf heures du matin le relevé des postes. De cette façon, la garde montante ayant pris, avant de partir, son premier repas, on n'avait plus à lui porter la soupe qu'une fois par jour, à quatre heures. ”

“ Il ne faut pas hésiter à considérer comme personnelles les lois qui déterminent les conditions du mariage ; il est certain, en effet, que ces lois s'occupent des personnes, et même d'une manière exclusive et absolue. Faut il pourtant conclure de là qu'un officier public devrait, en France, prêter son ministère à une veuve étrangère, qui voudrait se remarier avant l'expiration d'un laps de dix mois depuis la mort de son précédent mari, en supposant que la loi personnelle nationale de cette femme n'exige pas ce délai de viduité (comme, par exemple, la loi bavaroise) ? ”

“ Pendant les premiers jours de ce deuxième bombardement, les artilleurs de la mobile et de l'armée rivalisèrent de courage et d'entrain : ils méritèrent les éloges du commandant d'artillerie, qui serait le premier à dire la vérité en cette occasion si un boulet ennemi n'avait privé la place de Neufbrisach de son véritable défenseur. ”

“ En Grèce, en effet, le mariage n'entraîne pas, pour les femmes, un changement de famille; les droits qu'il confère au mari, lui sont exclusivement personnels ; ils périssent avec lui, et la veuve retombe aussitôt sous la tutelle de ses parents naturels. Mais, ce qui est fort original, c'est qu'un mari y pût, originairement, disposer de la main de sa femme comme de celle de sa fille, et la conférer en secondes noces à un ami ”

“ Dans la ville des patrouilles furent organisées pour prévenir tout désordre. On se prépara au départ.
La garnison devait sortir, à neuf heures du matin, par la porte de Bàle, sur laquelle l'assiégeant n'avait pas dirigé son feu et dont les ponts-levis étaient intacts.
Le dernier jour que nous devions passer sur le sol de l'Alsace française se lève sombre et triste ; le ciel est couvert, la bise âpre, glaciale et chargée de neige. Un dernier devoir nous reste à remplir : conserver une attitude digne et calme devant l'ennemi vainqueur.–La discipline fut énergiquement
maintenue. ”

“ Les effets civils du mariage de bonne foi sont les mêmes, quel que soit le vice dont le mariage est entaché : « C'est vainement, dit l'arrêt, que l'on objecte qu'il faut considérer la communauté comme une sorte de société civile, qui s'est formée dans le cours de la première communauté ; si la communauté était obérée, et donnait des pertes, Claudia Argnellès eût eu certainement le droit d'y renoncer, ce qui ne pourrait être permis dans une société purement civile ; » ”

“ Un journal de Berlin, la National-Zeitung, dans son numéro du 18 novembre 1870, disait : « Aucune ville n'a eu relativement plus à souffrir de notre
meurtrière artillerie que Neuf-Brisach. Toute la ville, y compris les fortifications, n'est qu'un monceau de cendres ! Le système de Vauban a fait son temps par suite du perfectionnement de notre artillerie. »
Les ravages causés par le feu de l'ennemi étaient en effet considérables.– La voûte de la poudrière de la porte de Colmar était éventrée ; la poudrière de la porte de Bâle avait gravement souffert. ”

“ Lorsque la mère remariée, et maintenue dans la tutelle, aura fait choix d'un tuteur aux enfants de son premier mariage, ce choix ne sera valable qu'autant qu'il sera confirmé par le conseil de famille.
Le père qui se remarie conserve de plein droit la tutelle, parce qu'en droit, et en fait même, du moins faut-il le supposer, il conserve son autorité, et par suite la liberté pleine et entière de ses actions. Il n'en est pas de même de la mère qui convole en secondes noces. En droit et en fait, elle subit l'autorité de son nouvel époux ”

“ En d'autres termes, l'époux de bonne foi pourra se prévaloir de sa qualité d'époux pour faire régler ses droits pécuniaires, ou, s'il le préfère, se présenter comme un étranger1. Ce droit d'option est une conséquence du principe : que l'époux qui est de bonne foi, peut seul réclamer les effets civils du mariage (art. 202) .
Remarquons enfin que la seconde femme d'un bigame, — que la mère ou la sœur de la première femme d'un homme qui les aurait épousées au
à son conjoint ; et, pourtant, il n'est certes pas moins digne d'intérêt que le conjoint dont le mariage a été précédemment déclaré nul. ”

“ IV. Mon premier mariage ayant été déclaré nul, puis-je épouser en secondes noces la mère ou la sœur de ma première femme? ou même la fille qu'elle avait d'un autre lit?
Cette question se rattache à celle de savoir si le concubinage forme une alliance naturelle entre chacuns des concubins et les parents de l'autre.
Si l'alliance ne peut naitre que du mariage, cet effet n'aura pas été produit dans notre hypothèse, puisque le mariage est nul. Et pourtant comment permettre à un homme d'épouser par ex. la mère de la femme avec laquelle il avait contracté ce mariage annulé? ”

“ Une femme, ayant des enfants d'un premier mariage, fait à son mari une donation de part d'enfant; ses enfants décèdent avant elle, de sorte que, lorsqu'elle meurt, il ne se trouve aucun enfant; quel est, en ce cas, le droit du nouvel époux? Nos anciens auteurs résolvaient cette question diversement; mais, d'après l'opinion qui avait prévalu, c'est moitié de la succession qu'on lui attribuait : Une part n'est pas le total, disait Pothier", et il concluait, avec Ulpien : Partis appellatio, non adjecta quota, dimidia intelligitur. ”

“ M. Troplong ne peut nier que l'art. 1098, ne doive s'appliquer si la donation était d'une part et enfant. Comment donc explique-t-il qu'il en soit autrement si la donation est universelle, ou a pour objet un corps certain. C'est, dit-il, que, dans ces derniers cas, l'époux a contrevenu à la loi, en donnant plus d'une part d'enfant, et que son conjoint, complice de ladite contravention, doit en être puni. ”

“ Art. 139. - L'époux absent, dont le conjoint a contracté une nouvelle union, sera seul recevable à attaquer ce mariage, par lui-même, ou par son fondé de pouvoir muni de la preuve de son existence.
Ainsi, l'incertitude résultant de l'absence ne suffit pas pour troubler le second mariage contracté par le conjoint de l'absent. Le même doute qui empêchait d'abord la célébration à faire, protége ensuite la célébration faite; le second mariage, tant que l'absence dure, est à l'abri de toute atteinte, de la part de qui que ce soit. ”

“ En restant dans l'hypothèse où il a été disposé d'une part d'enfant, il peut y avoir difficulté sur l'étendue de cette libéralité. Ici, tout dépend de l'intention du disposant. — A-t-il entendu disposer en faveur de son nouvel époux, de ce qui constituait la part d'enfant au moment de la disposition, ou de ce qui la constitue à sa mort ? Si le disponible au jour du décès est inférieur à ce qu'il était au jour de la disposition, il faudra nécessairement appliquer le disponible au jour du décès, qui peut bien être atteint, mais jamais dépassé. ”

“ Telle est la solution qu'admettent encore aujourd'hui les jurisconsultes. Elle est complétement dans l'esprit de l'article 745, et est équitable, car, disait Pothier : « Les biens qui sont retranchés de la donation faite au second mari, étant les biens de la mère commune, tous les enfants, de quelque mariage qu'ils soient nés, étant autant à leur mère les uns que les autres, ils y doivent avoir un droit égal. » En conséquence, le montant du retranchement opéré rentrera dans la masse et se partagera avec le reste de la succession. ”

“ Il nous semble qu'un double reproche peut lui être adressé : a. Un mariage n'est pas nul par cela seul que celui des époux qui se trouvait engagé dans les liens d'une précédente union, n'a pas rapporté la preuve du décès du premier conjoint. Le nouveau mariage ne serait entaché de nullité, qu'autant que la première union aurait encore subsisté, à l'époque où la seconde a été célébrée. C'est donc la coexistence des deux mariages qui forme le fondement de la demande en nullité, et elle doit dès lors être établie
par le demandeur. ”

“ En dehors de là, la loi de Manou prescrit la fidélité à la veuve (V. 156, 157) : « Une femme qui désire obtenir le même séjour de félicité que son mari, ne doit rien faire qui puisse lui déplaire, soit pendant sa vie, soit après sa mort ; - après avoir perdu son époux, qu'elle ne prononce pas même le nom d'un autre homme. » C'est que déjà, dans le livre de Manou, l'idée de la métempsychose a passé par-dessus les vieilles croyances que j'ai rapportées, quoique l'on y trouve encore conservées les règles qui se rattachent à ces croyances. ”

“ Le droit romain pur, le véritable droit civil, est plein de ces gestes et objets symboliques, qui interviennent pour donner un corps perceptible aux actes juridiques. C'est ce qui explique que le lien juridique qui astreint une personne envers une autre semble n'être régi en rien par le droit naturel, et dépendre exclusivement du strict droit civil; on est obligé selon. le droit civil, ou on ne l'est pas du tout, et quand on l'est civilement, peu importe que l'équité naturelle approuve ou condamne. ”

“ On ne saurait, en effet, reconnaître au disposant le droit de répartir, comme il l'entend, le disponible le plus élevé, entre son nouvel époux et les étrangers qu'il gratifie. Ainsi, par exemple, si nous supposons qu'un homme remarié, a un enfant de son premier lit, le plus fort disponible est de 1/2, (art. 913) ; mais il n'en faudrait pas conclure que cet homme puisse donner à son nouvel époux, la valeur qu'il lui plaît, même dans la limite de ce maximum, et, par exemple 1/3, tandis qu'il disposerait en faveur d'un étranger t, de 1/2—1/3 = 1/6. ”