Jean L. Prouteau

“ Ah ! messieurs, que toute la défaveur, s'il doit en exister dans cette cause, soit pour moi seul, et toute la justice pour ces malheureux ! Qu'ils triomphent, et je serai encore assez fortuné. Non, on ne saurait trop acheter le bonheur d'avoir contribué à arracher à la roue trois innocents et tant d'autres peut-être avec eux ".
" Des années de travail, des calomnies, des décrets, des humiliations, des outrages, oh ! quel faible prix d'un si grand bonheur. S'il est beau de mourir pour sa patrie, il est doux de souffrir pour l'humanité. ”

“ Mais il ne fallait pas que le ressort d'une cour souveraine, qui embrasse lui seul plus d'espace que quatorze autres, et administre la justice civile et criminelle à des milliers d'hommes, fût trop étendu ; il ne fallait pas que des lois qu'on dispense tous les jours volontairement fussent trop sévères ; il ne fallait pas enfin, que la chambre des vacations d'un Parlement qui se proclame le premier des Parlements du royaume eût condamné aussi, comme tant d'autres tribunaux souverains, des innocents ! ”

“ Vous vous avancerez aussi vous-mêmes, Messieurs, au devant de la réformation non moins importante du code de Louis XIV contre les accusés ; et alors, élevant vers le Roi vos mains suppliantes, vous lui dénoncerez courageusement tous ces délits de la misère, qui ne sont que les crimes de la richesse ; toutes ces peines, qui enfantent des forfaits ; toutes ces preuves qui trahissent l'innocence ; toutes ces formes qui défendent l'oppression ”

“ En des temps orageux, flatta les vils suppôts Et trop tard pour l'honneur déserta leurs drapeaux. D'un pareil défenseur la vérité s'indigne.
Quels que soient ses talents, ce mortel n'est pas digne De conduire à vos pieds l'orphelin gémissant Ni de vous présenter les pleurs de l'innocent.
L'assistance identifia immédiatement le personnage dont il était question : Louis-Antoine Seguier ( 1726-1792 ) . Avocat général au Grand Conseil, puis au parlement de Paris, membre de l'Académie française, Séguier était un adversaire acharné et haineux des philosophes. ”

“ Ces paroles fort encourageantes incitaient Dupaty à penser qu'il occuperait rapidement ses nouvelles fonctions.
Il advint alors ce que personne ne pouvait prévoir. L'avocat général allait se heurter à une opposition farouche qui ne dura pas moins de trois ans. L'on allait voir un parlement manifester une irrémissible hostilité à un homme qui était la gloire de la magistrature. ”

“ Malgré la résistance d'une bonne partie de la magistrature, l'esprit de réforme faisait son chemin en son sein même. C'est ainsi qu'en 1767 dans le " Discours de rentrée des cours " l'avocat général, Servan prononça au parlement de Grenoble une harangue demeurée célèbre dans laquelle il s'attaquait à la détention perpétuelle, aux interrogatoires captieux, à la torture, à la théorie
des preuves légales. ”

“ Charles montra beaucoup de longanimité à supporter l'acrimonie des humeurs et des paroles de ces vils contempteurs. Il n'est pas aisé de débrouiller les motivations profondes de ses adversaires. La raison apparente que l'on invoqua fut l'insuffisance de noblesse. L'on a allégué aussi le fait de ne pas avoir un minimum de dix ans d'ancienneté. En réalité la cabale, dirigée par le président Le Berthon, incriminait plutôt ses relations avec les philosophes, l'habitude qu'il avait à se poser en héritier moral de Voltaire et une certaine tiédeur religieuse. ”

“ On découvrit un parlement qui résistait au roi au nom duquel il rendait ses arrêts. Une partie de ses collègues qui, pendant plusieurs années avait apprécié la fougue et la rigueurde celui qui s'était élevé contre l'injustice et l'arbitraire, semblait lui reprocher une qualité presque incongrue chez un avocat général : la charité. Dupaty était un homme bon, libéral, optimiste, généreux. " Jamais aucun malheureux n'est sorti de chez lui sans être consolé et soulagé " disait Vergniaud. Il avait fait preuve d'humanisme, d'humanité, de tolérance, d'honnêteté ”

“ Voltaire lui avait écrit : " Vous avez signalé à la fois, monsieur, votre patriotisme, votre générosité et votre éloquence. Un beau siècle se prépare vous en serez un des plus rares ornements. Travaillez à nous débarbariser tout à fait ; c'est une œuvre digne de vous et de ceux qui vous ressemblent. Je vais finir ma carrière ; je vois avec consolation que vous en commencez une bien brillante ". Il notait par ailleurs : " Le Bon Dieu bénisse cet avocat général ! ”

“ Lorsque Vergniaud est prêt à entrer dans la vie active en prenant place au barreau, le Président demande à son oncle de lui fournir une robe d'avocat. Les Vergniaud n'ont pas de gros moyens. C'est Dupaty qui lui offrira sa robe. Le 13 Avril 1782, à l'audience de la Tournelle, le jeune avocat prononce sa première plaidoirie.
Quelques années plus tard, sur les chemins de la gloire et aussi de la mort, Vergniaud s'imposera par sa fougue et son ardeur
patriotique alors que les Girondins dirigent la Révolution au temps où celle-ci vit encore d'éloquence. ”

“ Dupaty prononça ensuite un discours attendu avec beaucoup d'impatience. " Mon rappel n'est point une grâce, je le regarde comme un acte de justice" dit-il en préambule. Il évoqua avec vigueur les droits des magistrats, " l'inamovibilité n'est pas une prérogative de la magistrature, elle est l'essence même ". ”

“ Quiconque te possède ne regrettera jamais d'avoir vécu, se consolera toujours de vivre encore ! Oui, ces services et leurs souvenirs semblent être quelque chose de dérobé aux privilèges de l'Etre Suprême ; ce sont les enquêtes de la vie et les fêtes de la vieillesse
Dupaty donne ensuite le plan de son discours. Une première partie se rapportera à l'histoire du procès. La seconde sera consacrée à l'apologie de lasentence d'absolution du bailliage de Rouen. Dans la troisième il exposera les moyens d'opposition contre l'arrêt de la chambre des vacations. ”

“ Il crée la magistrature moderne, celle que nous connaissons aujourd'hui, totalement subordonnée au pouvoir central. Il l'organise sur un mode militaire en prenant grand soin de créer un corps fortement hiérarchisé avec grades et notes. Sur le plan de la législation criminelle l'Empire n'en empruntera pas moins au code de Brumaire une partie importante de sa procédure. Au niveau de l'instruction on institue une " Chambre de Conseil " avec deux magistrats et un président auxquels le juge d'instruction présentera ses rapports. ”

“ Mais tous ces projets furent traversés ou rompus par des obstacles qu'un homme comme lui ne pouvait prévoir et que tout son or ne pouvait détruire : la mer, l'amour de la liberté et le chancelier de l'Hospital Dupaty vient de prendre un excellent départ et n'a pas fini de nous étonner. ”

“ On doit alors à Dupaty, pour le nom duquel sera désormais employée l'orthographe moderne, divers essais et " l'Eloge du Chancelier de l'Hospital ". Cet écrit est d'un style un peu déclamatoire mais il est parfait en ce qui concerne la vérité historique et renferme des accents nouveaux, une sensibilité et une passion que l'on retrouvera plus tard chez les Romantiques.
L'éloge commence ainsi : " le XVIème siècle produisit en même temps toutes les vertus et tous les crimes. On dirait que la nature ait choisi ce temps pour se donner à elle-même le spectacle de toutes ses forces. ”

“ Lorsque Dupaty, dans son entourage, parlait du jeune homme, c'etait pour le présenter comme un avocat convaincu, précis et doué d'une logique implacable. Cette analyse rejoint celle de Mirabeau qui disait : " Il ira loin, il croit tout ce qu'il dit ". Robespierre devait payer sa dette de reconnaissance contractée envers le Président qui venait de disparaître en publiant en 1789 " l'Eloge de Dupaty ". Avec beaucoup d'émotion et de sincérité il rend un touchant hommage aux mérites du Président. ”

“ On le recherchait dans le monde où il avait le plus grand succès. Chamfort disait de lui " il est plein d'esprit, de talent et de simplicité ". Dupaty savait aussi mêler le futile au sérieux ; il aimait les bons mots et éventuellement chansonnait. Il n'hésitait pas à rire à ses propres dépens. Ce fut le cas lorsque Lamoignon, succédant en Avril 1787 à Miromesnil comme garde des sceaux, songea à associer l'abbé Maury au projet de réforme du code criminel entrepris par Dupaty. ”

“ Au reste, cette disposition de votre part n'est point aussi désintéressée qu'on pourrait croire ; vos écarts ne pouvant jamais être que des excès de zèle, il ne peut jamais vous échapper une erreur qu'il ne vous échappe, en même temps, un trait de vertu. Ce serait, sans doute, encore bien inutilement que je chercherais à me justifier auprès de vous, soit de l'accusation d'avoir défendu au pied du trône trois hommes condamnés à la roue, que je croyais innocents et qui ont été jugés tels, soit de l'accusation, non moins étrange, de m'être montré, dans cette affaire, ennemi de la magistrature. ”

“ Dupaty avait succédé en Mai 1784 au Comte de Milly, physicien et chimiste de grande compétence, mort prématurément. Le 7 mars 1785 " Les Neufs Sœurs " honoraient sa mémoire. Le poète Jean-Antoine Roucher, alors un des secrétaires de la Loge, fit en cette occasion une véritable profession de foi en l'immortalité de l'âme en lisant son ode intitulée " l'immortalité de l'homme
" De ses livides mains quand la mort nous embrasse Tout en nous est anéanti :
Avec le corps l'âme s'efface,
Et tout l'homme est rentré d'où l'homme était sorti." ”

“ La dernière grande cause de De Sèze fut la défense de Louis XVI dont il partagea le faix avec Malesherbes et Tronchet.
Il faut aussi mentionner un autre avocat célèbre : Maximilien Robespierre. Jeune homme pauvre, fier, passionné de la connaissance, il fut pendant douze ans un très bon élève du collège Louis-le-Grand. En 1781 il a achevé ses études de droit faisant suite à ses humanités. A Paris, il n'a pas de relations, pas de ressources. On l'a présenté à Dupaty qui le reçoit avec sa bienveillance habituelle et lui témoigne rapidement beaucoup de sympathie. ”

“ C'est ainsi de la marche de l'esprit humain, qui voit le terme avant de voir les écueils, et qui désire toujours avant de craindre. En jetant d'abord les yeux sur la carrière, je n'aperçus que des malheureux à défendre, une source inépuisable de jouissance pour la conscience. ”

“ La belle monnaie, disait-il, que le grand merci d'un malheureux
En France, à cette époque un certain nombre de Loges sont républicaines et font preuve d'une impiété manifeste. L'initiation de Voltaire fait figure de symbole en associant à l'intérieur de l'Ordre une tiédeur religieuse affichée et la démocratie. L'enthousiasme pour des idées aussi radicales n'est pas général, que ce soit dans les instances de la Franc-Maçonnerie ou au sein des Loges elles-mêmes. ”

“ L'esprit nouveau se développait avec célérité. Il atteignait la grande masse de la bourgeoisie ; il gagnait les corps constitués de l'Etat. La royauté elle-même considérait la réforme comme bienvenue.
C'est la publication en 1764 du " Traité des délits et des peines " par un jeune milanais de vingt-six ans, acquis de bonne heure aux idées de Montesquieu, le marquis César Bonesana de Beccaria,
qui fut le point de départ de toutes les réformes de la législation criminelle. ”

“ Les Américains interviendront à deux reprises pour délivrer le sol français.
Dans le différent qui opposa Dupaty au parlement de Bordeaux, Beaumarchais usa de tout son pouvoir pour intervenir en faveur de son ami " le plus honnête, le plus vertueux des hommes de mérite, le pauvre, l'aimable, le digne Dupaty ". Les rapports avec Beaumarchais dont la nature était d'être direct, brusque et tout d'une pièce furent quelquefois rudes. A la première représentation du " Mariage de Figaro ", Beaumarchais n'oublia pas son ami et lui envoya un billet de loge. ”

“ Ah ! si ces faibles vers qu'ennoblit ton image, Peuvent franchir des ans l'espace illimité Et consacrer ma muse à l'immortalité On saura que j'avais pour ami véritable Un homme incorruptible, intrépide, équitable,
Qui, sensible aux malheurs par le peuple soufferts, Sut braver, jeune encor, et l'exil et les fers.
Les auditeurs acclamèrent Dupaty. On lui plaça une couronne sur la tête selon les usages du moment. Ensuite le magistrat prit les lauriers et en couronna lui-même Garat qui avait obtenu le prix de l'Académie française pour son " Eloge de Suger ". ”

“ Ainsi Dupaty avait eu l'honneur d'être la première victime du coup d'état qui se préparait contre la haute magistrature.
L'opinion publique s'intéresse à son sort : " On prétend, écrit Voltaire à d'Alembert, qu'un jeune philosophe, avocat général à Bordeaux, amoureux de la tolérance et de Henri IV, a été enlevé par lettre de cachet et conduit à Pierre-Encise. Mais il vaut mieux
y être que d'avoir fait certain réquisitoire. ”

“ Soyez bien persuadé que c'est moins la rigueur des lois, la sévérité des peines, qui arrête efficacement les crimes que la certitude d'un châtiment quelconque. La rigueur des lois au lieu d'attirer à la justice la confiance du citoyen, en fait le plus terrible épouvantail, l'innocent la redoute encore plus que le coupable ". ”

“ La mort l'emportait à l'instant même où allaient lui être fournis les moyens de mettre en application la grande réforme qui avait été le but de toute sa vie. Le roi n'attendait que son analepsie pour lui confier une nouvelle fonction. Louis XVI avait déjà signé, au moment de la mort du Président, les lettres-patentes qui l'appelaient au conseil du roi en qualité de garde des sceaux.
Certains ont vu en Dupaty un autre chancelierde l'Hôpital. ”