“ La troupe doit être en bataille et sous les armes, devant le logement occupé par la personne ou le cortège à escorter au moment où cette personne ou ce cortège se met en marche, la troupe se met aussi en mouvement, et le commandant se conforme aux instructions qui lui ont été données sur l'ordre de la marche. Il veille à ce que chaque homme de l'escorte se tienne à son rang, et se comporte avec la décence, le respect et les égards convenables. ”

“ L'officier qui doit être reçu se place à la gauche de celui qui le fait recevoir ; l'un et l'autre mettent le sabre à la main; ils font face à la troupe. Celui qui reçoit, fait porter les armes, ou mettre le sabre à la main, et ouvrir un ban ; il prononce à haute voix la formule suivante : (Pour la réception du colonel.) De par l'Empereur, officiers, sous-officiers, brigadiers et cavaliers, vous reconnaîtrez pour colonel du régiment M. et vous lui obéirez en tout ce qu'il vous commandera pour le bien du service et pour l'exécution des règlements militaires. ”

“ Quand un membre du corps diplomatique non chef de mission, ou un étranger présenté à la cour de son pays, ou une personne de distinction d'une république, n'a pas encore été présenté à l'Empereur, l'ambassadeur ou ministre de son pays, ou le chargé d'affaires, ou, à leur défaut, le ministre ou chargé d'affaires d'une autre nation, s'adresse, pour la présentation de cet étranger, au ministre des affaires étrangères, qui en écrit au grand maître des cérémonies. ”

“ Le grand chancelier désigne, pour procéder aux réceptions des chevaliers, officiers et commandeurs, un membre de l'ordre d'un grade au moins égal à celui du récipiendaire.
Les militaires de tout grade et de toutes armes de terre et de mer, les membres des administrations qui en dépendent, seront reçus à la parade.
Le récipiendaire prête le serment ci-après : « Je jure « fidélité à l'Empereur, à l'honneur et à la patrie ; je
« jure de me consacrer tout entier au bien de l'État, « et de remplir les devoirs d'un brave et loyal chevalier « de la Légion d'honneur. » ”

“ L'armée comprend : L'état-major général qui se compose des maréchaux de France, des officiers généraux des cadres d'activité et de réserve, du corps d'état-major, de l'intendance militaire, et l'état-major des places; La garde impériale ; La gendarmerie impériale ; Le corps d'infanterie de ligne et légère ; Le corps de cavalerie de réserve, de ligne et légère; L'artillerie ; Le corps de génie militaire ; Les troupes d'administration ; Le corps de santé; Le corps d'officiers d'administration; Le service de la remonte général et des vétérinaires ; Le service de la justice militaire ”

“ Si des personnes qui occupent un rang supérieur dans l'ordre des préséances veulent assister au convoi d'un fonctionnaire décédé et qu'elles soient revêtues de leur costume, elles marchent dans le rang qui leur appartient.
Les corps assistent en totalité au convoi des Princes, des Ministres, des Grands-Officiers de l'Empire, et des Conseillers d'État en mission ; pour les autres, ils y assistent par députation. Toutes les troupes de la garnison prennent les armes pour les Princes français, les Cardinaux-Archevêques et Évêques, les Ministres, les Archevêques et Évêques, les Préfets. ”

“ La règle des honneurs militaires comprend les subdivisions suivantes : 1° Honneurs à rendre par les corps d'officiers et les personnels des divers services (visites de corps) ;
(1) Quand une troupe,-dans la haie, occupe le côté droit, considéré comme place d'honneur, on dit qu'elle prend la droite; quand elle occupe le côté gauche, elle prend la gauche.
2° Honneurs à rendre par les troupes, 3° Honneurs à rendre par les postes, gardes et piquets; 4° Honneurs à rendre par les sentinelles, plantons, etc.
5° Escortes d'honneur ; 6° Salves d'artillerie (à titre d'honneur) ”

“ Toutes les personnes admises aux audiences de l'Empereur, ou appelées pour une fonction, entrent dans le salon Blanc.
Tous les officiers du service d'honneur de Leurs Majestés, ceux des Maisons des Princes et Princesses de la Famille Impériale, lorsqu'ils les accompagnent, les Membres du Sénat, du Corps législatif et du Conseil d'État, les Généraux de division, les Archevêques, le Évêques, entrent de droit dans le salon d'Apollon.
Toute autre personne n'y entre que par l'ordre du Chambellan de service. ”

“ Lorsque les généraux de brigade commandant une subdivision territoriale prennent possession de leur commandement ou entrent pour la première fois dans une place qui en dépend, le commandant de la place les reçoit à l'entrée. Les troupes, formées en bataille sur leur passage portent les armes. Les tambours, clairons et trompettes sont prêts à battre ou à sonner. Les officiers supérieurs, seulement, saluent de l'épée ou du sabre. ”

“ Officiers et employés militaires des parcs des équipages utilitaire, Aumôniers, Médecins et pharmaciens (1) , Officiers d'administration, Vétérinaires, Interprètes, Corps d'officiers de troupe.
Dans chaque groupe de chaque état-major, les officiers généraux et autres, les fonctionnaires et employés se placent suivant leur grade ou leur rang.
A égalité de grade ou de rang, le commandant territorial ou le préfet maritime a la préséance.
Pour tous les autres officiers, fonctionnaires ou employés, la droite, à égalité de grade ou de rang, appartient au plus ancien. ”

“ En armée, en escadre ou en division, et dans toute rencontre, le commandant supérieur seul fait et
rend les saluts, à moins qu'il n'en ordonne autrement.
2. Nul bâtiment ne peut faire ou rendre de salut en présence d'un commandant supérieur, sans avoir demandé son autorisation.
748. 1. Les bâtiments armés de moins de dix canons sont dispensés de faire des saluts.
2. Le capitaine ne doit s'écarter de cette règle qu'autant qu'il jugerait qu'il peut en résulter des inconvénients pour les relations établies, ou à établir, avec une puissance étrangère ou avec ses agents. ”

“ Les officiers d'état-major détachas dans les corps de troupe sont classés pour le service dans les compagnies ou escadrons, ainsi que pour leur droit au commandement, avec les officiers de leur grade et suivant leur ancienneté. Les lieutenants d'état-major, investis des fonctions d'adjudant-major, ont dans ces fonctions, quelle que soit leur ancienneté de grade, le commandement sur tous les lieutenants du corps. ”

“ Lorsqu'un corps de passage dans une place n'y doit pas séjourner, il ne fait pas de visites. Le chef de corps se présente seul chez l'officier général ou supérieur commandant sur les lieux, en tenue de route. ”

“ Dans les cérémonies religieuses, le clergé a la police de l'église, mais il n'a pas le droit de régler le rang des autorités ; il peut faire expulser ceux qui troublent l'ordre, et les autorités militaires et civiles sont tenues d'obtempérer à ses réquisitions. On ne peut introduire de troupes dans l'église, faire battre du tambour, faire jouer les musiques et modifier l'ordre de la cérémonie sans l'autorisation du Curé. ”

“ Lorsqu'il y a lieu de saluer une puissance étrangère, soit en arrivant dans un port, soit en partant d'un port sous sa domination, ou lorsqu'il y a lieu de fêter une solennité nationale d'une puissance étrangère, le bâtiment étant pavoisé ou non, le pavillon de cette puissance est hissé en tête du grand mât. ”

“ Les élèves des écoles militaires doivent le salut aux officiers de toutes armes d'un grade supérieur au leur, revêtus de leurs marques distinctives, ainsi qu'à leurs professeurs. (Voir le règlement de l'Ecule d'application d'état-major du 8 mars 1844.) Les officiers de santé des corps de troupe ne sont pas
astreints par le règlement au salut envers les officiers d'un grade inférieur à celui de chef de bataillon ou d'escadron, à moins que ces officiers ne soient commandants provisoires de corps ou chefs de détachement. ”

“ L'usage en France étant qu'un père et une mère ne portent pas le deuil de leurs enfants, si un fils ou petit fils de l'Empereur vient à mourir, Sa Majesté ne prend pas le deuil ; mais toutes les autres personnes le portent, conformément au genre et à la durée déterminés par le règlement.
Les étrangers voyageant en France peuvent porter le deuil de leur Souverain et de leurs Princes tel qu'il est réglé par leur Cour.
On ne porte pas le deuil des enfants qui n'ont pas atteint l'âge de sept ans. ”

“ La femme d'un chargé d'affaires, de même que son mari, n'a pas droit de présentation, et les dames étrangères dont le pays n'entretient pas auprès de l'Empereur un ambassadeur ou un ministre, sont présentées à Leurs Majestés par la grande maîtresse ou par l'épouse d'un mimistre diplomatique. ”

“ Lorsqu'un officier général portant son pavillon sur l'avant de son canot passe près d'un bâtiment de l'Etat, la garde prend les armes et le tambour bat aux champs ou rappelle, conformément à ce qui est prescrit pour les honneurs attribués à son grade.
Des honneurs à rendre aux officiers supérieurs et autres officiers de vaisseau.
722. 1. Le capitaine de vaisseau commandant est reçu à son bord, en haut de l'escalier extérieur, par l'officier en second et par les officiers et les aspirants de quart; la garde est formée en haie l'arme au pied, le tambour est prêt à battre. ”

“ De nos jours où l'esprit public professe le culte de l'égalité, il paraît de mode de témoigner un certain dédain pour tout ce qui est distinction apparente; nous imitons en cela les Anglais et les Américains, qui arrivent naturellement à cette conséquence par suite des principes les plus contraires ; le démocrate américain craindra de froisser les susceptibilités du plus grand nombre, le gentilhomme anglais dédaignera de se produire devant la multitude. ”

“ Monsieur le Préfet, le Conseil d'Etat a émis, le 4 août dernier, deux avis sur des questions relatives à l'exécution du décret du 24 messidor an XII.
Ces avis portent, en substance, que les Autorités appelées aux cérémonies publiques (à l'exception des autorités judiciaires pour lesquelles l'usage consacre d'autres dispositions) se réunissent chez la personne qui doit y occuper le premier rang ; elles forment cortège pour se rendre à la cérémonie. ”

“ Toutefois il n'est tiré que cinq coups de canon ; les hommes sur les vergues ne le saluent que d'un cri de Vive l'Empereur!
et cette acclamation n'a lieu qu'à bord des bâtiments de sa division. Le tambour est prêt à battre. ”

“ Dans les traités publics l'alternat est d'usage ; chaque puissance occupe dans l'exemplaire qui lui est destiné la première place au préambule, comme aux signatures. Dans les visites que se font les souverains, l'hôte cède le pas à l'étranger, s'ils sont du même rang. S'il s'agit de cérémonie publique, l'empereur marche au milieu et le souverain étranger à sa droite.
Agents diplomatiques étrangers.
Les agents diplomatiques sont chargés d'une mission temporaire ou spéciale, et il prennent alors la qualité
soit d'envoyés, soit d'ambassadeurs extraordinaires ”

“ Si un ambassadeur, pendant la durée de sa mission, est accrédité près de l'Empereur par une autre cour, avec un caractère inférieur à celui dont il est déjà revêtu, il présente ses nouvelles lettres de créance dans une audience particulière. ”

“ Lorsque la Cour d'Assises se rend à une cérémonie publique, elle est escortée par un peloton de garde à cheval, ou, à son défaut, par un peloton de garde à pied, à défaut.
d'une troupe de ligne, par une brigade de gendarmerie.
Le Tribunal de première instance, le Tribunal de commerce, le corps municipal a droit d'être escorté par un demi-peloton à cheval ou une garde à pied d'un demipeloton ; à défaut de troupe de ligne, la gendarmerie
fournit une escorte d'honneur de deux gendarmes aux tribunaux de première instance. ”

“ Si le cortège marche par lignes de deux personnes, la personne ayant droit au premier rang marchera à droite, ayant à sa gauche celle du second rang. Lorsque le cortège se compose de personnes marchant les unes à la suite des autres, la personne la plus distinguée peut être la première ou la dernière, d'après la nature de la cérémonie ou les circonstances ; la personne qui la suit, dans le premier cas, celle qui la précède dans le second, a la seconde place. ”

“ Qui ne sait que de tous temps les questions d'étiquette ont passionné les hommes ? L'histoire des grands corps de l'État est remplie de violents conflits provoqués par les préséances, et ces incidents devenaient parfois tellement graves, que le cours de la justice était entravé et la vie publique comme suspendue. ”

“ Les inspecteurs généraux des corps de la marine autres que celui des officiers de vaisseau, reçoivent à bord des bâtiments en rade les honneurs attribués aux officiers du grade auquel ils sont assimilés, lorsque ces officiers sont employés en sous-ordre. ”

“ Si, dans les chefs-lieux de légion, de compagnie ou d'arrondissement, l'état-major auquel les officiers de gendarmerie doivent se joindre suivant leur grade, n'existe pas, ces officiers se réunissent à l'état-major immédiatement inférieur dans l'ordre des préséances. ”

“ Agents diplomatique français.
Les ambassadeurs et ministres plénipotentiaires français reçoivent, de la part des troupes françaises employées aux armées, qui se trouvent stationnées ou qui sont envoyées dans le lieu de leur résidence les honnenrs suivants. Lorsqu'ils sont conseillers d'État ou généraux de division, il leur est accordé deux sentinelles à leur porte; il leur est fait des visites de corps. Les gardes ou postes français devant lesquels ils passent, prennent les armes ou montent à cheval. Les tambours ou trompettes desdites gardes rappellent. ”