Louis Vian

“ On ne peut faire une plus fausse application des lois de la matière. Une procédure à fin de rectification d'un acte de naissance, ne peut avoir d'autre fondement que l'état civil officiel de la famille dont le réclamant est issu. Tout se réduit à comparer son acte de naissance avec celui de ses auteurs, et s'il s'y rencontre des différences que les malheurs des temps expliquent, ou la négligence de l'officier de l'état civil, à les faire disparaître. Il n'est besoin de rien de plus pour maintenir l'individualité des familles. ”

“ La nécessité d'avoir un symbole capable de remplacer la personne, d'attester la vérité de ses actes et d'accréditer ses mandataires, est vieille comme les sociétés. C'est une invention qui passa de l'Asie à l'Europe et des Romains à nos ancêtres, sous des noms différents. Cet instrument s'appelait anneau à signer à la fin du vie siècle de Jésus-Christ et était d'un usage presque général. Peu à peu sa forme grandit sous la désignation de sceau et devint une prérogative de la souveraineté. ”

“ Je crois utile de faire encore une remarque sur ce revers. Paris a des armoiries semblables à son sceau. Cette exception est rare, rare comme les villes qui ne furent jamais tenues en fief. Pour les autres, en effet, soumises au régime féodal qui remplaçait les institutions léguées à la Gaule par les Romains, elles n'eurent pour armoiries que celles de leurs seigneurs, évêques ou abbés qui les conduisaient à la guerre. ”

“ S'il s'agit de changement et d'addition de noms, c'est au gouvernement qu'il faut s'adresser. Les usurpations de titres ou formules affectant une prétention à la noblesse ressortissent à la commission du sceau. La sagesse de ces règles est évidente. Qui peut admettre que dans un Etat bien ordonné un citoyen change de nom, ajoute à celui qu'il porte ou s'attribue des titres sans en avoir reçu l'autorisation de l'administration supérieure. ”

“ Depuis l'édit de 1633, par lequel le prévôt des marchands et les échevins étaient nommés par des fonctionnaires dont les charges étaient vénales, il y avait eu une sorte de scission entre l'administration et les administrés. Aussi le prévôt des marchands Flesselles fut-il une des premières victimes
de la Révolution, et le lendemain, 16 juillet 1789, les électeurs de Paris réunis à l'Hôtel de Ville, proclamèrent-ils pour chef « un maire. » ”

“ Un pareil système exigerait que des marchands égyptiens eussent apporté cette superstition à Lutèce, que les druides l'eussent tolérée, que le polythéisme ne l'eût pas détruite, que la prédication de l'Evangile, secondée par la sévérité de nos premiers rois, ne l'eût pas anéantie, enfin que son attribut fût demeuré en honneur à Paris et même se fût perpétué comme devise du corps municipal de cette ville. ”

“ Il est facile de comprendre qu'un seul mot suffit à distinguer des hommes sans art, sans industrie ni commerce, peu considérables et isolés.
Cependant, le désordre causé du ive au ve siècle par la lutte entre les hordes germaines et les dernières forces de l'Empire engagea l'Église à recevoir les actes qui, selon le droit romain, étaient inscrits sur les registres de la cité 5, car «l'Eglise a toujours agi, et elle subsiste comme pouvoir immense et comme principe d'ordre plein d'une merveilleuse efficacité6». ”

“ Un des hommes qui connaissent le mieux l'histoire et le droit du moyen âge, l'auteur de la Bibliothèque héraldique de la France, M. Joannis Guigard, voudrait qu'on repoussât toutes les requêtes à fin de collation, disjonction, interposition ou restitution de la particule, en disant à ceux-ci : « Vos ancêtres avaient deux noms unis par une préposition qui indiquait le rapport du seigneur avec le fief ; vous n'avez plus le fief, quittezen la désignation et l'article possessif » ”

“ Il n'est point de petites questions quand elles touchent à l'état des personnes, et celle-ci est d'autant plus importante que, le plus grand nombre des membres de l'ancienne noblesse ne possédant point de titres, la seule marque distinctive qui puisse les faire reconnaître est la particule précédant le nom de famille. ”

“ Plusieurs écrivains5, qui jouissent d'une grande autorité en héraldique, ont avancé que les Gaulois, ou du moins les Parises, avaient pour attribut un navire. Mais il n'y a pas lieu de discuter leurs assertions parce qu'elles sont accompagnées de preuves qui les détruisent. Ainsi, les uns nous présentent ce navire comme l'origine du blason actuel
de Paris, et les autres voudraient nous faire croire qu'il a été donné à Lutèce par les druides en souvenir de l'arche de Noé, dont les Gaulois sont descendus par Gomer ou Gallus, fils de Japhet. ”

“ Le commerce par eau en Gaule fut un peu suspendu par le tumulte des armes de Clovis et de ses fils; mais il se releva surtout à Paris avec Dagobert. En effet, ce prince y créa une foire annuelle dans un lieu proche de la porte Saint-Martin d'aujourd'hui. La navigation se maintint durant les règnes qui suivirent36 ; Pépin l'affermit en 753 et 759 ; sous Charlemagne enfin, sans l'union des négociants entre eux, l'abondance et la fertilité eussent introduit la confusion dans les entrepôts de
l'Ile de France, tels que Pont-Saint-Maxence et surtout Paris. ”

“ Entre les derniers moments du latin et la naissance du français, c'est-à-dire du TX6 au xiv" siècle, notre idiome avait gardé de la syntaxe romaine une déclinaison qui, bien que mutilée, suivait des lois régulières. Les philologues ont prouvé qu'elle avait deux cas : l'un pour exprimer le sujet, et l'autre le régime. Au singulier, l's final des substantifs masculins et de la plupart des féminins qui ne se terminaient pas par un e muet, indiquait qu'ils étaient employés comme sujets, tandis que l'absence de l's marquait qu'ils l'étaient comme régimes. ”

“ Quelques provinciaux vont plus franchement et sollicitent des tribunaux ce monosyllabe, non pour établir leur identité avec leurs ancêtres, mais pour avoir une distinction honorifique.
On a soutenu avec plus ou moins de mérite, à l'école de droit de Paris, dans une thèse de doctorat que l'appréhension arbitraire de notre syllabe ne tombe point sous l'application de la loi du 28 mai 1858, lorsque l'auteur du fait est incontestablement noble, et plusieurs jugements 17 ont autorisé des enfants à mettre devant leur nom la particule comme signe de la noblesse accordée à leur aïeul. ”

“ Telle est la maison de France, dont la branche, d'aîné en aîné, n'a d'autre nom que « France ».
Nous avons aussi des maisons très illustres et très anciennes dont le nom n'est point précédé de la préposition de, parce que ce nom n'a pas été tiré d'un nom de terre ; c'est un nom de famille ou de maison. Il y a de la petitesse à certains gentilshommes d'ajouter le de à leur nom de famille; rien ne décèle tant l'homme nouveau et peu instruit. ”

“ Rien ne peut compenser pour les peuples la perte de leur indépendance : néanmoins la domination des romains fut une espèce de bienfait pour les Gaulois. Dès qu'ils furent résolus au joug, ils devinrent sédentaires, la science religieuse et la valeur guerrière ne furent plus les seules forces sociales. Les villes se transformèrent en municipalités,
l'agriculture se développa, l'industrie et le commerce se constituèrent en corporations sur les modèles fournis par les vainqueurs. ”

“ Comme le titre, plus que le titre même, la particule s'ajoute au nom, en fait partie, se communique et se transmet. Elle le décore presque à un égal degré, et fait croire quelquefois davantage à l'ancienneté de l'origine ; son usurpation méconnaît le droit du souverain, sans l'autorisation duquel les noms ne peuvent être changés ; elle porte atteinte aux droits respectables de
ceux qui en ont la possession légitime ”

“ C'est le seul document de ce genre qui subsiste ; car le temps et les hommes en enlèvent chaque jour quelqu'un, avec cette différence que le temps use, tandis que les hommes détruisent. Le monument le plus regrettable pour nous (puisqu'il touche à notre sujet) , est l'autel élevé à Lyon en l'honneur d'Auguste par les Gaulois qu'il avait vaincus ; on y voyait les statues de chaque peuplade au nombre de soixante. Là, sans doute, devait se trouver celles des Parises, avec le symbole qui les caractérisait avant les Romains : triste lacune de l'archéologie. ”

“ Si les arrêts et les ordonnances étaient ponctuellement observés, il ne se verrait pas tant d'usurpateurs qui ressemblent aux ignorans, dit le sieur Favre (Abrégé méthodique des principes de la science héraldique, liv. II, ch. iv) , tant nobles que roturiers, qui sont si simples qu'ils croient se rehausser en ajoutant devant les surnoms de leur maison qui n'ont pas de juridiction, la diction de, du ou des, en quoi ils se trompent lourdement ; parce que cette diction de, du ou des emporte toujours avec soi un titre de
juridiction, laquelle doit être sous le nom de la maison et de la famille. ”

“ Les Parises et leurs nautes n'ont guère laissé de traces administratives; mais on conserve de leur passage des objets fort intéressants à étudier : ce sont deux cippes trouvés à Paris, l'un sous Notre-Dame en 1711, l'autre en face de la Sainte-Chapelle en 1784; une pierre gravée recueillie en 1816 dans les fouilles faites au quai Desaix, et une médaille publiée en 1838 par la Revue Française de Numismatique, de M. de la Saussaye.
Le cippe élevé sous Tibère a été décrit plusieurs fois, mais toutes les pièces n'en ont été reproduites que dans l'Histoire de Paris, par Felibien et dom Lobineau. ”

“ L'histoire qui précède me semble montrer que notre préposition a eu, en France, depuis le XVIe siècle au moins, la valeur d'une distinction honorifique, puisqu'elle a d'abord été portée par la noblesse, - usurpée par la bourgeoisie, enviée par le peuple, enfin consacrée par l'usage.
Comme on l'a vu plus haut, je n'ignore pas qu'un membre de l'Académie des Inscriptions a soutenu le contraire 1. J'ai donné ses pièces justificatives et les miennes. Le public peut juger entre nous.
Des Jurisconsultes anciens et nouveaux ont aussi contesté que la particule eût possédé une valeur nobiliaire. ”

“ Mais un magistrat3, qui a étudié ces matières avec plus de talent que d'amour, demande au feudiste si cet ornement déparait les familles de Rohan et de Montmorency.
On peut aussi lui opposer un bénédictin4 , mort victime de ses convictions héraldiques, qui a dit que: « l'article de annonce presque toujours la noblesse». Tâchons de le prouver légalement.
Le meilleur moyen de connaître le Code civil, c'est d'étudier le Code pénal, car ce qui est permis prête aux inductions, au lieu que ce qui est défendu n'en souffre pas. Du reste, en indiquant les délits, le jurisconsulte crée les droits. ”

“ Napoléon, après avoir créé l'empire, créa par les statuts de 1808 une nouvelle noblesse et un nouveau blason, car il ne voulait que des créations à lui.
Le conseil du sceau des titres immédiatement s'occupa de le satisfaire. En ce qui concerne notre sujet par exemple, il lui proposa « que nulle ville, commune, etc., ne
pussent à l'avenir se servir d'armoiries s'ils n'en avaient reçu la concession par lettrespatentes de Sa Majesté. » ”

“ Les rois de race germanique ne résidèrent point à Paris ; ce qui diminua l'importance de cette ville. Toutefois elle jouissait du gouvernement que Charlemagne avait donné à toutes les cités de son empire. L'administration était aux mains d'un comte dont les attributions étaient limitées par les usages et par. la tradition, et dont les droits étaient contrebalancés et contrôlés par la curie, qui
subsistait sous le nom de scabini ou échevins. ”

“ L'autre, qui est apposé à une concession d'eau, du 14 septembre 1734, est un écuaux armes de la ville de Paris, c'est-à-dire : vaisseau d'argent sur champ de gueules, au chef semé de France dans un cartouche, avec la légende : Scel de la prévôté et échevinage de la ville de Paris.
Pendant que notre vaisseau flotte un peu partout, l'air se trouble ; il va y avoir une tempête. ”

“ De nos jours, presque tous les gentilshommes chassés ou en voie de l'être, par les révolutions et les législations nouvelles, des anciennes terres dont ils portaient les noms, ont mis la particule devant leurs noms patronymiques, qui ne sont pas sujets aux mêmes changements. ”

“ Bien plus, la communauté voyant que le commerce était un moyen facile de pénétrer dans la ville et d'y nouer des intelligences nuisibles à ses intérêts, obligea les étrangers qui voulaient y négocier à se faire ltanser.
Cette association, qui succéda à l'autre sans interruption, ne fut définitivement constituée que sous Philippe-Auguste. Il est impossible de croire que durant ces deux périodes, Paris n'ait pas eu une marque de corporation : quelque objet taillé en relief,
peut-être un sceau non public, un symbole, un attribut, une devise enfin. ”

“ Ier de saint Mathieu. Qu'il me soit permis d'observer ici que les noms propres de famille ne doivent être précédés de la particule de que lorsqu'ils sont tirés de noms de terre. Nous avons en France de grandes maisons qui ne sont connues que par le nom de la principale terre, que le chef de la maison possédait avant que les noms propres de famille fussent en usage. Alors le nom est précédé de la préposition de, parce qu'on sous-entend
sire, seigneur, duc, marquis de ou sieur d'un tel fief. ”

“ La Restauration ne se borna pas à cette double concession. Elle autorisa même son juge d'armes, d'Hozier, à mettre dans les certificats officiels la particule devant les noms des personnes qu'elle anoblissait.
Louis-Philippe a concédé quelques prépositions de ce genre, non pas seules, mais en même temps qu'un titre : ainsi M. Salvandy est devenu le comte de Salvandy et M. Soubeyran le baron de Soubeyran.
Napoléon III en accorda par décret spécial: ceux qui les obtenaient alors ne s'en vantaient pas, peut-être pour avoir l'air d'avoir
reçu cette particule de leurs ancêtres ”