Émile Agnel

“ PROCÈS CONTRE LES ANIMAUX
Les singularités judiciaires sont nombreuses et variées au moyen âge, et souvent les magistrats interviennent dans des circonstances si bizarres, que nous avons peine à comprendre, de nos jours, comment ces graves organes de la justice ont pu raisonnablement figurer dans de telles affaires.
Toutefois notre but n’est pas de critiquer ici des usages plus ou moins absurdes, mais d’en constater simplement l’existence. Nous bornons notre rôle à raconter les faits, sauf au lecteur à en tirer lui-même les conséquences. ”

“ Si l’animal auteur d’un délit — tel par exemple qu’un porc, une truie, un bœuf — peut être saisi, appréhendé au corps, il est traduit devant le tribunal criminel ordinaire, il y est assigné personnellement ; mais s’il s’agit d’animaux sur lesquels on ne peut mettre la main, tels que des insectes ou d’autres bêtes nuisibles à la terre, ce n’est pas devant le tribunal criminel ordinaire que l’on traduira ces délinquants insaisissables, mais devant le tribunal ecclésiastique, c’est-à-dire devant l’officialité. ”

“ Au moyen âge on soumettait à l’action de la justice tous les faits condamnables de quelque être qu’ils fussent émanés, même des animaux.
L’histoire de la jurisprudence nous offre à cette époque de nombreux exemples de procès dans lesquels figurent des taureaux, des vaches, des chevaux, des porcs, des truies, des coqs, des rats, des mulots, des limaces, des fourmis, des chenilles, sauterelles, mouches, vers et sangsues. ”

“ «On peut faire pour la conservation des récoltes même ce qui est défendu par les lois: ainsi les enchantements, les sortiléges prohibés par le droit, sont permis toutes les fois qu'ils ont pour objet la conservation des fruits de la terre; on doit, à plus forte raison, permettre d'anathématiser les insectes qui dévorent les fruits, puisque, loin d'être défendu comme le sont les sortiléges, l'anathème est au contraire une arme autorisée et employée par l'Église47.» ”

“ Or le discernement est une faculté qui manque aux betes brutes. Aussi est-il dans l’erreur celui qui, en matière judiciaire, condamne à la peine de mort une bête brute pour le méfait dont elle s’est rendue coupable ”

“ Le procureur du petit peuple noir, répliquant à ces conclusions, allégua avec justice pour ses clients, en premier lieu : qu’ayant reçu du Créateur le bienfait de la vie, elles avaient le droit naturel de la conserver par les moyens que le Seigneur lui-même leur avait enseignés. ”

“ Le procureur du peuple demande justice contre les sauterelles et chenilles, pour les chasser hors des champs ; l’autre répond qu’il ne les faut point chasser. Enfin toutes cérémonies gardées, on donne sentence d’excommunication contre la vermine, si dans certain temps elle ne sort. Cette façon de faire est pleine de superstition et d’impiété ; soit pour ce qu’on ne peut mener procès contre les animaux, qui n’ont aucune raison et comme ainsi soit qu’elles sont engendrées de la pourriture de la terre, elles sont sans aucun crime ”

“ Ces sentences sont presque toutes semblables ; la différence qui existe entre elles n’est relative qu’au délai accordé aux animaux pour déguerpir ; il y en a qui les condamnent à partir de suite ; d’autres leur accordent trois heures, trois jours ou plus ; toutes sont suivies des formules ordinaires d’anathème et d’excommunication.
Tel était le mode de procédure observé devant le tribunal ecclésiastique dans les poursuites contre les insectes ou autres animaux nuisibles à la terre. ”

“ Les ânes atteints et convaincus du même délit, ce qui ne leur arrive guère moins souvent, sont traités avec plus d'humanité. On les assimile en pareil cas à des voleurs d'une condition plus relevée. La première fois qu'on trouve un âne dans un champ cultivé qui n'est pas celui de son maître, on lui coupe une oreille. La récidive lui fait couper la seconde. Puis une troisième fois en flagrant délit, le coupable n'est pas pendu, comme ceux de l'autre espèce, mais il est dûment confisqué au profit du prince, dont il va immédiatement grossir le troupeau. ”

“ Charles, comte de Valois, ayant appris cet accident au château de Crépy, donna ordre d’appréhender le taureau et de lui faire son procès. On se saisit de la bête meurtrière. Les officiers du comte de Valois se transportèrent sur les lieux pour faire les informations requises ; et sur la déposition des témoins ils constatèrent la vérité et la nature du délit. Le taureau fut condamné à être pendu. L’exécution de ce jugement se fit aux fourches patibulaires de Moisy-le-Temple. La mort d’une bête expia ainsi celle d’un homme. ”

“ Au quinzième et au seizième siècle, dans certains procès où figurait un homme accusé d'avoir commis avec un animal un crime que nous ne pouvons désigner, l'homme convaincu de ce crime était toujours condamné à être brûlé avec l'animal qu'il avait eu pour complice30, et même on livrait aux flammes les pièces du procès, afin d'ensevelir la mémoire du fait atroce qui y avait donné lieu. ”

“ Après quelques développements sur ce point, Éveillon finit par conclure (p. 524) que les animaux ne peuvent être excommuniés, qu’on peut seulement les exorciser ou adjurer dans les termes et suivant les cérémonies prescrites, sans superstition et sans observer comme autrefois une ridicule poursuite suivie d’une sentence d’anathème et de malédiction [70] . Dulaure [71] signale encore l’existence d’un procès intenté, dans les premières années du dix-huitième siècle, contre les chenilles qui désolaient le territoire de la petite ville de Pont-du-Château, en Auvergne. ”

“ La consultation de Chasseneuz, dont nous venons de donner une courte analyse, acquit à son auteur, qui n’était alors qu’avocat à Autun, une grande réputation comme jurisconsulte ; elle lui valut, vers 1510, d’être désigné par l’officialité d’Autun, comme avocat des rats et de plaider leur cause dans les procès qu’on intenta à ces animaux par suite des dévastations qu’ils avaient commises en dévorant les blés d’une partie du territoire bourguignon. ”

“ Un savant théologien qui vivait au seizième siècle, Navarre, dont le vrai nom était Martin Azpilcuela, rapporte qu’en Espagne un évêque excommunia du haut d’un promontoire les rats, les souris, les mouches et autres animaux semblables qui dévastaient les blés et autres fruits de la terre, leur commandant de sortir du pays dans trois heures pour tout délai, et qu’au même instant la plupart de ces animaux s’enfuirent à la nage dans une île qui leur avait été désignée, se faisant un devoir d’obéir au commandement de l’évêque [68] . ”

“ Il est arrivé (à ce que raconte un religieux dudit ordre et de cette province) que les fourmis, qui dans cette capitainerie sont nombreuses et très-grandes et nuisibles, afin d’agrandir leur empire souterrain et de grossir leurs greniers, ont de telle façon miné les caves des frères en creusant la terre sous les fondations, que le bâtiment menaçait ruine. Et, ajoutant délit à délit, elles volèrent la farine que l’on y gardait pour l’usage quotidien de la communauté. ”

“ En effet, aux époques dont nous parlons, la jurisprudence, se basant d'ailleurs sur l'autorité des livres saints28, avait adopté l'usage d'infliger aux animaux des peines proportionnées aux délits dont ils étaient convaincus29.
On pensait que le supplice du gibet appliqué à une bête coupable d'un meurtre imprimait toujours l'horreur du crime, et que le propriétaire de l'animal ainsi condamné était suffisamment puni par la perte même qu'il faisait de cet animal. Telles étaient les idées de nos pères sur le point qui nous occupe ”

“ Occupons-nous maintenant des procès intentés pendant le moyen âge contre les insectes et autres animaux nuisibles aux productions du sol, tels que mouches, chenilles, vers, charançons, limaces, rats, taupes et mulots.
Souvent les récoltes sont dévorées par des quantités innombrables d’insectes qui font invasion sur le territoire d’un canton, d’une commune. ”

“ « La superstition, dit l’auteur de ce recueil, persuadait jadis au peuple que les coqs faisaient des œufs et que de ces œufs maudits sortait un serpent et même un basilic. Gross raconte dans sa Petite chronique de Bâle qu’au mois d’août 1474 un coq de cette ville fut accusé d’un pareil méfait, et qu’ayant été dûment atteint et convaincu, il fut condamné à mort ; la justice le livra au bourreau et celui-ci le brûla publiquement avec son œuf au lieu dit Kohlenberger, au milieu d’un grand concours de bourgeois et de paysans rassemblés pour voir cette bizarre exécution [35] . » ”

“ Puis ils conjuraient les divers animaux, leur déclarant qu’ils eussent à sortir de tout le territoire et se transporter en lieu où ils ne puissent nuire. Si le mal ne cessait par cette conjuration, le juge ecclésiastique prononçait sentence d’anathème et de malédiction, dont il adressait l’exécution aux curés, prêtres et habitants, les conviant de faire pénitence de leurs péchés, pour punition desquelles Dieu envoie ordinairement telles calamités. »
« C’est une chose certaine en théologie, ajoute ce canoniste (p. 522) , qu’il n’y a que l’homme baptisé qui puisse être excommunié. » ”

“ Mais comme il arrivait fréquemment que les monitions ne produisaient pas l'effet qu'on pouvait en espérer, et que les animaux, malgré ces avertissements, persistaient à rester dans les lieux dont on demandait à ce qu'ils sortissent, l'excommunication était définitivement prononcée.
Dans le dix-septième siècle on ne rencontre plus que quelques rares procès intentés par les officialités contre les animaux ”

“ Car quand les villageois veulent chasser les sauterelles et autre dommageable vermine, ils choisissent un certain conjureur pour juge, devant lequel on constitue deux procureurs, l'un de la part du peuple et l'autre du costé de la vermine. ”

“ Après avoir discuté fort longuement la question de savoir devant quel tribunal les animaux doivent être traduits, il décide que la connaissance du délit appartient au juge ecclésiastique, en d’autres termes, à l’official [44] .
Enfin, dans la dernière partie de son traité, Chasseneuz se livre à de longues recherches sur l’anathème ou excommunication. Il développe de nombreux arguments au moyen desquels il arrive à conclure que les animaux peuvent être excommuniés et maudits. ”

“ Il fait observer que sur cette plainte on nomme d'office un avocat, qui fait valoir au nom des animaux, ses clients, les moyens qu'il croit convenable à leur défense; l'auteur rapporte la formule ordinaire d'anathème. Cette formule est conçue en ces termes: «Rats, limaces, chenilles et vous tous animaux immondes qui détruisez les récoltes de nos frères, sortez des cantons que vous désolez et réfugiez-vous dans ceux où vous ne pouvez nuire à personne. Au nom du Père, etc.50.» ”

“ Sur une plainte adressée par les habitants à l'official de l'évêché de Maurienne, celui-ci nomma un procureur aux habitants et un avocat aux insectes, et rendit une ordonnance prescrivant des processions et des prières, et recommandant surtout le payement exact des dîmes. Après plusieurs plaidoiries, les habitants, par l'organe de leur procureur, firent offrir aux insectes un terrain dans lequel ils devraient se retirer sous les peines de droit. ”

“ Cette réponse fut suivie de répliques et de contre-répliques, de telle sorte que le procureur des demandeurs se vit contraint d’admettre que le débat étant ramené au simple for des créatures, et faisant abstraction de toutes raisons supérieures par esprit d’humilité, les fourmis n’étaient pas dépourvues de tout droit. ”

“ Tout délinquant, dit-il, doit être cité personnellement. En principe, il ne peut pas non plus se faire représenter par un fondé de pouvoir ; mais est-ce un délit que le fait imputé aux insectes du pays de Beaune ? ”

“ Cet arrêt rendu, un autre religieux, par ordre du juge, alla le signifier au nom du Créateur à ces insectes, en le lisant à haute voix devant les ouvertures des fourmilières. Chose merveilleuse et qui prouve combien l’Être suprême, dont il est écrit qu’il joue avec ses créatures : Ludens in orbe terrarum, fut satisfait de cette demande, immédiatement : It nigrum campis agmen, on vit sortir en grande hâte des milliers de ces petits animaux qui, formant de longues et épaisses colonnes, se rendirent directement au champ qui leur était assigné, en abandonnant leurs anciennes demeures ”