André Haber

“ Le métayer prend la moitié de la récolte et supporte la totalité des frais. Son intérêt est, non de bien cultiver, mais de guère cultiver.
Sa tendance le fera donc dévier vers une culture sans matériel agricole et sans main-d'œuvre, vers une culture qui ne cultive pas. C'est une lutte contre le progrès.
Le fermier au contraire garde toute la différence entre le produit net d'une part et les frais d'exploitation et le fermage, il préferera donc les cultures qui donneront le revenu net le plus élevé quitte à dépenser pour les obtenir. ”

“ Mais, négligés par le maître, ceux-ci ne tardent pas à dépérir et, pour conjurer les fâcheux effets de la culture servile, intervient la loi Licinia. Désormais chaque propriétaire ne pût entretenir sur son domaine plus d'un nombre déterminé d'esclaves. La culture du surplus des terres dût être confiée à des hommes libres qui partagèrent les fruits avec le propriétaire. Le contrat qui liait entre eux propriétaires et exploitants, était celui de précaire, aussi M. de Gasparin a-t-il appelé cette association : colonat précaire. ”

“ Le brasseur ne s'occupe que des façons à la main de son champ, du résinage, et de l'exploitation des bois. Le métayer fait au brasseur tous les labours et travaux d'attelage, moyennant un prix en argent ou en travail. Le brasseur partage les produits de son champ avec le propriétaire, comme un métayer, et pratique le résinage des pins à moitié fruits. Si la métairie ne comporte pas de brasserie, c'est le métayer qui est chargé du résinage aux mêmes conditions.
En général, il y a deux métayers par domaine, l'un
chargé de l'exploitation agricole, l'autre de l'exploitation forestière. ”

“ Quoi qu'en pensent les partisans les plus décidés de ce mode de faire valoir, il ne doit son regain de faveur qu'à la période de crise agricole que nous traversons. M. Rérolle donne à cette opinion des motifs qui nous semblent très légitimes, et constate très justement que les causes de la diminution du métayage n'ont pas disparu.
Le fonctionnarisme fleurit en paix, et les campagnes se dépeuplent, invinciblement attirées par les villes. En cette fin de siècle, il n'est personne qui, platoniquement d'ailleurs, ne déplore le besoin de jouissance fébrile qui s'est emparé de la société. ”

“ Pour tous ceux au contraire qui rêvent aux problèmes sociaux une solution pacifique et durable, le métayage se présente au contraire commé un obstacle des plus sérieux aux théories subversives.
Plus que tout autre mode d'exploitation, dit Rérolle, le métayage contribue à l'harmonie sociale. Nous avons vu que les deux associés ont un intérêt commun : lorsqu'il a conscience de ses devoirs de patronage, et qu'il les remplit comme il convient, le propriétaire se rend compte des besoins de l'ouvrier. ”

“ Le métayage, lorsqu'il est intelligemment compris et dirigé, donne un revenu égal à celui du fermage ; lorsque ce revènu est inférieur, il est largement compensé par la certitude de ce revenu.
Le métayage constitue en somme une assurance mutuelle contre les mauvaises années ; la part de chaque associé diminue sans doute, mais le métayer n'est pas obligé de prendre sur son capital ou sur ses économies pour payer un fermage.
Les fermiers solvables sont rares, dans certains pays surtout, et cette solvabilité leur permet de traiter à des conditions très avantageuses. ”

“ Dans les pays médiocres, où l'extension des cultures accessoires ou de l'élevage n'ont pu venir en aide à l'agriculteur, le fermier a vu fondre peu à peu ses économies, et le propriétaire se trouve enfermé dans ce dilemne : courir de gros risques de n'être pas payé, ou subir dans ses fermages de grosses diminutions. C'est à ce moment que le métayage, tant honni, apparut à grand nombre de propriétaires comme un instrument de salut providentiel. ”

“ Le preneur n'a de plus, aucun droit à indemnité, même en cas de perte totale de la récolte.
Enfin, la différence la plus caractéristique réside dans le prix. D'après Méplain, le prix doit être une prestation fournie par le preneur au bailleur, or la part de fruits qui revient au propriétaire n'a pas ce caractère. Troplong dit que, dans le louage, le prix doit être payé par le fermier, tandis que dans le bail partiaire, le colon ne doit pas un prix, c'est le propriétaire qui prélève une part des fruits, non à titre de loyer, mais à titre d'accessoire de la terre qui lui appartient. ”

“ Nous traversons actuellement une période difficile, les récoltes ont été médiocres et les prix ont baissé; comme jadis, les meilleurs esprits prônent l'antique, l'éternel remède.
Bastiat, Lecouteux, Baudrillart, après avoir porté sur le métayage de sévères jugements lui ont fait amende honorable. Nous reviendrons sur l'avis de ces savants économistes à l'occasion des avantages du métayage, mais n'est-il pas à craindre que, la crise passée, ne passe également le regain de vie dont s'anime notre contrat? ”

“ Nous ne nions pas la possibilité de faire exploiter à moitié fruits soit une mine, soit une carrière ; la liberté des conventions n'a d'autre limites que celles de l'utilité publique et des bonnes mœurs. En vertu de cette liberté, cette exploitation à mi-fruits est possible, mais elle devra être réglée par les parties contractantes. Nous ne croyons pas qu'on puisse lui appliquer les dispositions de la loi de 1889, étant donnés les termes précis de l'article 1er qui la restreint aux héritages ruraux, susceptible de culture et frugifères. ”

“ « vous déplaît que le colon puisse vivre en accord et en « harmonie d'opinions avec le propriétaire ; vous préféreriez « lui enseigner que notre ennemi c'est notre maître ! »
C'est évidemment là ce que redoutent les hommes de désordre. Ceux qui ne voient dans les souffrances des pauvres qu'un moyen d'arriver au pouvoir, ceux qui attisent le feu des convoitises et des rancunes, et font tirer pour eux les marrons du feu des révolutions, tous ceux-là ne peuvent être qu'indignés par la communauté d'intérêts créée par le métayage. ”

“ Écartons les menues faisances peu importantes pour ne nous occuper que de la prestation colonique.
Pour les uns, elle réprésente en quelque sorte le loyer de la maison et du jardin ; peu importe la récolte, le métayer doit le loyer des lieux dont il a eu jouissance.
Pour les autres, et nous nous sommes rangés à cette opinion, la prestation colonique est due suivant la plus ou moins grande fertilité du domaine, mais elle n'en est pas moins toujours due, car elle doit être calculée sur un nombre
d'années assez long, et en tenant compte de toute perte éventuelle. ”

“ Le preneur ne contracte pas avec le bailleur l'obligation de donner la moitié des fruits, mais de cultiver sous réserve de partage des fruits. Le bailleur, et c'est là une observation très importante, ne doit au bailleur que son travail.
Lors de la récolte, chacun partage sur le pied d'égalité et ne prend que ce qui lui appartient.
Nous n'avons donc pas besoin de considérer le propriétaire comme créancier à terme du métayer. Plus n'est
besoin de supposer que, la maturité des fruits arrivée, le propriétaire devient, de créancier, propriétaire des fruits par indivis. ”

“ Ce métayage emphytéotique était la transposition en France du contrat romain d'emphytéose. Ce dernier était le mode d'amodiation ordinaire des biens des cités, des collèges de prêtres et de vestales ; il était consenti moyennant le paiement d'un vectigal, redevance annuelle en argent ou en nature. Bien qu'à l'origine, ce contrat ne se fut appliqué qu'à des terres non cultivées, que l'emphytéote s'engageait à mettre en culture, il a du, par une transformation toute naturelle, s'étendre aux biens cultivés. ”

“ Si votre métayer est bon, gardez-le quoiqu'il arrive; s'il est mauvais, congédiez-le tout de suite. En oulre, tous les changemeuts de métayer sont préjudiciables au propriétaire, qui peut craindre de choisir plus mal encore. C'est un fait, qui n'est pas contesté, que des familles de métayers se maintiennent depuis plus d'un demi siècle et quelquefois plus sur les mêmes domaines sans qu'il y ait même bail écrit.
Le salaire que procure le métayage est donc assuré. Est-il suffisant? On a souvent prétendu le contraire. ”

“ Il faut d'abord distinguer les améliorations des impenses nécessaires. Celles-ci ont un caractère urgent et conservatoire. Elles peuvent être répétées avant la fin du bail par le colon qui agit en qualité de gérant d'affaires. Les améliorations, même nécessaires, ne peuvent être l'objet d'une répétition qu'en fin de bail.
On distingue, en général, trois sortes d'améliorations : 1° Les améliorations nécessaires, que le propriétaire aurait dû faire tôt ou tard, nécessairement. Ce caractère de
nécessité permet au preneur de se faire rembourser les sommes qu'il a payées de ce chef. ”

“ Le domestique, le valet de ferme exécutent la tâche prescrite sans autre souci que de gagner leur salaire, le métayer conserve dans son travail une certaine liberté, il ne subit de la part du propriétaire qu'une direction générale. Nous avons déjà insisté sur ce mot. « Le métayer, « dit M. Rérolle, est le plus souvent la partie dirigeante des
« travaux, il n'est point comme l'ouvrier ou le maître-valet « dans une position subalterne. Chef du ménage des champs, « il acquiert une considération que l'on n'a pas pour le « prolétaire. » ”

“ Il est souvent difficile au propriétaire, éloigné, de surveiller toute l'année les étables, les écuries, les bergeries de son métayer ; il peut tout ou moins craindre d'être trompé sur le prix de vente, sinon sur la quantité des bêtes vendues.
La récolte, au contraire, ne précède le battage que de fort peu de temps dans ces pays. Le battage ne dure que quelques jours, pendant lesquels le propriétaire ou son
représentant peuvent rester sur les lieux, assister au battage du grain, et s'en faire remettre la moitié sous leurs yeux. ”

“ C'est en effet, le droit pour le propriétaire de ne pas payer trop cher le travail qu'il emploie. On conçoit en effet que dans certains pays particulièrement riches, dans des terres privilégiées, l'effort exigé du métayer pour produire de grosses récoltes soit hors de comparaison avec le bénéfice qu'il retire de la moitié de ces récoltes. Le propriétaire aurait gros intérêt dans ce cas à recourir au fermage, il préfère équilibrer le travail du métayer et son salaire par une prestation colonique sagement établie. ”

“ Cette question, dit M. Méplain, est quelquefois délicate à trancher. Il s'agit en effet de rechercher l'intention des parties, recherche très délicate et que le juge devra le plus souvent trancher par l'application de l'article 1602 du Code civil. C'était en effet au propriétaire, qui connaissait mieux son domaine, à mieux définir sa réserve. Ainsi que pour le vendeur, nous dirons que l'obscurité ou l'ambiguïté de sa clause de réserve devront s'interpréter contre lui. ”

“ L'acheteur à réméré est propriétaire sous condition résolutoire, il a en effet l'administration du bien acheté à réméré. L'acquéreur dont le droit est résolu par revente sur folle enchère, ou non paiement du prix — le donataire de biens frappés de retour — etc., peuvent donner à métayage, mais les baux par eux consentis, doivent l'être sans fraude.
Quid, si bail consenti par : femme mariée, interdit ou mineur ?
D'après une opinion, le bail est nul, et la nullité peut être demandée par le mari ou le tuteur lors même que les conditions de location et de solvabilité sont bonnes. ”

“ Si le métayage se prête aux améliorations générales de culture, il ne s'en prête pas moins facilement aux améliorations de l'élevage.
Quoiqu'on en ait dit, et les rapports de l'enquête de 1879 l'établissent surabondamment, le développement et le perfectionnement de la race charollaise dans l'Allier, de la race Durham dans la Mayenne, de la race Bazadaise en Bordelais ont trouvé dans le métayage de précieux auxiliaires.
Il n'y a que deux façons en effet de perfectionner un élevage : il faut fixer le type de la race et ses caractères, si la race indigène est essentiellement bonne. ”

“ En présence d'une déconfiture subite quelle sera la position du métayer ? Sans doute il prélèvera sa part de récoltes ; il opposera même le bénéfice du droit de rétention pour retenir l'excédent du cheptel, mais il n'aura sur la part revenant au propriétaire aucun privilège ; peut être lui accordera-t-on celui du conservateur d'un gage, art. 2102 § 30, ou même celui relatif aux semences et frais de la récolte, mais cette solution peut être contestée, et ce recours peut ne pas assurer au colon le recouvrevrement d'une créance supérieure. ”

“ L'article 1766 vient au secours du propriétaire, et ordonne en ce cas la résiliation du bail. Mais cet abandon ne peut-être partiel.
Le métayer peut s'employer, avec les animaux du domaine, à des travaux extérieurs payés à la journée, ou à la tâche.
Il frustre ainsi de façon flagrante les intérêts du propriétaire. Les animaux ne travaillent en ce cas que pour le colon seul ; leur fatigue est sans profit pour le domaine, partant pour le propriétaire. Le métayer, touchant seul un salaire important, tend ainsi à se faire journalier, presque entrepreneur de transports. ”

“ L'entretien des haies, rigoles et petits fossés profitant à la récolte peut être considéré comme frais de culture, et est à la charge-du métayer.
Mais le drainage, le redressement des cours d'eau etc., sont à la charge du propriétaire, comme constituant des améliorations durables et de grande importance. L'appréciation et la qualification des réparations, sont une question de fait livrée à l'appréciation du tribunal. ”

“ Il est très contestable que dans le métayage existe l'affectio societatis indispensable à toute société. - Absolument inadmissible à Rome, entre le fier patricien et ses infimes clients — ainsi d'ailleurs qu'au moyen âge entre le puissant abbé ou le fier baron féodal et leurs humbles tenanciers — l'association du capital et du travail, encore que très belle et très humanitaire, n'est pas réalisée d'une manière assez nette dans le métayage contemporain, pour qu'on y puisse voir une société. ”

“ Que le propriétaire fasse valoir la terre par régie directe, qu'il la donne à bail à un fermier, ou qu'il la donne à métayage, il a pour but de retirer de cette exploitation une rémunération du capital engagé par lui, un revenu.
Ce revenu dans le contrat de métayage consiste dans une quote-part, en général la moitié des fruits, perçue en nature. ”