Henri Ode

“ On serait étrangement trompé si l'on venait chercher des sites pittoresques ou grandioses dans toute la partie de l'Anjou qui commence aux confins du Maine pour aller gagner la vallée de la Loire. C'est là que règnent sans conteste ces arbres innombrables dont la tête rognée à quelques mètres du sol porte une chevelure extrêmement touffue de branches raides et grêles, soumises elles-mêmes à une coupe périodique qui, tout en les multipliant, leur empêche d'atteindre jamais un développement normal. ”

“ Si ce n'est pas la société qui fournit les règles les plus nombreuses, du moins c'est sur elle que se règlent les parties les plus importantes du contrat.
C'est à elle qu'il faut rapporter le partage des fruits qui constitue le caractère spécifique de celui-ci. On dit bien, sans doute, que le principe d'une division des produits n'a rien d'incompatible avec le louage à ferme et que le prélèvement opéré en faveur du propriétaire n'est que le simple prix de la concession faite par lui du sol au métayer. ”

“ Seulement dans le métayage il y a quelque chose de plus. La part active que prend le maître à la direction des affaires lui fournit une occasion de plus de manifester sa supériorité. Nous avons dit que toutes les décisions se prenaient en commun et sans aucun heurt, mais il faut reconnaître, et on nous l'a fait observer maintes fois, que, en certains cas le colon adopte l'opinion du maître beaucoup moins par conviction que parce qu'il sait que le maître pourrait sur un refus user dans toute sa rigueur des droits que la loi, l'usage, ou le bail, lui attribuent. ”

“ Cependant le propriétaire d'une exploitation agricole ne saurait être réduit à subir malgré lui toutes les formes de cultures consacrées par l'usage alors que plusieurs d'entre elles seront nuisibles à la fertilité des terres. Le colonage ne dessaisit pas entièrement le possesseur du sol comme le fait le louage à ferme. En mettant la jouissance de ce même sol en commun il réserve à celui qui le consent une part dans les produits qui s'y récoltent, et cette réserve implique celle du droit d'administrer, de préparer une récolte plus abondante par l'emploi de combinaisons plus avantageuses. ”

“ Le seul fait qu'il n'a pas la propriété et qu'il doit partager la jouissance avec le propriétaire ne saurait obliger le colon à la pratique d'un système aussi rigoureusement conservateur puisqu'une augmentation des revenus quand elle ne porte point atteinte au fonds et surtout quand elle coïncide avec son amélioration ne saurait préjudicier aux intérêts pécuniaires du maître. Le véritable motif qui a dirigé la théorie angevine du métayage en ce sens a été puisé dans l'existence du droit de direction que le maître possède d'une manière plus ou moins étendue. ”

“ La liberté n'existait pas pour ceux qui depuis le Code civil jusqu'à la loi de 1889 fondaient sur les textes l'un des deux systèmes absolus faisant rentrer purement et simplement le colonage partiaire soit dans la société, soit dans le louage, ni pour ceux qui fondaient sur la même base un système intermédiaire les obligeant à opter nécessairement et suivant les cas entre l'un et l'autre. ”

“ La force de la tradition, en effet, n'est pas étrangère dans beaucoup d'endroits à la conservation du métayage. Dans les environs du Lion-d'Angers, de Segré, de Pouancé, de Craon où il n'a jamais cessé depuis trois siècles d'être fort répandu, le métayage est entré dans les mœurs : ceux qui le pratiquent déjà s'y maintiennent volontiers par habitude et les autres n'hésitent pas à s'y lancer parce qu'un mode d'exploitation qui a depuis longtemps fait ses preuves ne leur inspire aucune crainte sérieuse. ”

“ Les droits du propriétaire et de celui qui a la jouissance ou l'administration ne se confondent pas par le seul fait qu'ils portent sur un même objet : le bien commun figure à des titres différents dans chacun de leurs patrimoines et l'équité sanctionnée par le droit positif exige que le patrimoine d'une personne ne s'enrichisse pas au préjudice de celui de l'autre, que le tort fait à l'un d'eux trouve une compensation dans l'indemnité que l'autre devra lui fournir (art. 1382 du code civil) . ”

“ Au lieu de chercher, derrière un métayer insolvable, à atteindre un propriétaire uniformément responsable, d'établir une invariable corrélation entre la faute de l'un et la responsabilité de l'autre, il s'agit de savoir si oui ou non il y a faute commune des deux associés, s'ils ont participé chacun de leur manière, au délit allégué. Or l'affirmative n'est pas douteuse lorsque le métayer n'a empiété sur la propriété du voisin que sur l'ordre ou avec le consentement du maître, lorsqu'il a dans les mêmes conditions laissé divaguer sans surveillance des animaux dangereux. ”

“ Ce que les apports ont de particulier dans le
métayage, aussi bien en Anjou que dans le reste de la France c'est leur caractère de permanence, l'obligation rigoureuse de garantie qui s'y rattache.
Dans une société véritable l'apport dûment effectué se trouve aux risques et périls de tous ses membres. Celui qui l'a promis et fourni est bien tenu de garantir contre toute éviction postérieure (1) , mais il n'y a pas là pour lui une charge supplémentaire : ce n'est que le simple accomplissement de ses engagements. ”

“ On se place au point de vue économique, au point de vue rationnel, en faisant abstraction de toute considération de droit positif. Le colonage partiaire est donc regardé comme une société indépendante qui a ses règles propres et au lieu de partir de sa ressemblance avec les autres sociétés pour lui appliquer les mêmes dispositions, on prend pour point de départ l'examen de ses conditions particulières, et, suivant l'idée qui paraît se dégager de leur ensemble, on proclame l'analogie du contrat en question avec celui que comportent les sociétés civiles et commerciales. ”

“ Mais lorsqu'il ne doit que le travail seulement ou qu'il ne doit rien, le propriétaire trouve un avantage sérieux à utiliser le personnel et les attelages de la ferme pour faire ce qu'on appelle « l'approche des matériaux », surtout en ce qui concerne le sable et certaines pierres dont le transport est plus coûteux que l'extraction, et le colon ou fermier n'en éprouve que peu de dérangement. ”

“ L'article 4 de la loi du 18 juillet 1889 prescrit au colon d' « user de la chose louée en bon père de famille » et la même obligation résultait auparavant soit des dispositions du code civil relatives au bail à ferme (art. 1766) dont on pouvait au moins par voie d'analogie faire l'application, soit des principes généraux du droit : l'usufruitier, le mari, le tuteur et en général tous ceux qui sont appelés à jouir des biens d'autrui ou à les administrer doivent se conduire comme le ferait un chef de maison (paterfamilias) habile et soigneux (1) . ”

“ Le code civil (1) établit un même système de répartition pour les pertes que pour les bénéfices dans toute société qui n'est pas régie d'une manière différente par une convention spéciale des parties. Or, il semble à première vue que le métayage angevin ne connaisse rien de semblable. Le principe d'une division par moitié qui est observé dans la généralité des cas pour le partage des produits paraît n'avoir aucune correspondance dans le système complexe qui est admis pour la contribution aux frais. ”

“ Le propriétaire qui ne peut se soustraire à l'obligation d'effectuer les groses réparations peut bien se dispenser de faire des améliorations au matériel agricole, aux bâtiments ou aux terres. Toutefois certains propriétaires se croient moralement tenus à tenter de semblables améliorations et considèrent comme un devoir d'augmenter par ce moyen comme par les autres la valeur économique de leurs domaines et ils trouvent un dédommagement dans leur plus grande productivité. ”

“ De même, si le propriétaire est obligé d'entretenir les bâtiments en bon état, c'est parce que ces bâtiments figurent au nombre de ses apports. Sans doute le colon est tenu de contribuer à cet entretien dans la mesure de ce qu'on appelle les réparations locatives, mais cette obligation a sa source non pas précisément dans les clauses du contrat, mais bien plutôt dans cette règle d'équité qui assure une indemnité à ceux auxquels on a causé un dommage quelconque par sa faute. ”

“ Il serait faux de croire cependant que le métayage angevin est étranger à toute comptabilité régulière : c'est justement le contraire qui a lieu. Partout il est tenu des livres de compte en double exemplaire dont l'un reste aux mains du métayer et l'autre en celles du propriétaire et toutes les opérations y sont relevées avec exactitude. Seulement il est peu fréquent que le
métayer fasse lui-même les écritures : cela se voit pourtant, mais les variations que présentent ces habitudes de négligence ou de soin dépendent plutôt des individus que des localités. ”

“ Ce qui en détourne le plus les exploitants, c'est la crainte de perdre leur liberté, le désir de garder leur autonomie dans ce petit état que constitue une exploitation agricole avec son territoire indépendant, ses habitants isolés des gens du voisinage, son chef qui commande à tous et jouit d'un pouvoir quasi absolu, ses richesses en denrées et en bétail. ”

“ C'est ce danger que Fart. 815 du code civil est destiné à combattre pour les diverses indivisions qu'il concerne. Aux conflits qui naissent entre colon et propriétaire, le Recueil de Durtal apporte un remède qui est l'application des usages locaux, mais le mal ainsi conjuré la veille peut renaître le lendemain sous une autre forme. Un nouveau conflit peut surgir à propos d'une nouvelle opération, et alors il faudra encore employer l'inévitable remède. Or si un remède employé à petites
doses guérit le malade, son emploi journalier le fatigue et l'épuise plus que le mal lui-même. ”

“ Dans la pratique au moyen-âge et pendant la Renaissance les Angevins désignent vulgairement une exploitation rurale sous le nom de métairie, alors même qu'elle est affermée à prix d'argent, tellement l'idée d'un partage des fruits est associé à l'idée d'une exploitation quelconque. ”

“ Il y a toute une catégorie indéterminée d'objets qui échappent au partage et profitent néanmoins d'une manière égale aux deux associés : ce sont les prélèvements faits pour le service de l'exploitation (1) , par exemple ceux qui sont faits sur les grains pour les semences et pour le vétérinaire ou autre personne fournissant un travail spécial dont le salaire doive s'acquitter en nature et par moitié, ceux qui sont faits sur les racines et plantes fourragères destinées à la nourriture du bétail. ”

“ Au reste, s'il est vrai qu'il suffise pour satisfaire à l'esprit de la loi que le « bénéfice » à réaliser réside dans « le simple usage de la chose » (1) , le métayage angevin possède bien le dernier caractère que le code exige d'une société digne de ce nom puisqu'il suppose le revenu d'une exploitation rurale mis en commun. Ce revenu constitue bien au moins pour partie un véritable bénéfice au sens le plus rigoureux du mot, car la terre livrée à elle-même en donnerait un très inférieur à celui qu'obtient le travail du métayer exécutant les obligations du contrat relatives à la culture. ”

“ L'entretien des haies peut à peine mériter le nom de réparation ; c'est plutôt une des formes de la culture et le colon en est tout aussi bien tenu par la seule obligation de cultiver qui est de l'essence même du métayage. ”

“ Un essai de métayage où le partage serait établi sur cette dernière base n'aurait donc rien de paradoxal. Toutefois il faut reconnaître que le métayage ne pourrait pas être appliqué dans toute son étendue, parce que l'absence de bétail et de bâtiments donnerait il la convention un caractère d'extrême simplicité. L'adoption du métayage est surtout intéressante pour un cultivateur lorsqu'il est logé gratuitement et qu'on lui fournit la moitié de son troupeau. ”

“ Le métayer qui a la jouissance du bien par lui exploité se trouve compris jusqu'à un certain point au nombre des usufruitiers, mais parce que sa jouissance au lieu d'être exclusive comporte un partage qui en restreint l'étendue, on ne peut lui demander de contribuer aux réparations dans la même proportion que ceux-ci. Seulement, s'il y a une distinction à établir au point de vue de la part contributoire, il n'en est pas moins vrai que les colons sont presque toujours obligés à l'entretien de leurs bâtiments et il est probable qu'à défaut de bail écrit l'usage le met à leur charge. ”

“ Le métayage tient de si près à la société que la transition de l'un à l'autre se fait de la manière la plus simple. Pour le moulin de la Loire c'est à peine si les deux conventions successives, celle relative aux trois premières années et celle relative au temps ultérieur, sont de nature différente. Il est évident que le père abbé de Saint-Aubin ou ses frères en religion n'exploitèrent pas en personne le fond qui leur était baillé mais qu'ils le firent exploiter par des gens à leurs gages. ”