Edmond Dufour d'Astafort

“ Le père aime son enfant d'un amour surhumain , il l'aime jusqu'au dernier souffle de sa vie; mais, par suite, il a besoin, il a soif de s'approprier d'une façon complète et exclusive l'existence de cet être qu'il a fait sien par l'amour. Il lui semble que son droit est de créer, de mouler à son caprice une âme qu'il enveloppe de son âme ; et lorsque, pour tous, la possession est la fin suprême de l'amour, elle n'est pour lui qu'une satisfaction naturelle donnée à des aspirations indicibles. ”

“ La légitimation est un moyen d'attribuer à un enfant non issu de justes noces les droits et privilèges attaehés à la filiation légitime. Sous la république romaine, il n'était pas possible de légitimer les enfants : les principes sévères de la législation repoussaient cette extension des règles du droit civil; néanmoins, lorsqu'on accordait à un étranger et à ses enfants les droits de cité, une sorte de légitimation s'en suivait en faveur des enfants; le père acquérait sur eux la puissance paternelle , mais ce n'était à vrai dire que la conséquence de l'attribution du jus civitatis. ”

“ Or, l'éducation est l'œuvre du père: œuvre longue et pénible, qu'il ne pourrait accomplir avec fruit sans le secours d'un droit d'autorité indiscutable commandant l'obéissance et le respect.
La société a donc un intérêt de premier ordre à la conservation de ce pouvoir qui est la condition de son existence. Aussi, les attaques dirigées contre lui n'ontelles toujours été que de vaines et stériles tentatives.
La puissance paternelle s'affirme par des titres contre lesquels les rêves de certains philosophes sont restés et resteront sans force. ”

“ Quel homme oserait revendiquer les priviléges d'un amour qu'il ne ressent pas à la face de ceux qui le prodiguent d'une façon si vraie, si profonde, si complète?
Oui, l'amour paternel appelle invinciblement la puissance paternelle.
Que si nous scrutons davantage leurs rapports intimes, nous y trouvons cette mesure exacte dans laquelle doit s'exercer l'autorité paternelle avec ses droits et ses devoirs. C'est dans son amour surtout que le père peut puiser une idée saine de sa noble mission près de l'enfant. Son cœur devient son guide, sa loi. ”

“ Son amour pour ses enfants, tendre, délicat, sensible, aussi profond, peut-être plus, s'il est possible, que celui du père, a je ne sais quoi d'indicible qui pénètre, ravit, enchante. Elle aime comme eux, pense comme eux, souffre comme eux, son être s'est incarné dans leur être : elle s'y meut, elle y respire, elle y vit, disons mieux, elle s'y purifie, elle s'y divinise. Aussi les lois durent redouter de confier à la mère l'exercice d'un pouvoir qui met trop souvent le devoir en conflit avec l'amour. ”

“ Le père avait donc sur son fils une puissance égale à celle qu'il avait sur son esclave. Gardons-nous néanmoins d'assimiler ces deux pouvoirs l'un à l'autre. La puissance dominicale est du droit des gens, la puissance paternelle, du droit civil. L'esclave est, à proprement parler, la propriété du maître. On ne pourrait jamais dire pareille chose du fils sans méconnaître les principes fondamentaux du droit naturel. Si les Romains s'attribuèrent un pouvoir pareil sur leurs enfants, ce fut par une exagération du sentiment d'appropriation. ”

“ On ne vit pas à Rome éclater ces dissensions intestines qui, séparant les éléments divers d'une famille, finissent par jeter le désordre dans la ville tout entière. Le jeune Romain, élevé dans cette idée qu'il était une chose dont son père avait la nue-propriété et sa patrie la jouissance, se donnait en entier et sans murmures à ceux qui avaient des droits sur lui. ”

“ L'attribution de la garde au profit d'un ascendant est plus fréquente qu'au XIIIe siècle : le bail et la garde se réunissent dans la même main ; et si, au Xve siècle encore, l'on conservait les deux expressions de garde et de bail, c'est en leur donnant un sens nouveau : la garde noble, c'est désormais la garde et le bail réunis dans la personne d'un ascendant; le bail, c'est la même fonction dévolue à un collatéral.
Il devient de règle au xve siècle que la garde noble soit déférée d'abord au père ou à la mère ; le frère ou la sœur l'obtiennent ensuite de préférence à l'aïeul. ”

“ Le développement de ses facultés physiques s'opère sans effort, sans secousse et comme par enchantement. Il y a là un exemple, une leçon manifeste donnée au père par la Providence : méconnaître cette sollicitation divine serait un acte de coupable aveuglement. Tandis que l'enfant grandit, à mesure que ses forces physiques s'accroissent, son intelligence cherche à s'épanouir : c'est une fleur précieuse et délicate qui n'attend pour ouvrir ses pétales qu'un rayon de soleil chaud et bienfaisant. Sous l'influence salutaire de l'éducation, la lumière se fait peu à peu dans l'esprit de l'enfant ”

“ A lui seul qui sait discerner dans les premiers bégayements de son fils le germe de ses penchants bons ou mauvais, à lui seul il appartient d'élever ou d'abaisser les obstacles devant le développement de son être moral ; il saisira mieux que personne l'opportunité de la récompense ou du châtiment, de l'encouragement ou du blâme : il élèvera mieux l'enfant, parce qu'il saura mieux le comprendre ; il saura mieux le comprendre parce qu'il sait mieux l'aimer.
Sans doute, le père peut être faible dans l'affection ou excessif dans la sévérité. ”

“ Les créanciers du père ou de la mère ne seraient pas fondés à faire révoquer l'émancipation, sous le prétexte qu'elle contiendrait une renonciation frauduleuse à l'usufruit légal. Bien que l'opinion contraire soit enseignée par Merlin, nous pensons qu'il est plus juste de décider que le père, émancipant son fils, use d'un droit tout personnel qu'il doit pouvoir exercer en toute liberté. L'émancipation tient d'ailleurs à un ordre de choses purement moral dans lequel l'intérêt pécuniaire * des créanciers ne saurait être écouté 1. ”

“ Mais, objecte-t-on, le législateur du Code pénal, en édictant l'article 335, n'a sans doute pas voulu que sa sanction fût illusoire : or, elle le serait si la jouissance légale dont le père est privé passait à la mère. Sous quelque régime que soient mariés les époux, en fait, les revenus sont toujours dépensés en commun ; quelle efficacité aurait donc, avec votre doctrine, la déchéance dont la loi frappe le père ? ”

“ I. A qui appartenait la garde noble et bourgeoise ? En général, au survivant des père et mère ; mais il y a, suivant les diverses Coutumes, une grande variété quant à la dévolution de ce pouvoir.
La Coutume de Paris donnait la garde noble aux père et mère, aïeul et aïeule nobles, demeurant en la ville de Paris ou au dehors, et la garde bourgeoise
aux père et mère seulement, bourgeois de Paris 1. ”

“ En donnant au père le droit de possession absolue de l'enfant, la puissance paternelle lui donne aussi certains droits de coercition dont il usera avec mesure et sagesse afin de mieux dominer, de mieux dompter une nature qu'il doit diriger suivant un certain sens, vers un but fixe et nécessaire : c'est ainsi que le ferme exercice de ces droits souverains et indiscutables sera un bienfait pour l'enfant en même temps qu'une garantie salutaire pour la société. ”

“ Nous reconnaissons bien, à la vérité, que si l'on considérait individuellement, abstractivement, l'usufruit légal, comme attribution de biens faite par la loi ellemême, il pourrait certainement présenter un caractère de réalité : et c'est pour l'avoir envisagé à ce point de vue faux, selon nous, que beaucoup d'auteurs l'ont accordé aux père et mère étrangers. Les lois réelles régissent en effet tous les immeubles, même ceux possédés par les étrangers. ”

“ Dans un pays où domine l'élément aristocratique, le pouvoir domestique sera nécessairement très-grand et tendra plutôt à s'étendre qu'à s'amoindrir. Un ensemble de traditions se tenant les unes aux autres sur la splendeur de la race et la nécessité de lui subordonner l'intérêt des individus, prendra naturellement possession des esprits. L'esprit de famille deviendra une loi qui, en resserrant les liens des divers membres de la famille, leur imposera des règles absolues quant à leur manière d'exister, et de se mouvoir au sein de la société. ”

“ Que si au contraire l'adoption était faite en faveur d'un étranger (extraneo) , elle ne produirait plus la puissance paternelle, elle créerait seulement au profit de l'enfant des droits de succession ab intestat vis-à-vis de son père adoptif et le laisserait dans sa famille naturelle quant à tous les autres droits attachés à sa personne. La condition de l'adopté se trouvait ainsi singulièrement améliorée, puisque s'il ne recevait rien en succession de son père adoptif, il conservait toujours
intacts ses droits d'hérédité dans sa famille naturelle. ”

“ La clause d'un testament qui enlève au père l'administration des biens légués est une insulte faite à son autorité. Il ne peut dépendre du caprice, du ressentiment d'un étranger, ou même encore et seulement de son opinion personnelle, de son jugement particulier, de stigmatiser en quelque sorte un père de famille aux yeux de ses enfants, en le déclarant incapable ou prodigue. ”

“ Si, pendant que le mariage existe, la loi n'admettait aucune différence entre le père et le tuteur proprement dit, il faudrait que le père fût, par rapport aux biens personnels de ses enfants, assujetti durant le mariage à toutes les conditions et charges que la loi impose au tuteur. Il faudrait que le père fût sous la surveillance d'un subrogé-tuteur, sous la dépendance d'un conseil de famille, etc., etc., ce qui répugne à tous les principes constamment reçus. ”

“ Sans aucun doute le droit du père de vendre ses enfants devait entraîner en sa faveur le droit de vie et de mort, l'antiquité ayant toujours mis sur la même ligne la mort naturelle et la mort civile résultant de l'esclavage. ”

“ Après la dissolution du mariage, la mère survivante a l'usufruit légal, quand bien même elle ne serait pas tutrice de ses enfants : car ce droit attaché exclusivement à la puissance paternelle est indépendant de la tutelle. ”

“ Telle est l'obligation morale du père ; mais alors la puissance paternelle apparait comme conséquence nécessaire du devoir paternel. L'œuvre serait virtuellement impossible si les moyens de l'accomplir n'existaient pas. Seule, l'autorité paternelle peut en offrir d'efficaces. Sans elle , le travail long et pénible de
l'éducation ne serait qu'une lutte infructueuse contre une nature presque toujours rebelle aux premiers efforts qui sont faits pour la maîtriser. ”

“ En matière d'usufruit légal, si nous supposons le cas où l'usufruitier renonce à son droit directement, et sans que l'extinction de l'usufruit soit le résultat de l'émancipation, nous croyons qu'on peut invoquer cet art. 622, qui n'est lui-même qu'une application du principe général posé par l'art. 1167. Les créanciers personnels du père pourront donc, dans cette hypothèse, exercer l'action paulienne et faire annuler la renonciation qu'il aura faite, s'ils se trouvent dans les conditions exigées pour l'exercice de cette action. ”

“ L'esclave d'un pécule castrense n'a, au contraire, qu'une seule qualité en tout état de cause, il est l'esclave du fils et non du père, et par conséquent acquiert toujours pour le fils. Il peut même stipuler ou recevoir par tradition du père de famille lui-même dans l'intérêt du pécule castrense. ”

“ La puissance paternelle ne se conçoit que comme autorité; magistrature domestique : l'idée en était bien exprimée dans le mot potestas appliqué à ce pouvoir par les jurisconsultes romains. La puissance dominicale, désignée aussi par le même mot, était en outre qualifiée par une expression spéciale, le mot dominium, qui ne convenait qu'à elle. Les Romains n'avaient pu, malgré la confusion faite entre ces deux puissances, s'empêcher de distinguer dans leur définition même cette différence de leur nature. ”

“ La société, qui le reçoit, a le droit de lui demander compte dans une certaine mesure de son droit d'être, de vivre, de se mouvoir dans son sein : et au père encore échoit cette seconde tâche, suite et complément de la première, de faire de l'enfant l'homme sociable, et de lui préparer la voie qu'il doit parcourir ici-bas. ”

“ Si les père et mère n'ont l'usufruit que d'une partie des biens de l'enfant, nous dirons encore, en vertu du même principe, qu'ils n'en devront pas moins supporter toutes les dépenses de nourriture, d'entretien, d'éducation , à tel point qu'en cas d'insuffisance des revenus de l'enfant qui leur appartiennent, ce sera sur leurs revenus propres qu'il leur faudra prendre le supplément nécessaire pour parfaire les dépenses, et non pas sur les revenus qui appartiennent à l'enfant. ”

“ Lepère n'est pas non plus sous le coup de l'art. 454,10, qui impose au tuteur, autre que les père et mère, la nécessité de faire régler par le conseil de famille la somme à laquelle pourra s'élever la dépense annuelle du mineur. Le père peut prélever la somme qu'il voudra pour l'éducation de son enfant; ce droit, qui lui appartiendrait s'il était tuteur, doit lui revenir à plus forte raison lorsqu'il est administrateur légal. ”

“ Du fond de la tombe la mémoire de ceux qui ne sont plus réclame encore ce culte de piété et de vénération qu'on doit à des souvenirs chéris et ineffaçables.
En dehors de la majorité et de l'émancipation de l'enfant , il y a des causes exceptionnelles d'extinction de la puissance du père. ”

“ Si l'affranchissement est nul, c'est que l'acquisition n'a lieu pour le père qu'au moment du décès de son fils, au lieu de remonter jusqu'à l'époque où le père a affranchi l'esclave ; nous pensons que le législateur appréciant la validité de cet affranchissement ne s'était pas placé au point de vue de la rétroactivité du droit du père. ”

“ Sous ce dernier rapport, il est hors de doute que devant Dieu et sa conscience le père qui ne fait pas donner à son enfant une éducation en rapport avec son état et sa fortune est extrêmement coupable. ”