René-Jules-Amédée Dubard

“ L'officier de gendarmerie placé à la tête d'un train régimentaire d'une division est aidé dans son service de conduite et de surveillance par le sous-officier vaguemestre de chaque unité. C'est ce sousofficier, qui, chaque fois que l'on marche, forme son convoi au moment du départ de la troupe et le conduit en ordre au point indiqué pour le rassemblement de tous les équipages de la division. ”

“ R. Lorsqu'un officier, sous-officier ou simple gendarme agit au nom de la loi, en qualité d'agent de la force publique, personne ne peut entraver son ' autorité et tout le monde doit se soumettre à ses réquisitions ou à ses injonctions. Mais il est évident que la gendarmerie ne peut s'opposer à des mesures militaires de quelque nature qu'elles soient quand elles ont été ordonnées par le commandement. ”

“ Lorsqu'une escorte de troupe de ligne est employée conjointement avec la gendarmerie pour le service des équipages et convois, le commandement appartient, à grade égal, à l'officier vaguemestre. Si le chef de l'escorte est d'un grade supérieur à celui du vaguemestre, il prend le commandement et prescrit, sous sa responsabilité, toutes les mesures propres à assurer la marche et la défense du convoi. ”

“ Le grand prévôt est chargé de la surveillance et de la police générale des sauvegardes, qu'elles soient prises dans la gendarmerie de l'armée, où qu'elles soient tirées des régiments; ces sauvegardes lui obéissent, ainsi qu'aux officiers et sous-officiers de gendarmerie.
Ces officiers et sous-officiers s'assurent que les sauvegardes suivent exactement les instructions qu'elles ont reçues des généraux; ils rendent compte des difficultés qu'elles rencontrent dans l'exécution de leur mission et des violences qu'elles peuvent éprouver. ”

“ Il faut entendre, au contraire, que la gendarmerie, dont la place, dans l'ordre normal de marche de la division, est d'ailleurs réglementairement fixée, partie à la suite du détachement de police, partie avec le train régimentaire, doit répartir sa surveillance sur les flancs et les derrières de la colonne, en allant fouiller, au fur et à mesure qu'elle arrive à leur hauteur, villages, fermes, maisons isolées, chemins creux, etc., et tous endroits où se réfugient ordinairement les traînards et les mauvais soldats. ”

“ R. Ce marchand devra d'abord me présenter sa patente ou autorisation de vendre, signée du commandant de la force publique de ma division, ou par le prévôt, suivant qu'il s'agira de suivre la division ou le quartier général. De plus, il devra avoir à sa voiture une plaque indiquant son nom, le numéro de sa patente et le quartier général ou corps de troupe auquel il est attaché; Enfin, il devra porter sur lui, d'une manière ostensible, une autre plaque indiquant sa profession. (Art. 533.)
D. Un marchand autorisé à vendre dans un corps de troupe peut-il exercer son commerce dans toute l'armée? ”

“ La gendarmerie doit donc, dès que l'action est engagée, sillonner en tous sens le terrain eu arrière, par groupes de 4 ou 5 hommes, courir sus à tout militaire hors de son rang, lui enjoindre de retourner à son poste, prendre son numéro matricule et celui de son corps et les transmettre, après l'action, au chef d'état-major. Dans ces circonstances, où il faut user d'énergie, la prévôté doit toujours se présenter en force suffisante pour n'avoir à redouter aucune résistance. ”

“ Cette juridiction embrasse tout ce qui est relatif aux crimes, délits et contraventions commis sur le territoire occupé par l'armée et sur les flancs et derrières de l'armée dans les limites fixées par les articles 51, 53, 75, 174 et 271 du code de justice militaire.
Le devoir des prévôts est surtout de protéger les habitants du pays contre le pillage ou toute autre violence.
Les officiers de gendarmerie commandant les forces publiques près des divisions ont les mêmes attributions que le prévôt, et chacun dans l'arrondissement de la division à laquelle il est attaché. ”

“ Il est plus considérable que les autres, car il comprend l'ambulance du quartier général , les voitures de ce quartier général et celles des corps non endivisionnés. Il a son dispositif de marche particulier et est divisé en deux fractions, l'ambulance formant la première et marchant à 300 mètres en avant de la seconde, pour pouvoir se porter plus rapidement en avant, en cas de combat. Le capitaine vaguemestre a sous ses ordres une force assez considérable en gendarmes à cheval. Il a, de plus , un détachement de gendarmerie à pied, pour la surveillance des prisonniers de guerre. ”

“ Le but, que doit se proposer le commandant d'un convoi à la suite d'une troupe, est d'arriver chaque jour au gîte d'étape à l'heure prescrite, en bon ordre et dans le meilleur état possible. Or, la conduite d'un grand nombre de voitures ne se fait pas sans quelques précautions, si l'on veut ne pas être réduit en peu de temps à n'avoir que des attelages ruinés. ”

“ Les militaires de la gendarmerie ne peuvent être punis que par leurs chefs directs et par les généraux et chefs d'état-major des corps auxquels ils appartiennent. Toute faute méritant répression, commise par l'un d'eux, est signalée au prévôt et au grand prévôt. ”

“ En aucun cas, les officiers de police judiciaire ne peuvent refuser de recevoir une plainte ou une dénonciation de crime ou délit commis par des justiciables des conseils de guerre ou prévôtés. Le plaignant ou le dénonciateur peut écrire et rédiger lui-même sa déposition. ”

“ Elle signale les militaires de tous grades qui, à la guerre, sont trouvés chassant, ainsi que les officiers qui, dans les cantonnements, chassent sans la permission du propriétaire et l'autorisation du général commandant sur les lieux.
Les prévôts ou autres officiers de gendarmerie sont spécialement chargés d'empêcher les jeux de hasard, qui sont formellement défendus ; les individus qui se livrent à ces jeux sont sévèrement punis; ceux qui les tiennent, s'ils ne sont pas militaires, sont chassés de l'armée. ”

“ Le grand prévôt ou le prévôt fait procéder à la recherche et à l'arrestation des prévenus et les fait conduire devant le général commandant la fraction de l'armée à laquelle ils appartiennent à moins que l'infraction ne soit de sa compétence. ”

“ La gendarmerie doit, en général, s'abstenir de toute ingérence superflue dans l'intérieur des corps de troupe, qui ont tout intérêt à faire bonne police par eux-mêmes.
536. — Le grand prévôt et les prévôts fixent les prix des boissons et denrées alimentaires ; ils infligent des amendes aux personnes qui suivent l'armée, sans permissions, aux vivandiers, cantiniers et marchands qui enfreignent les tarifs fixés par les prévôts ou qui contreviennent aux règlements de police de l'armée. ”

“ Dans chaque division, un médecin ou pharmacien militaire, assisté d'un maréchal des logis ou brigadier de gendarmerie et de deux gendarmes, est chargé de faire inopinément des tournées générales ou partielles pour apprécier la qualité des liquides ou des comestibles débités par les marchands, vivandiers et cantiniers.
Il fait répandre ou enfouir ceux qui sont reconnus susceptibles de porter atteinte à la santé des troupes. ”

“ Tout militaire ou employé à l'armée qui a connaissance d'un crime ou délit doit en donner sur-le-champ avis au grand prévôt ou à tout autre officier, sous-officier ou brigadier de gendarmerie. Il est tenu de répondre catégoriquement à toutes les questions qui lui sont adressées par eux. ”

“ C'est une mauvaise économie que d'entrer en campagne avec des effets médiocres. Outre que l'usure est rapide et le remplacement difficile, on ne sait jamais ce que les événements militaires vous réservent. Le plus prudent est donc d'avoir toujours le meilleur de sa fortune sur soi.
VI. — La gendarmerie en campagne doit user largement de ses chevaux et, par conséquent, doit alléger le plus possible son paquetage. ”

“ Il vaut mieux, dans ce cas, pécher par trop de précautions que par trop de confiance. Quand on se livre à des investigations de ce genre, on ne doit rien oublier. Le plus petit indice, la chose la plus insignifiante en apparence, peut mettre sur la trace de la vérité. ”

“ On emporte toutes les armes, sauf la baïonnette pour l'arme à cheval. Chaque gendarme devra être porteur de trente-huit cartouches de carabine et de trente de revolver.
D. Comment sont réparées les armes de la gendarmerie en campagne?
R. C'est le régiment d'artillerie du corps d'armée qui est chargé de ce soin.
D. Quel est le harnachement de campagne pour l'arme à cheval?
R. Le harnachement ordinaire moins la housse et les chaperons.
D. Énumérez les effets de campement et de bivouac dont doivent être porteurs les gendarmes prévôtaux à cheval. ”

“ VII. — L'espionnage en campagne prend toutes les formes et est une des choses les plus difficiles à surveiller. La prévôté doit se garder de se laisser influencer par l'opinion publique, qui subit souvent de singuliers entraînements et en arrive à voir des espions partout. ”

“ Si le ravitaillement doit se faire le malin, ce qui sera le cas le plus ordinaire, les voitures régimentaires se mettront en mouvement dès que les chemins qu'elles ont à suivre seront dégagés par les troupes. Le transbordement s'exécutera pendant la mise en marche de la colonne de combat. Il sera opéré par des corvées envoyées par les corps auxquels appartiennent les voitures, sous la surveillance des officiers d'approvisionnement. Une fois chargées, les voitures régimentaires se rendent directement aux points qui leur ont été assignés pour la formation de la colonne du train régimentaire. ”

“ Les équipages, qu'une armée traîne après elle, sont un mal et un embarras extrêmes : cependant, comme on ne peut s'en passer, il faut du moins s'attacher a en diminuer autant que possible les inconvénients. On a donc été amené à diviser le matériel roulant en plusieurs catégories, d'après le chargement des voitures, et à assigner à chacune de ces catégories une place particulière dans l'ordre de marche. Ainsi, il y a certaines voitures qui portent des objets de première nécessité pour les troupes, objets dont elles peuvent avoir besoin à tout moment et dont elles ne peuvent se passer ”

“ A défaut d'hommes de bonne volonté, on désigne d'office les gendarmes nécessaires à ce service en commençant par les célibataires et les moins chargés de famille jusqu'à l'àge de 35 ans. Il n'y a pas de limite d'âge pour les gendarmes qui demandent à faire partie des forces prévôtales, pourvu qu'ils soient en état de faire campagne, bien montés et bien équipés. ”

“ Toute colonne, si faible qu'elle soit, s'allonge dès qu'elle se met en marche. Cet allongement, qu'on ne peut tolérer indéfiniment, est une cause de fatigue et d'à-coups dans la marche, quand il s'agit de reprendre ses distances. On a calculé que l'allongement normal pour les équipages, celui qu'on ne peut empêcher et qu'il faut accepter en le régularisant, est égal à la moitié de la longueur de la colonne. ”

“ Il est important de ne procéder à la perquisition sur la personne et les effets de l'inculpé, qu'après l'avoir préalablement interrogé. Il peut, en effet, arriver ainsi que des réponses faites dans l'interrogatoire deviennent compromettantes après la fouille, par suite de la découverte de certains objets.
Les objets saisis sont clos et cachetés, si faire se peut. On peut aussi les mettre dans une boite, dans un sac, ou dans un vase, suivant le cas. L'officier de police judiciaire les clôt au moyen d'une bande de papier qu'il scelle de son sceau. ”

“ Mais dans la plupart des cas, ce sera toujours une enquête laborieuse et difficile, car les sujets, qui se livrent à ce périlleux métier d'espion sont généralement intelligents et fins. Aussi, tout individu soupçonné d'espionnage doit-il être conduit tout d'abord devant le commandant du détachement de la force publique. ”

“ Si la troupe est logée chez l'habitant, un local spacieux, solidement construit, facile à garder et présentant toutes les garanties contre les évasions, est choisi par le prévôt ou le commandant de détachement et mis à sa disposition par l'autorité locale. ”

“ Chacun d'eux forme néanmoins un groupe distinct sous le commandement de son chef particulier et le tout est commandé par le chef d'escadrons de gendarmerie, prévôt du corps d'armée. A défaut de cet officier supérieur, le commandement est exercé par le capitaine vaguemestre du corps d'armée à qui le règlement donne la priorité sur tous les capitaines qui peuvent se trouver dans le convoi, quelle que soit son ancienneté.
Dans chaque groupe, les voitures marchent d'après le dispositif réglementaire. On laisse 600 mètres de distance d'un groupe à l'autre. ”

“ R. Non. La propreté intérieure des camps et des cantonnements est une affaire de police des corps qui les occupent; mais la propreté des abords de ces camps ou cantonnements regarde la gendarmerie. (Art. 550.)
D. Un animal mort est trouvé à proximité d'un camp. Que devez-vous faire?
R. Je rendrai compte du fait à mon commandant de détachement, qui le signalera au chef d'état-major. Ce dernier fera commander les corvées nécessaires pour procédera l'enfouissement du cadavre. (Art. 550.)
D. Que deviennent les détritus des abattages faits par une troupe pour son compte ? ”

“ II. — Le règlement fixe la distance entre chaque voiture d'un convoi à 1 mètre seulement; mais ce n'est là que la distance de formation, c'est-à-dire celle que doivent avoir l'es voitures lorsqu'on forme le convoi et qu'elles doivent reprendre chaque fois qu'on l'arrête. Il est en effet évident que si les voitures ne pouvaient jamais, en marche, s'espacer de plus d'un mètre, on serait exposé à voir les brancards se casser à chaque à-coup. Mais il est admis qu'une colonne de voitures marchant à la file subit un allongement de moitié. ”

“ En pays ennnemi, elle arrête tout habitant qui n'est pas rentré chez lui après la retraite, et, en cas d'alerte, ceux qui sortent de leurs demeures, qui ouvrent leurs fenêtres ou qui ferment leurs volets. Si l'alerte a lieu la nuit, elle exige des habitants qu'ils éclairent leurs fenêtres à l'intérieur.
VI. — Les voitures des marchands et ces marchands euxmêmes doivent être l'objet de la plus stricte surveillance. Comme ils ne peuvent suivre ni vendre sans l'autorisation de la prévôté, ils ne peuvent être très nombreux et ils sont tous, au bout de très peu de jours, individuellement connus. ”