Eugène Ernest Hubert

“ Nous n’avons à retenir ici que l’argumentation pressante et forte de Beccaria contre la torture. En quelques lignes, il en a montré le caractère inique. Un homme ne peut être regardé comme criminel avant la sentence du juge. Ce principe suffit à lui seul pour démontrer l’absurdité et l’injustice de la question, car elle est déjà une peine infligée avant la condamnation. Ou le délit, dit-il, est certain, ou il est incertain ; s’il est certain, il ne doit être puni que de la peine fixée par la loi, et la torture est inutile, puisqu’on n’a plus besoin des aveux du coupable. ”

“ Je dis qu’il y a sûreté, parce que dans un procès bien instruit, la déposition d’un accusé ne peut être regardée que comme un simple indice, et non comme un principe de condamnation. Et que l’on ne craigne pas que ce malheureux dénonce l’innocence : toute action tend à un but quelconque ; et celui qui est appliqué à la question n’ignore pas que sa dénonciation est aussi peu capable de perdre l’innocent qu’à le sauver lui-même ; il n’ignore pas non plus qu’une déposition fausse de sa part l’expose à être tourmenté une seconde fois. ”

“ Cependant la torture disparut au fur et à mesure des progrès accomplis par les Barbares. Là où dominèrent les lois des Francs, elle ne compta plus parmi les preuves ordinaires de la procédure ; tout au plus la trouve-t-on mentionnée exceptionnellement, comme la question de Riculfe dans Grégoire de Tours [6] , ou comme les tourments infligés aux sorciers sous les Mérovingiens et sous Charlemagne.
Il est vrai que la raison et l’humanité n’y gagnèrent pas grand’chose : les ordalies et le combat judiciaire sont aussi atroces et peut-être plus absurdes que la torture. ”

“ Le Conseil privé recourt fréquemment au moyen que nous avons déjà indiqué : il obtient que le souverain fasse grâce de la torture, malgré les instances souvent pressantes des corps judiciaires. Ceci est tellement vrai que le Conseil, quand il est en désaccord avec un tribunal, n’entreprend plus de discussion théorique : il cherche dans les faits de la cause l’une ou l’autre raison de supprimer l’épreuve de la question. Le 25 janvier 1781, le Conseil privé est saisi d’une requête en grâce de Guillaume R..., détenu dans les prisons de Bruxelles sous l’accusation d’avoir assassiné sa femme. ”

“ On recourt à l’instrument forgé par les juristes romains, et dont l’usage ne s’est jamais complètement perdu. Le système inquisitorial produit ses conséquences inévitables, et dès la fin du XIVe siècle nous voyons la torture installée dans les tribunaux de France, d’Allemagne, d’Espagne et d’Italie. Les procès où l’on n’y recourt pas, sont exceptionnels ; peu de personnes en sont exemptées de droit, et moins encore de fait.
Aux Pays-Bas la torture fait sa réapparition officielle dès la fin du XIIIe siècle. Elle est inscrite dans la coutume de Gand de 1297, renouvelée en 1433 [10] ”

“ C’est évidemment violer la loi, tout au moins dans son esprit, et exagérer à plaisir l’usage d’un mode de procédure aussi défectueux qu’inhumain.
Un siècle plus tard, en 1731, un bourgeois de Malines fut traduit devant les échevins du chef de fratricide et de tentative de parricide ; il protesta de son innocence, mais, écrivait le Magistrat, « les preuves sont plus claires que le jour, et il ne nous reste pas le moindre scrupule ni doute ». Cependant on condamna l’accusé à la question illimitée ; il la subit quatre fois sans avouer, dont une fois huit heures de suite. ”

“ Si on l’abolit, ceux que son existence a retenus dans le droit chemin « lâcheront la bride à leurs passions, et donneront tête baissée dans le crime [15] ». En vain les abolitionnistes prétendent-ils qu’il est contraire à l’équité et à la raison de faire souffrir un accusé avant que sa culpabilité soit établie ; ils oublient que la torture n’est pas une peine, mais « un simple (!) moyen d’investigation [16] ». ”

“ L’irritable dominicain s’est attaché à réfuter le chapitre du Traité des délits et des peines consacré à la torture, et voici ce qu’il trouve de mieux à dire pour défendre le maintien du statu quo : « Quand un homme est sur le point d’être condamné à mort, on le met à la torture ; s’il résiste, le voilà purgé ! La torture est donc une indulgence de la loi, une voie de salut ouverte à l’accusé ». — Cantu cite aussi parmi les adversaires les plus militants de Beccaria, les juristes Roggeri, Giudici, Briganti, Renazzi. ”

“ On ne nie pas que la torture soit douloureuse ; « mais la prise de corps aussi est douloureuse, l’interrogatoire aussi. Faudrait-il pour cela les supprimer [61] » ? Puis, si elle est douloureuse, elle ne met pas la vie en danger, l’humanité n’a donc pas sujet à pouvoir se plaindre [62] ». Quant aux tourments que l’innocent aura injustement subis, le Grand Conseil de Malines en prend son parti avec une superbe sérénité : « C’est un malheur que l’innocent doit souffrir et en faire le sacrifice au bien public [63] ». ”

“ Du reste, la torture a été inventée « non pas tant pour avoir la preuve conforme aux lois, que pour parvenir à la conviction et à l’appaisement de la conscience du juge... C’est donc l’humanité qui y a donné lieu, et qui, par conséquent, en recommande la conservation [52] ». Non seulement la torture est une mesure d’humanité, mais elle présente encore l’avantage de rendre l’accusé juge dans sa propre cause [53] ». D’ailleurs, si l’accusé est torturé, il ne doit s’en prendre qu’à lui-même : « il n’a qu’à avouer avant [54] ». ”

“ Le Conseil de Namur admet la torture des contumaces dans un cas : « S’il arrivoit que les preuves du procès seroient dans un tel degré que le criminel devroit être torturé, nous croions qu’il ne devroit pas moins y être appliqué, ainsi que l’on feroit de celui qui auroit répondu ». — En Brabant, « si l’on condamne un contumace à la torture, c’est qu’il y a d’ailleurs des preuves suffisantes pour lui en faire subir les tourments, afin qu’il procure au juge par ses réponses un apaisement que celui-ci ne croit pas pouvoir trouver par quelque autre moïen ». ”

“ Il est à remarquer que la plupart de ces écrivains ne vont pas jusqu’à préconiser l’abolition pure et simple de la torture. Soit qu’ils éprouvent des difficultés à secouer complètement le joug des opinions dominantes, soit qu’ils espèrent obtenir ainsi plus facilement l’adhésion des hommes timides, beaucoup font des réserves et des concessions. C’est le cas pour Risi, qui admet l’usage de la torture pour l’instruction des crimes de lèse-majesté [84] ; pour Brissot, qui trouve que l’on peut forcer un accusé à dénoncer ses complices [85] ”

“ Lorsque, en 1755, se réunit à Vienne la commission chargée d’élaborer un code criminel pour les États autrichiens, pas une voix ne s’éleva contre le maintien de la torture. On conserva ce qui existait et, à l’unanimité, on décida d’inscrire dans la loi qu’avant et après chaque aggravation des tourments, le juge recommanderait au patient de penser à Dieu et de dire la vérité, afin de ne pas s’exposer à souffrir davantage [100] . ”

“ « Il est d’autant plus intéressant que, de quelque manière que ce soit, la torture soit abolie dans les tribunaux militaires, que c’est chez eux qu’on en a souvent vu faire les plus tristes abus ; rien n’était plus commun que de faire, dès le premier interrogatoire, donner des coups de bâton à un accusé, sur sa dénégation, quoiqu’il n’y eût encore aucun commencement de preuve » [Cart. 755bis du Conseil privé] . ”

“ Rien d’étrange à cela, du reste, « car la torture est une invention du diable, suggérée à des payens et à des tyrans pour l’oppression d’une infinité de gens de bien » [p. 34] . — Nicolas s’élève aussi contre l’inefficacité des supplices. Le scélérat se flatte toujours, dit-il, de l’espérance de l’évasion ou de l’impunité. Ce qui peut empêcher un homme de commettre un délit ou un crime, ce n’est pas la gravité du châtiment, mais la certitude de le subir. « Ce qu’il faut, ce n’est pas une législation cruelle, mais une bonne police » [p. 146] . ”

“ « Quand un accusé est prévenu d’avoir commis un crime, personne ne peut être plus certain que lui s’il est coupable ou innocent de ce crime, et, par conséquent, de toutes les preuves nécessaires pour établir cette vérité, la plus certaine et la moins sujette à l’erreur est celle qui résulte de la confession de l’accusé [29] ». Ce qui n’empêche pas Jousse de reconnaître, quelques pages plus loin, que « l’on trouve dans l’histoire plusieurs exemples de personnes qui, par la force des tourments, ont confessé des crimes qu’elles n’ont pas commis ». ”

“ Dans une page célèbre, il résume tous les arguments produits contre la torture depuis saint Augustin jusqu’à Beccaria, et il conclut : « Quand il n’y aurait qu’une nation sur la terre qui eût aboli l’usage de la torture, s’il n’y a pas plus de crimes chez cette nation que chez une autre, son exemple suffit au reste du monde entier [77] ».
« En France, dit-il ailleurs, il semble que les livres de la procédure aient été composés par le bourreau [78] ». ”

“ Le Conseil de Flandre tâcha de ne pas se compromettre ; il se borna à constater que « les articles 39, 40, 41 et 42 des ordonnances criminelles de Philippe II, traitant de la torture, dépendent de la résolution que le Gouvernement prendra sur cette matière. S’il la supprime, ces articles viendront à cesser [30] ». Il est, du reste, d’avis qu’il serait injuste de condamner un accusé à la torture sans preuve suffisante, et « inutile de donner la question à celui qui d’ailleurs seroit pleinement convaincu d’avoir commis le crime [31] ». ”

“ On voyait les accusateurs soumettre à la torture les esclaves de l’accusé pour chercher dans leurs réponses les indices nécessaires, et l’accusé lui-même les offrir spontanément à cette terrible épreuve pour purger son accusation.
Avec les progrès du despotisme impérial à Rome, les sauvegardes des citoyens ont disparu. Sous l’incrimination vague et flexible de lèse-majesté, on a torturé des hommes libres et surtout des chrétiens. ”

“ Le Conseil de Luxembourg expose au gouvernement qu’il faudra recourir à la question, mais il se trouve très embarrassé : en effet, « la question ordinaire est si douce qu’elle fait impression sur peu de criminels ; l’extraordinaire les jette au contraire d’abord dans des douleurs si fortes et si vives que, le premier moment étant passé, ils perdent tout sentiment et deviennent par conséquent insensibles aux exhortations et questions qu’on leur fait pour en arracher la vérité [2] ». Il y aurait un moyen de réussir : user de la torture en usage devant les tribunaux militaires ”

“ En 1789, l’unanimité des Cahiers se prononça pour la suppression de la torture [94] , et, le 11 octobre de cette année, l’Assemblée nationale, considérant « qu’un des principaux droits de l’homme est celui de jouir, lorsqu’il est soumis à l’épreuve d’une accusation criminelle, de toute l’étendue de liberté et de sûreté pour sa défense, qui peut se concilier avec l’intérêt de la société qui commande la punition des délits [95] », abolit l’usage de la sellette et la question dans tous les cas [96] . ”

“ Après avoir retracé l’histoire de la procédure pénale depuis l’antiquité, il reproduit les arguments des partisans du statu quo et les combat avec une grande vivacité ; il n’admet ni tempéraments ni concessions : la torture est un mode d’investigation vicieux par essence, indigne de juges chrétiens et éclairés ; elle n’est pas plus justifiable dans les procès de lèse-majesté ou dans la recherche des complices que dans les autres enquêtes ”

“ Dès cette époque, il s’est trouvé des écrivains pour attaquer l’emploi des tourments. Déjà Cicéron et Quintilien protestent contre la question, non pas au nom de l’humanité — l’humanité est une vertu que l’antiquité n’a pas connue — mais parce que le témoignage arraché par les supplices est souvent mensonger : les coupables, doués d’une grande force corporelle, résistent aux efforts du bourreau, et retiennent l’aveu qui les perdrait ; les innocents de complexion délicate finissent par mentir et se charger des crimes d’autrui pour échapper au tortionnaire. ”

“ Le résultat de l’épreuve est donc une affaire de tempérament et de calcul, qui varie dans chaque homme en proportion de sa force et de sa sensibilité ; de sorte que, pour prévoir le résultat de la torture, il ne faudrait que résoudre le problème suivant : « La force des muscles et la sensibilité des fibres étant connues, trouver le degré de douleur qui obligera l’accusé de s’avouer coupable d’un crime donné [64] ». Beccaria fait remarquer que l’innocent se trouve dans une position pire que celle du coupable. En effet, l’innocent que l’on applique à la question a tout contre lui ”

“ D’abord il faut un jugement formel ordonnant la torture [50] . Avant de rendre ce jugement, les magistrats doivent constater la réalité du corps du délit, établir que le crime a été réellement commis [51] ; cette précaution est indispensable pour éviter le retour d’erreurs judiciaires terribles [52] . C’est ainsi que, le 29 août 1781, le Conseil privé interdit de mettre à la torture Jérôme R..., d’Assenede, accusé d’assassinat, contre lequel il y a de très fortes preuves, mais « on n’est pas sûr que le cadavre retrouvé soit celui de la victime supposée [53] ». ”

“ Et que l’on ne croie pas les supplices du XVIIe siècle plus doux que ceux des Romains ; il s’en trouve même de plus cruels, et, d’ailleurs, « les juges, dans l’empressement de trouver des criminels, les font redoubler, et en qualité, et en durée, et en répétition, jusqu’à faire dire au patient ce qu’ils souhaitent. Ils perdent l’idée de la vérité, qui est la fin régulière de leur recherche, et ne s’appaisent point qu’ils n’ayent arraché une confession de la bouche d’un patient [59] » ! Il n’y a donc qu’un remède : l’abolition d’un système aussi cruel que dangereux et inefficace. ”

“ Le XVIIe siècle est, en général, d’humeur peu charitable à l’égard des malheureux. Qu’on se souvienne de la verve avec laquelle Molière raille les difformités et même les souffrances physiques, et qu’on relise dans les Plaideurs de Racine ce badinage sur la torture qui blesse singulièrement nos sentiments d’humanité [16] . Les romanciers du grand siècle rient des supplices que l’on inflige aux criminels, et Mme de Sévigné, reflétant l’opinion de ses contemporains, nous donne une description passablement complaisante des tourments subis par la Brinvilliers [17] . ”