Louis Jacquet

“ La principale raison, et même la seule, est encore, et bien plus que pour le chauffage, la question économique, qui, d'abord, empêche l'emploi de l'alcool à cause de son prix trop élevé, comparé à celui du pétrole ou du gaz, et, en second lieu, a complètement paralysé les chercheurs d'appareils, de systèmes et de perfectionnements. Il est évident que, si on écarte l'éclairage électrique qui est, au point de vue domestique, un éclairage de luxe, l'éclairage à l'alcool ne peut, actuellement, comme prix de revient, concurrencer ni le pétrole, ni le gaz. ”

“ Si l'Etat n'a en vue, par l'exploitation d'un monopole, que de chercher à s'assurer des ressources qui doivent être employées pour le bien commun de tous les citoyens, il ne doit pas perdre de vue, cependant, qu'en même temps, sous prétexte d'intérêt public, il limite le champ de l'activité et de l'initiative privées, et que la généralisation d'un tel système aboutit fatalement à la ruine du commerce et de l'industrie, car, à la base de tout monopole, on trouve, avec l'irresponsabilité financière, la suppression de la concurrence et par conséquent du progrès économique. ”

“ Dans quelques pays viticoles, comme l'Italie et l'Espagne, où, certaines années, on transforme en eaux-de-vie des quantités de vin appréciables et aussi, en Allemagne, où on distille des vins importés, cette distinction a encore sa raison d'être, mais il n'en est plus de même dans des pays où la fabrication des alcools naturels n'existe pas ou est insignifiante, mais qui, cependant, sont de très gros producteurs d'alcool, comme la Russie, l'Angleterre, l'Autriche-Hongrie, ou même comme la Hollande et la Belgique. ”

“ Les boissons alcooliques dans l'antiquité. — Il paraît assez vraisemblable que l'alcool, si on le considère sous la forme d'un liquide sucré fermenté, est presque aussi ancien que l'homme lui-même.
Quant à assigner, avec quelque certitude, une date à la découverte de la première boisson alcoolique dont les hommes aient fait usage, c'est-à-dire probablement du vin, c'est chose à peu près impossible. Les auteurs anciens, non seulement sont fort imprécis à cet égard, mais ils se plaisent à mêler constamment la fable avec la légende et celles-ci, avec l'histoire. ”

“ Tout monopole constitue une entrave à la liberté individuelle et à la liberté du commerce, mais cette entrave, comme celle qui résulte de l'impôt en général, est considérée, par certains, comme ayant, dans son principe, un caractère légal puisqu'elle ne doit avoir, théoriquement, d'autre but que l'intérêt commun. En étendant ce raisonnement, on arrive insensiblement au système politique de l'Etatisme ou socialisme d'Etat, qui n'est autre chose qu'un monopole universel entre les mains du Gouvernement. ”

“ De tout temps, il a été de droit commun qu'on ne doit pas vendre une marchandise sous un nom qui ne lui appartient pas; néanmoins il était devenu d'usage commercial courant et toléré, de désigner et de vendre sous le nom de cognac des coupages d'alcool d'industrie avec des eaux-de-vie de vin, d'origine quelconque, sans que cette façon de procéder dissimulât la moindre intention frauduleuse et fût, en quoi que ce soit, considérée comme un délit. ”

“ En somme, l'alcoolisme tue, non à la façon rapide des maladies de gravité immédiate, mais à la façon lente des maladies qui minent l'organisme, lui impriment des tares fatales et, par l'hérédité, frappent, plus tard, la descendance.
Si on s'en tenait aux maladies spéciales à l'alcoolisme, l'influence de l'alcool pourrait paraître relativement peu importante, mais on ne se doute pas de la part considérable qu'on doit lui attribuer dans la morbidité et la mortalité générales ! ”

“ Avec l'alcool c'est tout différent. En France, la matière première est partout. C'est le vin ou le cidre que chacun a dans sa cave ou son cellier; les fruits que lui donne son verger; le sucre même qu'il trouve chez son épicier. Quant à l'appareil, il peut être des plus rudimentaires, jusqu'à l'appareil enfantin que nous avons décrit à la page 450. Or, plus l'alcool coûtera cher, et ce sera le cas pour celui du monopole, plus la prime à la fraude sera élevée, plus les moyens de production individuelle de l'alcool deviendront intéressants et rémunérateurs. ”

“ Dans ces pays, on devrait logiquement autoriser la libre circulation de l'alcool; c'est, en effet, ce qui existe en Allemagne, en Belgique, en Autriche-Hongrie; cependant d'autres pays, tout en percevant l'impôt à la fabrication, dès la sortie des usines, l'Angleterre, l'Italie, les Pays-Bas, par exemple, ont assujetti son transport et sa circulation à des formalités assez semblables à celles exigées par la loi française où l'impôt n'étant perçu qu'à la consommation, l'alcool doit être surveillé et suivi jusqu'au moment où cet impôt est liquidé. ”

“ LE MONOPOLE DE L'ALCOOL EN FRANCE ET A L'ÉTRANGER
Les Monopoles d'État. — Considérations économiques. — Le Monopole d'Etat est une des formes que peut revêtir l'impôt indirect. Dans l'exploitation d'un monopole, l'État devient industriel et commerçant, mais au lieu d'être soumis à la loi ordinaire de la libre concurrence, il s'arroge le droit d'être seul fabricant et vendeur d'un produit déterminé. Le bénéfice provenant de cette exploitation correspond, en fait, à une perception fiscale. ”

“ Les monopoles d'État tendent autant que possible, par leur essence même, à la simplification et à l'uniformisation de la fabrication, ainsi qu'à la concentration du travail dans un petit nombre d'usines importantes. Il ne saurait en être ainsi pour la production des eaux-de-vie des Charentes, aux crus multiples, des eaux-de-vie de l'Armagnac, si diverses aussi, des alcools de fruits, des marcs de Bourgogne, des eaux-de-vie de cidre, du Midi, etc., sous peine de tomber dans un développement de fonctionnarisme vraiment exagéré et extrêmement onéreux. ”

“ Doit-on conclure de là, cependant, que la prospérité des régions où se pratique la culture de la vigne et des arbres fruitiers, soit liée intimement à la cause des bouilleurs de cru et puisse avoir, avec l'existence de leur privilège, une corrélation absolue. Ce serait se méprendre au plus haut point que de le croire. Le véritable viculteur est producteur de vin, non d'alcool. ”

“ Parmi les producteurs, notamment, il existe des antagonismes qui semblent irréductibles : le Nord, région des alcools d'industrie, est en lutte ouverte contre le Midi, région des alcools de vin; les bouilleurs de cru défendent avec acharnement leur privilège contre les assauts du commerce patenté et régulier; l'État, en tant que collecteur d'impôts, est l'adversaire-né de tous les groupes qu'il domine de son omnipotence fiscale; quant au consommateur, il assiste en témoin inconscient ou résigné à toutes ces luttes, dont il sait bien qu'en fin de compte il devra faire les frais. ”

“ Le contraire du reste serait un véritable malheur social, car il prouverait que la majoration du droit sur l'alcool ne peut amener aucun fléchissement dans la consommation. Or, comme c'est l'ouvrier qui absorbe dans les débits la majeure partie de l'alcool vendu, soit les 4/5 de la consommation totale, c'est lui qui supporte par conséquent presque toute la charge de cet impôt et, s'il y avait quelques millions de plus-value dans le rendement, par le fait d'une surtaxe, ils ne pourraient qu'avoir été prélevés sur les salaires de l'ouvrier, pour aller dans la caisse du monopole. ”

“ Celui qui cherche à produire du vin, en vue de l'alcool, ne fait aucun effort pour améliorer ses procédés de culture ou de vinification et n'obtient jamais que des vins médiocres toujours assez bons, pense-t-il, pour la chaudière.
Mais, objectera-t-on, il y a les sous-produits du vin, les lies et surtout les marcs dont le viticulteur ne peut tirer parti qu'en les transformant en eau-de-vie, et cette eau-de-vie, généralement faite sans soins et par des procédés primitifs, est de qualité plutôt inférieure et ne peut guère s'écouler qu'à la faveur de la fraude. ”

“ Si l'État, produisant cher, cherchait à trouver une compensation en réduisant son prix d'achat de la matière première, les récoltants refuseraient de la lui fournir, préférant se livrer à d'autres cultures. L'alcool étant cher, la vente en serait plus difficile, la consommation diminuerait et les bénéfices du monopole seraient bien compromis, de plus, cela amènerait, dans les régions de culture, un déplorable bouleversement économique. ”

“ Solution du problème hygiénique de l'alcool. — Nous devons, en principe, écarter l'hypothèse de la prohibition intégrale des boissons alcooliques. Un tel système doit être considéré, croyonsnous, comme une utopie dangereuse qui n'aurait d'autre résultat que de rendre impossible toute tentative de réforme.
Il nous paraîtrait difficile de faire admettre que, d'une façon générale, la consommation du vin, du cidre, de la bière, peuvent avoir des inconvénients sérieux, sauf abus, bien entendu, et en donnant à ce mot le sens relatif qui convient. ”

“ Cette surveillance de l'alcool, même libéré des droits, a pleinement sa raison d'être, car elle permet d'atteindre l'alcool produit clandestinement qui, sans cela, se trouverait, dès sa mise en circulation, complètement à l'abri.
La perception de l'impôt, directement à la consommation, est la base de notre système; la France est d'ailleurs à peu près le seul pays qui l'ait adopté. Outre le contrôle de la fabrication, il implique une surveillance très stricte de la circulation et, par suite, une organisation compliquée et onéreuse du service fiscal. ”

“ Etant donné le développement intense de la locomotion automobile et celui, encore à ses débuts, de la locomotion aérienne qui, l'une et l'autre, sont tributaires, pour leurs moteurs légers, de l'essence de pétrole, et sans parler des autres catégories de moteurs à explosion (moteurs à gaz de ville, à pétrole, à gaz pauvre, etc.) on voit sans peine l'immense intérêt qu'il y aurait pour notre agriculture et notre industrie à ce que cette force motrice pût être fournie par l'alcool au lieu de l'essence. ”

“ Outre de grandes difficultés d'application et des frais énormes, entraînant une majoration importante du prix de revient, on ne voit ni l'utilité d'un pareil système, ni le bénéfice qu'y pourrait trouver l'État. La pureté des alcools ne joue qu'un rôle secondaire dans les méfaits de l'alcoolisme, et d'ailleurs les alcools d'industrie, livrés aujourd'hui à la consommation, sont d'une pureté très suffisante; enfin, rien ne serait plus facile que d'instituer l'obligation du contrôle hygiénique des alcools alimentaires et cela, en dehors de tout monopole. ”

“ En fait, le monopole ne présenterait aucun autre avantage réel que celui résultant de la suppression du privilège des bouilleurs de cru, qu'il entraînerait inévitablement, mais qui peut être obtenue par toute autre combinaison législative moins compliquée et moins aléatoire que le monopole. Donc, au point de vue de l'intérêt fiscal, on peut dire qu'il serait inutile et inefficace. Et on peut affirmer que le milliard du monopole, chiffre de rendement fiscal avancé par certains de ses partisans, est un pur mirage et une incontestable utopie. ”

“ Que le propriétaire récoltant, le fermier, le métayer, etc., aient un droit incontesté à la valeur propre du produit récolté, d'accord, mais ont-ils ce même droit en ce qui concerne la valeur artificielle, relative, et purement conventionnelle que lui confère l'impôt?
Pourquoi le privilège qui couvre le vin, les pommes, les poires, les cerises, les prunes et les prunelles ne s'étend-il pas, aussi bien aux betteraves, aux pommes de terre, aux céréales et aux autres produits du sol, susceptibles de fournir l'alcool? ”

“ Les impôts sont une nécessité de la vie sociale et s'ils constituent pour le contribuable une gêne plus ou moins grande, ils sont néanmoins rigoureusement indispensables à l'État dont les rouages ne sauraient fonctionner sans leur secours. Les impôts indirects, en particulier, présentent, au point de vue économique, de tels avantages : importance du rendement, proportionnalité, élasticité, qu'il serait puéril, aujourd'hui plus que jamais, d'en escompter la suppression. ”

“ L'alcool rectifié est, en effet, le dissolvant par excellence, et le meilleur véhicule des principes aromatiques des plantes.
En France, cette industrie n'est pas considérée comme dénaturant l'alcool par le fait même de sa mise en oeuvre, comme c'est le cas pour la plupart de celles dont nous avons parlé précédemment. Ainsi, l'alcool servant à la préparation des essences parfumées, des eaux de Cologne et autres eaux de senteur et produits de parfumerie est, d'après l'article 4 de la loi du 28 février 1872, soumis aux mêmes formalités et aux mêmes droits que les boissons spiritueuses. ”

“ Les bouilleurs de cru, en prenant livraison de leurs eaux-de-vie, devront acquitter les droits. C'est donc la suppression complète du privilège, en même temps qu'une sérieuse entrave à la production des eaux-de-vie naturelles, car on peut prévoir l'arbitraire qui résultera des règlements d'administration publique, relatifs à la composition des produits.
L'État laisse libre le commerce d'exportation, mais monopolise l'importation.
Le commerce de gros ne pourra employer d'autres alcools d'industrie que les alcools rectifiés, livrés par l'État et conformes aux types des règlements. ”

“ Éclairage à l'alcool. — Le faible pouvoir calorifique de l'alcool, par rapport à celui du pétrole, le met dans un état d'infériorité, vis-à-vis de celui-ci, aussi bien comme agent de chaleur, que comme agent de lumière, mais il offre, à d'autres points de vue, de réels avantages, et pourra très sérieusement entrer en concurrence quand son prix le permettra, c'est-à-dire quand la question économique sera résolue. ”

“ L'élévation de l'impôt sur l'alcool, qui a eu un appréciable effet sur la réduction de la consommation en 1900, est une mesure dont l'efficacité, contestable, n'est point sans contrepartie. D'abord elle épuise les ressources des malheureux qui persistent à s'alcooliser quand même, et si elle pouvait réussir à restreindre la consommation, ce serait aux dépens du budget dont l'universalité des citoyens devrait combler le déficit, sans parler du danger de la fraude inévitable. ”

“ Cette situation n'a cessé d'aller en empirant, surtout à partir de 1871, époque à laquelle l'impôt sur l'alcool a commencé à atteindre un taux élevé.
Quand on étudie la question, sans partialité aucune, on ne peut s'empêcher de reconnaître que si les bouilleurs mettent autant d'âpreté et d'acharnement à défendre leur privilège, c'est à peu près uniquement à cause de l'énorme bénéfice qu'ils retirent de la fraude ainsi facilitée et rendue possible avec des risques insignifiants. En réalité, la principale, sinon la seule raison d'être du privilège, c'est la fraude. ”

“ Il n'y a plus ni bouilleurs de cru ou de profession, ni distillateurs agricoles ou industriels que l'Etat a expropriés, avec ou sans indemnité.
Quant à la vente de son alcool, ou bien l'État y procéderait lui-même, en la monopolisant aussi, comme il l'a fait pour le tabac, ou le commerce des alcools resterait libre comme par le passé, avec cette différence cependant que les négociants ou détaillants ne pourraient s'approvisionner que dans les entrepôts de l'État.
1. « Il n'y a pas de monopole possible, lorsque la matière à monopoliser est en quantité illimitée. » ”