V Roussin

“ Quant aux vols, escroqueries et abus de confiance, s'ils sont fort rarement commis par des gens ivres, ils le sont souvent au préjudice de gens que leur état d'ivresse met à la merci des voleurs : là, encore, ce vice est une cause indirecte de délit.
Trente-sept accusés ont été traduits en cour d'assises, pendant le 1er semestre de 1868 ; il est très-difficile, pour ne pas dire impossible, d'apprécier jusqu'à quel point beaucoup de ces accusés ont été conduits au crime par l'abus de l'alcool et le développement des mauvaises passions que cet abus provoque. ”

“ Quant au danger de User et de mécontenter les département s producteurs, il n'est pas plus fondé. Les mêmes arguments peuvent être opposés à cette seconde objection aussi bien qu'il la première ; puisqu'il résulte de faits acquis, constatés par une longue expérience et qu'il est reconnu par le gouvernement lui-même qu'une augmentation, même considérable dans les droits perçus au profit de l'État, n'a jamais empêché la consommation de progresser, il est hors de doute qu'une élévation modérée au profit des communes ne ralentirait pas davantage cette consommation. ”

“ Toutefois, les divers états des individus qui attentent à leur vie doivent souvent leur origine à l'usage habituel et immodéré des liqueurs fortes : ainsi il parait constant que, dans la démoralisation qui conduit au crime ou au suicide, le vice de l'ivrognerie joue un rôle beaucoup plus important que celui que les constatations officielles peuvent déterminer et lui attribuer. ”

“ Déjà le Conseil émet annuellement des vœux dont le principe est excellent ; on ne saurait surtout trop approuver celui qui demande que l'ivresse soit considérée comme un délit et qui réclame une pénalité dont l'ivrogne serait passible, alors que par ses actes ou le honteux spectacle qu'il donne, il va jusqu'à troubler l'ordre public ou outrager la morale. ”

“ La véritable cause des suicides échappe presque toujours aux investigations humaines : s'il en est qui peuvent être attribués directement à l'ivresse, d'autres et en plus grand nombre sont provoqués par la ruine, la perte de la santé, l'altération des facultés mentales, etc. ”

“ Sans cette passion, nous verrions en effet, dans notre beau département, si bien doté par la Providence de ressources fécondes, la généralité de la population atteindre sinon à la richesse, au moins à une très-grande aisance. ”

“ Il y a lieu d'espérer qu'en présence de l'évidente réalité de ces désastreux résultats, le gouvernement de l'Empereur, qui s'est toujours montré si soucieux de réaliser le bien et d'améliorer le sort des populations ouvrières, fera droit à des demandes justes et raisonnables, alors surtout qu'il pourra sonder lui-même la profondeur de la plaie. ”

“ Après avoir établi que la diminution du nombre des cabarets serait un résultat on ne peut plus heureux qui peut être facilement atteint par l'application de dispositions légales, il importe d'examiner si d'autres mesures. non moins désirables ne devraient pas être provoquées.
Celle qui naturellement se présente la première à l'esprit est : l'augmentation des droits d'octroi sur l'alcool. ”

“ D'autres mesures qui touchent à la législation et à l'impôt, peuvent être provoquées par les les vœux que le Conseil adresse au gouvernement lui-même.
J'aurai l'honneur de proposer au conseil, dans sa session prochaine, de vouloir bien formuler un vœu identique sinon dans la forme, au moins quant au fond, aux propositions suivantes : 1
Le Conseil, considérant que l'usage Immodéré de l'alcool tend à se propager de plus en plus et est une cause effrayante de ruine et de démoralisation pour la population ”

“ Ne sont-ce pas en définitive les conseils électifs locaux qui sont les plus aptes à apprécier les convenances d'une telle mesure, les nécessités plus ou moins impérieuses sur lesquelles se basent les demandes des communes ? Le bon sens , comme la plus stricte équité , commandent d'admettre ce principe. Que les conseils électifs des départements producteurs d'alcool aient la faculté de ne pas s'imposer d'octroi, si bon leur semble, c'est à eux à mettre rn balance les intérêts supposés de la production et ceux de la santé et de la moralité de leurs mandataires ”

“ Charente-Inférieure, Chlarente, Gers, Gironde, qui fabriquent des eaux-de-vie tellement supérieures, qu'elles ne peuvent entrer dans la consommation habituelle des cabarets; leur valeur élevée les réserve à la classe riche, et ce n'est pas une légère augmentation des droits d'octroi qui pourrait en amoindrir la vente ou les débouchés. ”

“ On voit non seulement des familles honnêtes, des femmes d'ouvriers aisés et laborieux ajouter à leurs ressources le produit de ce genre de commerce qui rapporte souvent plus à la famille que le labeur du mari, mais il n'est pas même de soldat libéré, rentrant sans état dans ses foyers, de journalier sans ouvrage, de petit commerçant ruiné, qui ne songe à ouvrir un débit de boissons soit à la ville, soit à la campagne ”

“ Je n'ai pas besoin de reproduire intégralement ici, le texte de tous ces vœu\ ; l'un d'eux a pour objet la sophistication des boissons que la multiplicité des cabarets tend à rendre plus générale par suite de la difficulté de surveillance et des résultats d'une concurrence trop étendue. Un autre se prononce contre l'établissement des débits à emporter, dont les abus vous paraissent flagrants. Enfin, vous vous élevez contre la suppression des surtaxes sur l'alcool, je citerai ce dernier vœu tel que vous le formulez. ”

“ Ce n'est pas la génération actuelle qui changera, d'une manière bien sensible, ses habitudes d'intempérance ; il faudra des efforts persévérants et plusieurs générations, peut-être, pour arriver à quelque résultat en ce sens.
Ceci étant avéré, examinons ce qui pourrait être fait sans porter atteinte aux revenus publics.
D'après la législation actuelle, l'alcool supporte ° un droit fixe dit de consommation ou un droit de débit qui en est l'équivalent ; 2° un droit d'entrée variable, pour les communes d'une population au dessus de 4000 âmes ”

“ Moraliser la population, l'instruire, lui inspirer le goût du travail et lui faire com- prendre que Vaisance, le bien-être, le respect de soi-même peuvent se conquérir seulement par une conduite exempte d'excès, ce sont là sans doute les moyens les plus efficaces de combattre le vice de l'ivrognerie et c'est une tâche à laquelle ne font défaut ni les efforts du gouvernement de l'Empereur ni ceux de notre clergé toujours dévoué. ”

“ En l'état actuel, les crèches, les ouvroirs , les salles d'asile, les secours médicaux gratuits font défaut partout,
les écoles même n'existent pas dans tous nos villages, et sans l'instruction élémentaire la moralisation des masses est bien difficile. Prenez le travailleur lorsqu'il a accompli sou labeur du jour, et qu'après une journée de fatigues, il recherche un peu de repos et de distractions, recherche qui est dans la nature humaine, que trouve-t-il au village? ”

“ Bien déplorable vice en effet, qui corrompt les populations ouvrières des campagnes et des villes, qui ruine leur robuste constitution et qui conduit un grand nombre de travailleurs aux asiles d'aliénés et aux hôpitaux lorsqu'il ne les amène pas en cour d'assises. ”

“ « Le trésor se procurera par cette augmentation de 25 francs au principal, un revenu de 24,000,000 millions dégagé de tout frais de perception. » Réduit à 34 francs par la loi du 12 décembre 1830, l'impôt des boissons avait été fixé à 50 francs depuis la loi du 15 juillet 1855. Pour justifier l'augmentation nouvelle, le Gouvernement a établi en s'appuyant sur des chiffres, que l'élévation du prix des alcools, n'avait jamais influé sur la consommation. ”

“ Ainsi l'hectolitre d'alcool est converti, en réalité, en 220 litres environ d'eau-de-vie, ce qui, rigoureusement, donnerait 59,888 hectolitres, au lieu de 54,444 chiffre adopté; différence en moins 5,444 hectolitres, représentant une différence de 1,088,800 francs.
Je n'ignore pas que tout l'alcool n'est pas réduit à 42 dégrés, que dans certains emplois il est utilisé presque pur ”

“ Plus que jamais il est à désirer que du haut de la chaire, que du sein de tous nos conseils électifs, des voix respectées et autorisées s'élèvent constamment, soit pour donner d'utiles enseignements, soit pour ouvrir la discussion sur ce sujet d'une importance vitale. ”

“ Une augmentation modérée aurait pour effet, non d'être un obstacle sérieux à la consommation, on ne saurait s'en flatter, mais de rendre l'usage de cette boisson peut-être un peu moins général dans l'avenir, et, ce serait là surtout son plus grand avantage, de donner aux communes des ressources plus étendues qui leur permettraient, soit de dégre-
(1) Le bénéfice des cabaretiers, par la vente au détail de l'alcool, est si considérable, les frais d'installation si peu coûteux, que cette profession est ambitionnée de tous. ”

“ Il faut de toute nécessité, que des institutions moralisantes et distrayantes luttent contre l'influence du cabaret. Les cours d'adultes, doivent, à mon avis, remplir le premier rôle dans ce but à atteindre. ”

“ Les produits recherchés par l'industrie linière, tinctoriale, la fabrication des huiles, des vins, des fécules etc., et enfin la culture maraîchère qui, grâces à notre magnifique réseau de chemins de fer, peuvent disséminer partout leurs produits, offrent un vaste champ aux efforts des exploitants du sol. ”

“ Il n'est pas sans intérêt de rechercher quelle est la proportion qui existe entre le nombre des cabarets et la population du Finistère, cette population étant d'après le dernier recensement de 662,485 habitants et le nombre des cabarets et débits de 5,807, on trouve qu'il y a un de ces établissements par 114 habitants environ. ”

“ Je crois- qu'il y a autre chose à faire que de demander au sol et à l'industrie un funeste breuvage destructeur de l'humanité; que mieux est d'en obtenir des productions qui puissent la nourrir, la vêtir et contribuer à son bien-être. ”

“ L'on conçoit en effet, la séduction d'un gain facile obtenu sans travail.. Pour mettre des bornes à cet entraînement fâcheux on a indiqué un moyen qui consisterait à exiger des postulants le versement d'une somme d'argent au profit de l'Etat ou de la commune. Ce moyen séduit au premier abord, en ce sens qu'il parait de nature à rendre plus difficiles les conditions d'établissement des cabarets, mais le privilège de la fortune et la vénalité des offices comme des professions est un abus, qui, s'il trouve encore quelques applications, tend a disparaître des sociétés modernes ”

“ Quelqu'énorme que soit cette proportion on s'en rend facilement compte quand on observe la multiplicité de ces débits dans les bourgs et les villes, aux abords de ces dernières surtout, et quand on les voit s'échelonner jusque sur les routes mêmepeu fréquentées, comme pour offrir à chaque pas au voyageur d'irrésistibles tentations. ”

“ Qu'il me soit permis d'exprimer l'espoir que votre honorable Rapporteur s'est mépris dans ses appréciations des intentions du pouvoir et que vos demandes, fussent-elles adoptées intégralement, la faculté dont jouissent les communes d'obtenir, en certains cas des surtaxes, ne leur serait pas enlevée. ”

“ Considérant, qu'une élévation modérée, dons les droits d'octroi, ne saurait avoir pour effet d'amoindrir la consommations tout en donnant aux communes de précieuses ressources pour propager l'Instruction et moraliser les populations, seuls moyens vraiment efficaces de combattre le mal a Considérant que les Conseils electlfs et l'autorité départementale sont les meilleurs juges des Intérêts des populations qu'ils représentent et administrent ”

“ L'intempérance qui augmente sans cesse, multiplie les maisons où l'artisan consomme en débauches le fruit de ses travaux et la nourriture de sa famille. (Mandement de Mgr René Sergent, ëvcqae de Quimper et de Léon, 1868.) ”

“ L'octroi (maximum) est de 4 francs dans les communes non soumises à la taxe du droit d'entrée.
au,mentation de s centimes par litr~epps éé dd~',uil dde e 8 1 fraannc,,s, était maintenu tel à la consommation, ce serait une (2) Si l'hectolitre à 90 degrés frappé d'im^rnit de 8 francs, était maintenu tel à la consommation, ce serait une augmentation de 8 centimes par av vu qu'il était étendu d'une quantité d'eau au moins égale à son volume primitif, c'est donc um^^prîtpn' de' moN|S de 4 centimes par litre, qui résulterait de l'augmentation du droit d'octroi. f A-i* ,,",,;" 3
lion ? ”