Raphaël-Georges Lévy

“ De ce qu’un peuple est habitué à un mal, il ne faut pas conclure que le mal n’existe pas. Il ne faut pas croire surtout, parce qu’un monopole règne, que d’autres s’établiront sans dommage matériel et moral pour le pays. Enfin le rendement élevé que fournit le tabac pourrait être obtenu sans monopole : l’impôt simple rapporte à l’Angleterre presque autant que le monopole à la France. ”

“ Quels que doivent être les effets du monopole en Russie, cet immense pays diffère du nôtre à tant de points de vue, qu’aucune conclusion ne saurait être tirée de ce qui se serait produit là-bas pour nous décider à nous organiser sur le même modèle. L’eau-de-vie russe est d’ailleurs un produit toujours identique à lui-même, de l’alcool étendu d’eau. Cette matière se prête mieux à l’exercice d’un monopole que l’infinie variété de spiritueux fabriqués en France. ”

“ LE MONOPOLE DE L'ALCOOL L’alcool est un mal aussi bien que le tabac. L’humanité a vécu pendant des siècles sans connaître ni l’un ni l’autre et ne s’en est pas plus mal trouvée. Si la perversion des habitudes prises est telle que nos sociétés dites civilisées ne peuvent guère se passer ni de l’un ni de l’autre, tout le monde est à peu près unanime à reconnaître qu’il ne faut en user qu’avec modération, et que l’abus en est toujours dangereux, souvent fatal. ”

“ Le gouvernement s’y est réservé le monopole de la fourniture des substances dénaturantes, susceptibles de conférer à l’alcool le bénéfice d’une réduction de droits.
En résumé, dans la plupart des pays modernes, l’alcool est imposé et fortement imposé. Aucun gouvernement n’hésite à le frapper de droits énormes et à prendre les mesures de surveillance rigoureuse qui sont indispensables pour recouvrer l’impôt et déjouer la fraude. En dépit de cette charge écrasante, la consommation augmente presque partout. ”

“ Il est absurde de prétendre que les intermédiaires actuels sortiraient indemnes de cette révolution. En admettant que le consommateur paie son alcool le même prix qu’auparavant, c’est trois quarts de milliard que le commerce des spiritueux perdrait au profit de l’État. Mais des études attentives ont démontré que le petit verre à dix centimes ferait payer par les acheteurs la moitié de ces sept cent cinquante millions. Lavoisier nous a appris que rien ne sortait de rien et que, si rien ne se perd dans la nature, rien ne s’y crée. ”

“ Le monopole se présente au public sous deux aspects opposés, que toute l’éloquence de ses apôtres ne pourra parvenir à concilier. Il prétend maintenir le chiffre de la consommation actuelle et servir en même temps les intérêts de l’hygiène. Or toutes les rectifications du monde n’empêcheront pas l’alcool pris en quantité excessive de détruire plus ou moins rapidement l’organisme humain : il est donc certain que la consommation, en se maintenant, ne cessera pas d’avoir les mêmes effets. Si, au contraire, elle diminue, le budget en souffrira. ”

“ Personne ne souffrira, nous dit-on. Le consommateur ne paiera pas un centime de plus ; les débitans auront une bonne moyenne de sept cent cinquante francs de bénéfice annuel assurée ; et l’Etat encaissera un milliard. Mais quelle est la poche magique d’où ce trésor sortira ? Voilà un problème plus malaisé encore à résoudre que celui de la bouteille irremplissable. Si vraiment les buveurs d’alcool ne sont pas appelés à augmenter leurs dépenses de ce chef et que le milliard doive entrer dans les coffres du fisc, ce sont donc les intermédiaires qui seront ruinés. ”

“ D’ailleurs le commerce ne veut pas rectifier l’alcool, parce que le goût dépravé du consommateur réclame l’alcool dangereux. Il faut donc charger l’État de veiller sur la santé publique ; il faut que tous les esprits passent par ses usines de rectification ; il faut organiser le monopole. A cet effet, l’État achèterait aux industriels l’alcool dont il aurait besoin. La régie répartirait ses commandes entre tous les producteurs, proportionnellement à leur production constatée de l’année précédente. ”

“ Tout alcool est mauvais, et la différence entre telle liqueur et telle autre n’est pas toujours celle que croit le public. Des procédés de rectification peuvent bien diminuer le danger de certains produits ; mais beaucoup d’industriels, qui n’ont pas d’intérêt à ne pas se conformer aux lois de l’hygiène, emploient les méthodes les plus scientifiques et fournissent aux consommateurs des alcools déjà rectifiés, dont l’effet n’est guère moins funeste que celui des autres. Il a cependant été reconnu que les produits livrés par les distilleries industrielles sont plus purs que les autres [1] . ”

“ Personne par conséquent ne fait d’objections au principe même de la taxe établie sur une consommation de cette nature. Sans croire que les impôts soient un moyen de venir en aide à la morale, il est permis d’encourager une législation dont le résultat devrait ou pourrait être de restreindre l’usage d’un poison, tout en assurant des recettes considérables au Trésor public. En tout cas, il vaut mieux demander des ressources à un excitant qu’à un aliment. ”

“ Dans un pays comme la France, où toutes les parties du territoire fournissent des céréales et des fruits susceptibles d’être distillés, la production d’alcool ne tarderait pas à dépasser les demandes des usines de rectification ; les fabricans de spiritueux se plaindraient à juste titre de ne pas savoir ce que deviendra leur industrie et d’être exposés à une mévente qui équivaudrait souvent à la ruine. L’Etat serait bien vite conduit à limiter et à réglementer la production de chacun ”

“ Les spiritueux provenant de la distillation du vin, des fruits indigènes et de leurs déchets sont exceptés par la Constitution des prescriptions qui concernent la fabrication du produit et l’assiette de l’impôt, et le monopole ne s’applique qu’aux spiritueux obtenus par la distillation d’autres matières, principalement par celle des substances amylacées. Pour autant que les besoins doivent être couverts par la production indigène, la Confédération abandonne à l’industrie privée les fournitures nécessaires. ”

“ Une exception est faite en faveur des bouilleurs de cru. En dehors d’eux, tout distillateur doit déclarer son industrie et payer une licence annuelle : un poste d’employés, souvent en permanence nuit et jour à l’usine, contrôle toutes les opérations de la distillerie. Le but essentiel est, pour la régie, de connaître exactement les quantités produites. Ce n’est pas le distillateur qui acquitte l’impôt : mais, du moment où les alcools sont pris en charge, comme ils ne peuvent circuler sans permis, il est facile pour le Trésor de suivre la marchandise jusqu’à l’endroit où elle doit payer. ”

“ D’une part, chaque fois presque qu’un changement de législation sur l’alcool a été à l’ordre du jour, on a voulu remanier en même temps l’assiette de l’impôt sur les boissons. D’autre part, plusieurs réformateurs ont apporté, comme argument suprême dans la défense de leurs projets de taxation nouvelle des spiritueux, le compte des dégrèvemens qui en seraient le corollaire : ils cherchent à persuader par exemple aux agriculteurs que la suppression de l’impôt foncier est inséparable du monopole de l’alcool. ”

“ Docteurs et moralistes sont d’accord pour déplorer les ravages de plus en plus profonds de l’alcoolisme : s’il y a discussion entre les médecins et les experts sur le point de savoir comment classer les effets des diverses catégories de spiritueux, personne ne conteste le danger terrible et sans cesse croissant que l’abus en fait courir à la santé publique. ”

“ Bien que la prise en charge ait lieu chez le producteur, la perception du droit est différée jusqu’à la consommation. Il est fait crédit de l’impôt aux producteurs et aux intermédiaires. C’est ce crédit qui a rendu nécessaires la plupart des formalités de notre système : producteurs et marchands en gros peuvent garder indéfiniment toutes quantités d’alcool en leur possession ; les débitans eux-mêmes obtiennent dans certains cas la faculté d’entrepôt. ”

“ N’y a-t-il pas quelque chose d’absurde à penser que l’Etat, c’est-à-dire l’expression suprême de la volonté populaire, la synthèse de toutes les énergies morales et matérielles du pays, se met en mouvement pour fabriquer ces petites brindilles de bois, qui nous servent à allumer notre cigare ou le feu de notre cheminée ? ”

“ Ceux-ci croient les excitans nécessaires à cause de la tension nerveuse qu’ils leur procurent passagèrement : ils ne se rendent pas compte qu’ils usent ainsi leur organisme plus vite et abrègent leur existence, sous prétexte de se rendre la vie plus agréable et le travail plus facile. Laissant aujourd’hui de côté le tabac, dont le monopole savamment organisé ne nous froisse plus, parce que ce sont les générations précédentes qui ont directement souffert de son institution, nous examinerons l’alcool. ”

“ La surveillance des cabaretiers est un point très délicat. L’employé de la régie leur demandera 4 francs par bouteille, moins la remise de 20 p. 100, pour toutes celles qu’ils ne représenteraient pas. On en connaît le nombre, puisque le négociant entreposeur a déclaré ce qu’il a expédié à chacun. La fraude de celui qui aurait dissimulé des bouteilles vides et les remplirait d’alcool non acheté à la régie se découvrirait aussi par l’analyse de cet alcool.
On essaie de nous démontrer ensuite comment le monopole produirait un milliard au lieu de 250 millions que l’alcool donne aujourd’hui. ”

“ Les cabaretiers trouveront divers avantages au monopole. Si celui-ci limite leur bénéfice sur les eaux-de-vie ordinaires, il leur donne des compensations ; il leur laisse la liberté des prix pour les liqueurs fines et supprime tous impôts grevant le vin, la bière ou le cidre. Enfin il leur fournit un crédit complet et les délivre de la tyrannie des marchands en gros qui leur font payer ce crédit très cher. Le nouveau régime assure un bénéfice de 300 millions aux débitans sur les eaux-de-vie ordinaires, ce qui fait environ 750 francs pour chacun des 400 000 débits qui existent aujourd’hui. ”

“ Au 1er janvier 1898, 1e monopole de l’État sera institué dans la moitié de la Russie d’Europe. Il porte exclusivement sur les produits distillés et est limité à la rectification, à la vente en gros et en détail : il exproprie sans indemnité les marchands en gros et les débitans. L’industrie privée, soumise à l’exercice comme sous le régime de l’accise, continue à produire l’alcool ; mais la production de chaque distillerie est limitée à un maximum égal à la plus forte des trois dernières années. Aucun établissement nouveau ne peut être créé sans autorisation. ”

“ L’alcool rapporte encore un demi-milliard au budget anglais, malgré une certaine diminution de la consommation, dont les ministres de Sa Majesté ont pu dans les dernières années se féliciter.
Aux États-Unis, le tarif est de 245 francs par hectolitre et le système de perception repose, comme en Angleterre, sur l’étroite surveillance des distilleries : le produit de l’impôt est d’environ 300 millions de francs. Joint à celui de l’impôt sur le tabac, il suffirait à équilibrer les dépenses du budget fédéral si celui-ci n’était chargé de 800 millions de pensions militaires. ”

“ Par elle-même, elle n’offre pas un intérêt bien considérable. Constituer un monopole, quel qu’il soit, est le rêve favori de beaucoup de socialistes, qui y voient le moyen de détruire l’industrie privée et l’initiative individuelle. ”

“ Le monopole institue un prix fixe de vente, malgré les fluctuations de la marchandise ; il engendre la « pomme de terre électorale » que les paysans veulent vendre le plus cher, et les distillateurs acheter le meilleur marché possible. La diminution de consommation qu’on observe en Suisse a été obtenue grâce au développement des sociétés de tempérance, que le gouvernement aurait pu soutenir mieux encore s’il n’était pas intéressé au monopole. ”

“ La production des alcools d’industrie — c’est-à-dire ceux qui sont fournis par la distillation des mélasses, betteraves, substances farineuses et diverses — est en progression constante, alors que celle des alcools de vin avait énormément diminué à l’époque où le phylloxéra ravageait nos vignobles, et commence seulement à se relever.
La perception des droits est assurée par une série de formalités dont la principale est l’exercice des distilleries. Tous les établissemens qui produisent ou rectifient l’alcool sont ouverts aux employés de la régie. ”

“ L’Angleterre est le pays où l’alcool est le plus imposé ; il n’y paie pas moins de 477 francs par hectolitre. Pour assurer la rentrée d’un droit aussi élevé et lutter contre la fraude qu’il ne peut manquer de provoquer, la loi anglaise a institué une série de mesures très sévères. Les spiritueux acquittent le droit avant d’être expédiés aux marchands en gros et aux débitans, chez qui ils continuent néanmoins à être soumis aux vérifications de l’excise ”

“ Je ne sache pas que la longévité des femmes soit inférieure à celle des hommes : cependant la plupart s’abstiennent de tabac, et un très grand nombre d’entre elles ne consomment pas d’alcool ou en consomment infiniment moins que leurs maris. ”

“ Il donne une garantie à la santé publique, puisqu’aucun alcool n’entrera dans la circulation sans avoir été analysé et reconnu pur. L’État paiera l’alcool aux producteurs beaucoup plus cher que les cours actuels, et cependant le prix de dix centimes le petit verre sera maintenu. Seules, les liqueurs fines acquitteront une surtaxe. Une foule d’impôts seront supprimés. Le paysan ne paiera plus que deux impôts volontaires : alcool et tabac. ”

“ Un droit uniforme fut substitué aux droits multiples de détail et de circulation ; une taxe de consommation frappa seule les spiritueux, soit qu’ils fussent vendus dans un débit, soit qu’ils fussent expédiés directement au consommateur. Nous rappelons que les liquides alcooliques, qui ne contiennent que 38 à 61 0/0 d’alcool pur, sont parfois désignés sous le nom d’eaux-de-vie, la qualification d’alcools ou esprits étant alors réservée à ceux qui contiennent plus de 61 0/0 d’alcool pur. ”

“ L’idée de vendre au même prix la bouteille pleine aux acheteurs ordinaires et la bouteille vide aux fabricans de liqueurs fines suppose chez ces derniers une naïveté ou une abnégation invraisemblables, à moins qu’il ne leur soit interdit de débiter leurs produits dans des bouteilles semblables à celles du fisc. ”