Résumé

Victor Vidal Législation des machines à vapeur… (1865)

L'inconvénient de la fumée est celui qui est le plus incommode aux voisins, et depuis assez longtemps déjà l'administration est dans l'usage de prescrire, à tous ceux qui veulent établir des machines à vapeur, de brûler la fumée de leurs foyers ; il existe aujourd'hui divers appareils qui réalisent, au moins d'une manière approximative et à peu de frais, ce grand avantage ; il est juste d'en faire jouir le public d'une manière générale au moment où l'on accorde à l'industrie des facilités aussi larges que celles qui doivent résulter du nouveau règlement.
Source : Gallica

Victor Vidal Législation des machines à vapeur… (1865)

Si le délai de six mois est dépassé, peut-on dire que les voisins ont pu croire de bonne foi à l'abandon de l'usine ?
Lorsque l'on emploie à la fois des moteurs hydrauliques et des moteurs à vapeur, à l'époque des basses eaux, la fabrication est nécessairement arrêtée. N'y a-t-il pas force majeure, que l'on ne peut invoquer contre l'usinier, lorsque le chômage se prolonge pendant plusieurs mois ?
Lorsque une usine est vendue et change de mains, l'exploitation peut en être suspendue pendant la réorganisation ; mais rien ne peut encore créer un droit nouveau au profit des tiers.
Source : Gallica

Victor Vidal Législation des machines à vapeur… (1865)

Dans le grand travail de révision auquel, d'après les ordres de Votre Majesté, ont dû être soumis les divers règlements qui régissent l'industrie, les machines à vapeur ne pouvaient être oubliées. La vapeur est aujourd'hui l'agent presque unique de l'industrie. A l'exception des usines établies sur les cours d'eau, il n'y en a en quelque sorte pas une
seule qui n'ait la vapeur pour force motrice, et en dehors des établissements industriels proprement dits, nous la retrouvons donnant le mouvement aux vaisseaux de guerre et de commerce, ainsi qu'aux locomotives des chemins de fer.
Source : Gallica

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