Résumé

Liste générale par département… (1817-1818)

Lorsque des habitans d'une Commime ont souscrit collectivement, c'est sous le nom de la Commune, qu'ils sont compris dans la Liste.
S'il est question d'un Préfet, d'un Sous-Préfet, d'un Maire, d'un Receveurr d'un Percepteur, etc., sans désignation de noms, il faut chercher dans le Département respectif aux mots: Préfet, Sous-Prefèt, Maire, Receveur, Percepteur, etc. S'il s'agit d'une Administration comme celle; des Postes, des, Monnoies, de l'Enregistrement, des Ponts et Chaussées, etc., c'est aux mots : Postés, Monnoies, Enregistrement, Ponts et Chausséesn etc., qu'on la trouvera.
Source : Gallica

Liste générale par département… (1817-1818)

Charre, percepteur à vie. Chauvin , greffier du juge de paix
à Champagnole. Chavin , penduliste à Morey, Cler, percepteur à vie. Cler (Louis) , caissier du Jura,
Lons-le-Saulnier.
Clergé Saint-Léger, conseiller de
préfecture à Lons-le-Saulnier. Commoy, receveur. Cordier, percepteur à vie. Courbet, payeur du Jura à Lons. Courbet , percepteur. Curé, percepteur.
Source : Gallica

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