Carlo Alberto

“ Racontant la longue histoire du voyage du Carlo-Alberto , l'avocat fait sentir l'importance extrême de la patente de santé sans laquelle le navire pouvait être exposé à des quarantaines et même être tant soit peu considéré comme pirate. Cette patente , c'est l'autorité qui l'a délivrée , car dans tout le monde civilisé on sait que l'autorité est chargée de délivrer de pareils actes auxquels foi est due , jusqu'à preuve de faux, ou que l'autorité a été trompée. ”

“ Le Carlo-Alberto fut remorqué pendant la nuit, occupé militairement à l'avant et à l'arrière, et à l'aube on était en rade de Toulon.
Les explications données par le Sphinx n'ayant rien d'hostile, Toulon se trouvant sur la route de Nice, on s'était abandonné à sa direction, et tout le monde s'était couché comme à l'ordinaire.
Personne ne parut dans la matinée ; mais vers les onze heures, M. Sarlat demanda à voir la dame qui se trouvait sur le Carlo-Alberto : il fut introduit, ne parla que de choses insignifiantes et se retira au bout de trois minutes. ”

“ Donner à sa décision un autre sens, ce serait aller non seulement contre les principes, mais encore contre le témoignage des faits. En voici une preuve : à raison du transbordement prétendu de Madame, du Carlo-Alberto-sur un bateau pêcheur, qui l'aurait reçue, en mer, la Chambre des mises en accusation, en prononçant qu'il n'y avait point d'indice suffisant de complot contre le capitaine Zahra, avait néanmoins concédé au ministère public acte de ses réserves pour le poursuivre comme coupable de violation des lois sanitaires. ”

“ Rendez la liberté aux détenus du Carlo-Alberto; le droit des gens l'ordonne.
MOYENS TIRÉS DU DROIT CIVIL CRIMINEL.
Mais ce c'est pas tout : quand même l'inviolabilité du malheur et du pavillon ne soustrairaient point l'équipage du Carlo-Alberto à la juridiction française, ils devraient encore être relâchés sur-lechamp en vertu des principes ordinaires du droit civil criminel.
Il est impossible en effet de trouver contre eux les moindres indices ou les plus légères traces du délit dont ils sont prévenus. ”

“ Il ne peut jamais dépendre des actes de quelques particuliers de faire disparaître un droit qui tient à la souveraineté d'un prince ou d'une nation. Le gouvernement français l'a bien senti.
C'est pourquoi il n'a pratiqué qu'une arrestation , il n'a pas prétendu avoir fait une capture.
Si le Carlo-Alberto lui avait paru un navire ennemi, dans le sens légal qu'on doit attacher à ce terme, il aurait considéré sa saisie comme une prise maritime, et l'équipage qui le montait comme prisonnier de guerre. ”

“ Le fait est que, pendant qu'on offrait à l'équipage du Carlo-Alberto les moyens de réparer ses avaries, et qu'on le pressait d'entrer pour cet objet dans le port, on prévenait en secret l'administration supérieure d'envoyer une force suffisante pour s'en saisir.
On supposait, dira-t-on, que le Carlo-Alberto était une conspiration organisée.
Qu'importe? Alors même que ce qui n'était qu'un soupçon eût été Une certitude réelle, le droit des gens s'opposait à ce que l'on abusât du malheur d'un naufrage pour assouvir des haines politiques. ”

“ On convient du principe que tout navire est la continuation du territoire de la nation à laquelle il appartient, mais on cherche à échapper à ses exigences par plusieurs raisons plus ou moins spécieuses.
On dit : Le Carlo-Alberto portait à son bord des conspirateurs; dès lors le privilège établi par la loi des nations en faveur des navires qui appartiennent à un peuple ami a disparu, et c'est avec le droit le plus certain qu'il a été arrêté. ”

“ Les autres passagers sont restés inconnus ; on ne peut former que des conjectures à leur égard.
A Livourne, il était notoire que le Carlo-Alberto avait été frêté par la duchesse de Berry , qu'elle s'était embarquée sous un nom supposé, et que sa destination était pour les côtes de Provence.
Dans la soirée du jour suivant, 24 avril, ce bateau à vapeur fit voile de Livourne avec sept passagers seulement : quelques heures après le départ de ce port, le capitaine Georges Zahra, fit tout-à-coup arrêter le navire vis-àvis de Reggio , la chaloupe fut mise à flot ”

“ L'équipage du Carlo-Alberto invoque à cet égard d'abord le témoignage de M. Janvier, officier distingué du bateau à vapeur de l'état le Nageur, et de son lieutenant M. Labrousse, qui, ayant vérifié l'état de la chaudière du Carlo-Alberto, pourront certifier qu'il était dans l'impossibilité de continuer sa marche.
Les prévenus peuvent invoquer ensuite l'autorité d'un fait constant : c'est qu'à Ajaccio, les mécaniciens du Sphinx et du Nageur s'étant réunis pour consulter sur l'état de la chaudière du CarloAlberto, jugèrent qu'elle ne pouvait plus servir ”

“ Quant au livre, espèce de mémorandum de voyage écrit par M. de Mesnard et trouvé à bord du Carlo-Alberto, et qu'on a comparé à une lettre écrite par M. de Mesnard à M. le préfet de la Loire , et avec laquelle l'accusation a trouvé une identité complète , le défenseur, repousse l'art conjectural des reconnaissances d'écriture ; quant à lui il déclare qu'il n'y a aucune ressemblance.
De tous ces faits M.e Hennequin conclut que la preuve de la présence de M. de Mesnard, sur le Carlo-Alberto , n'est pas acquise à l'accusation. ”

“ Les,prisonniers du Carlo-Alberto ne sont pas seulement accusés d'avoir nourri, contre la France des intentions criminelles qui seraient restées sans effet; l'arrêt constate à la fois la préméditation qui a présidé aux préparatifs, et, l'exécution qui s'en est suivie. Il y a eu complot, concert des conjurés venus d'Italie avec les conjurés de l'intérieur de la-France; le nolissement du navire a eu lieu en vue, de venir se réunir à eux; le pavillon sarde n'a été que pour leurrer la marine française, et les faux papiers de l'équipage pour tromper la surveillance des agens français. ”

“ Il restait à découvrir le bateau pêcheur qui était allé prendre la duchesse de Berry à bord du Carlo-Alberto , et qui l'avait débarquée avec les six autres passagers sur la côte.
Le grand nombre de bateaux qui se livrent à la pêche sur ces. parages , devait rendre ces investigations extrêmement difficiles. Les obstacles devenaient même presque insurmontables au milieu d'une population qui, vivant habituellement sur la mer, ne participe à aucun des bienfaits de la civilisation. Privée d'instruction, elle est par conséquent plus facilement disposée à toutes les impressions du fanatisme. ”

“ Baumier, lieutenant des douanes à la Ciotat : Il se rendit sur le Carlo-Alberto ; il le visita, il vit des paquets et des malles ; il ne vit point d'armes, seulement on lui montra une grande quantité de poudre. Sur le pont il y avait un monsieur et une dame qui lorgnaient le Sphynx qui s'approchait. Ils disaient ; Voilà Un bâtiment de grosse dimension. Il ne visita point la chaudière. Pour y aller, il aurait fallu se mettre dans l'eau jusqu'à la ceinture. Le lendemain, le colonel d'Houdetot lui dit qu'il croyait que cette dame était la duchesse de Berry. ”

“ Carlo Alberto e il suo regno, M. Paravia s’est borné à réunir les discours officiels prononcés par lui-même à l’éloge du roi Charles-Albert. C’était un usage à Turin qu’à l’ouverture de l’année scolaire les deux professeurs d’éloquence fissent alternativement un discours de rentrée et l’éloge du prince régnant. Six fois dans l’espace de douze ans M. Paravia s’est donc vu obligé de se conformer à cet usage, dont le moindre inconvément n’était pas de forcer l’orateur à des redites ou à de bien maigres louanges, s’il ne voulait se répéter ou copier son collègue. ”

“ Le nom de la princesse avait été prononcé pendant l’échauffourée de Marseille ; mais on ne croyait pas à sa présence, lorsque le télégraphe l’annonça captive à bord du Carlo Alberto, arrêté dans la rade de la Ciotat.
La joie fut grande de ce que, n’ayant pas touché le territoire français, elle ne se trouvait soumise à aucune loi, et la résolution prise sur-le-champ de la renvoyer directement à Édimbourg à bord d’une frégate. L’ordre fut immédiatement transmis de conduire le Carlo Alberto dans les eaux de la Corse, tandis qu’on préparait la frégate. ”

“ Maintenant , et en présence de ces faits, qu'on vienne nous parler du Carlo- Alberto comme d'un bâtiment neutre ou ami! Certes, nous ne prétendons pas que le gouvernement français ait le droit d'aller chercher sur un territoire étranger ceux qui conspirent contre lui. Que la duchesse de Berri conspire, si elle le veut, à Holyrood ou ailleurs; qu'elle corresponde en France avec des hommes assez dupes pour rêver une troisième ou quatrième restauration , à l'aide d'une troisième ou quatrième invasion étrangère. ”

“ Il soutient devant la Cour royale de Lyon, comme il l'avait fait devant la Cour royale d'Aix, que son arrestation sur le Carlo-Alberto a été faite au mépris du droit des gens ;.qu'en conséquence elle doit être déclarée nulle, et qu'il doit être mis en liberté pour être rendu au territoire sarde. ”

“ L’inertie de Charles-Albert pendant tout le mois de juin était fort discutée à Turin. Le roi se montrait très affecté des critiques des journaux. Il tomba malade ; les difficultés d’aller en avant lui paraissaient insurmontables. Cependant on l’appelait à Venise où une grande démonstration avait eu lieu, le 2 juillet, aux cris de : Viva Carlo-Alberto, pour remplacer la République par l’union avec la Sardaigne. Le roi restait dans l’inaction, voulant attendre pour avancer que les troupes lombardes du général Perrone fussent en état de défendre la ligne du Mincio. ”

“ Les pièces du bord, aussi bien que l'arrêt de la Cour d'Aix, prouvent que les gens dû Carlo-Alberto allaient à Nice, comme les naufragés de Calais pouvaient al 1er aux Grandes-Indes, lorsqu'un naufrage pour les uns, et une relâche forcée pour les autres, les contraignit de s'approcher de là terré. ”

“ Qu'importe que ces actes fussent le résultat d'un complot bien caractérisé, et qu'ils eussent même trouvé de la connivence dans la personne de Deferrari, directeur du navire? Qu'est-ce que cela prouverait, si on pouvait l'admettre? Une seule chose : c'est que le Carlo-Alberto portait à bord des hommes hostiles au gouvernement français. Mais cela ne ferait pas et ne pourrait pas faire que le navire n'appartint toujours à une nation amie, qu'il ne fût la prorogation du territoire de Sardaigne, et qu'il n'eût dû jouir de tous les privilèges inhérens à sa nationalité. ”

“ Pascal fils, patron-pêcheur à la Ciotat, allant pêcher en mer le 1.er mai, aperçut le Carlo-Alberto et lui offrit de le conduire à la Ciotat. La brise était bonne , mais il ne pouvait pas le suivre ; après l'avoir fait mouiller, il conduisit son canot à la consigne. Plus tard, il fit plusieurs voyages pour engager le bâtiment à entrer dans le port ; le capitaine s'y refusa. Au quatrième voyage il débarqua deux messieurs qui lui demandèrent et prirent le chemin de Xérès. ”

“ Placés l'un et l'autre au milieu de la grande rade dans la matinée du 4 mai, la plus rigoureuse surveillance fut exercée à l'entour du bateau suspect toute communication fut prohibée.
Le 5 mai, le Carlo-Alberto remorqué par le Sphinx , escorté par le Nageur, autre bâtiment de l'état, arrivait à Ajaccio. Pendant son séjour dans ce dernier port, les mêmes précautions ont été observées: il a été bien constaté qu'il n'avait communiqué avec qui que ce soit. C'est pendant cet état d'isolement que des objets qui, vraisemblablement,
10 étaient de nature à dévoiler le complot, ont été brûlés. ”

“ Vous avez dit hier que les armes étaient renfermées à clef dans le bateau à vapeur, connaîtriez-vous ces armes ?
R. Oui, M. le président, je les reconnaîtrais.
Une caisse énorme et fermée avec soin est ouverte à l'instant par les soins d'un menuisier; il est reconnu que les armes qui y sont contenues ne sont pas celles trouvées à bord du Carlo-Alberto, mais bien celles saisies à Marseille.
On procède en présence de tous les accusés à l'interrogatoire de M.lle Lebeschu.
p. Depuis quand avez-vous quitté la France? Êtes-vous toujours restée avec Mad. la duchesse de Berry. ”

“ C'est au moyen d'une erreur cruelle qu'on a imaginé de saisir plus sûrement les personnes qui montaient le Carlo-Alberto : tout homme ne profite pas d'une erreur, et moins encore ne la fait naître, pour des fins aussi viles.
La Gazette de France du 28 mars 1780 rapporte que le capitaine Inglis, Anglais, ignorant que le fort de San-Fernando d'Omoa n'était plus au pouvoir de sa nation, y aborda. ”

“ Or, est-il au monde quelqu'un qui pût supporter l'idée de l'arrestation d'un navire sous pavillon ami, faite sur un fondement aussi léger et aussi arbitraire ?
C'est donc à tort qu'on a prétendu justifier le traitement fait aux passagers et au directeur du Carlo-Alberto, en affirmant, comme reconnu par la cour d'Aix, qu'il portait des conspirateurs.
Mais allons plus loin : pour épuiser la discussion autant qu'il est possible, consentons un moment à supposer comme certain, ainsi que l'a fait la Cour de cassation, ce qui n'a été avancé que comme douteux par la Cour d'Aix ”

“ « Il paraît enfin qu'il y avait force majeure de relâcher, puisque le « navire ne possédait plus ni charbon ni vivres, et qu'ainsi le Carlo« Alberto était hors d'état de faire route assez long-temps pour gagner « tout autre port que lun de ceux de la côte de France, etc.. »
Il est donc démontré, autant qu'il peut l'être, que si le Carlo-Alberto s'est approché des côtes de La Ciotat, c'est pour éviter de périr au milieu des. flots. ”

“ On ne présume point aisément qu'un homme, pour un gain misérable , se fasse, au péril de sa liberté et peut-être de son existence, le champion d'une cause à laquelle il n'appartient pas.
Arrêtés sans savoir pourquoi, les gens du Carlo-Alberto n'ont pu présumer le motif de cette violence, que par la nature des questions qui leur ont été adressées dans leurs interrogatoires. ”