Édouard Servan de Sugny

“ On a dit quelquefois que la magistrature était la noblesse moderne , à cause surtout de l'ascendant qu'elle exerce sur les populations, et ce mot n'est pas sans vérité. L'occasion me fut offerte de m'initier aux tristes mais nécessaires formalités de l'instruction criminelle, car on me chargea de quelques graves affaires que j'informai de mon mieux, et au sujet desquelles j'eus la satisfaction d'être complimenté par le président et par le procureur du Roi de ce siège. ”

“ J'en douterais encore , si cette dénonciation ne m'eût été renvoyée à moi-même pour prendre des renseignements , c'est le style officiel. Mais tous les renseignements que je pris , ce fut de louer beaucoup l'huissier sur sa conduite , qui dénotait une belle âme, un coeur généreux et compatissant. J'écrivis sans détour à M. le procureur-général Duplan que l'action de l'huissier me paraissait digne d'éloges , et que je regardais son dénonciateur comme un misérable. ”

“ J'étais alors éloigné de mon poste ; on se trouvait en vacances. Ce fut donc mon substitut qui essuya la bordée du chef, mais je ne perdis rien pour cela ; car c'est à moi qu'il s'en prit de ce qui avait eu lieu en mon absence, et il exposa au ministre de la justice que, moi restant procureur du Roi à Nantua , la feuille démocratique le Réveil pouvait devenir très dommageable à la cause gouvernementale. Ce moyen était de ceux qui ne manquent jamais leur effet. ”

“ « Lyon, le 18 septembre 1835.
» Monsieur le procureur du Roi ,
» Votre conduite dans les scènes affligeantes dont votre ville vient d'être le théâtre , à l'occasion d'un vicaire , est digne d'éloges. Je n'ai pas d'instructions à vous donner pour en prévenir le retour, persuadé qu'il n'aura pas lieu. Je n'attache pas une trop grande importance à des événements de cette nature ; mais, dans mon opinion , l'autorité ne doit rien accorder à des exigences manifestées par des rassemblements populaires , devenus trop fréquents de nos jours et qu'on ne saurait trop réprimer. ”

“ Si c'est là une erreur , une injustice , une calomnie , à lui d'en confondre bien vite l'auteur, qui est le public : on l'attend. Il le doit à son étonnante fortune judiciaire ; il le doit à sa prétention , qui n'est un mystère pour personne , d'arriver soit à la première présidence de Rennes , soit à une place de conseiller à la Cour de cassation ; il se le doit à lui-même. Que désormais , moins absorbé par de petits détails , moins préoccupé de petits événements , il sache voir les choses en grand , comme il convient au chef de la justice militante dans le second ressort du royaume ”

“ Or , c'est là justement ce que je trouvais à Gex. Aussi , me livrai-je avec ardeur à des fonctions qui avaient du charme pour moi , en ce qu'elles m'offraient la réalisation des idées que je m'étais faites autrefois sur l'importance et la dignité de la magistrature. Régler les différends des hommes entre eux et punir les infractions aux lois, c'est-à-dire être l'arbitre légal de ses semblables et le protecteur du faible contre le fort, ce rôle est beau en effet et capable de séduire quiconque , dans l'exercice des emplois publics, préfère la considération au profit. ”

“ C'est là toute la part que je pris à cette affaire , dont on se souvient que M. Verne de Bachelard dirigea les débats , comme président, avec autant de talent que d'impartialité , et où M. Nadaud , aujourd'hui premier président de la Cour royale de Grenoble , obtint, en qualité d'avocat-général, un beau succès oratoire.
Heureux qui, sans manquer à ses devoirs, peut s'abstenir de tremper ses lèvres dans la coupe amère des partis ! ”

“ La situation extrême frontière de l'arrondissement de Gex , sa contiguïté avec Genève , le canton de Vaud et la Savoie , et la fréquence des questions de droit international qui y surgissent, rendent infiniment plus difficiles et délicates les fonctions de chef de parquet dans ce siège que dans bien d'autres plus considérables, territorialement parlant. ”

“ Bien que jeune encore d'âge, je me sens déjà affaissé sous le poids non des affaires , mais des hommes , et puisqu'ils m'ont mis à l'écart, il convient que j'y reste. Qu'irais-je d'ailleurs faire encore dans une carrière qu'on a injustement brisée sous mes pas au lieu de m'y donner , sans que je le demandasse autrement que par mes services , un avancement qu'on n'a pas refusé à tant d'autres moins méritants que moi ?... ”

“ Voilà pourtant ce que c'est que la prévention populaire ! Depuis ce moment, l'affaire des Calas ne m'a plus paru aussi incroyable.
Vers la fin de mai 1830 , le général de Bourmont traversa Roanne en chaise de poste, pour aller prendre le commandement de l'armée expéditionnaire d'Alger. Je me trouvais dans la rue en ce moment et fus témoin de l'arrivée de sa voiture. Bientôt après, je la vis entourée d'une foule considérable , du milieu de laquelle s'élevaient des cris confus. Je m'approchai et entendis distinctement des propos tels que ceux-ci : « Voilà l'homme qui » a trahi à Waterloo! ”

“ Ces sentiments étaient de ceux dont l'envie est la triste mère. L'expression toutefois s'en déguisait généralement sous des phrases telles que celles-ci : « Je suis bien aise du bonheur qui lui arrive , mais il aurait dû n'y pas courir après. — Dans son intérêt, je ne voudrais pas qu'on l'appelât à de hauts emplois , car ce serait l'enlever aux études littéraires qui lui vont beaucoup mieux. — Cette réception lui fera plus de mal que de bien, parce que, en exaltant trop son amour-propre, elle changera son caractère qui était facile et bon. » ”

“ J'en fais juges tous les procureurs-généraux.
Quel homme est-ce donc que M. Piou ? me dis-je alors. Tant de politesse à moi présent, après m'avoir tant blâmé là où je n'étais pas ! Un si grand rigorisme envers les autres, et chez lui un si profond oubli des convenances ! ”

“ C'est sur vous qu'ils se reposent du soin de fournir à leurs goûts somptueux , à leurs parties de plaisir , à l'achat de leurs riches ameublements , choses de première nécessité dans ce siècle de luxe , d'ambition et d'égoïsme. ”

“ Le soir, les théâtres se remplissaient promptement d'une foule impétueuse , avide de voir représenter des pièces qui lui rappelassent ses émotions de la journée , et toutes les allusions qu'elles renfermaient étaient saisies au passage avec une joie effervescente. En un mot, la révolution débordait partout. ”

“ Vers la fin d'octobre , ce silence cessa à propos d'un article du même journal sur la guerre d'Afrique , qui fournit au procureur-général un nouveau sujet, d'abord de censure contre le parquet de Nantua , c'était tout naturel, et ensuite d'itérative citation de M. Bouvet en Cour d'assises (1) .
(1) Cette fois encore le journal de Nantua fut acquitté , et il le fut à l'unanimité moins une voix. L'accusation cependant avait été soutenue avec talent et adresse par un magistrat de mérite , M. de Marnas, substitut à la Cour, qui s'était pour cela transporté à Bourg. ”

“ Mais si ma félicité d'homme s'accrut par-là , en revanche, ma carrière de magistrat s'en trouva atteinte ; car la loi du 20 avril 1810 prohibe ( art. 63 ) la parenté ou l'alliance jusqu'au degré d'oncle et de neveu inclusivement, entre les magistrats d'un tribunal composé seulement de trois juges , sans que , dans ce cas, aucune dispense puisse être accordée par le Roi. Je m'étais donc exclu moimême des rangs de la magistrature et avais ainsi donné l'exemple de l'ambition cédant à l'amour , exemple peu contagieux du reste, surtout dans un siècle aussi positif que le nôtre. ”

“ Le 27 juin 1829 , la Chambre élective eut à délibérer sur la pétition du sieur Mouly , laquelle évidemment avait été rédigée par une main plus exercée que la sienne. Le rapporteur fut M. Girod (de l'Ain) , qui , après' avoir exposé les faits et signalé lui-même les vices de l'institution des auditeurs , conclut, au nom de la commission, à ce que cette pétition fût renvoyée au garde-des-sceaux ainsi qu'au bureau des renseignements.
Le ministre , de son côté , promit de préparer un projet de loi sur la matière, dans le but de satisfaire au voeu général , et le double renvoi fut prononcé. ”

“ Je donnerai toutefois des proportions plus larges à l'écrit qu'ils m'engageaient à mettre au jour , et au lieu de n'y reproduire que les circonstances relatives à l'événement en question , je me propose de raconter ma vie judiciaire tout entière. On juge mieux en effet d'un homme par son portrait en pied que par son buste ou par sa silhouette. ”

“ C'est ainsi qu'il me raconta qu'il avait dernièrement choisi pour jugé de paix à Ferney le candidat que j'avais fait figurer en première ligne sur ma liste de présentation , et cela malgré de puissantes recommandations qui s'attachaient à l'un des deux autres candidats. Il avait répondu à ces solliciteurs en crédit que leurs démarches étaient inutiles , « attendu que le procureur du Roi de Gex , qui possédait toute sa confiance , lui avait demandé la nomination d'un autre sujet à cet emploi, et qu'il n'avait pas cru devoir la lui refuser (1) . » ”

“ Passe pour cela ; c'est un langage modéré et fait pour être entendu d'un magistrat qui comprend et respecte la subordination. Tout pourra donc s'arranger.
Quelque temps après, je me transporte à Lyon et vais rendre visite à ce même procureur-général. Son accueil n'est pas mauvais encore. Ce qu'il me dit n'est guère que la paraphrase de sa lettre, sauf qu'il y ajoute un mot qui me semble bien significatif; c'est que, dès l'instant où il est venu occuper son nouveau poste , des préventions lui ont été données contre moi. Cela ne m'étonna nullement ; tant de gens avaient intérêt à me desservir ! ”

“ Au nom de la société outragée, appeler sur la tête du coupable les punitions qu'elle réserve à ceux qui lui déclarent la guerre, et le forcer, par la puissance de la logique , de l'éloquence aussi quand on en a, dans ses derniers retranchements ; transporter en quelque sorte son auditoire sur le théâtre du crime pour lui en faire connaître toute l'horreur et justifier d'avance les conclusions sévères qu'on sera bientôt forcé de prendre ”

“ Avocat secondaire au barreau de Saint-Brieuc sa patrie , il devint d'abord procureur du Roi à Mayenne , puis avocatgénéral à Angers , puis , au détriment de M. Allain-Targé , magistrat éminent et premier avocat-général en ce siège , procureur-général à Metz. Transféré de là , en la même qualité , à Douai, il sut se faire bien venir de M. Martin (du Nord) , député de cette ville, qui lui confia le parquet si important de Lyon. Quel chemin en peu d'années, et quel homme hors ligne il faudrait être pour justifier un tel avancement ! ”

“ « Rien, Monsieur le ministre, réponds-je vivement, mais j'ai affaire à un homme méchant et injuste envers moi ! » Et là-dessus, je lui déroule la série des griefs trop légitimes que j'ai contre M. Piou.— Cependant, me dit le garde-des-sceaùx, je connais ce magistrat sous de bons rapports. — « Je le crois, Monsieur, vous êtes ministre ! » répliqué-je aussitôt , donnant à entendre par-là que je regarde M. Piou comme un habile courtisan du pouvoir. ”

“ Quelques mois après , ayant fait un voyage à Paris pour affaires personnelles , j'en profitai pour aller présenter mes hommages à M. Persil, alors ministre de la justice , et j'en reçus l'accueil le plus distingué. Dès que l'huissier de service m'eut annoncé : « Ah ! Monsieur le procureur du Roi de Gex , s'écria-t-il , je suis bien aise de vous voir, car j'aime les fonctionnaires intelligents et énergiques , et vous avez été l'un et l'autre dans deux graves circonstances. C'est bien , c'est très-bien de votre part ; recevez-en mes félicitations. » ”

“ Je ne me trompais pas , car la réception qui me fut faite au PalaisRoyal , siège encore de la nouvelle royauté , où je fus présenté par M. le marquis de La RochefoucauldLiancourt , fils du défunt et député du Cher , eut de quoi flatter mon amour-propre. En prenant de mes mains l'ouvrage en question , Louis-Philippe me félicita d'avoir vécu dans l'intimité d'un homme « qu'on pouvait, à juste titre , nommer un grand citoyen , et qui avait été l'ami de sa jeunesse , de son âge mûr, de toute sa vie. » ”