Émile Foucart

“ Il faut multiplier les moyens d'échange pour rendre le commerce florissant; sans concurrence, l'industrie reste stationnaire et conserve des prix élevés qui s'opposent aux progrès de la consommation.
NAPOLÉON III.
PARIS GUILLAUMIN ET Ce, ÉDITEURS du Journal des Économistes, de la Collection des principaux Economistes, du Dictionnaire universel du Commerce et de la Navigation, du Dictionnaire de l'Économie politique, etc. ”

“ Pièces détachées de machines : - Plaques et rubans de cadres sur cuir, caoutchouc, ou sur tissus purs ou mélangés; dents de rots en fer ou en cuivre; rots, ferrures ou peignes à tisser à dents de fer ou de cuivre. ”

“ Ces pensées ont dirigé les négociations entreprises jusqu'ici par le Gouvernement impérial. Puissent-elles inspirer des traités prochains avec ces contrées éloignées que notre civilisation, nos industries, notre pavillon, ont à peine encore visitées ! Le jour où les intérêts économiques des diverses nations seront étroitement solidaires, la paix du monde sera assurée. ”

“ Les tissus mélangés paient le droit de la matière dominante en poids. Toutefois , lorsqu'ils contiennent plus de 12 p. 100 et jusqu'à 50 p. 100 de soie ou de bourre de soie, ils sont soumis à un droit de 300 fr. par 100 kilog. ”

“ Soie en cocons (grège ou moulinée) ; bourre de soie et déchet de soie, en masses ou filés; soie et bourre de soie teintes. Exemptes.
— Tissus de soie pure; tissus de bourre de soie ou de bourre etde soie; foulards écrus, imprimés ou teints ; tapis; couvertures, bonneterie et passementerie. 100 k. ”

“ Tissus de laine mélangée, la laine do- minant en poids. Mêmes droits que les tissus de laine pure.
Lait. ! Exempt.
Laiton (voir le mot Cuivre) . ;
Lama (fils et tissus purs ou mélangés) . Mêmf régime que les fils et tissus de laine. ”

“ Tissus blanchis, soufrés, teints imprimés; étoffes en feutre * couvertures blanchies, soufrées, teintes ; tapis en pièce ou simplement ourlés ; bonneterie; passementerie; rubanerie; dentelies : chaussons de lisière. ”

“ Oxydes de cuivre, d'étain, de fer, de plomb, 1 d'urane, de zinc. Exempts.
Palmier (Tissus en fibres de palmier) . la valeur. 10 0/0 Papiers de toute sorte (1) . 100 k. b. 8 1) Paraffine brute ou purifiée. Exempte.
Parapluies et parasols. la valeur. ! 10 0/0 Parfumeries alcooliques (2) . l'hect. d'alcool 15 „ — autres qu'alcooliques: Eaux de senteur, vinaigres parfumés,
pâtes liquides ou en pains; poudres à i poudrer et de senteur; pommades de 1 toute sorte; fards blanc ou rouge. 100 k. ”

“ Ce dernier droit peut être appliqué aux articles dont il est ici question, même lorsqu'ils sont garnis en métal commun ; mais on les assujettirait à la taxe de 10 p. 100 s'ils étaient revêtus ou incrustés de nacre, d'ivoire ou d'écaillé.
On range pareillement parmi les objets de tabletterie, passibles du droit de 10 p. 100, les albums et divers objets en cuir, porte-monnaie, porte-cigare, portefeuilles, buvards et nécessaires, lorsqu'ils sont ornés ou incrustés d'ivoire ou d'écaillé.
os ; nécessaires ”

“ Fils retors, écrus. Droit afférent au fil simple écru employé au retordage, augmentéde30 0/0.
- Fils retors, blanchis ou teints. Droit afférent au fil simple, tsint ou blanchi,employé au retordage, augmenté de 30 0/0.
(Les fils de lin ou de chanvre mélangés suivent le même régime que les fils de lin ou de chanvre purs, pourvu que le lin ou le chanvre domine en poids.) - Tissus de lin ou de chanvre unis ou ouvrés écrus, présentant en chaîne dans l'espace de 5 millim. carrés : - 5 fils ou moins. 100 k. b. ”

“ Les savons sont, en outre, soumis à un droit d'accise de 21 fr. 20 cent. par 100 kil.
(2) Les sels sont également assujettis à un droit d'accise qui est de 19 fr. 08 cent.
par 100 kil.
Vinaigres de toute sorte marquant à l'échelle B, de l'aréomètre des Pays-Bas : 2 degrés de force ou moins. l'hectolitre. 6 36 plus de 2 degrés de force (1) . id. 42 40 Voitures. la valeur. 5 0/0 Volailles mortes ou vivantes. id. 3 0/0 Zinc laminé, zinc en planches et en feuilles, fils et clous de zinc-. 100 k. ”

“ Les jouets partie en métal, partie en d'autres matières, sont soumis uniformément à 11 taxe de la bimbelotterie. Ceux dont l'or ou l'argent forme la partie principale sont traités comme orfèvrerie.
(2) Les planches de sapin rabotées, blanchies sur une de leurs faces, et présentant une rainure latérale destinée à en faciliter l'assemblage, sont admises en exemption de dro ts. ,
Ouvrages en bois.
— Futailles vides, balais communs, avirons, rames, pelles, fourches, râteaux, plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage; manches d'outils avec ou sans virole. Exempts. ”

“ Tôles laminées ou martelées de plus d'un millimètre d'épaisseur, en feuilles pesant 200 kilogrammes ou moins, ou dont la largeur n'excède pas 1 mètre 20 centimètres. ni la longueur 4 mètres 50 centimètres ; tôles minces et fer noir en feuilles de 1 millimètre d'épaisseur ou moins. ”

“ Quant au sulfate et aux autres sels de quinine, ils rentrent dans la classe des produits chimiques non dénommés.
vre ou acier, clefs simplement étampées, essieux en fer brut de forge et généralement toutes pièces en fer forgé qui ne sont ni tournées, ni polies, ni ajustées à la lime et exigent un travail complémentaire d'ajustage et de fo- 100 k. b. ”

“ Soies. Tissus moitié soie, c'est-à-dire dont la chaîne ou la trame consistent, prises séparémentou ensemble, principalement en soie ou en fleuret, ainsi que bonneterie dont le fil à maille consiste principalement en soie ou fleuret; châles en soie et en laine ”

“ Les carnets de papier blanc ou rayé, recouverts de peau maroquinée, suivent le régime des papiers de toute sorte, à moins que leur c uverture n'ait assez de valeur pour qu'il y ait lieu de les traiter comme ouvrages en peau ou en cuir. -
(2) Les parfumeries alcooliques sont, en outre, soumises a une taxe de 90 trancs nar hectolitre d'alcool pur.
(3) Les importateurs ont la faculté de demander l'application du droit de 10 p. 100 de la valeur.
Pétrole (Huile de) . Voir page 23.
Phormium-tenax. Filaments bruts, teillés, peignés, tordus. Exempts.
Fils. la valeur. n 0/0 Tissus. id. ”

“ Cuir à cardes artificiel, importé sur autorisation spéciale et sous contrôle pour fabriques de cardes à carder. 100 k. 22 50 - Cuirs tannés ou simplement rougis, cuirs à la jusée, cuir de sAmelles, cuir de veau, cuirs de sellier, tiges de bottes, cuir deRussie, peaux chamoisées et mégissées. ”

“ Plantes alcalines. ! id.
Plaqués, sans distinction de titre. tOO k. n. 100 a Platine (Bijouterie en) . id. 500 n
(1) Celles qui ne sont ni polies; ni limées, ni ajustées, sont traitées comme ouvrages enlfonte montée, ni tournés, ni polis, et acquittent, selon leur nature, l'un des droits déterminés pour ces derniers.
Plâtre (1) . Exempt.
Plomb. Minerai et scories de toute sorte. Exempts.
Limailles et débris de vieux ouvrages. id.
— en masses brutes, saumons, barres ou plaques. id. ”

“ Légumes confits au sucre, au vinaigre, à l'huiles ou autrement. 100 k. 52 50 — étuvés, salés, en bouteilles, boîtes -ou vases similaires, ainsi que ceux renfermés dans des boites en fer blanc hermétiquement closes. id. 52 50 — simplement salés en tous autres contenants, ainsi que tous les légumes simplement séchés ou comprimés. Exempt Liège brut et rapé. id.
— en p!anches. 100 k. 3 75 Lies de vin, brûlées. id. 1 25 Locomotives. id. 11 25 Machines (autres que les chaudières et les locomotives spécialement tarifées) suivant que la matière dominante en poids est en bois. id. 3 75 — en fonte. id. ”

“ Fils de laine ou de poils de chèvre, purs ou mélangés avec de la soie : Simples, non teints ou teints et retors à 2 bouts, non teints. 100 k. 3 75 Retors à 2 bouts, teints et retors à 3 bouts ou plus, teints ou non teints. ”

“ Machines et mécaniques pour usines et pour l'agriculture. la valeur. 1 0/0
(1) Le fromage dit pot. kass, importé par terre, est exempt de droits.
(2) Les jus de limon et de citron devant servir exclusivement à la teinture des tissus de coton sont exempts de droits.
Mélasses contenant 10 0/0 ou moins de sucre cristallisable. 100 k. 8 48 - contenant plus de 10 0/0 de sucre cristallisable. id. 31 80 Mercerie. la valeur. 5 0/0 Miel. 100 k. 5 30 Miroirs avec ou sans cadres. > la valeur. 5 0/0 Modes (Ouvrages de) , y compris les fleurs artificielles ; les oiseaux de paradis, montés ”

“ Outre le droit indiqué ci-dessus, les eaux de vie et les esprits sont soumis à une taxe de consommation spéciale à la ville de Rome. Cette taxe s'éléve à 17 fr. 70 cent.
par 100 kilogr.
Pelleteries non ouvrées de troisième classe, brutes ou apprêtées. -100 k. n. 36 87 Pelleteries ouvrées, de toute sorte. id. 191 75 Porcelaines. Porcelaine blanche, même avec bordures et raies de couleur, mais non dorée, ni argentée. id. 14 75 — Porcelaine dorée ou argentée, peinte ou imprimée. id. 29 50 Soies. Tissus de soie pure ou mélangée de bourre de soie ou de filoselle, unis ou ouvrés. id. ”

“ Acier en plaques brutes et en tôle brute. 100 k. 8 75 — brut et cémenté; fondu et affiné. id. 6 25 — filé; en plaque polies et en tôle polie. id. 13 13 — Ouvrages communs en fer et en acier; en fil d'acier et de fer; en fer forgé ou coulé ; en tôle, en combinaison ou non avec du bois, mais non polis. ”

“ Les vernis à l'esprit devin s nt, en outre, soumis a des droits ae,consomma uuu qui s'élèvent à 90 francs par hectolitre d'alcool pur contenu dans les vernis.
- --- .,- .-..,ro.. lnC! nr.'t'tl-
t (4) Appartiennent à Cette classe les bourses et tissus en gramb ut, wufoires en verre à bouclions élastiques, garnies en cuir ou en bus; les épingles à filigranes et à verroteries, dites de Venise; les jouets d'enfant ; les maiLons en verre Pour métiers; les verres grossièrement peints et les étuis en verre opaque. ”

“ Voir le mot Caoutchouc.
Horlogerie. la valeur. 5 0/0 Huiles. Huile elaine ; huile dite photigène ; camphine; huile de poix; huile de goudron minéral; huile de naphte et autres huiles de pierre ; huiles de faîne , de graines de coton, d'olive, d'oeillette et autres huiles comestibles. 100 k. 1 17 Huiles de graines oléagineuses. id. 2 34 - de senteur pour l'usage immédiat de la parfumerie : - — non préparées. la valeur. 1 0/0 - — préparées. id. 8 0/0 Hydromel. l'hect. de liq. 6 36 Instruments de chirurgie, de mathématiques, de musique, d'optique et de physique. la valeur. ”

“ Bois. Ustensiles de ménage (meubles) et autres ouvrages de menuisier, tourneur et tonnelier, teints, passés au mordant,vernis, polis ou en combinaison partielle avec du fer, du laiton, du cuir tanné, ainsi que les articles de tonnellerie neufs, cerclés en fer. 100 k. 7 50 - Meubles rembourrés, même recouverts d'étoffe. id. 25. ”

“ Agrafes (Excepté celles en or ou en argent) . la valeur. 15 0/0 Bijouterie de métal (autre que celle d'or ou d'argent) . id. 15 0/0 Bois (Ouvrages en) . Cadres, baguettes et moulures de cadre, en bois, ou en pâte de toute espèce. id. 20 0/0 — Outils en bois. 100 k. ”

“ Du Zollverein, des villes anséatiques, des grands-duchés de Mecklembourg ou de l'Autriche. Prohibées.
De l'Angleterre, de la Belgique ou des Pays-Bas, ayant en richesse saccharine : 50 0/0 ou moins. 100 k. n. 14 30 Plus de 50 0/0. id. ”

“ Ne sont pas réputés vins les liquides contenant une quantité d'alcool supérieure à 2i 0/0.
z
TRAITÉ AVEC LA NORWÉGE
EN VIGUEUR DEPUIS LE 15 AVRIL 1865
Conclu pour douze ans.
UNITÉS DROITS sur lesquelles applicables au* produits français' DÉNOMINATION DES PRODUITS. portent importés les droits. sous pavillon français, suédois ( ou norwégien.
Acides citrique, muriatique, nitrique, sulfurique et tartrique. Exempts.
Acier. Fils d'acier, même zingué ou bronzé (jusqu'à 1/8 de pouce d'épaisseur) et câbles en fil d'acier. (5i) 400 k. ”

“ Fils de laine, simples, purs ou mélangés, teints ou non, soufrés ou non. la valeur. 3 0/0 Tissus de laine, purs ou mélangés, y compris les draps et les casimirs ; passementerie ; bonneterie ; rubanerie ; vêtements neufs ou supportés. id. 5 0/0 Légumes confits. id. 5 0/0 — frais ou secs. l'hectolitre. ”

“ Chanvre. Fils à la main, écrus. Exempts.
-Fils à la mécanique, écrus. 100 k. 13 15 — Fils blanchis ou teints, mais non retors. id. 22 50 — Ouvrages de corderie, blanchis ou non, et toile d'emballage. id. 3 75 — Coutils et treillis (bruts non façonnés) , seaux à incendie en toile non blanchie; couvertures de pied et de voiture ; tapis de pied ordinaires, même teints et façonnés. id. ”

“ Café torréfié. id. 17 50 — autre. id. 13 20 Cannelle. la valeur -15 0/0 Caoutchouc brut. Exempt.
— ouvré. la valeur 10 0/0 Caractères d'imprimerie. Exempts.
Cendres gravelées. id.
— non spécialement tarifées. id.
Chaînes en fer pour la marine. Exemptes.
Chanvre. Fils mesurant au kilogramme 20,000 mètres ou moins : non tors et non teints. 100 k. ”

“ Exempt.
— Mâchefer, limailles et scories de forge. Exempts.
- Ferraille, débris de vieux ouvrages en fer. 100 k. 1 87 - Fer en loupes retenant encore des scories, en massiaux ou prismes. id. 4 37 - Fer forgé et laminé en barres (mais non façonné) ; rails. id. 6 25 - Fer façonné en barres: fer grossièrement travaillé à la forge pour servir à des parties de machines ou de voitures (manivelles; essieux, etc.) du poids de 50 kilOfj.
et plus; fer pour socs de charrues ; pla) ques de fer brut (non polies) ; an.cres,
chaînes d'ancre et de navires. id. 8 75 Fer Ouvrages en) . — V. le mot Acier. ”