Annulabilité

Définition et enjeux

Georges Ferot Étude sur les assurances à prime contre l'incendie (1881)

Il y a encore lieu à annulabilité du contrat, lorsque le consentement de l'un des contractants a été vicié par l'erreur, la violence ou le dol ; encore dans ces cas l'annulation ne peut être demandée que par celui qui a été trompé ou violenté, d'après les règles contenues dans les articles 1109 et suivants du Code civil. Ainsi, dit M. Agnel, lorsque c'est l'assureur qui a été induit en erreur par une réticence ou une fausse déclaration de l'assuré, ayant pour résultat de le tromper sur la nature ou la gravité des risques, l'assureur seul peut se prévaloir de la nullité du contrat.
Source : Gallica

René Allendy Aristote, ou le Complexe de trahison (1943)

C'était d'abord l'occasion d'appliquer la nouvelle psychologie de l'inconscient à un cas historique ; c'était aussi une tentative pour remettre à plus juste place un personnage dont l'influence me paraît avoir été néfaste, non seulement à la médecine, mais à toute la pensée humaine pendant de longs siècles. Il ne s'agit pas seulement d'une oeuvre intellectuelle ; il s'agit d'un état d'esprit, d'un mode affectif qu'on rencontre en tous temps.
Source : Gallica

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