Billet bancaire

“ La circulation des billets, qui approche de 36 milliards, a plus augmenté au cours des dix derniers mois que pendant aucune des années de guerre. C’est là le grand mal et la cause la plus certaine de la détérioration de notre change, qui se confond ici avec celle de notre monnaie. Un billet de banque ne conserve sa valeur qu’à la condition que le public ait confiance dans la reprise des paiements en espèces. ”

“ Le billet de banque est une monnaie qui s’envoie par la poste et entraîne bien moins de risques que le transport de lourds sacs de piastres : voilà pourquoi il s’est acclimaté dans ces dernières années ”

“ Ceux qui sacrifient à la doctrine hermaphrodite des conditions particulières et sévères imposées à la fondation des banques d'émission libre, reconnaissent implicitement que le billet de banque est autre chose que la lettre de change ou le billet à ordre, qu'il essaye de remplir l'office de la monnaie. ”

“ Vous essayez vainement d'assimiler le billet de banque à la lettre de change : l'un est du comptant, l'autre est une obligation à terme; l'un ne produit rien, l'autre est une source de bénéfice pour celui qui l'escompte, elle devient ainsi un mode de placement. Il faut que le billet procure immédiatement l'or qu'il promet, tandis que le vieil adage des jurisconsultes, qui a terme ne doit rien, s'applique, dans la pensée véritable qui l'a dicté, aux transactions journalières. ”

“ Les billets des banques ne sont donc que des promesses de payement assimilables aux billets de commerce, mais offrant la garantie d'un crédit plus assuré, plus connu, plus étendu que celui d'un particulier, et de plus la faculté du remboursement à volonté.
L'escompte fait par les banques n'est qu'un échange de promesses; seulement la lettre de change demeure inactive dans le trésor de la banque, tandis que le billet de caisse circule et sert aux opérations commerciales, à cause des avantages indiqués ci-dessus. ”

“ Celte condition est sagement exigée par la loi qui donne aux billets de banque un cours forcé dans les transactions des citoyens. Le billet de banque devient ainsi un moyen de civilisation d'une grande importance. ”

“ Un billet de banque vaut cent francs parce qu'il peut être converti en numéraire et, même quand il n'est pas convertible à présentation, parce qu'il existe une monnaie dont la mesure règle le prix et rend intelligibles les mentions portées sur le billet. ”

“ Le billet de banque est un signe représentatif de la monnaie, n'ayant aucune valeur intrinsèque, mais qui, pouvant être échangé contre des espèces métalliques aussitôt qu'il est présenté à la banque qui l'a émis, et entre quelles que mains qu'il se trouve, est un instrument de circulation assez commode pour être recherché par tout le monde. ”

“ Il peut arriver que, dans des périodes de stagnation industrielle et de malaise commercial, la somme des billets de banque en circulation soit plus considérable que dans un temps de prospérité et d’activité [4] . En tout cas, si, par la faute de la banque, les besoins de la circulation n’étaient point satisfaits, et s’ils réclamaient l’émission d’un autre titre intermédiaire, encore faudrait-il que ce titre réunît les conditions et les caractères qui font du billet de banque une monnaie fiduciaire. ”

“ Lorsqu'il sera bien convaincu que tout billet est le signe représentatif d'une valeur supérieure, lorsqu'il pourra toucher du doigt la preuve de cette condition obligatoire, il perdra ses préjugés à l'endroit du billet de banque, et il ne supposera pas que la Banque de France est une fabrique arbitraire de papier-monnaie. ”

“ Tant que le billet de banque représente des dépôts de numéraire et qu'il peut être constamment transformé en espèces, il y a un perfectionnement dans la circulation, sans qu'aucun principe nouveau se soit introduit dans le mécanisme de son institution. ”

“ Si Law, durant sa période lucide, a bien défini la monnaie métallique, est-ce un motif pour le suivre dans les hallucinations de l'émission du papier? N'est-ce point, pour emprunter votre formule favorite, tomber dans une assertion téméraire, que de nier l'évidence; que de contester le but véritable du billet de banque, payable au porteur et à vue ? Il n'est créé et mis au monde que pour opérer comme du comptant, pour circuler, solder, se transmettre, sans rien rapporter, comme de l'or. ”

“ Si la crise est politique, le détenteur du billet s'inquiète de sa solidité, se précipite aux guichets de la Banque pour l'échanger contre du métal précieux, et, comme il y a beaucoup plus de billets en circulation que de numéraire en dépôt, l'encaisse se trouve bientôt épuisé, et la Banque obligée de fermer ses guichets. Alors, en présence d'un intérêt public, on fait déclarer le cours forcé des billets. ”

“ Le plus grand honneur qu'on puisse faire au billet de banque, c'est de le considérer comme de l'or, de l'or nouveau, dont l'apparition a pour effet de déprécier l'or ancien; et son grand défaut immédiat, toujours actuel, c'est de spolier tous les porteurs d'or véritable.
Le billet de banque est une falsification de la monnaie. ”

“ S'il n'y avait pas de billet de banque, la somme des pièces de monnaie dans chaque État devrait être plus forte, puisque les billets de banque tiennent lieu de monnaie dans les payements. L'usage des billets de banque étant devenu général chez les peuples civilisés, l'or et l'argent y sont demandés dans une moindre proportion. ”

“ En dehors du motif capital de la sécurité, qui doit être complète, afin que le titre du billet de banque, émis en échange de l'effet de commerce, demeure aussi certain que le titre du numéraire lui-même, dont le billet prend la place, se présentent les raisons puisées dans l'abaissement et dans l'unité du taux de l'escompte.
Le prêt se combine toujours avec un risque. ”

“ En réalité, la banque qui l'a émis ne l'a émis que parce qu'elle a des lettres de change qui le représentent et sur lesquelles se font ces payements économiques que vous désirez. C'est un mode de virement avec le public ; seulement le public l'accepte à certaines conditions, qui sont le bénéfice de la maison de banque, puisqu'elle perçoit un intérêt et n'en sert pas, et le public l'accepte parce qu'il trouve dans la convertibilité du billet et la facilité de la circulation une compensation de l'intérêt qu'il ne perçoit pas. ”

“ M. CERNUSCHI. — C'est moi-même qui énonce le fait, parce que je veux aller au devant de toutes les objections. Pour moi, le billet de banque, c'est la monnaie de l'état de siège; on ne doit l'émettre qu'en cas de désespoir, et jamais pour encourager les affaires. Une fois que l'Angleterre a soldé tous ses comptes, qu'elle a payé tout ce qu'elle doit au dehors, si elle n'a plus de monnaie, la monnaie supplémentaire qu'on émet est
destinée à maintenir la possibilité des échanges intérieurs, mais avec un avis très-clair et très-net que c'est pour cela, et pas pour autre chose. ”

“ Sans doute, pour échapper à un autre danger non moins grave et pour ne pas risquer de dégénérer en papier-monnaie, il faut que le billet de banque doive toujours naissance à une lettre de change, parfaitement solide, et qu'il serve à transformer une garantie individuelle en une garantie générale. ”

“ Les billets de la banque de France ont cours forcé; si le Gouvernement n'eût pas pris cette sage mesure, la panique était telle après la révolution de février, que les détenteurs eussent eu promptement épuisé le numéraire qu'elle avait, et qu'après cet épuisement le billet de 4000 fr. n'eût plus eu de valeur réelle, car le numéraire de la banque étant tout au plus égal au tiers des billets émis, ceux qui seraient restés en circulation n'auraient plus été représentés que par le crédit et la confiance, qui se seraient considérablement réduits ”

“ Quand on quitte l'abstraction pour se mesurer avec la réalité, on le reconnaît, le billet de banque ne circule pas et ne peut se développer que si des précautions multipliées parviennent à le faire marcher de niveau avec la monnaie, en le faisant servir d'instrument général d'échange. ”

“ Tout le monde comprend que la faveur du billet de banque vient de la certitude où chaque porteur est que son billet sera remplacé à toute heure par du numéraire, — et tout le monde comprend que l'État, s'il se faisait lui-même directement banquier d'émission, ne pourrait réaliser quelque profit à ce métier que s'il se faisait en même temps banquier escompteur. ”

“ Les billets d'Etat sont déclarés monnaie courante de l'Etat, concurremment avec les espèces d'or , d'argent et de billon, dans tous les payemens qui excéderont la valeur nominale du billet ou des billets d'Etat présentés en payement, à la charge, par le payant, de, faire les appoints
en espèces métalliques. ”

“ Mais seulement la quantité considérable de ces billets qui pourraient être lancés tout à coup dans la circulation, pourrait en déprécier la valeur .Ainsi, par exemple, le vendeur d'un objet pourrait exiger en paiement une valeur autre que le billet de la banque hypothécaire, ou augmenter le prix de l'objet à vendre dans une proportion plus ou moins forte, ce qui mettrait une entrave dans les transactions, et surtout dans les ventes d'immeubles. ”

“ Tant que chacun est sûr d'obtenir à volonté lê remboursement du billet de banque en numéraire, rien ne trouble la marche régulière de la circulation, car il s'agit d'une valeur réelle, tangible, déterminée, qui n'emprunte rien à la fiction ”

“ Et ce titre de crédit, au porteur, payable à vue, d'une fabrication et d'un transport faciles et peu coûteux, se trouve êtreun instrument de circulation bien supérieur à la monnaie métallique. Pour le banquier il présente cet avantage qu'il lui permet d'étendre considérablement le chiffre de ses affaires, d'obtenir du crédit à peu près gratuitement puisque le billet de Banque ne porte pas d'intérêts et ne coûte que les frais minimes de la fabrication. ”

“ Maintenant à ceux qui, dans le sens opposé, prétendent que la circulation fiduciaire, même lorsqu’elle repose sur une encaisse métallique considérée comme suffisante, est de la fausse monnaie qui altère les rapports commerciaux, et qu’il n’en faut pas du tout, on peut répondre que c’est une exagération d’un autre genre. Le billet au porteur a sa raison d’être, et c’est en vain qu’on chercherait à le remplacer par le chèque avec le système des dépôts en comptes-courans. Le chèque est assurément un instrument d’échange puissant, très perfectionné ”

“ Cette promesse de remboursement peut bien diminuer le bénéfice de l'émission si, pour faire face au petit courant des remboursements, l'émetteur garde improductive dans ses caisses une certaine provision métallique à lui appartenant, mais la diminution du bénéfice est plus que rachetée par l'illusion qui se produit, et
qui pour un temps suffit à maintenir le pair entre la valeur du billet de banque et la valeur de l'or. ”

“ Que fait l'emprunteur de ce billet? Il achète pour 100 fr. de marchandises et le remet en payement à son vendeur.
Mais il colle au dos du billet, qui a vingttrois cases, un timbre de 5 fr. que le Gouvernement lui a vendu.
Si l'on ajoute ces 5 fr. aux 15 fr. déjà reçus par l'État, le billet aura coûté à ce premier emprunteur 20 fr., ce qui lui laisse un reste ou bénéfice de 80 fr.
Et remarquez bien que cet emprunteur ne reverra plus son billet. Il n'en est plus responsable; personne ne peut lui en réclamer le payement.
C'est l'État, qui aura reçu par les vingttrois timbres de 5 fr. ”

“ Banque à billets. — La banque à billets est celle qui émet des billets que le banquier s'oblige à convertir en monnaie, à la première réquisition du porteur, sans délai, ni condition. Elle est née de l'activité et de l'impatience des commerçants, qui ne pouvaient se contenter d'une banque où personne ne trouve d'argent que celui qu'il y a mis.
Propriétaire d'un fonds plus ou moins considérable, la banque escompte le bon papier qui lui est apporté, à condition de fournir en paiement, au lieu d'argent, ses bons ou billets, qui sont, d'ailleurs, échangeables contre espèces à vue. ”

“ Le public prend le billet de banque parce qu'il est commode, mais l'acquiescement du public n'empêche pas la vérité des choses.
M. ROUHER. — Ce qui corrige le vice que vous signalez, c'est la faculté de détruire le contrat toutes les fois qu'on le veut.
M. CERNUSCHI. — Je me place en dehors des escomptés et des escompteurs, je regarde la France et je dis : la France a cinq milliards de numéraire; on ajoute un milliard de billets, tous les prix montent d'un cin-
quième, et c'est là le bénéfice que fait l'émetteur, au grand dommage du public tout entier. ”

“ On dépréciera donc les billets de banque ou les devises en les échangeant contre une somme en or inférieure à celle qu'ils représentent, en échangeant par exemple un billet de 100 francs contre 3 pièces d'or de 20 francs. Ces pratiques ont été employées fréquemment avant la stabilisation de 1928 et les campagnes, en particulier étaient visitées par des gens qui achetaient aux cultivateurs l'or thésaurisé pour
refondre ensuite les pièces ou les utiliser en achats à l'étranger. ”