Monnaie fiduciaire

“ On voit combien en définitive la monnaie fiduciaire a peu d’importance dans la circulation générale d’un pays, et combien il est chimérique de s’attacher au développement de cette monnaie pour agir sur le taux de l’intérêt, d’autant plus chimérique, on ne saurait trop le répéter qu’il ne s’agit pas là d’un capital nouveau jeté dans la circulation, mais tout simplement d’une dette de plus contractée, et qui, à un moment donné, peut causer les plus graves embarras. ”

“ Au lieu d'être propriétaire d'une maison déterminée, je suis propriétaire d'un lot du capital social, que quelqu'un doit me délivrer à un moment donné, sous forme d'or, et en attendant je perçois des intérêts. La monnaie fiduciaire proprement dite, au contraire, le billet de banque, est une valeur déjà échue : elle fonctionne comme or, ni plus ni moins ; elle est stérile comme l'or, elle ne rapporte rien. Et
en effet on s'en sert comme de l'or pour acheter tous les autres biens et créances. ”

“ Si on dit qu’il n’est question, dans les pays que nous venons de citer, que d’une monnaie fiduciaire non remboursable, tandis qu’on ne veut donner d’extension qu’à la monnaie fiduciaire toujours remboursable, nous répondrons qu’on caresse une chimère ; tous les pays qui ont du papier-monnaie en circulation ont commencé par l’idée de n’en pas émettre au-delà des facultés de remboursement, puis les besoins extraordinaires sont arrivés, comme les demandes de remboursement, auxquelles on n’a pu satisfaire, et alors la monnaie fiduciaire remboursable est devenue du papier-monnaie non remboursable. ”

“ Tant que la Banque sera seule chargée d'émettre, à des conditions inabordables pour les transactions populaires, la monnaie fiduciaire, unique ressort qui puisse réduire l'intérêt et mettre en valeur le numéraire que possèdent, par fractions minimes en quotité, mais innombrables en quantité, les masses populaires, il y aura une lacune à combler dans nos institutions de crédit. ”

“ Il faut encore que l’émission de la monnaie fiduciaire soit entre les mains d’un seul établissement placé sous le contrôle de l’état et offrant toutes les garanties désirables tant sous le rapport du capital social que sous celui de l’honorabilité des hommes qui le dirigent. ”

“ La monnaie fiduciaire ; la circulation fiduciaire. En principe, chaque billet de banque mis en circulation par un gouvernement est une valeur fictive, et doit avoir son équivalent en or dans les caisses du Trésor. C’est-à-dire que si un État a une encaisse or de 5 milliards de francs, il ne doit pas y avoir une circulation fiduciaire supérieure à 5 milliards de francs, de manière à ce que les détenteurs de billets soient en mesure de les échanger à leur gré contre la valeur équivalente en or. ”

“ Le bien à retirer de ce privilège de produire une monnaie fiduciaire, est immense et incalculable.
Et les profits qui en résultent pour les exploitants sont assez merveilleux pour qu'ils puissent, ils dussent délivrer cette monnaie à un taux minime, uniforme, invariable, quels que soient les événements, les mouvements. Et ici comme partout se produit l'équilibre par COMPENSATION, moyenne.—Et ceux qui tiennent ce privilége ont eu l'habileté, l'impudence de dédaigner ces LOIS. Malheur à eux, car ils ont compromis les intérêts de la nation. ”

“ Il suffit de la moindre réflexion pour s'apercevoir que si les moyens de crédit, tels que les lettres de change, ne sont qu'une monnaie fiduciaire, il en est tout différemment de l'argent monnayé, qui est un véritable capital, une véritable valeur, à l'égal du fer ou de l'acier. ”

“ On aura beau faire toutes les distinctions possibles entre le billet au porteur et la monnaie, il n’en est pas moins vrai que pour le public qui reçoit ce billet c’est de la monnaie. Or de même que l’état a le monopole de la fabrication de la monnaie métallique, et que personne ne le lui conteste, il doit avoir aussi celui de la fabrication de la monnaie fiduciaire. Il y a ici un intérêt de premier ordre qui domine tous les autres. Seulement le gouvernement, au lieu d’exercer lui-même ce monopole, le délègue, et il a raison, car il l’exercerait moins bien et pourrait en abuser ”

“ Si, en effet, la création d'une monnaie fiduciaire, appelée à fonctionner parallèlement à la monnaie métallique, n'est point assujettie à des garanties sérieuses et à un contrôle permanent, les relations sociales se trouvent compromises, la sincérité des engagements est altérée dans son essence, car la monnaie constitue le prix stipulé pour toute chose dans le commerce ; toute convention se résolvant dans l'obligation de fournir une certaine quotité de monnaie. ”

“ Il est temps qu’on s’occupe des effets désastreux de la monnaie purement fiduciaire. Les capitaux étrangers ne viendront jamais chez nous, tant qu’il y aura un étalon de valeur aussi flottant que le papier-monnaie. ”

“ C’est le public tout entier qui profite du privilège, par le seul fait de l’existence du billet de banque. C’est le public qui bénéficie de la création, due à près d’un siècle d’exercice du privilège, de cette monnaie fiduciaire dont le montant dépasse aujourd’hui trois milliards, et qui est si solidement établie, fondée sur des assises à ce point inébranlables, que pas même une catastrophe comme celle de la guerre de 1870-71 ne lui a porté la plus légère dépréciation. La véritable rémunération du privilège d’émission, la voilà ! ”

“ Ceux qui réclament une prétendue liberté des banques, pour ouvrir à tous la faculté de battre monnaie fiduciaire, négligent de faire ressortir les "avantages décisifs des banques de dépôt ; ils font comme le chien de la fable, ils lâchent la proie pour l'ombre. ”

“ Au surplus, même dans les pays pourvus de grandes banques centrales, les exploits de la monnaie fiduciaire ou tout simplement de la structure bancaire elle-même n'étaient pas tels qu'ils pussent toujours servir de modèle à l'univers. ”

“ Supposons une de ces crises avec une monnaie fiduciaire dépassant 900 millions et un encaisse égal à celui qui existe aujourd’hui, car il ne faut pas croire que, dans les pays où les banques ne sont pas régies, comme la Banque d’Angleterre, par le fameux acte de 1844, l’encaisse métallique augmente en proportion de l’émission des billets au porteur. C’est le contraire qui arrive. En France, lorsque la monnaie fiduciaire se tenait à un chiffre d’environ 600 millions, la moyenne de l’encaisse était plus élevée qu’elle n’a été depuis que la circulation a atteint et dépassé 800 millions. ”

“ Un commerçant, par exemple, qui a dans sa caisse des effets de commerce, considère ceux-ci moins comme une valeur immuable s'identifiant dans l'ensemble du patrimoine, que comme valeur de circulation, destinée à éviter un déplacement de fonds, et devant servir à l'acquittement des dettes ; dans ces conditions, l'effet de commerce est une véritable monnaie fiduciaire, et son aliénation devient son mode de traitement naturel, inhérent à sa qualité même. ”

“ Nous les examinerons successivement lorsque nous aurons élucidé le premier point, qui est de savoir si dans les circonstances on peut franchir sans péril la limite de 2 milliards 400 millions assignée à notre circulation fiduciaire.
I. En tout temps, il y a des gens qui se préoccupent peu de la monnaie métallique comme garantie de la circulation fiduciaire; ils prétendent que celle-ci, ayant été émise contre des valeurs sérieuses telles que du papier de commerce ou des bons du trésor, s’il s’agit d’avances faites à l’état, n’a pas besoin d’autre garantie. ”

“ Quand une banque met en circulation des billets, qu'elle promet de rembourser à vue, qui circulent sur la foi de cette promesse, et qui excèdent, dans une proportion quelconque, la somme des espèces d'or ou d'argent qu'elle tient en réserve pour parer aux demandes de remboursement, elle calcule sur une certaine somme de billets qui ne lui seront pas présentés et qui formeront le fonds, en quelque sorte permanent, de la monnaie fiduciaire : elle spécule sur le degré de confiance qu'elle peut inspirer au public. ”

“ Quoi qu'il en soit, nous n'en persistons pas moins à dire que, suivant notre modeste appréciation, on devrait, pour remédier à l'un des plus grands dangers de la situation, à celui de l'altération de la confiance dans la monnaie fiduciaire , commencer par rétablir l'intégrité du marché monétaire, et combattre dans ce but la prime de l'or, chercher résolument à la faire disparaître. ”

“ Nous avons supposé une communauté, où chaque habitant a son avoir monétaire inscrit sur un registre, dans un établissement unique, et où tous les paiements se font par transfert d'une somme d'un compte à un autre, c'est-à-dire par virement. Dans une telle hypothèse, non seulement l'établissement bancaire peut opérer tous les règlements dont il est chargé par jeux d'écritures, mais encore il peut créer de la monnaie scripturale, aussi bien que l'on crée de la monnaie fiduciaire ”

“ Nous nous basons sur le principe « RIEN N'EST IMMUABLE NI PERPÉTUEL. »
Nous voulons bien une émission de monnaie fiduciaire, mais nous la présentons à titre PROVISOIRE, temporairement, comme allonge et pour un emploi DÉTERMINÉ, extinguible par annuités par effet d'amortissement, et par conséquent de mérite égal au métal or, argent, c'est-à-dire de circulation obligatoire. ”

“ La combinaison que nous proposons aux propriétaires français permet à ces derniers de concourir à toutes les entreprises importantes de l'État, non seulement sans exposer un centime, mais même en réalisant un assez sérieux bénéfice.
La monnaie fiduciaire que nous proposons a une grande analogie avec le billet à ordre, ou plutôt avec le contrat d'obligation; elle participe, en réalité, de la nature de l'un et de l'autre. Les explications qui suivent en font d'ailleurs parfaitement connaître les caractères et ressortir les avantages.
§ 2. — Avantages principaux en faveur des Sociétaires. ”

“ Grâce à l'introduction d'une monnaie fiduciaire dans le mécanisme intérieur d'une société, les divers organes qui en font partie, et qui tous, sont plus ou moins à la fois des producteurs et des consommateurs, peuvent continuer à fonctionner, à produire et à consommer avec une quantité de métaux précieux ou de numéraire bien moins considérable que celle qui serait nécessaire autrement. ”

“ Dans notre projet, où nous avons pris sur le fait le mal auquel nous voulons porter remède, nous n'avons pas cru devoir nous arrêter aux grandes questions théoriques, et souvent politiques, de la représentation monétaire, ni des divers systèmes de l'imité, de la pluralité ou de la liberté des banques d'émission de monnaie fiduciaire. ”

“ Les 2 milliards et plus de monnaie métallique font, pour une partie au moins, double emploi avec les 2 milliards 1/2 de billets. Et pourquoi cet état de choses s’est-il produit et se maintient-il? Parce qu’on a le cours forcé et que la banque garde à peu près tout le numéraire qui lui arrive de l’intérieur et du dehors ; elle n’en rend que ce qu’elle veut. ”

“ Il faut cependant remarquer que si la rareté de l'or devient permanente, le taux de l'escompte revient à son état normal, où il ne représente que l'intérêt du capital. La surélévation de l'escompte n'a plus de raison d'être, quand on échange un or présent et un or futur également rares et précieux.
Maintenant nous arrivons à la question
de la monnaie fiduciaire, c'est-à-dire au 2e paragraphe du questionnaire. ”

“ Je comprends mieux, au point de vue des principes, ceux qui disent, et nous en avons vu dans ces derniers temps, que la circulation fiduciaire qui ne repose pas absolument sur des espèces métalliques, écu par écu, est du papier-monnaie ou plutôt de la fausse monnaie, qu’elle tend à troubler les rapports économiques d’un pays en faisant considérer comme signe de la valeur ce qui n’est rien en soi, et n’a qu’une valeur de convention. ”

“ Des-coupons, même échus, ne sauraient être assimilés à de la monnaie fiduciaire ; aucune loi ne fait cette assimilation. Ils en diffèrent par des caractères essentiels : ils ont une individualité propre ; ils sont l'accessoire de l'obligation au porteur dont ils sont détachés et dont ils portent le numéro. Ils sont semblables à un chèque. Le propriétaire peut toujours faire la preuve de sa propriété. Ils sont payables à une date fixe ; ils constituent, en un mot, un titre constatant une créance d'intérêts payable au porteur. ”

“ Ils devront tout à la fois servir à mobiliser les effets dont ils seront la représentation exacte, et prendre par leur forme et par la facilité qu’ils offrent de régler chaque jour, d’un coup d’œil, l’intérêt qui y est attaché, le caractère et le rôle de monnaie fiduciaire. ”

“ C’est en temps ordinaire seulement qu’une émission de billets de 50 fr. peut avoir son effet et enrichir la circulation ; mais cet effet est-il bien désirable ? Supposons qu’à l’aide de ce moyen, pris en temps opportun, on fût parvenu à augmenter la monnaie fiduciaire de 100 millions ; on ne pourra prétendre que, parce que nous aurions 100 millions de plus de monnaie fiduciaire, nous serions à l’abri des crises, et qu’à certains momens il ne se manifesterait pas, comme aujourd’hui, des besoins d’argent assez vifs. ”

“ Lorsque les affaires entre particuliers sont traitées pour une durée peu prolongée; lorsque leur fidèle accomplissement est garanti par des formalités dont l'expérience a prouvé l'efficacité, la monnaie fiduciaire a une utilité immense, mais à la condition qu'elle n'ait pas un cours forcé. Le crédit, comme je l'expliquerai 01n' donne seul un énergique mouvement aux transactions de toute espèce; il présente sans doute de graves périls, mais les catastrophes financières dont il est la cause sont mille fois compensées par les avantages dont il est la source féconde. ”

“ La prétention de considérer la monnaie fiduciaire comme venant par sa masse diminuer la valeur de la monnaie métallique, et, par conséquent, comme devant nécessairement produire l'élé- vation des prix de toutes choses, est une prétention complètement dénuée de fondement; ce n'est qu'un paradoxe. ”

“ Il convient de remarquer que le vide aura été exactement comblé, ce qui détruit la seule objection qu'on puisse faire à une monnaie fiduciaire et qui est la crainte qu'on n'en fasse plus que n'en demandent les besoins du pays. ”