Prêt

“ Dans le commerce c’est un prêt mutuel qui se fait d’argent & de marchandises sur la réputation de la probité & de la solvabilité d’un négociant, ou faculté d’emprunter sur la réputation qu’on a d’être solvable. Fides. Il a bon crédit chez les Marchands, sur la place. Conserver, perdre son crédit. Faire crédit, vendre à crédit, achetter à crédit, emere, vendere sine præsente pecuniâ, sed acceptâ tantum emptoris fide. Ne pas payer comptant ce qu’on achette.
A crédit, signifie quelquefois envain, sans profit. Personne ne vous sait gré de ce que vous faites, vous travaillez à crédit. ”

“ Ainsi, ce que nous appelons vente, n'est qu'un prêt fait à la société. Dès lors, on nous concédera que vendre, prêter, ou faire crédit, sont trois différentes manières d'exprimer le même acte.
Qui a de l'argent peut échanger, a du crédit ; donc l'argent est un signe d'échange, de crédit. Qui a des meubles ou des immeubles peut échanger, avoir de l'argent, du crédit; donc les meubles, les immeubles peuvent devenir ou fournir des signes de crédit. ”

“ Le prêt étant à peine le dixième de la valeur intrinsèque du gage, tous les propriétaires pourront encore, avec la plus grande facilité, se servir de leurs propriétés pour les donner en gage de leurs conventions. ”

“ Ainsi, comme on vient de le dire, un prêt fait à un entrepreneur, après l'avoir aidé à employer beaucoup de bras, rentre et devient encore un nouveau moyen de travail, et par là acquitte deux fois, pour ainsi dire, sa destination. ”

“ Mais aussi la destination du prêt n’est pas la même : le petit patron, quand les affaires marchent, emprunte pour produire, pour acheter des matières premières : l’ouvrier emprunte pour consommer ; pour vivre, quand le travail ne marche pas. ”

“ Le report n'est pas un simple prêt sur nantissement. C'est un double prêt, un prêt de choses fongibles, contre un prêt de choses fongibles. J'ai des titres, vous avez de l'argent ; je vous prête mes titres, vous me prêtez votre argent, nous opérerons la restitution à la liquidation prochaine. Chaque partie joue un double rôle, est à la fois emprunteur et prêteur. ”

“ Peut-on trouver quelque opération de prêt qui remplisse ces conditions ?
Il en est une qui les remplit admirablement. Quand un commerçant a vendu ses marchandises à terme, suivant l’usage du commerce, s’il vient à avoir besoin d’argent avant, l’arrivée du terme, il s’adresse au banquier. ”

“ En effet, selon que l’on se place au point de vue de l’intérêt ou de la sympathie, le prêt, surtout celui qui a pour objet les choses.se consumant par l’usage qu’on en fait, peut obtenir un bénéfice en dehors de la valeur à rembourser, ou n’a droit qu’à l’équivalent. Selon que l’on invoque l’intérêt ou la sympathie, le prêt à intérêt sera l’objet de l’assentiment du législateur et reconnu par le pouvoir civil, qui néanmoins le réglemente et le modère, ou proscrit comme usuraire par l’autorité religieuse et honni par les consciences délicates. ”

“ Donc la dette suppose un prêt, et naturellement tout prêt suppose un créancier.
Tout créancier suppose un homme qui, par bonté ou par calcul, a bien voulu nous obliger.
Quand cet homme ne devient pas votre ami, il devient votre ennemi irréconciliable. ”

“ Le prêt est permanent; il ne se passe pas de jour, pas d’heure, qui ne voient quelques personnes apporter des sommes variant entre 500 et 5,000 francs en échange d’un bulletin découpé sur un livre à souche. ”

“ DU PRÊT. (C. C. 1874—1904.)
627. — On distingue trois sortes de prêts : le prêt des choses dont on peut user sans les détruire, que l'on appelle prêt à usage; le prêt des choses que l'on consomme et que l'on appelle prêt de consommation, et le prêt à intérêt.
628. — Du prêt à usage. — Le prêt à usage est une
625. En quoi doit consister la mise de chaque associé ?
626. Comment se partagent les bénéfices et la perte? ”

“ Arriver au train de dix heures et prendre celle du fond, près de la porte des voyageurs.
« — Le créancier est comme les jolies femmes.
Fuyez-le, il devient féroce; suivez-le, il vous fuit.
« — Il y a des bourgeois qui ne vous prêteraient pas cent sous et qui vous lâcheraient carrément cent francs. Cela tient à ce qu'ils considèrent la première somme comme une aumône, la seconde comme un véritable prêt susceptible d'être remboursé. » ”

“ J'avais allégué ce rapport pour le prêt ordinaire et je cite ici deux preuves qui me paraissent justifier mon assertion.
Dans le vocabularium juridique bilingue, nous trouvons un foenus anni (n° 14) et un foenus mensis (n° 15) . Tous deux
étant mis en opposition comme expressions techniques, nous ne pouvons y voir que les formes typiques dans lesquelles se résumait tout le régime du prêt. ”

“ Permettez, jeune homme, vous est-il arrivé... hum... vous est-il arrivé de solliciter un prêt sans espoir ? ”

“ Les prêts ne sont faits qu'aux membres de la société. L'emprunteur doit remplir une demande pour prêt en indiquant son nom, son adresse, sa profession, la durée et le montant du prêt, la garantie offerte pour ce prêt et la date du remboursement, etc... ”

“ C'est avec raison que l'on réprouve les intérêts, qui consistent à tirer un gain de la monnaie, contre sa destination naturelle, qui est de servir aux échanges. .. Dans le prêt à intérêt, l'argent engendre de l'argent. ”

“ Êtes-vous curieux, mes amis, de connaître ce que vaut l’argent ? Allez, et essayez d’en emprunter ; celui qui va faire un emprunt, va chercher une mortification. Il en arrive autant à ceux qui prêtent à certaines gens, quand ils vont redemander leur dû. ”

“ L'argent était le Dieu; — la spéculation, le culte; — la Bourse, le temple; — la corbeille des agents de change, l'autel ; — la cote authentique, la Bible ou le Coran; — les prêtres se recrutaient dans la banque, au parquet, à la coulisse 1; les croyants, les fidèles, les martyrs, partout. ”

“ Remarquez le mouvement et l'économie de ces emprunts :.la somme d'argent, dans les mains du prêteur, représentait du travail fait, prêt à s'associer à un nouveau travail à faire. L'emprunteur lui offre cet emploi, au moyen de garanties. L'entreprise ne réussit pas ; le prêteur se trouve subtitué à l'emprunteur, jusqu'à due concurrence. Si, au contraire, l'entreprise réussit, et donne annuellement un bénéfice égal à l'intérêt de la somme empruntée ; à plus forte raison, s'il donne davantage, le titre du prêteur représente cet accroissement de valeur. ”

“ Art. 116. Il est établi des feuilles de prêt distinctes pour le pied de paix et pour le pied de guerre.
Bordereau récapitulatif des feuilles de prêt.
Art. 117. Le trésorier récapitule, dans un bordereau, les feuilles de prêt dont il a payé le montant dans la journée et en porte immédiatement le total en dépense au registre-journal.
Etat comparatif des allocations et des perceptions pour solde de la troupe. ”

“ Comme le prêt favorise la formation deS capitaux et les met à la disposition de ceux qui sont capables de les faire valoir, il a une connexion réelle avec la morale. Il se rattache de la sorte au clasSe" ment légitime des hommes, au travail, à l'ordre, à l'économie, à la tempérance, aux rapports qui lient entre eux les divers pays. ”

“ Les trois contrats se font entre gens aisés ; les Monts de piété prêtent aux pauvres.
Dans les trois contrats il y a du risque ; dans les Monts de piété il n'y en a point : le prêt s'y fait sur gages , au moins équivalents.
Dans les trois contrats l'argent profite beaucoup à celui qui emprunte ; dans les Monts de piété il y a peu de profit pour l'emprunteur ; c'est tou-
jours la misere qui fait faire pareils emprunts.
Dans les trois contrats le grand profit est le juste titre d'une rente modique ; dans les Monts de piété c'est du fein de la misere que cette rente fort. ”

“ Ainsi sera constituée l’association dans un atelier.
Vous parlez sans cesse de salaires, d’intérêts, d’amortissement, de bénéfices, toutes choses qui, avec le prix de la matière première, constituent le prix de vente. Mais quelle est la mesure du salaire ? qu’est-ce qu’une journée de travail ? Quel sera ensuite le prix du prêt ? Quelle part faut-il faire au bénéfice ? Le prix de la chose doit-il se mesurer sur les besoins du travailleur, ou les besoins du travailleur se régler sur le prix de la chose ? ”

“ U serait trop long de dire par suite de quelles transformations le contrat que nous étudions a, grâce aux perfectionnements du travail et à l'appât du gain, enrichi successivement Gènes, Venise, l'Espagne, la Hollande.Disons seulement que le prêt est devenu de plus en plus fréquent, qu'il s'applique aujourd'hui à tous les objets facilement négociables et transmissibles, qu'il est pour les contractants une cause de gain, qu'il reçoit chaque jour une impulsion nouvelle, qu'il est d'un usage général et universel, qu'il sert au bien-être commun et au bien-être individuel. ”

“ Prends bien tes sûretés avec tes meilleurs amis. Celui qui paie les dettes d’un autre cherche sa propre ruine. Si tu ne peux pas faire autrement, prête plutôt toi-même ton argent sur de bons billets, quand il te faudrait emprunter cet argent. ”

“ Mardi 10. — PRÊTS DES ACTIONS. — J'ai mal fait de payer. Il y a une foule extraordinaire à la Banque, pour payer le prêt de 150 liv. par action. J'y ai été comme les autres, et ai payé 750 liv. pour cinq actions, dont 500 liv. en argent sur le pied qu'il étoit à la fin de novembre, et 250 liv. en billets. On vous donne des actions nouvelles, scellées de trois sceaux, en échange des vôtres, et des petits billets de 32 louis d'argent, aux poids et titre de ce jour, payables au porteur dans un an. ”

“ Si vous gagnez quelque chose, eh bien ! en le portant chez le prêteur sur gages ou le brocanteur, vous aurez tout au plus le quart de sa valeur ; si vous l'offrez à un étranger, il est à parier dix contre un, que vous serez pinces. ”

“ II, art. 1, §§ 78-85) cette distinction, qui, d’après lui, « est impossible dans la pratique et n’a, d’ailleurs, par elle-même, aucune solidité » (§ 78) . Même l’escompte est qualifié par lui usure et condamné comme tel (§ 91 ; §§ 129 et s.) . ↑ Pour l’explication de la tolérance actuelle de l’Eglise, voyez nos Éléments d’économie politique, 2e édit., pp. 478 et s. — L’étude que Troplong a mise en préface à son Commentaire du prêt reste fort intéressante. — Voir aussi Pages, Dissertation sur le prêt à intérêt, Lyon, 1838. ”

“ Éclairés par les lumières publiques & par l’expérience, ils sentiront que la facilité de ne pas payer leur étoit onéreuse, & qu’ils ne trouvoient du crédit qu’en l’achetant à un prix qui balançât le risque de leur prêter. ”

“ Après ce préambule, le professeur examine : 1° quels sont les caractères du prêt de consommation ; 2° en quoi consiste l'usure ; 3" si l'usure était défendue par l'ancienne loi ; 40 si cette défense est
obligatoire pour les chrétiens, comme elle l'était pour les juils ”

“ Le prêt se divise en deux parties : la première est destinée aux dépenses de l'ordinaire ; la seconde est payée aux hommes qui y vivent. Le prêt complet est payé aux sous-officiers et aux hommes qui lie vivent pas à l'ordinaire (art. 83 Infic, 82 Cavil' et 96 Artic, des règlemts du 28 décembre 1883) et aux cuisiniers en pied. (V. Cuisiniers.) La remise aux intéressés des centimes de poche et du prêt complet s'opère par les soins des chefs d'escouade qui reçoivent les fonds nécessaires du sergent-major ou du maréchal des logis chef. (Art.
170 Infic, 196 Cavio et 222 Artie.) ”

“ Quelqu'un, et je ne sais qui, à moins que ce ne soit vous, lui a fait gagner mille francs, je ne sais comment, et il m'a rendu mes cinq cents francs, quoiqu'une restitution d'égale somme à un prêteur moins généreux ou moins à l'aise, le laisse aujourd'hui sans un rouge liard. ”

“ C'est pour ne pas s'être astreints à la rigueur de ces. principes, que quelques Théologiens, notamment les Conférences de Paris, sur le prêt, et le Dictionnaire, des Cas de conscience , de Pontas, se sont écartés de la stricte équité, soit en s'appuyant des lois de l'Ancien Testament, soit en s'apiloyant sur le sort d'un emprunteur, toujours plus malheureux que celui du prêteur ; afin d'éviter de mettre le débiteur à la merci d'un créan- ”

“ Il Expression de M. Jules Simon dans son livre du Travail..
12 Il serait malséant de parler ici des sacrifices multipliés que moi et les miens lui avons faits.
que sérieux, une sorte de prêt littéraire, réparti en quotités assez peu élevées pour n'être pas à charge. Mille adjulores par une avance de cinq francs, ou cinq cents par une avance de dix francs, ou deux cents par une avance de vingt-cinq francs, assureraient, en une somme totale suffisante, la pleine liberté qu'il faut à l'esprit, dans un labeur de ce genre, pour une application immédiate, ininterrompue, exclusive. ”

“ Est-il vrai que prêter n’est plus aujourd’hui rendre un service ? — La société est-elle un capitaliste tenu de prêter gratuitement ? — Explication sur la circulation des capitaux. — Chimères appelées par leur nom. — Ce qui est vrai, c’est que l’intérêt dispense d’une rémunération plus onéreuse. ”

“ Mais si le particulier emprunte pour améliorer ses terres , pour étendre une fabrication, un commerce avantageux, il gagnera de quoi payer avec aisance les intérêts et rembourser le principal. Le prêteur qui lui confie des. fonds , fait tout à-la-fois une opération sûre et honorable , bonne pour lui et pour les autres. ”

“ Le prêt remplit sa tâche dans cette œuvre utile, en facilitant le classement des capacités. Il fournit * l'agriculteur intelligent les capitaux nécessaires pour améliorer les terres, les drainer, les arroser. Il permet au négociant d'étendre ses opérations et de réaliser de vastes entreprises. Il offre à l'homme de lettres, inhabile aux travaux agricoles et industriels, une part l^r1 time dans des profits auxquels il contribue en y consacrant ses épargnes. Les uns et les autres suivent ainsI leurs aptitudes, et chacun gagne à ne pas faire violence à la sienne. ”

“ Comme ces prêts sont destinés à faciliter l’établissement des jeunes ouvriers qui se marieront, il faut que les administrateurs ne prêtent à une même personne ni plus de soixante livres sterlings, ni moins de quinze. ”

“ Quoique se rendant compte du poids dont les emprunts pèsent sur les générations présentes et futures, ils furent leurs propres prêteurs et le taux de l'intérêt auquel ils trouvèrent à emprunter sur leur propre marché, montre l'étendue des ressources, auxquelles ils faisaient appel, et l'esprit judicieux qui les inspirait. ”

“ Ils seront de plus, en état de payer exactement les intérêts des prêts, & de rembourser les avances qui leur auront été faites ; de supporter les charges de l’Etat ; de contribuer à sa gloire & à sa prospérité. ”