Ministère de l'Instruction publique

“ Il importe, messieurs, de remedier au mal; il faut redresser, pour ainsi dire, l'esprit de l'homme; il faut, et c'est la la grande mission, la mission speciale du ministere de l'instruction publique, il faut relever l'esprit de l'homme, le tourner vers Dieu, vers la conscience, vers le beau, le juste et le vrai, vers le desinteresse et le grand. C'est la, et seulement la, que vous trouverez la paix de l'homme avec lui-meme, et par consequent la paix de l'homme avec la societe. ”

“ Aujourd'hui il n'en est plus ainsi : en ce qui touche les conseils académiques et les conseils départementaux, l'économie de la législation actuelle est incompatible avec l'exercice des fonctions du ministère public, tel que l'avait établi le décret de 1811. Il en est de même du conseil impérial de l'instruction publique. Il est vrai que l'art. 4 du décret du 19 juill. 1850 porte que des commissaires peuvent être chargés, par le ministre, d'assister ce conseil dans la discussion des projets de loi, de règlement d'administration publique, de décrets et arrêtés portant règlement permanent ”

“ Deux chefs de bureau au ministère de l'instruction publique et des beauxarts ; Un sous -chef de bureau au même ministère, secrétaire.
Art. 8. La commission administrative ci dessus mentionnée transmet dans le plus bref délai possible, au Ministre de la guerre, en même temps que les copies corrigées, le procès-verbal de ses travaux et ses propositions relativement à l'admission ou à l'élimination des candidats.
Art. 9. Les épreuves orales ont lieu, immédiatement après les épreuves écrites, devant chacune des commissions régionales. ”

“ C'était une de ces jolies et charmantes filles, nées, comme par une erreur du destin, dans une famille d'employés. Elle n'avait pas de dot, pas d'espérances, aucun moyen d'être connue, comprise, aimée, épousée par un homme riche et distingué; et elle se laissa marier avec un petit commis du ministère de l'instruction publique.
Elle fut simple ne pouvant être parée, mais malheureuse comme une déclassée; car les femmes n'ont point de caste ni de race, leur beauté, leur grâce et leur charme leur servant de naissance et de famille. ”

“ L'immensité des attributions du ministère de l'intérieur (qui comprenait celles des cinq ministères actuels de l'intérieur, de l'instruction publique et des beaux-arts, du commerce, de l'agriculture, des travaux publics) et les menées révolutionnaires ou royalistes dont le régime directorial était de plus en plus menacé, n'avaient pas tardé à faire sentir au gouvernement la nécessité de cette création. Il la demandait donc par ce message, dont l'arrestation toute fortuite de Geslin hâta sans doute la rédaction et l'envoi et qui fut lu au Conseil des Cinq-Cents ce même jour 6 nivôse. ”

“ Le Ministre fait, en outre, publier tous les règlements et arrêtés concernant l'Instruction Publique ; il fixe aux autorités locales la meilleure marche à suivre dans la direction et la surveillance de l'Enseignement ; se fait adresser par elles des rapports sur la situation de l'Enseignement ; les autorise à créer ou à fermer les Écoles publiques ; il établit et met en pratique les moyens de donner l'instruction aux élèves indigents ”

“ En dernier lieu, nous chercherons la cause du nombre toujours croissant des affaires litigieuses, laquelle se trouvant dans la parfaite ignorance des lois nous conduit à relier, à ce Ministère celui de l'Instruction publique.
L'enfant instruit devenu homme, son premier devoir est de servir la patrie ce qui mène à joindre les Ministères de la Guerre et de la Marine aux précédents et à examiner les réformes à y apporter. ”

“ Art. 5.
Le Conseil supérieur peut être appelé à donner son avis sur les projets de loi, de règlements et de décrets relatifs à l'enseignement, et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le Ministre.
Il est nécessairement appelé à donner son avis : Sur les règlements relatifs aux examens, aux concours et aux programmes d'études dans les écoles publiques, à la surveillance des écoles libres, et, en général, sur tous les arrêtés portant règlement pour les établissements d'instruction publique ; Sur la création des Facultés, lycées et colléges ”

“ Si les ressources communales et départementales ne suffisent pas, le Ministre de l'instruction publique accordera une subvention sur le crédit qui sera porté annuellement pour l'enseignement primaire au budget de l'Etat. ”

“ Un décret rendu dans la forme des règlements d'administration publique déterminera les conditions générales dans lesquelles il sera tenu compte aux agents et sous-agents de toutes les administrations de l'État, aux employés et ouvriers des
établissements industriels de l'État, dans le calcul de l'ancienneté exigée pour l'avancement, des services militaires qu'ils ont accomplis, avant comme après leur entrée dans les cadres. ”

“ L'instituteur révoqué est incapable d'exercer la profession d'instituteur, soit public, soit libre, dans la même commune.
Le conseil académique peut, après l'avoir entendu ou dûment appelé, frapper l'instituteur communal d'une interdiction absolue, sauf appel devant le Conseil supérieur de l'instruction publique dans le délai de dix jours, à partir de la notification de la décision. Cet appel n'est pas suspensif. j ,
En cas d'urgence, le maire peut suspendre provisoirement l'instituteur communal, à charge de rendre compte, dans les deux jours, au recteur. ”

“ Après une instruction préalable par le préfet, le conseil général arrête leur direction, le mode et les conditions de leur construction, ainsi que les traités et les dispositions nécessaires pour en assurer l'exploitation.
L'utilité publique est déclarée et l'exécution autorisée par un décret délibéré en Conseil d'Etat, sur le rapport des ministres de l'intérieur et des travaux publics. Le préfet approuve les projets définitifs, après avis de l'ingénieur en chef du département, homologue les tarifs et contrôle l'exploitation. (Art. 2.) ”

“ Ce ministère, par le grand intérêt et la variété de ses attributions, avait pour lui un attrait particulier. On sait, en effet, qu'il embrasse l'étude, et dans une certaine mesure, la direction de l'agriculture, de l'industrie, du commerce intérieur et extérieur, des sociétés commerciales et financières, des institutions de prévoyance, du réseau des voies de communication de toute nature, de l'exploitation des mines, de l'hygiène publique et de la statistique générale. C'est, pour l'homme d'Etat qui veut se faire une juste idée des besoins du pays, la plus forte école qui existe en France. ”

“ Un guerrier, revêtu d'un costume de soldat romain sur lequel est passée une écharpe rouge, tient dans la main gauche un étendard fleurdelysé; sa tête est couronnée d'épines; il pose le pied droit sur le torse nu d'un homme étendu à terre, et semble de la main droite écarter une palme et une couronne royale que lui offre un ange ailé. Cet ange, les cheveux flottants sur les épaules, porte une tunique bleue rehaussée d'or et un manteau rouge; sa tête est couronnée de laurier. ”

“ Art. 4 ter. — Un règlement d'administration publique, pris sur le rapport du ministre délégué à la présidence du conseil, du ministre de la défense nationale et des forces armées et du ministre des finances et des affaires économiques, fixera, pour le cas où plusieurs départements ministériels autres que celui ayant qualité de maître de l'œuvre devraient supporter une partie de la réalisation de l'ouvrage projeté, dans quelles conditions, préalablement à la passation des marchés, sera réglée, du point de vue budgétaire, la participation en cause. ”

“ Sainte Elisabeth est agenouillée, les yeux levés vers le ciel, les mains croisées sur son cœur, au pied d'une espèce de pupitre placé sous une grande tapisserie vert olive relevée par une embrasse rouge. Sa robe est verte et serrée à la taille par une ceinture marron ; son manteau est rouge, doublé de jaune et ramené sur sa tête en guise de voile, ses pieds sont chaussés de sandales, à ses genoux sont jelés deux cahiers de musique ouverts. ”

“ Tout chef d'établissement libre d'instruction secondaire, toute personne attachée à l'enseignement ou à la surveillance d'une maison d'éducation, peut, sur la plainte du ministère public ou du recteur, être traduit, pour cause d'inconduite ou d'immoralité, devant le conseil académique, et être interdit de sa profession, à temps ou à toujours, sans préjudice des peines encourues pour crimes ou délits prévus par le Code pénal. ”

“ Assis sur le sommet d'une tour crénelée, il est revêtu d'une tunique rose, retenue à la taille par une ceinture; un manteau marron couvre ses genoux. Les ailes déployées, les cheveux flottants sur le dos, il appuie sa main droite sur un bâton, et tient dans la main gauche une lampe allumée. Il semble chercher à sonder l'horizon ; à ses pieds, se trouve un coq. On aperçoit dans le lointain un château fort. ”

“ On aperçoit au loin des têtes d'hommes, de femmes et d'enfants levées vers le ciel.
Sainte Geneviève, accompagnée d'anges et portée par des nuages, semble implorer la clémence de Dieu en faveur des malheureux atteints du mal des ardents ; elle a un corsage rouge, une robe blanche et un manteau bleu flottant; sa tête est couverte d'un voile blanc.
Un des anges qui l'accompagnent tient une houlette, un autre paraît effrayé du spectacle qui se déroule devant lui. ”

“ Le règlement d'administration publique fixera la procédure d'instruction mixte suivant laquelle les services, soit civils, soit militaires, pourront faire valoir leurs objections au projet en cause ou demander que des aménagements y soient apporta.
(1) Complétée par la loi no 55-1044 du 6 août 1955 (J. 0. du 9 août J955) .
En cas de désaccord, le projet sera soumis à une commission mixte civile et militaire dont la composition sera fixée par décret en conseil d'Etat, contresigné par les ministres intéressés sur le rapport du ministre de la défense nationale. ”

“ Toutefois, les ingénieurs en chef des ponts et chaussées sont tenus au courant de leurs moyens d'action et peuvent en disposer dans le cas où les circonstances l'exigent, en accord avec les autorités dont dépendent ces services d'exécution, ou, à défaut, sur décision du préfet ou de l'inspecteur général de l'administration en mission extraordinaire.
Art. 3. — Pour l'exécution de sa mission, le ministre des travaux publics, des transports et du tourisme dispose d'un organe de direction et d'organes consultatifs. ”

“ La Vierge est assise, dans le médaillon, sur la sphère terrestre, la tête et les mains dans le firmament, en robe rose, manteau bleu et voile blanc. Elle semble invoquer Dieu en faveur du monde. A sa droite, apparaît le soleil ; à sa gauche brillent des planètes.
L'acrotère renferme une figure de la Vierge debout sur un croissant et présentant une croix à la bête de l'Apocalypse dont les sept têtes menaçantes sont prêtes à dévorer l'enfant qu'elle porte dans son sein. ”

“ Abraham, tunique violette, manches retroussées et tête nue, pose la main gauche sur la tête de son fils étendu à terre, les mains liées derrière le dos, les jambes repliées , une draperie sombre roulée autour des reins. Le patriarche tourne la tête du côté d'un ange ailé qui arrête sa main droite dans laquelle il tient un glaive et lui montre un bélier couché à gauche de la toile. ”

“ Au pied du lit, un vieillard, en robe rose et manteau vert, lit dans un livre ouvert qu'il tient dans ses mains. Un homme, à barbe noire, en robe brune et manteau rouge, debout, sur la gauche, lève les yeux vers le ciel entr'ouvert, où l'on aperçoit des anges et des chérubins qui jettent des fleurs. ”

“ Une bonne loi, depuis long-temps attendue, sur la RESPONSABILITÉ réelle et effective DES MINISTRES ET DES AGENS DE L'AUTORITÉ, assurera, au ministère qui l'aura proposée et fait adopter, des droits à la reconnaissance publique. ”

“ Et d'abord, il faut le dire, Muret n'avait que du respect pour les monnaies gauloises; pour ces précieux monuments il était loin de ressentir l'attrait passionné qui a poussé tant de savants à les rechercher et à les étudier, surtout depuis un demi-siècle. Le patriotisme, le devoir, tels sont les seuls sentiments qui le soutinrent dans la longue et difficile tâche qu'il a poursuivie avec un zèle et un tact qui permettent de prédire à cette oeuvre posthume le succès qu'elle mérite à tant de titres. ”

“ Dieu est assis de face, sur un nuage, en tunique jaune et manteau rose; il porte le globe du monde dans la main gauche et bénit la terre de la main droite. De chaque côté du trône divin se trouve un groupe d'anges ”