Quitus

Définition et enjeux

Albert Pitois Principes de droit de A. Pitois… (1917)

La chose jugée sur l'action ut singuli n'est pas opposable à la société. En résumé, on peut dire que, dans son principe, l'action ùt singuli est indépendante de l'action ut. umversi, mais qu'elle en est dépendante dans son exercice. L'action sociale (ut singuli ou ut universi) ne peut plus être exercée contre les administrateurs, pour fautes de gestion, lorsque l'assemblée régulière des actionnaires a approuvé les comptes des administrateurs (ce qui, pour eux, vaut quitus) à moins toutefois que ces administrateurs aient obtenu ce quitus, grâce à des réticences.
Source : Gallica

Pierre-Marie Quitard Dictionnaire des proverbes

Ce qui vient de la flûte s’en retourne au tambour.
Nous disons encore : Ce qui vient de flot s’en retourne de marée, ce que le flux amène est emporté par le reflux.
Les Latins disaient : Salis onus undè venerat illuc abiit, par allusion au naufrage d’une cargaison de sel, substance qui, comme on sait, est formée d’eau de mer.
Les Italiens disent : Farina del diavolo se riduce in crusea. Farine du diable se change en recoupe.
Les Anglais disent : What is got over the devil’s back, is spent under his belly. Ce qui est gagné sur le dos du diable est dépensé sous son ventre.
Source : Wikisource

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