Marken

“ C’est la plus belle rue d’Amsterdam. Tu te moques de moi, je ne te crois pas.
— C’est vraiment vrai. Regarde les images. Il n’y a que le Palais du Roi, sur le Dam, qu’on a bâti alors au milieu de tout cela, mais comme hôtel de ville.
— Na ! ce que tu me dis...
— Et Vondel et ses amis étaient habillés à peu près comme nos pêcheurs de l’île de Marken.
— Allons ! d’une culotte à harengs ?
— Oui, d’une culotte à harengs. Et les femmes et les petites filles portaient beaucoup de longs jupons et trois ou quatre bonnets... Et l’orphelinat bourgeois, tu sais bien, dans la Kalverstraat ? ”

“ Un jour qu'ils s'étaient ainsi embarqués sur un vapeur sans autre but que de passer entre des rives fraîches et vertes, de chaque côté desquelles s'étalaient d'immenses prairies rayées de canaux, avec çà et là un bouquet d'arbres ou une ferme en briques roses et au grand toit en tuiles noires, ils étaient arrivés à un gros village appelé Monnickendam; là M. de Chambrais se rappela que c'était l'endroit d'où l'on pouvait le plus facilement partir pour visiter l'île de Marken, et il proposa cette excursion à Ghislaine qui accepta avec plaisir: ce serait sa première promenade sur mer ”

“ Les cotisations sont perçues avec la plus grande facilité, grâce au procédé du Marken system, au moyen de timbres spéciaux collés sur des cartes remises à cet effet et que les patrons doivent rapporter aux établissemens d’assurance régionaux ; ces timbres ont une valeur de 15, 20, 24, 30 et 36 pfennigs, correspondant aux cinq classes d’assurances. On les vend dans les bureaux de poste. Tout ouvrier doit avoir une carte-quittance, qui lui est délivrée gratuitement au bureau de police. ”

“ La marque est tout signe servant à distinguer les produits d'une fabrique ou les objets d'un commerce, et la loi énumère non pas tous ces signes, mais les plus usités et les principaux parmi eux. Si la marque est la représentation du nom, il faut reconnaître que l'apposition du nom est la plus claire et la plus sûre de toutes les marques. ”

“ Messieurs, il est clair que le fabricant qui, par la supériorité de ses produits, par l'habileté et la sincérité de sa fabrication, s'est acquis une renommée méritée, a un grand intérêt à revêtir de sa marque les objets qui sortent de sa fabrique, puisque cette marque, qui les signale à la préférence du public, en facilite et en assure le débit. ”

“ Les marques sont tout signe par lequel un fabricant ou un commerçant distingue les produits de sa fabrique ou de son commerce. Leur usage, qui remonte au temps où l'écriture et la lecture étaient peu connues, et qui est presque aussi ancien que le commerce lui-même, s'est conservé et étendu : il est simple, facile et passé dans les habitudes. Mais leur caractère, leur but, ont changé plus d'une fois; il importe de les déterminer nettement.
Au moyen âge, l'industrie et le commerce avaient, comme la propriété foncière, une organisation féodale. ”

“ Lorsque l'on donne à un produit le nom d'une personne complètement étrangère à la fabrication ou au commerce de ce produit, cela constitue une véritable désignation arbitraire et de fantaisie pouvant constituer une marque, indépendamment delà forme ou de la disposition qu'elle affecte. ”

“ Cela nous paraît ne pas faire la moindre difficulté, lorsqu'il s'agit d'une marque emblématique ou consistant dans une dénomination de fantaisie ; mais que décider s'il s'agit d'une marque nominale, et que celui dont le nom ligure dans la marque ne soit pas le gérant? C'est une hypothèse qui n'a rien que de naturel ; supposez, par exemple, un fabricant qui, à un moment donné, forme une société pour l'exploitation de son industrie, et qui n'entre lui-même dans la société qu'en qualité de commanditaire ”

“ Le fonds de commerce peut aussi comprendre des marques de fabrique et de commerce lorsque les produits de la maison jouissent d'une faveur spéciale dans public, et qu'il importe d'en garantir l'origine à la clientèle. La marque de fabrique ou de commerce couvre la marchandise avec laquelle elle circule. ”

“ Comme la définition l'indique, la marque sert avant tout à indiquer la provenance d'une marchandise ; elle est tout à la fois une garantie pour le consommateur et pour le fabricant: pour le consommateur, qui est assuré qu'on lui livre le produit qu'il veut acheter ; pour le fabricant, qui trouve ainsi moyen de se distinguer de ses concurrents et d'affirmer la valeur de ses produits. C'est la marque qui donne à la marchandise son individualité ; elle permet de la reconnaître entre mille autres analogues ou semblables; on conçoit toute l'importance de la marque. ”

“ Les fils restaient marchands comme leurs pères, et tenaient à conserver ces modestes devantures, connues de toute une ville. Un marchand eût éloigné ses clients, s’il eût remplacé les vieilles grilles et les vieux volets de son magasin, changé son enseigne, ou déployé un luxe qui n’eût fait qu’exciter la défiance. Nous sommes bien éloignés de ces mœurs. Les boutiques, dans les villes du Nord particulièrement, étaient plus connues par leurs enseignes que par le nom des marchands qui les possédaient de père en fils. ”

“ C'est, d'une part, que tout mode de désignation d'objets, accompagnant les objets eux-mêmes, est ou peut devenir une marque ; c'est, d'autre part, que les seuls modes de désignation qui ne peuvent jamais être légalement assimilés aux marques, et recevoir l'application de la loi relative à ces dernières, sont ceux qui caractérisent non plus les marchandises, mais les établissements ou les maisons de commerce, qu'ils soient d'ailleurs nominaux ou emblématiques, tels que les enseignes, qui, au lieu de suivre les objets, restent attachées à la manufacture et à la boutique. ”

“ Ajoutons, du reste, ce que chacun sait par expérience, que le consommateur s'occupe moins, en général, du nom du fabricant, qui peut lui échapper, que de la marque qui, soit qu'elle consiste dans un nom de fantaisie, soit qu'elle consiste dans un emblème plus ou moins caractéristique, frappe davantage l'imagination et s'y grave mieux. ”

“ Aujourd'hui les marques de fabrique ou de commerce constituent l'un des objets les plus importants et les plus répandus de la propriété industrielle. Il n'appartient pas à tout manufacturier d'attacher son nom à l'une de ces inventions fécondes qui sont une gloire ou une fortune. ”

“ Ce qui fait la valeur d'une marque et ce qui légitime sa propriété exclusive, c'est son application à un produit déterminé.- La marque, surtout quand elle consiste dans une dénomination de fantaisie, n'est rien en dehors du produit auquel elle s'applique: elle n'est qu'un jeu de l'esprit, une création plus ou moins ingénieuse. ”

“ Les marques et les noms sont les modes les plus efficaces par lesquels un fabricant puisse désigner ses produits, et les seuls qui fassent l'objet de dispositions spéciales de la loi; mais il est encore d'autres modes de désignation d'une importance plus ou moins grande, qui sont également la propriété de ceux qui les emploient, et sont, comme tels, protégés par les principes du droit commun. ”

“ Le droit à la marque, c'est-à-dire aux signes ou dénominations susceptibles de distinguer les objets d'un commerce ou les produits d'une fabrique, naît de l'appropriation de cette marque qui doit être nouvelle dans l'industrie et pour le produit considéré. ”

“ L'une, celle du fabricant, est la marque de fabrique, et l'autre, celle de l'intermédiaire acheteur, est la marque de commerce. Rien assurément ne s'oppose à ce que le fabricant et son client s'entendent pour que les deux marques soient imprimées par une même opération. ”

“ La marque est applicable à toutes les industries. — Tout fabricant, tout commerçant, quel que soit son genre de commerce ou d'industrie, a le droit d'avoir sa marque. Nous avons entendu un jour, non sans une profonde surprise, un honorable magistrat émettre un doute sur le droit des pharmaciens à posséder une marque pour leurs produits. ”

“ Une marque de commerce ou désignation de fabrique est ainsi réputée apposée, qu'elle soit tissée, empreinte ou autrement façonnée sur les marchandises, ou qu'elle soit attachée ou appliquée sur quelque enveloppe, étiquette ou autre chose. ”

“ J'ai
toujours pensé, dit M. Malapert, que la marque de fabrique est la signature symbolique qu'un industriel ou un commerçant met sur les objets de sa fabrication ou de son commerce. Prise à ce point de vue, il semble, bien impossible de permettre à un individu de posséder plus d'une marque. ”

“ Ainsi, au XVIIIe siècle, l’enseigne d’une boutique où se vendaient des objets de mode et de luxe était entourée généralement d’ornements dans le style rococo, avec des attributs et des emblèmes peints ou dorés. ”

“ Les fabricants anciens, comme ceux de nos jours, avaient des marques qui distinguaient leurs produits de ceux de leurs concurrents et servaient aux acheteurs qui ne s'y entendaient pas autrement, à faire reconnaître de prime abord le plus ou moins de valeur des objets fabriqués, suivant la plus ou moins grande renommée dont jouissaient les fabricants ou les artistes qui imprimaient de la sorte leurs noms sur leurs œuvres. ”

“ Quid de l'emprunt à une autre industrie?— Il suit de ce que nous avons dit plus haut qu'un fabricant peut légitimement emprunter sa marque à une autre industrie. Puisque la marque a pour but d'empêcher la confusion de produits similaires, il va de soi qu'elle peut être employée parallèlement dans des industries différentes. Admettez qu'une marque consiste dans une croix et qu'elle soit employée par un fabricant de bougies, ce fabricant pourra-t-il se plaindre de ce qu'un fabricant de fil appliquera la même marque sur ses produits? ”

“ Dans les usages du commerce, le signe apposé sur les produits, pour en garantir l'identité, est souvent, au lieu d'une marque arbitrairement choisie, le nom même du fabricant, que l'on peut alors appeler marque nominale, Le nom d'un fabricant ou sa raison de commerce sont essentiellement, et plus encore que la marque de fabrique, sa propriété exclusive. ”

“ Quant à l'enseigne elle constitue un mode de désignation de l'établissement. L'enseigne, la vignette des factures alors même qu'elles auraient été déposées, ne sont pas protégées par la loi sur les marques, parce qu'elles ne sont pas des marques.
21. LA MARQUE S'APPLIQUE A TOUTES LES INDUSTRIES ET A TOUS LES PRODUITS. — Toute personne qui a créé un objet ou perfectionné un produit a le droit d'y attacher son nom qui devient alors une propriété commerciale inviolable, ou de le désigner par certaines appellations que ses concurrents doivent respecter. ”

“ Une foule de produits de fantaisie, tels que la tabletterie, la bimbeloterie, les jouets, les nécessaires, les porte-monnaie, bourses, porte-cigares, objets en acier poli, en aluminium, agrafes, abat-jour, fleurs artificielles, modes, parfumerie, plumasserie, éventails, ne peuvent s'exécuter que dans une ville où l'on trouve réunies toutes les ressources de l'art, de l'industrie et de la nature, comme ils ne
peuvent se vendre que dans un centre où le luxe et le caprice priment l'utile et le nécessaire. ”

“ Il est clair enfin que l'exemple des marques honorées, recherchées dans le commerce, et devenant pour ceux qui les possèdent une source de fortune, est pour les autres industriels une puissante incitation à marcher dans la même voie, Mais à quelle Condition l'industrie trouvera-t-elle réellement dans la marque les avantages qui viennent d'être signalés ? ”

“ Du grand commerce, de ces délicieuses marchandes, allons jusqu'au bout de ce monde de la boutique, tout au bas de la bourgeoisie nous trouvons le type crayonné d'après nature par Marivaux, Mme Dutour, la marchande de toiles une grosse commère réjouie, aimant la joie, aimant les bons morceaux, et fêtant plutôt deux fois qu'une sa fête et celle de sa bonne Toinon, toute ronde, d'une franchise brutale, d'une affabilité bruyante qui met la boutique sens dessus dessous. ”

“ On imite servilement les marques de commerce et de fabrique des maisons les plus respectables, pour vendre, sous leur nom, des contrefaçons qui ne sont le plus souvent que de grossières imitations de produits vrais, et qui nuisent ainsi, à un double titre, à leurs intérêts. ”

“ Lorsqu'un commerçant, par sa loyauté et la supériorité de ses produits, a su donner confiance à sa marque, conquérir un nom respecté, il trouve des avantages considérables, et la juste récompense d'une vie commerciale honorable, dans la cession de sa maison, du nom qui la recommande au public, de la marque qui en signale les produits. ”

“ Les marques constituent une véritable signature, par laquelle le commerçant et l'industriel caractérisent les produits de leur commerce ou de leur industrie. Leur emploi a précédé la connaissance de l'écriture, et se retrouve comme étant d'un usage familier chez tous les peuples et à toutes les époques.
En France, toutefois, sous le régime des jurandes et des maîtrises, avant Louis XIV, la marque, étant obligatoire, n'était appliquée qu'après que la marchandise avait été reconnue par la corporation comme étant fabriquée en conformité des règles qu'elle s'était imposées. ”

“ La latitude absolue que chacun a dans son choix rend suspecte à bon droit l'adoption d'une marque qui ressemble plus ou moins à une marque déjà employée, 31. Résumé. — Principe et caractère essentiel de la marque.—Nous devons nous borner au reste à poser ici les principes qui doivent présider au choix des marques.
En traitant de la contrefaçon des marques, nous entrerons dans le détail des applications nombreuses et variées auxquelles ces principes peuvent donner lieu, quand il s'agit de déjouer et de punir les tentatives de la concurrence déloyale. ”