L. Hubert

“ Limitée à la discrétion du juge naturel du mérite de l'acte de profession, la responsabilité morale ne présenté pas d'inconvéniens qu'un homme ne puisse supporter ; mais si elle comprenait encore la discrétion de tel autre avec qui le supérieur est en contact d'attributions, le poids en deviendrait déjà fatigant; et si, en outrant, on allait jusqu'à vouloir qu'elle dépendît de la discrétion de chaque individu, comme faisant partie de l'opinion , alors la responsabilité morale serait un fardeau dont refuserait de se charger tout homme qui se respecte. ”

“ Entre le Pouvoir, et l'Opinion ainsi conçue, il n'y a pas, et il ne peut y avoir aujourd'hui, de lutte capable d'empêcher le législateur de confier l'office de Juge des délits de la presse à la classe où se trouvent les hommes dont les lumières et la droiture n'adopteront que des idées justes dans l'examen, d'une accusasation pour libelle. Si un Pouvoir abusif usait de persécution , ou si une licence audacieuse attaquait l'autorité légale , quoi de mieux que de choisir pour arbitre l'être collectif, indépendant, sans ambition , sans haine, et sans crainte, appelé Jury? ”

“ Ce n'est pas dans les livres que l'on doit chercher la nature et les effets de la diffamation ; c'est dans le commerce de la vie, la vivacité des épanchements , les rivalités d'intérêt, la rupture d'une longue affection, l'aigreur de la jalousie, les machinations de l'envie, la confiance trompée , les singularités de caractère , l'irritation de l'orgueil ; c'est enfin dans le mouvement varié des passions qu'offre l'étude pratique d'un monde où des scènes bizarres se reproduisent sans cesse sous toutes les formes. ”

“ A Londres, les ministres montrent au peuple Perkins mutilé, et provoquent une guerre qui lés renverse; en Espagne, l'oppression révolte, la guerre s'allume, les revers exaltent, le triomphe adoucit, et tandis que, d'une main, la modération panse les plaies de là patrie, de l'autre elle offre l'olivier à ses ennemis; enfin, tout ce qu'il y a de beau, de grand, de noble, vient de l'esprit public, et tout ce qu'il y a de lâche, de vil, de méprisable, vient de l'esprit du public. ”

“ Lorsque la provocation n'est suivie d'aucun effet, on conçoit qu'il doit être pénible pour le Juré, dont l'esprit n'établit le délit qu'avec des idées vagues sur les caractères d'une, incitation avortée, de rendre un accusé susceptible d'encourir la peine de deux années de prison et de quatre mille francs d'amendé. Souvent la conscience se prêterait à une légère correction, au lieu qu'elle se révolte à la possibilité de punir d'une ruine totale l'auteur d'un acte construit en offense grave par la seule imagination. ”

“ « Plus la vérité est évidente, plus le libelle est répréhensible. » Peut-on en effet ne pas voir que si le libelle imprime le ridicule ou le mépris sur un homme, par la peinture de ses difformités, de ses erreurs, ou même de certaines circonstances auxquelles il ne participe que par la peine qu'il en éprouve, la justification de la vérité, devant un tribunal, aggraverait l'injure et causerait un nouveau scandale? ”

“ Enfin, l'esprit de parti fait le mal et le bien ; il imprime au corps politique ces mouvements coactifs qui témoignent l'énergie, l'ardeur, la puissance. Telles sont les passions chez les hommes ; elles se combattent, et leur mouvement balancé produit cet état de dispoition impulsive, qui prouve des organes vigoureux; la crainte s'oppose aux écarts de la témérité; l'avarice combat la prodigalité ; l'orgueil dompte la luxure. ”

“ A défaut de puissance de médiation créée par les usages, il n'en faut pas moins une quelconque; et aujourd'hui on la chercherait vainement ailleurs que dans la discrétion du dépositaire de l'autorité, appelée par quelques publicistes arbitraire légal. Maintenant la sagesse du Pouvoir consiste à manoeuvrer entre les rigueurs de la loi et les obstacles opposés à son exécution; et cela s'appelle gouverner, dans le rapport avec les hommes, et administrer, dans le rapport avec les choses. ”

“ J'avoue que voilà une vérité affligeante pour l'homme qui ne se croyait d'autre droit que celui de sentir son mal et de l'imputer au premier que sa fantaisie choisissait. En prenant cette vérité pour règle, il faudrait que cet homme passif eût la conduite, le raisonnement, la dignité d'un moteur, d'un être supérieur à celui dont il croyait être l'esclave. ”

“ Le Pouvoir est l'ordre, par cela seul qu'il subsiste, et cet ordre, dont l'utilité est trop frappante pour être niée, même par celui qui fait le plus d'efforts pour le troubler, il ne peut être rendu assez odieux par la satire de ses dispositions réglementaires, pour engager la multitude à s'en affranchir : aussi le soin de celui qui souffle la sédition est-il, en parlant d'oppression, de donner un corps au Pouvoir dans la personne du gendarme, du collecteur, ou de tout autre agent dont le peuple supporte le plus impatiemment l'action ”

“ Pour rendre un auteur criminel, ses conceptions doivent être l'oeuvre d'un esprit méchant, dont le but n'est pas d'opérer le bien en montrant le mal ; mais seulement d'effectuer le mal en dissimulant le bien. La tâche du jury est de discerner l'intention malveillante, en considérant toutefois si les attaques contre la liberté, dans la personne d'un écrivain qui l'exerce au nom de l'intérêt commun, ne sont pas plus réelles que le danger contenu dans un écrit dénoncé par l'agent du pouvoir. ”

“ SOUS UN RÉGIME CONSTITUTIONNEL.
DES PARTIS EN GÉNÉRAL.
UN Parti est une réunion d'hommes agissant avec le dessein de faire prévaloir la même opinion.
En matières politiques, l'action d'un parti peut être ou légale ou criminelle.
L'action est criminelle lorsqu'elle tend à renverser les institutions établies : elle est légale lorsqu'elle tend à perfectionner ces institutions suivant les formes indiquées par les lois. ”

“ Cette manière d'exciter, les passions produit un esprit public artificiel; ce n'est pas l'esprit public, c'est l'esprit du public. L'esprit public est fondé sur la raison, l'esprit du public est fondé sur l'erreur.
On conçoit que les belles qualités et les nobles fonctions attribuées à l'esprit public ne sauraient convenir à l'esprit du public: l'un est moteur, l'autre est mû; l'un est souverain, l'autre est esclave. Cependant l'effet extérieur est le même; l'esprit du public agit comme l'esprit public, mais les causes diffèrent essentiellement. L'esprit du public a l'impétuosité du délire ”

“ La punition, infligée comme exemple propre à inspirer une crainte salutaire , est le seul but légitime d'une plainte sous une forme quelconque; et le meilleur moyen de servir la société est de tendre à ce but directement, plutôt que d'attendre un appel à la loi de la maladresse du coupable, ou delaisser sous le manteau de l'innocence qu'intimide le scandale, ce coupable jouir paisiblement de l'intérêt qu'inspire une silencieuse victime de la diffamation. ”

“ « Tout homme a le droit de faire usage de sa raison pour examiner les points de controverse de la religion chrétienne; mais aucun homme ne peut invoquer l'autorité des lois fondées sur la religion pour prétendre au droit de nier la validité de leur principe commun, qui est la religion. Il y aurait incohérence à ne pas protéger la base de toutes les lois contre les tentatives faites avec le dessein de la battre en ruine, tandis que les derniers degrés de l'autorité civile sont à l'abri de l'outrage par les mesures de répression légale ». ”

“ S'il est constant que les dispositions, naturelles du Jury, sans exclure la volonté d'être juste, et de concourir à la punition d'un coupable, le portent seulement à ne pas compromettre sa conscience en livrant un écrivain inconsidéré à la rigneur discrétionnaire du magistrat ; et si le législateur persiste à maintenir le jugement par jury pour les délits de la presse, comme le mode le plus convenable
(6) au régime représentatif, alors il restera à chercher comment obtenir du Jury la condamnation du libelliste, sans laquelle l'ordre réclamerait le secours de la censure. ”

“ Cette époque de notre histoire nous montre qu'elle influence la presse a sur l'esprit des peuples : on y voit le journaliste diriger du fond de son cabinet toutes les impressions nécessaires à l'accomplissement des projets de la faction qu'il soutenait; on le voit morceler l'histoire , tronquer les faits , mutiler les discours , forger des citations, s'élayer de fausses maximes, et cependant parvenir à son but, qui était de détruire la morale , renverser les anciennes institutions, briser tous les freins, anéantir tous les droits, et établir une aveugle croyance en lui et ses acolytes. ”

“ Il y a distinction injuste dans la loi, de faire un tort de la diffamation envers un particulier, sans égard pour la vérité de l'imputation, et de ne faire un tort de la diffamation envers l'homme public, qu'après la preuve juridique de la fausseté de l'imputation. ”

“ Aucun écrivain ou orateur qui, entraîné par sa conscience, propage candidement et modérément ses opinions dans le généreux dessein de se rendre utile à l'humanité, ne peut être poursuivi comme criminel.
L'intention perverse étant le caractère moral du tort, elle doit se trouver dans la forme d'expression, dans le ton de sarcasme, toujours blâmable en traitant d'un sujet aussi sérieux, et dans ces arguments faux et subtils que le simple bon sens discerne aisément comme ouvrage de la perfidie. ”

“ A la vérité, en y cédant, le châtiment sera peut-être fréquemment au-dessous de l'offense ; mais un tel inconvénient est préférable à l'abolition du jugement par Jury. Conserver le Jury est de première importance : il est la dernière sauvegarde contre l'intolérance des partis ; c'est seulement sous la confiance inspirée par l'existence du Jury, que l'homme généreux osera livrer la guerre aux abus, et déconcerter, par la publicité , les manoeuvres d'un Pouvoir oppresseur. Et que la conservation d'un abri contre les coups de la puissance injuste, ne soit dédaignée par personne ”

“ Il faut se pénétrer que l'ordre naturel doit seul former l'esprit public, et cet ordre naturel est écrit dans le coeur de l'homme par celui qui l'a créé. Une vanité coupable persuade à quelques individus qu'eux seuls sont élus pour distinguer cet ordre naturel; leur présomption décide que le peuple ne peut juger par lui-même, et ils s'arrogent le droit de diriger son esprit. ”

“ Celui qui prend les copeaux laissés sur place par le bucheron, ou les broussailles dans une forêt, ou le genêt dans une lande, est dans toute la rigueur du mot un voleur ; mais le délit qu'il commet n'est pas un crime. Or, il doit exister une distinction dans l'imputation des différentes sortes de vol, et la gravité ne peut s'en établir que par les circonstances corrélatives. ”

“ La réflexion fait distinguer aisément que, sous le régime représentatif, l'état de l'individu, par tout ce qui l'affecte essentiellement, ne permet pas de classer parmi les moyens de gouverner, la faculté de corrompre des agens, pour prononcer le jugement que leur dicte une volonté arbitraire, lorsque la loi remet ce jugement à leur conscience. Sous ce régime, l'obéissance servile trouve encore à justifier ses actes par une interprétation, telle quelle, des règles de devoirs; mais la puissance de l'Opinion régit absolument l'homme public livré à sa seule impulsion. ”

“ Adoptez une doctrine pure, établissez des institutions libérales, fondez des principes inattaquables , conciliez la justice avec la puissance , créez des moeurs, assurez l'empire des lois; prêchez d'exemple enfin, et que le vice du pauvre ne soit pas le seul odieux ; alors ne redoutez plus la profusion de lumière, augmentez-en le foyer, attisez ce feu sacré, il ne peut consumer que ce qui est impur ; la vérité en sortira resplendissante de gloire et de beauté. ”

“ Dans tous les cas où l'intention de nuire, qui est de l'essence du tort, ne peut être induite par la simple induction résultante du fait, en raison de ce que l'accusé apporte des preuves contraires à cette induction, l'intention est alors une question de fait ou d'opinion à livrer à la considération du jury. Suivant lord Mansfield, la publication illégale n'est que l'indication de l'intention criminelle, et cependant lorsque dans le cas présent il a été offert évidence sur les points réservés par la cour, le même juge l'a soustraite à la juridiction du jury. ”

“ Le libelle diffamatoire a d'autres caractères : légalement il ne doit jamais fournir l'occasion d'intervenir dans la guerre des partis : l'attention doit se porter exclusivement sur les intérêts substantiels de deux individus ; et envers ces intérêts simples, un arbitre quelconque peut dispenser la justice, puisqu'il ne s'agit que de reconnaître l'existence d'une offense, afin d'en déterminer la réparation. Pour le libelle diffamatoire, comme pour tous les autres différends entre particuliers, le législateur n'est pas impérieusement commandé par la raison d'Etat dans le choix ”

“ C'est sur lacroyance en un Dieu rénumérateur et vengeur que se fondent les lois civiles : l'idée d'un avenir éternel imprime au serment ce caractère sacré qui est la source de la confiance et un garant pour la justice. Ces principes sont consacrés par la loi fondamentale ; chercher à les détruire ou à les altérer, c'est tendre à diminuer la force morale nécessaire à l'action du gouvernement; c'est commettre un tort envers la société. ”

“ Quand un prince veut gouverner avec justice, il créé un esprit public, c'est-à-dire qu'il répand et laisse répandre toutes les lumières qui peuvent éclairer le peuple sur ses véritables intérêts. Guidé par cet esprit publie, et appuyé sur lui, il peut défier tout l'univers; son trône est inébranlable. ”

“ Ce que la loi prescrit est un Devoir. Dans tout ce qui n'est ni défendu ni prescrit par les lois, l'homme n'a d'autre arbitre que sa raison, éclairée par la morale.
Tracer les limites au-delà desquelles l'homme n'a pas le droit d'exercer ses facultés , est l'ouvrage du législateur: au nom de la justice et de l'intérêt commun il défend tout ce qui peut nuire , et prononce des peines et la réparation pour le tort commis envers la société dans la personne, les biens ou la réputation des individus qui la composent.
Le TORT s'effectue par la violence, par la fraude et par la diffamation. ”

“ Les décisions fondées sur la différence entre le scandale résultant des signes ou des paroles, sont peu nombreuses ; mais, généralement la distinction a été reconnue et protégée par les magistrats dont l'opinion a fait autorité.
Il paraît que de temps immémorial, le libelle injurieux à la réputation d'un individu a été poursuivi par la partie publique.
Sir Edouard Coke dit: «Un libelliste commet une offense publique, et sur dénonciation, il peut être poursuivi au nom de l'autorité. » ”

“ Le dommage immédiat et évident qui résulte d'une imputation de crime capital, est la dégradation sociale , et le risque d'être poursuivi criminellement. Il en ressort la présomption que, d'une part, l'individu a perdu les avantages que lui procuraient ses rapports avec la société , et que de l'autre sa vie est mise en danger ; car la suspicion causée par l'imputation peut attirer sur lui le traitement infligé aux malfaiteurs. ”

“ Aux yeux du ministère public une imputation est une accusation -indirecte qui autorise à ordonner l'arrestation de l'inculpé. Si l'imputation est fondée , elle devient accusation positive , et cessé d'être diffamation ; mais si elle est dénuée de preuves suffisantes pour attirer le châtiment, le malheureux sort de prison couvert d'un odieux qui s'efface difficilement, et il a supporté les pertes et les chagrins que cause la détention. ”

“ Au lieu de ce paradoxe qui établirait qu'envers un individu, l'acte est innocent, parce qu'il est avantageux au public , tandis qu'envers le public , l'acte fût-il avantageux , serait un tort , n'est-il pas plus consistant de n'attribuer aucun mérite au médisant, et de considérer le plaignant taché d'infamie, comme indigue de la protection des lois dans une procédure où ses propres actions sont la première cause du tort dont il se plaint?
Lorsqu'un homme est réellement coupable de l'offense qui lui est imputée , ses accents ne sont pas le cri de l'innocence accusée ”

“ Enfin , la société est placée entre ces deux alternatives embarrassantes ; ne voir la vérité que par l'intermédiaire d'un pouvoir nécessaiement ombrageux, ou se soumettre à tous les troubles que peut causer la communication écrite, dégagée d'examen préalable!
Que la presse soit la plus forte protection contre les abus du pouvoir, c'est une vérité considérée comme axiome. Sous un gouvernement où la libre transmission de la pensée est interdite, l'individu souffre en silence les ravages de l'arbitraire, et ses sensations se concentrent dans la part d'oppression qu'il supporte. ”

“ Puisqu'il est admis en principe qu'un magistrat peut obtenir réparation pour une injure tendante à lui nuire dans la conservation de son emploi, la conséquence de ce principe est que toute injure susceptible des mêmes effets soit également répréhensible Si l'imputation d'ignorance a le même effet que celle de corruption; si l'intention de l'auteur, la fausseté de l'accusation, et les résultats probables, sont exactement les mêmes, pourquoi l'une serait-elle sujette à des poursuites dont l'autre serait exempte? ”

“ Le tort civil, vu dans l'acte injuste exercé contre un individu, est une violation de la lot commune; c'est nuire à quelqu'un dans sa personne, dans son honneur ou dans ses biens ; c'est causer un dommage.
Parmi les nombreux moyens employés pour effectuer le tort, le dénigrement, la calomnie, en sont de puissants, que l'intérêt collectif et individuel commande de réprimer. ”

“ Un jury peut seul discerner la vérité à travers ces locutions bizarres, ces dictons populaires, ces allusions malignes qu'il entend répéter à chaque instant : sa perspicacité, son ingénuité , peuvent seules distinguer le tort réel, et calculer ses effets probables, en matière de diffamation.
Déterminer la nature du tort, éclairer le jury,- appliquer les règlements, et prononcer la réparation , est l'acte du juge.
Sévère dispensateur de la justice, le juge en prononce les décrets avec impassibilité. L'individu n'est à ses yeux qu'une abstraction ”

“ Lorsque les faits sont relatifs à la cause, et indiqués par le client, la présomption légale est que l'avocat ne les développe que dans l'intérêt de celui qu'il défend. S'il s'écarte de la cause et s'il abuse de sa condition pour répandre l'injure sans aucun motif d'utilité, ou si, entraîné par le dessein de servir sa cause, il allègue des faits qui ne lui ont pas été rapportés par celui de qui seul il doit recevoir des informations, alors il cesse d'être abrité par le privilège, et doit répondre comme tout autre pour les fausses inculpations qu'il a volontairement publiées. ”

“ La gravité du tort s'établit, moins d'après la forme extérieure de l'offense, que par sa nature. L'incorrection du style , le vague des idées, et la faiblesse des arguments, ne sont pas toujours des motifs pour atténuer le tort par la fausse supposition que des moyens méprisables sont sans danger : il se rencontre des esprits que le. sophisme peut égarer, et ces esprits superficiels doivent, être protégés contre la corruption et ses pernicieux effets, comme la faiblesse physique l'est contre les attaques de la force. ”

“ Toutes réflexions injurieuses sur la conduite du plaignant, et toutes tentatives faites pour altérer la confiance accordée aux témoignages, ou pour répandre du doute sur la justice de la conviction , sont à éviter par le condamné qui se présente devant le tribunal, non comme accusateur, mais dans la posture d'un suppliant implorant l'indulgence. Si le libelle alléguait quelques faits particuliers, il peut justifier de la vérité par écrit afin d'atténuer sa faute, mais il ne lui est pas permis de s'écarter du sujet pour lequel il est condamné. ”