Biens d'Église

“ A Dieu seul, source de tous les biens, et à son Eglise dirigée par le Saint Esprit, appartiennent le droit et le pouvoir d'éclairer, de toucher et de convertir les cœurs, de fonder et d'assurer l'ordre social. ”

“ Car nous nous éloignons des doctrines vulgaires et terrestres, nous obéissons aux commandements de Dieu, nous suivons la loi de notre Père céleste, et nous rejetons toutes les opinions humaines. Notre philosophie n’est pas seulement pour les riches, mais les pauvres en jouissent aussi gratuitement. La doctrine qui vient de Dieu est trop relevée pour qu’on puisse la payer avec les biens de ce monde. ”

“ Il y a ici, Messieurs, des principes, des droits et enfin des considérations de convenance.
Quant aux principes et au droit, mes idées sont aujourd'hui ce qu'elles ont toujours été : que dans un pays catholique, l'Église ne saurait être privée du droit d'acquérir ; que ce que l'Église acquiert en vertu de ce droit constitue une propriété aussi sacrée que la propriété des particuliers, et que, par conséquent, sans enfreindre ces principes, on ne saurait décréter, sous aucun prétexte, l'aliénation des biens ecclésiastiques. ”

“ Nous ne parlons ici qu'au point de vue légal et abstraction faite de tout principe religieux ; car si nous devions raisonner en chrétien, nous nous bornerions à faire observer que tout ce qui regarde l'exercice du culte est du ressort de l'autorité ecclésiastique; et comme le chrétien demeure toujours tel, quelle que soit la robe qui le couvre, il est évident que, sous le rapport des sympathies et de la bienveillance, la cause d'une église, autorisée ou non, se recommande par elle-même à tous ceux qui ont le droit d'en connaître. ”

“ C'est la Société des hommes liés par leur conscience devant Dieu. C'est ce qu'il y a de plus noble, de plus pur, qui constitue la Société que nous appelons Eglise. L'étymologie, le sens, la consécration du mot indiquent que cette société, par son caractère, par sa nature, par son objet, est au-dessus de toute société. ”

“ Eh bien, cette Eglise pleine de foi, tout ce peuple mû par une même inspiration de la conscience, par une même espérance, par un même zèle qui lui faisait braver la mort et les supplices; tout ce peuple uni par le cœur, par l'intelligence, le consulter pour l'élection des chefs de l'Eglise, il n'y avait rien de si naturel, rien qui pût offrir de plus sérieuses garanties. ”

“ Ils ne connaissent ni les enseignements des saints Pères, ni les constitutions pontificales, ni les décrets des conciles particuliers et généraux concernant l'origine, la nature et la destination des biens et des droits temporels de l'Église. Car quiconque connaît la doctrine de ceux qui sont établis de Dieu pour enseigner toutes les nations, comprend qu'il y a obligation pour tout catholique de se soumettre au droit de l'Église, sous peine d'être traité comme un païen et comme un publicain. ”

“ Apprécier dans chaque Eglise les biens spirituels et avantages particuliers qu'elles offrent et faire prévaloir ce côté bienfaisant sur les erreurs qui peuvent s'y rencontrer, voilà la conduite équitable à tenir. ”

“ Gardienne de la foi et de ses manifestations par les libéralités, l'Église se constitua naturellement aussi la gardienne fidèle des biens aumônes, c'est-à-dire des terres qui lui étaient données libres de toute affectation autre que le service de Dieu. ”

“ Les conciles généraux ne sont point exceptés de cette règle. Nous savons qu'il leur appartient de définir les vérités de foi et de terminer toutes les controverses dogmatiques. Nous savons que la puissance civile n'a point à se mêler du dogme, qu'elle n'a point à prononcer sur la doctrine dont l'administration et le dépôt sont du ressort exclusif de l'autorité spirituelle, c'est-à-dire, du ressort de l'Eglise, dont le tribunal est reconnu infaillible par tous les Catholiques. ”

“ L'autorité laïque devra concourir, par tous les moyens en son pouvoir, à protéger la morale, le culte et la religion, en empêchant les scandales qui les blessent; elle prêtera aussi à l'Eglise l'appui nécessaire pour l'exercice de l'autorité épiscopale. ”

“ Mais ce qui doit nous saisir d'étonnement et nous remplir de frayeur, c'est que des gens élevés dans l'Eglise de Dieu aux ordres les plus sacrés, employés à la célébration des plus augustes mystères, revêtue du sacerdoce de Jésus-Christ, ses vicaires, ses substituts; que des personnes adonnées à toutes les bonnes œuvres et regardées comme des modèles de sainteté, en viennent quelquefois, par des chutes éclatantes, aux dernières extrémités. ”

“ Le 4 novembre 1789, la Constituante avait supprimé les biens ecclésiastiques, mettant le clergé et le culte à la charge de l'État : « Tous les biens ecclésiastiques sont à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres et au soulagement des pauvres. » ”

“ L'Eglise de France, par exemple, doit particulièrement se montrer jalouse de conserver avec fidélité le précieux dépôt de ses libertés et de ses franchises. Quant aux matières de foi, les décisions des synodes ou conciles particuliers sont sans doute d'un grand poids; mais elles ne lient le corps entier de l'Eglise qu'autant qu'elles ont été reçues dans toute la chrétienté. Chaque souverain, en qualité de protecteur, peut soumettre à l'examen des évêques de ses Etats, ce qui a été décidé par un concile particulier assemblé dans un territoire étranger. ”

“ La quantité de biens donnés au clergé est une attestation des services qu'il a rendus aux peuples, surtout dans les temps malheureux. Ceux qui ont lu l'Histoire ecclésiastique, savent que les églises ont été enrichies par les souverains, par les évêques qui, en se dévouant au service d'une église, lui donnaient leur patrimoine; par de riches particuliers qui mouraient sans héritiers nécessaires par des seigneurs à qui la conscience reprochait des concussions et qui ne pouvaient les réparer autrement, etc. ”

“ Qui pourvoit à l’instruction de ceux qui sont rentrez dans le sein de l’Eglise Catholique et de leurs enfants ; et les maintient dans leurs biens, en satisfaisant aux devoirs de la Religion.
LOUIS par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Le désir que Nous avons eu de voir tous nos Sujets réünis dans la Religion Catholique, Apostolique et Romaine, établie et observée si religieusement depuis tant de siècles dans nôtre Royaume, Nous ayant obligé de révoquer par nôtre Edit du mois d’Octobre 1685. ”

“ Pendant les dix premiers siècles de l'Église, il existait une grande harmonie entre les maximes et les exemples, entre la théorie et la pratique, parce qu'on suivait religieusement les paroles et la conduite de Celui de qui il avait été écrit qu'il donnerait l'exemple de toutes les vertus et qu'il enseignerait toute vérité. ”

“ TITRE V ART. 1er. — Toutes les églises métropolitaines, cathédrales, paroissiales, non aliénées, nécessaires au culte, seront mises à la disposition des évêques.
ART. 2. — Sa Sainteté, au nom de l'Eglise, pour le bien de la paix et l'heureux rétablissement de la religion, déclare que ni elle ni ses successeurs ne troubleront en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques, et qu'en conséquence, la propriété de ces mêmes biens, les droits et revenus y attachés demeureront incommutables entre leurs mains et celles de leurs ayant-cause. ”

“ Les uns reconnaissent dans l'Eglise le pouvoir direct sur toutes les affaires temporelles; les autres, effrayés des conséquences qui dérivent d'un tel système, se réduisent à l'enseignement du pouvoir indirect ”

“ Si nous consultons les canons de l'Eglise., nous voyons qu'en tout temps les frais de visites épiscopales ont été mis à la charge des paroisses. Ces canons, en effet, ne sont que l'expression de la règle évangélique, tracée par Notre-Seigneur Jésus-Christ et par ses Apôtres. Les évèques, comme tous les ministres de la religion, sont des ouvriers qui ont droit de vivre aux dépens de ceux pour qui ils travaillent.
Le divin Législateur envoie ses Apôtres prêcher le royaume des cieux. guérir les malades, chasser les démons et ressusciter les morts. ”

“ Les ennemis de l'Eglise ne s'attendaient sans doute pas à ce résultat de la guerre acharnée qu'ils lui font ; guerre bien plus funeste encore à la société civile qu'à l'Eglise elle-même.
8. PARTAGE DE LA PROPRIÉTÉ DIOCÉSAINE AU PROFIT DES PAROISSES,
devenues par là personnes morales. — Les églises épiscopales, désignées autrefois sous le nom de paroisses, et aujourd'hui sous celui de diocèses ou d'évêchés, ont toujours, depuis leur création, formé des Eglises particulières ayant leurs biens propres. ”

“ Or , qu'enseigne la religion aux acquéreurs des domaines nationaux ?
Siles domaines qu'ils possèdent sont des propriétés du Clergé, c'es hôpitaux, l'Eglise déclare excommuniés, tous les injustes détenteurs de ces biens (2) . Qu'étoit-ce, qu'est-ce que l'excommunié ? Il n'avoit plus aucune part aux prières ni aux bonnes oeuvres de ses frères chrétiens, on ne le visitoit point, on ne le saluoit point, on ne mangeoit point avec lui. « Qu'on récite le pseaume 108 (5) » contre l'envahisseur des biens ecclésiastiques,. » ”

“ Seront aussi admis à jouir des mêmes biens et des mêmes avantages les justes qui se trouveront alors sur la terre, attendant la venue du Christ, et qui, éprouvés par les persécutions, auront échappé aux coups de l’antechrist. ”

“ Et considérant l'ordonnance de l'Eglise et les Saints Canons qui veulent que les Evêques remettent à leur famille les biens qu'ils en ont receus, et à leurs Eglises et aux pauvres et autres œuvres pies ce qui provient du bien de l'Eglise, pour me conformer à une loy si sainte et si équitable j'ay desjà disposé d'une partie de mes biens en faveur de l'Eglise et des pauvres, ce que je veux estre accompli par mon héritier en cas que je n'aye pas tout acquitté de ces donations avant mon déceds, et au surplus j'ay disposé de mes biens ainsy que s'ensuit ”

“ Etablissements ecclésiastiques. — 43. Séminaires diocésains. - U. Caisses ecclésiastiques. - 5. Fabriques. - 16. Bénéfices.
5. SOCIÉTÉS RELIGIEUSES. — Ce que nous avons dit des sociétés humaines en général et de la famille en particulier, relativement au droit de posséder des biens, s'applique à la société religieuse et conséquemment à l'Eglise, comme à toute société légitime.
La société religieuse que nous appelons l'Eglise, est tout à la fois divine, humaine, religieuse et spirituelle : elle est divine par l'origine de son institution : humaine par les membres qui la compo-
sent ”

“ L’association formée parla communauté de croyance et de culte est tout spécialement placée dans la nécessité d’avoir des biens. Uue religion sans culte s’affaiblirait bientôt et serait sans empire sur des êtres qui ne sont pas de purs esprits. Il faut des ressources pour subvenir aux frais qu’entraîne un culte public (Portalis, Discours et travaux sur le Concordat, p. 4- — Affhe, Traité de la propriété des biens ecclésiastiques, chap. i. — CardinalGoussBT, Du droit de l’Eglise touchant la possession des biens destinés au culte) . ”

“ Tout ce qui peut appartenir à des personnes ou à des choses ecclésiastiques, et sur qui il n'est rien spécifié dans les articles précédents, sera régi et administré suivant la discipline de l'Eglise canoniquement en vigueur. — Art. ”

“ Il vous reste de plus grands sacrifices à accomplir pour mettre le comble à vos mérites à l'égard de l'Eglise catholique, La conservation de l'unité de la sainte Eglise, le rétablissement de la religion catholique en France, exigent actuellement de vous une nouvelle preuve de vertu et de grandeur d'âme qui montrera de plus en plus au monde entier que votre amour ardent pour l'Eglise est absolument désintéressé et uniquement dirigé vers le bien de l'Eglise elle-même. ”

“ Et vous faites toujours de vos gains un usage que la morale puisse avouer; vous adorez, sans doute, un autre dieu que le veau d'or? Laissons cela. Vous criez à la religion de l'argent! Eh ! Messieurs, fondez, comme fait l'Eglise, avec la charité des fidèles et le peu de ressources qui lui restent, fondez-nous des institutions charitables, sans parler de toutes les oeuvres de l'Eglise, couvrez-en le sol de la France, ayez dans vos rangs un saint Vincent-de-Paul, et nous vous écouterons. ”

“ Je jure d’être bon citoyen, bon pasteur et bon chrétien. En qualité de citoyen, je me soumets et m’engages à remplir toutes les obligations que la loi m’impose, comme pasteur, de veiller. avec soin, sur les fidèles qui me sont confiés et, comme chrétien, de ne reconnaître d’autre autorité ecclésiastique que celles du Saint-Père et des évêques, chefs et princes de l’église catholique, apostolique et romaine, dans laquelle je veux vivre et mourir, fallût-il répandre mon sang jusqu’à la dernière goutte. ”

“ Comment ne comprenez-vous pas que si Dieu est débouté de son droit ici bas, en ce qui concerne les nécessités de son culte, et quoi de plus nécessaire à ce culte que le traitement de ses prêtres, comment ne comprenez-vous pas que tous les titres sur lesquels se fonde la propriété humaine seront logiquement lacérés demain.
Quand la cause de l'Eglise est méconnue, toute justice, toute subordination sont à la veille d'être anéanties. ”

“ Catholiques attachés à votre religion, vous qu'avec tant de bonheur nous voyons encore dans nos églises, mais qui croyez pouvoir, sans péril pour votre âme, et uniquement afin de défendre vos intérêts professionnels, adhérer à des erreurs, à des sociétés condamnées par l'Eglise ! ”

“ Remarquez encore ce trait de ressemblance entre la foi et la loi. Dans le cours de notre existence, quand il s'agit d'un fait marquant de notre vie, d'un fait qui fait époque, regardez : vous avez près de vous, d'un côté un prêtre, représentant de Dieu, de l'autre, le représentant de la Loi. À votre naissance, le baptême et l'état civil. Plus tard, première communion et école laïque. Plus tard encore, mariage, — mariage religieux à l'église et mariage civil à la mairie. Tout le temps de son existence, le chrétien est sous l'emprise de l'église, et le citoyen sous l'emprise de la loi. ”