Tréfonds

“ Elle repose sur la confusion des propriétaires et des extracteurs. Elle veut que l'établissement des concessions ait amené l'expropriation de travailleurs de la mine. Elle rend partiellement compte de la réalité
(1) E. BROSSARD, op. cit.
(2) Il s'agit du dernier directeur de la Société civile des Tréfonds.
et l'illusion qu'elle crée est d'autant plus parfaite que, par le jeu des héritages et des transactions, les tréfonds sont allés se divisant; les petits tréfonds furent donc beaucoup plus nombreux au xxe siècle qu'au début du xixe. L'intérêt de la thèse stéphanoise est évident ”

“ Que le droit, en effet, ne s'applique pas seulement à la superficie, mais pénètre plus profondément et adhère, au tréfonds lui-même. Qu'ainsi il est juridique, autant que rationnel, de décider que l'occupation temporaire, par la mer, du terrain litigieux n'a fait que suspendre, au préjudice des concessionnaires primitifs, l'usage de leur droit, au lieu de le détruire dans sa racine, et que ce droit à dû reprendre toute son efficacité du moment où a cessé le fait de force majeure qui en avait paralysé l'exercice ”

“ Celui qui achète le droit d'exploiter une carrière, même jusqu'à épuisement, ne songe nullement à se réserver la propriété du tréfonds ; il n'a en vue que les pierres à extraire ; et, dans ces termes, il en doit être de la
(1) Des Priv. et Hyp., t. 2, n° 404 bis, 5e édit.
(2) Revue pratique, 1.1, p. 22, n° 12. t
vente dont il s'agit comme d'une vente de bols pour être abattus, de fruits pour être coupés, laquelle, comate je rai dit plu* haut (no 50) , ne constitue qu'une vente mobilière.
C'est, en effet, ce que' la Cour de cassation a plusieurs fois jugé ”

“ Je le demande à tout homme raisonnable.
On peut dire que, dans ce cas, le trésor ne, jouit pas des fonds; mais dans l'autre hypothèse, il peut n'en pas jouir davantage, quoiqu'ils lui aient été versés, car ils peuvent rester en stagnation dans sa caisse. Il y a donc toujours de l'avantage à a voir de préférence les fonds en effets qui produisent des intérêts au trésor, et qu'il peut réaliser dès qu'il en éprouve les besoins. ”

“ Outre ces mouvemens de fonds, le trésor public est souvent dans le cas d’entreprendre les plus vastes opérations de crédit. Il n’y a pas de commerce ni d’industrie qui emprunte davantage ; ces emprunts sont représentés par des émissions de papier, titres de rentes pour la dette fondée, et billets de caisse ou bons du trésor pour la dette flottante. ”

“ Tous les jours les écus du trésor sont convertis en effets de commerce par les soins des receveurs-généraux, pour opérer sans déplacement la transmission des fonds.
Tous les jours le trésor dépose des fonds à la banque ou en retire. Souvent des avances considérables, commandées par l'intérêt urgent de la chose publique, ont été faites au commerce ou à des fournisseurs.
(1) L'un de mes amis m'écrivait, dans ce tems-là, de Paris, « la » rente ne fait qu'augmenter, on porte aux nues le ministre ; c'est un » délire eu faveur de l'une et de l'autre. » ”

“ Genre de mort qui ne duit pas A gens peu curieux de goûter le trépas.
110 FABLES.
Dans cette intention, une vieille masure Fut la scène où devoit se passer l'aventure : Il y porte une corde, et veut avec un clou Au haut d'un certain mur attacher le licou.
La muraille, vieille et peu forte, S'ébranle aux premiers coups, tombe avec un trésor. Notre désespéré le ramasse, et l'emporte; Laisse là le licou, s'en retourne avec l'or, Sans compter : ronde ou non, la somme plut au sire. Tandis que le galant à grands pas se retire, L'homme au trésor arrive, et trouve son argent
Absent. ”

“ Trésor découvert dans les dépendances d'un chemin de fer. — Les trésors découverts dans des terrains incorporés à une voie ferrée et compris dans le péri-
le propriétaire des terrains sur lesquels ils ont été trouvés.
En principe, Monsieur le Ministre, « la propriété d'un trésor appartient à celui qui le. trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds » (C. civ., 716) . ”

“ « Le décotivert du trésor est de 500 millions. » Cela fut dit le mercredi et dédit le jeudi. Le découvert réel étant rempli à moitié par les fonds de correspondance, n'absorbe plus que la somme utile et convenable de bons royaux. « Qu'on ait 700 millions à. demander au crédit. »
Soustrayez desdits 700 millions, l'une et l'autre moitié ou la totalité du découvert, on n'aura plus que 200 millions à demander; lesquels chiffres ne sont pas à confondre, en bonne justice.
« Avec l'amortissement, on négociera à 100. » Un emprunt de 700 millions, au cours de 100, c'est-à-dire au pair! ! ! ”

“ On fait donc des efforts énormes, ces fosses-là sont ordinairement très creuses, on sue, on fouille, on travaille toute une nuit, car c’est la nuit que cela se fait, on mouille sa chemise, on brûle sa chandelle, on ébrèche sa pioche, et lorsqu’on est arrivé enfin au fond du trou, lorsqu’on met la main sur « le trésor », que trouve-t-on ? qu’est-ce que c’est que le trésor du diable ? Un sou, parfois un écu, une pierre, un squelette, un cadavre saignant, quelquefois un spectre plié en quatre comme une feuille de papier dans un portefeuille, quelquefois rien. ”

“ On peut faire trop de bien avec un trésor comme celui qu'il y a peut-être là, réparer trop de crimes et d'injustices; il y a dans le monde trop de misères à soulager ! Savez-vous ce que je propose, Trelawney? le voici : Convenons avant tout que nous regarderons ce trésor comme une trouvaille ordinaire de monnaies anciennes, dont la moitié, aux termes de la loi, appartient à celui qui l'a faite et l'autre moitié à l'Etat, c'est-à-dire au roi George. ”

“ Jamais l'art d'unir les contraires n'avait été poussé aussi loin, et jamais si scandaleuse iniquité n'avait affligé l'honnêteté publique et dépouillé le trésor ! Le trésor ? Et d'où vient, ma Dame,
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que vous l'actionnez en répétition ? Qu'y a-t-il ici de commun entre vous et lui ? est-ce que le trésor est votre débiteur? est-ce qu'il a contracté pour vous, reçu pour vous, liquidé pour vous? Le trésor a remis l'argent de l'ancienne liste civile aux créanciers de l'ancienne liste civile. Le trésor n'est ni l'héritier', ni le donataire, ni l'acquéreur des créanciers. ”

“ Obtenir des, Chambres plus de fonds qu'il n'en faut, encombrer les Caisses d'argent, est une médiocre et désastreuse adresse.
Le plus habile en finances, comme dans tout autre art, est celui qui, de faibles moyens., tire de grands résultats. J'ai vu pendant huit ans le Trésor, né thésaurisant point, menacé, chaque jour d'épuisement, ne se plaindre jamais de ses besoins , jouir d'un haut crédit, suffire sur tous les points à d'urgentes et immenses dépenses, avec huit ou dix millions de frais de negociations. ”

“ Grande corbeille en osier, avec des manettes et un couvercle, pour mettre la provision de pain. — De panaria, de panem.
2. Terme de construction, Voûte en briques dans l’enchevêtrure d’un plancher, que l’on a ménagée pour le passage des gaines de cheminée. Se dit quelquefois de l’enchevêtrure elle-même. — À Paris, l’enchevêtrure s’appelle trémie, par analogie avec la trémie des moulins à farine. Je ne doute pas que la même analogie n’existe pour panière, qui a dû être, dans les moulins de nos contrées, le nom donné à la trémie. ”

“ Assignation, en termes de Finance, est un Ordre ou Mandement, qui s’expédie au trésor royal, peur faire payer une dette sur un certain fonds. On donne à des Trésoriers des assignations sur divers Fermiers, pour prendre le fonds destiné à leur maniment. On a donné à ce créancier une assignation sur la coupe d’une telle forêt.
Assignation, est aussi une constitution de rente, un établissement de pensions sur certaines terres, ou revenus, qui y demeurent affecfés & hypothéqués. L’assignation du douaire de cette femme a été faite sur une telle maison. ”

“ Les bas-fonds se soulèvent souillés de vase et d'écume, engloutissent les navires dans les abîmes, et bondissent avec fureur contre les digues élevées par la prudence des hommes pour préserver leurs demeures, leurs vergers et leurs moissons. ”

“ Le baron Louis ajouta que dans le service particulier du Trésor, la dépense marchant plus vile que la recette, il fallait subvenir à l'excédent de dépense par des emprunts, que les prêteurs naturels étaient les receveurs généraux, et que dès lors il était essentiel que ces agents fussent des capitalistes importants, aidant le Trésor de leurs propres fonds et de leur crédit. ”

“ Je vous fais remarquer de nouveau que les 103,200,000 fr. existant en caisse et portefeuilles se composent en grande partie de valeurs qui tombent
tombent échéance dans le courant de l'année, et sur
lesquels le trésor ne perd point d'intérêt. Par conséquent il n'y a point, comme on le dit, réplétude dans les caisses. Depuis quinze ans il y a toujours eu dans les portefeuilles du trésor, à toutes les époques, des effets de commerce sur Paris, remis par les receveurs généraux et dont ceux-ci paient les intérêts au trésor jusqufaux échéances ”

“ Vous verrez que Perrin tire l'argent à lui, Et ne laisse aux plaideurs que le sac et les quilles.
LXII.
Le Trésor et les deux Hommes.
Un homme n'ayant plus ni crédit ni ressource, Et logeant le diable en sa bourse, C'est-à-dire n'y logeant rien, S'imagina qu'il ferait bien De se pendre, et finir lui-même sa misère, Puisqu'aussi bien sans lui la faim le viendrait faire : Genre de mort qui ne duit pas.
A gens peu curieux de goûter le trépas. ”

“ Le trésor regorge de fonds qu'on le supplie d'accepter au modique intérêt de 3 pour 100; la banque de France a dans ses caisses en numéraire plus qu'elle n'a de billets; le ministre des finances répugne à l'emprunt en 5 pour 100, dans la crainte que ce fonds n'atteigne bientôt 80 et 85. ”

“ Je crois que l'on peut faire des observations sur les deux millions prêtés à divers manufacturiers, négpcians et armateurs;; par la même raison que le trésor ne reçoit pas des contribuables des fonds pour acheter des rentes, il n'en reçoit pas non plus pour faire des, prêts. Tous ces prêts dégénerent ordinairement en pertes : on demande d'abord des délais, puis des remises pour s'acquitter. L'embarras où l'on se trouve pour payer , fait que l'on s'accoutume à considérer l'emprunt comme un encouragement accordé à l'industrie. ”

“ Quant à ceux que, si imprudemment, vous appelez riches, vous oubliez que tel banquier ou telle banque a fait vendre beaucoup de ces bons qui figurent toujours en leur nom sur les registres du Trésor, bien qu'ils se trouvent, pour la plupart, dans les mains de personnes fort peu aisées, qui ne les ont achetés à la Bourse que pour placer instanjanément leurs fonds. ”

“ Le Trésor ne doit pas chercher des profits, et il doit craindre les pertes. Il n'a jamais rien gagné aux spéculations, et très-souvent il y a beaucoup perdu; et puis on a jeté les pertes dans les débets, les créances irrécouvrables, les frais de négociations, les pour mémoire. Des exemples, des souvenirs très—anciens nous apprennent qu'autrefois quand le Trésor spéculait, des gens bien instruits spéculaient en avant, en arrière ou à côté de lui; et tandis que le Trésor, toujours maladroit, malheureux ou mal servi, n'éprouvait que des pertes, de plus habiles s'enrichissaient. ”

“ Différence. . . . . . ; . . . 12,000,000 fr.
qui provient de ce que M. Bricogne n'a pas déduit les 12,23 8,000 fr. reportés par la loi du 25 mars 1817 à l'exercice 1814.
Indépendamment de ces 98,032,000 fr. le trésor doit avoir f en caisse ou en valeurs, le montant de la dette flottante; car cette dette, à l'exception de la partie dont l'origine est antérieure au Ier avril 1814 et qui est Un véritable déficit, comme M. Bricogne le reconnaît, cette dette flottante , disonsnous, se compose des fonds qui ont été déposés, au trésor. ”

“ « Oui ! » À ces paroles, la raison du roi s’envola de sa tête ; et il se leva sur ses pieds, et cria au chef-trésorier : « Marche devant moi ! » Et le trésorier se dirigea vers le Trésor ; et le roi le suivit et arriva au Trésor qu’il trouva, en effet, complètement vide à l’intérieur et intact au dehors ; et le roi fut stupéfait et anéanti, et dit : « Voici que l’on a pillé mon Trésor sans craindre ma puissance et ma colère ! » Et il fut courroucé d’un grand courroux et alla à l’instant assembler son Diwân ”

“ Vous verrez, mesdames, ce qu'étaient les domaines de ces grandes familles du bon vieux temps ; vous pourrez marcher tout un jour, et marcher vite, sans rencontrer les limites des terres que le comte de Treguern vient de racheter.
Il s'interrompit et un petit sourire vint à ses lèvres, tandis qu'il ajoutait :
– Quand tout Paris va descendre ainsi au pauvre bourg d'Orlan, je suis bien sûr que les trois Freux et la Morte iront chercher fortune ailleurs ! ”

“ Dette flottante ou passif des caisses;
LA marche des recettes est devenue plus rapide que celle des dépenses, dit M. Bricogne, elle trésor regorge d'argent; pourquoi donc augmenter la dette flottante de 48,900,000 fr. ?
N'est-il pas établi par notre discussion sur le chapitre premier, que cette réplétude se bornait à un encaisse de 19,000,000 fr., c'est-à-dire aux besoins d'une semaine environ? N'avons-nous pas fait sentir quelle perte il y aurait à réaliser les valeurs qui sont au trésor ? ”

“ A Prix d'or, Robba meubla le château de bahuts vénitiens incrustés de nacre et d'argent, de coffres fouillés comme une dentelle; des rideaux de brocart tombèrent raides et superbes devant les fenêtres garnies de vitraux magnifiques.
Il en coûterait un mois de travail et quatre millions.
et la réalité serait digne du rêve.
En même temps, le seigneur de Pierrefonds recevait, chaque jour, en son hôtel de l'avenue Kléber, deux mille lettres et deux cents télégrammes de félicitations, de sollicitations, de demandes de secours, de recommandations, d'offres de tous genres. ”