Ordre royal

“ « Toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartenait pas, ou qui se sera attribué des titres royaux qui ne lui auraient pas été légalement conférés, sera punie d'un emprisonnement de six mois à deux ans ; » Vu les articles 67 et 6 de notre ordonnance du 26 mars 1816, portant: « Tous les ordres étrangers sont dans les attributions du Grand Chancelier de l'ordre royal de la Légion d'honneur; il prend nos ordres à l'égard des ordres étrangers conférés à nos sujets, et transmet les autorisations de les accepter et de les porter ; » ”

“ CHEVALIERS DE L'ORDRE ROYAL DE LA LÉGIOND'HONNEUR.
CET ordre, civil et militaire, a été institué par Napoléon, pour récompenser d'importans services rendus à. la société, dans toutes les professions qui contribuent à sa gloire et à son bonheur; mais, quelque honorable qu'en soit la décoration, pour ceux qui n'appartiennent pas à l'ordre militaire, elle l'est beaucoup plus pour ceux qui se sont fait remarquer sur le& champs de bataille par leur bravoure. L'intrigue ou la faveur peuvent aisément la procurer à un simple commis, à un homme de lettres, auteur d'une pièce de théâtre ”

“ Notre intention étant d'honorer, autant qu'il est en notre pouvoir, ledit ordre, nous déclarons que nous, notre cher et bien-aimé fils, le prince royal, les rois nos successeurs, les princes héritiers présomptifs de la couronne, porteront la croix dudit ordre de Saint Henry.
5. Nous déclarons ledit ordre compatible dans une même personne avec les autres ordres que nous, ou nos successeurs pourrons fonder.
6. Les grands croix ne pourront être tirés que du nombre des commandeurs; les commandeurs que du nombre des chevaliers ”

“ On peut se représenter les états généraux, sous la vieille monarchie, comme une image affaiblie de nos assemblées législatives. La nation divisée en trois ordres: noblesse, clergé, tiers état, nommait des députés chargés de concourir avec la royauté au rétablissement de l'ordre dans l'administration et dans les finances publiques et à la réforme des lois. ”

“ Le gouvernement de l'ordre appartient à l'assemblée, qui se compose du grand chancelier, président au nom du roi, quatre grands-croix, le secrétaire, le trésorier, le maître des cérémonies, le fiscal et le caissier, et de quatre chevaliers pensionnés. ”

“ LES DÉCLARATIONS DU ROI Le roi veut que l'ancienne distinction des trois ordres de l'État soit conservée en son entier, comme essentiellement liée à la constitution de son royaume; que les députés librement élus par chacun des trois ordres, formant trois chambres, délibérant par ordre, et pouvant, avec l'approbation du souverain, convenir de délibérer en commun, puissent seuls être considérés comme formant le corps des représentans de la nation. ”

“ Ils ajoutent que le Grand Maître est nommé par l’Empereur ; qu’il a le pouvoir exécutif et dirigeant ; qu’il administre avec le concours du Conseil de l’Ordre, dont les membres sont élus par l’Assemblée générale annuelle. ”

“ Chaque Etat monarchique de l'Europe possède plusieurs de ces ordres, dont les décorations sont conférées par le souverain. Il en existe un seul en France: l'ordre national de la Légion d'honneur.
CHEVALIER. Citoyen du deuxième des trois ordres dans la république romaine.
Au moyen-âge, celui qui avait reçu l'ordre de la chevalerie.
Membre d'un ordre religieux ou militaire; celui qui a obtenu la décoration d'un des ordres institués par un souverain, et spécialement celui qui a le dernier grade dans les ordres qui en comptent plusieurs. ”

“ Le Roi a desiré que les conférences eussent lieu & sussent reprises sous les yeux de ses commissaires. Les trois Ordres ont souscrit avec reconnoissance à tous les desirs du Roi.
Il s'agit maintenant d'expliquer quels surent les motifs, de l'Ordre de la Noblesse, quand il statua par ses décrets que la vérification des pouvoirs seroit faite dans son Ordre.
Il se fonda sur l'autorité des faits & sur la raison.
Il crut avoir fait ce qu'il devoit faire ; il croit qu'il ne pouvoit faire que, ce qu'il a fait. ”

“ Elle auroit desiré y trouver plus de déférence. . . . Ah ! Sire, c'est à votre coeur seul que l'Ordre de la Noblesse en appelle. . . . Sensiblement affectés, mais constamment fidèles, toujours purs dans nos motifs, toujours vrais dans nos principes, nous conserverons sans doute des droits à vos bontés: vos vertus personnelles fonderont toujours nos espérances.
Les députés de l'Ordre du Tiers-État ont cru pouvoir concentrer en eux seuls l'autorité des États-Généraux. ”

“ Les membres de la noblesse héréditaire, qui sont employés dans les armées., dans des fonctions publiques , ou dans le ministère des cultes reconnus par la loi, ont le droit de se faire agréger à celui des trois ordres, avec lequel leur position sociale a le plus d'analogie. Les notables de chaque ordre , se réunissent en Colléges, dans leurs arrondissemens respectifs , pour procéder aux élections qui leur sont attribuées, ou pour émettre leurs avis sur les affaires publiques. ”

“ Royauté, Charte, chambres, colléges électoraux, jury, municipalités, conseils généraux, conseil d'état, gardes nationales, organisation militaire, administration, finances, rapports de l'état et de l'église, instruction publique, régime colonial, Code pénal, Code civil, (la nomenclature épouvante!) tout a été repris à la fois en sous-oeuvre. Voici le tour de la pairie. Ce dernier rempart de l'ordre, ce dernier débri de la monarchie va être mis en poussière. L'enfant qui compte dix-huit mois sera plus vieux que l'édifice entier des institutions do la patrie. ”

“ Pourquoi faut-il que la douleur vienne se mêler aux sentimens dont il est pénétré !
L'esprit d'innovation menaçoit la constitution : l'Ordre de la Noblesse a réclamé les principes ; il a suivi les loix & les usages.
Les ministres de Votre Majesté on: porté de sa part aux conférences un plan de conciliation. Votre Majesté a demandé que ce plan fût accepté, ou touz autre ; elle a permis d'y joindre les précautions convenables. L'Ordre de la Noblesse les a prises, Sire, conformément aux vrais principes : il a présenté son arrêté à Votre Majesté ”

“ Totalement renouvelé par le duc de Bragance, le 28 juillet 1852, l'ordre, sous le nom de l'ancien et très-noble ordre de la Tour et l'Épée, se compose du grand maître, de grands officiers, grands-croix, commandeurs, officiers, chevaliers : ces quatre dernières classes en nombre illimité. -
La grande maîtrise appartient au souverain ou au régent. Dans le cas d'une régence collective, les fonctions du grand maître sont remplies par les grands officiers, sous la direction de la régence. ”

“ Le Roi, Général Grand-Maître, se réserve la forme du motu proprio, pour les décorations, diftinélions, ou pensions qui pourraient être accordées pour services rendus par les employés de l'Ordre ou pour œuvres de bienfaisance spécialement prévues dans l'inflitution del Ordre,ou pour avoir bien mérité envers la Personne du Roi. ”

“ Les dignitaires de l'ordre sont : un prélat, un chancelier, un trésorier, un greffier, un héraut et un archiviste.
Les chevaliers ont l'accès libre à la chambre du conseil privé, aux jours de fête de l'ordre; les grands-croix et les commandeurs, toujours.
La dignité de conseiller privé de première classe est toujours jointe à celle de grand-croix. Les commandeurs sont promus, s'ils le désirent, à la dignité de baron; les chevaliers obtiennent, sans frais, la noblesse héréditaire. ”

“ Attachez-vous à la cause de l'Ordre, de l'Ordre pour arriver au développement de nos libertés, à la réalisation de nos espérances ; de l'Ordre, pour rendre la France plus grande, plus forte, plus riche et plus heureuse !
Candidats rivaux du général Pelet, candidats honorables, mais dangereux aujourd'hui, parce que vous divisez notre parti, sacrifiez votre amour-propre et votre ambition à l'intérêt du pays. — Retirez-vous devant un homme qui a votre estime comme la nôtre, et qui vous représentera dignement. ”

“ Différentes qualifications honorifiques surannées, et qui disparaîtront à leur, tour, lorsqu'on sera bien convaincu que les chefs d'États ne sont que les premiers, serviteurs des nations, seules souveraines, accompagnent les titres d'empereur, de roi, de grandduc jouissant des honneurs royaux, de duc et prince souverain ne jouissant pas de ces honneurs, de sultan, de pape.
Ainsi, par exemple, quand le titre impérial ou royal d'un chef d'État est reconnu par les autres Puissances, on accorde à ce chef la qualification de majesté. On dit: votre majesté, sa majesté, etc. ”

“ Ce grand acte national est lié naturellement à l'auguste cérémonie du sacre et du serment de Votre Majesté Impériale. L'établissement de l'Empire est un phénomène éclatant ; mais nous desirons qu'il soit stable , et il ne peut le devenir que par l'ordre établi pour la succession au trône. La sécurité du grand peuple et la vôtre, Sire , en dépendent. ”

“ « L'Ordre de la Noblesse , empressé de donner au Roi des » marques de sa fidélité & de son respect, pénétré des soins » persévérans que Sa Majesté daigne prendre pour amener les » Ordres à une conciliation désirable :
» Considérant combien il importe à la Nation de profiler sans » délai du grand bienfait de la constitution indiquée dans la se» conde déclaration des intentions du Roi, lue à la séance du » 23 :de ce mois ”

“ Partagé en trois classes, grands-croix, commandeurs et chevaliers, l'ordre nouveau est destiné à récompenser les actions d'éclat qui prouvent la présence d'esprit, une bravoure intelligente, qui sont entreprises spontanément, au péril de la vie, pour la gloire et l'utilité du service, et qui dépassent les obligations du devoir. ”

“ Il n'est, en conséquence, permis à personne de la solliciter, sauf les princes de la maison royale.
VII. Pour les personnes qui ne sont pas attachées à notre Cour, leur nomination leur est annoncée par un diplôme revêtu de notre seing ou de celui de notre successeur au trône e avec le contre-seing du président de la commission des Ordres. 1 VIII. A l'exception des princes, nul ne sera admis dans l'ordre avant l'âge de trente ans.
IX. N'y seront admis que les individus de race noble, dont la vie, la conduite et la réputation sont sans tache ”

“ Depuis 1789, l'ordre, propriétaire de vingt-six villages et fermes, et quatre cent trente-quatre commanderies, comprend dans sa hiérarchie le grand maître, le grand commandeur, six grands-croix, quatre cent cinquante commandeurs et un nombre illimité de chevaliers. Les étrangers, affranchis de la règle, sont exclus de la jouissance des bénéfices. Pour eux, l'ordre n'est qu'une distinction. ”

“ Le récit rapide des événements les plus remarquables, auxquels les ordres de chevalerie ont été mêlés, entrait naturellement dans notre plan; nous avons jugé.ces événements avec impartialité et avec indépendance.
Lorsque l'ordre n'a révélé son existence que par la distribution de quelques croix ou rubans, tantôt nous reproduisons les statuts en leur entier; tantôt nous nous bornons à en donner les dispositions principales et caractéristiques. ”

“ L'Ordre de la Légion d'honneur dont la suppression eût fait tant de mécontents, fut reconnu et maintenu et, de même que Napoléon avait cherché à rallier à l'Empire les membres de l'ancienne aristocratie, de même, Louis XVIII, au début de son règne, s'efforça de s'attacher la noblesee impériale, les maréchaux, les généraux et les officiers supérieurs dont il respecta les titres et les grades. ”

“ Le premier traite de l'admission à l'Ordre, à ses dignités & à ses emplois; des preuves & de la profession ; des obligations des Chevaliers suivant la règle; des insignes; des Chevaliers de Grand'Croix & des Grands Officiers de l'Ordre; de l'Auditeur Général; du Premier Secrétaire de la Grande-Maîtrise; du Maître des Cérémonies; de l'Avocat-Général Patrimonial & des autres Officiers inférieurs ; du Conseil de l'Ordre; des dignités, offices & établissements en dehors du siége de la Grande-Maîtrise. ”

“ Selon ces principes, en adoptant les dénominations historiques, comme plus simples et plus expressives, surtout au point de vue des arts décoratifs, les intérêts exclusivement communaux', nomériens, baroniaux, comtaux, ducaux et princiaux, seront administrés par la commune, la nomérie, la baronnie, le comté, le duché et la principauté; de même que les intérêts nationaux seront administrés par la nation, c'est-à-dire l'ensemble de toutes, les circonscriptions politiques et administratives du territoire, représentés par le gouvernement central. ”

“ Ce titre et ce majorat seront transmissibles à leur descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, et par ordre de primogéniture.
3. Les grands dignitaires pourront instituer, pour leur fils aîné ou puîné, des majorats auxquels seront attachés des titres de comte ou de baron, suivant les conditions déterminées ci-après.
4. Nos ministres, les sénateurs, nos conseillers d'État à vie, les présidens du corps législatif, les archevêques, porteront, pendant leur vie, le titre de comte. ”

“ Dans les pays monarchiques, il est exercé par le roi, qu'assistent fréquemment les ordres du royaume, quoique la convocation des états ne soit pas toujours nécessaire et qu'en certaines circonstances il suffise de produire les adhésions individuelles de représentants de chaque ordre. ”

“ Digression sur les charges de l’ordre. — Grand aumônier ; pourquoi sans preuves. — Amyot privé de sa charge de grand aumônier. — Grands officiers des grands ordres n’en portent point de marques comme ceux du Saint-Esprit. — Différence des grands officiers d’avec les chevaliers, et des grands officiers entre eux, et de l’abus du titre de commandeurs ; d’où venus. — Origine des honneurs du Louvre et de la singulière distinction du chancelier de l’ordre. — Distinction unique de l’archevêque de Rouen, frère bâtard d’Henri IV. — Vétérans de l’ordre et leurs abus ; comment introduits. ”