Peine morale

“ Ceux-ci, qui se croient de grands politiques, le trouvent dans l’utilité de la peine pour ceux qui en sont les témoins, et qu’elle détourne du crime par la terreur de sa menace et sa vertu préventive. C’est bien là un des effets de la pénalité ; mais ce n’est pas là son fondement, car la peine, en frappant l’innocent, produirait autant et plus de terreur et serait tout aussi préventive. — Ceux-là dans leurs prétentions à l’humanité, ne veulent voir la légitimité de la peine que dans son utilité pour celui qui la subit, dans sa vertu corrective. ”

“ La société ne peut punir que ce qui est contraire à la loi morale, sans que la peine puisse excéder la mesure de la justice, et il faut qu'elle soit proportionnée en même temps au trouble apporté à l'ordre social.
Pour que l'on puisse appliquer la peine entière qui serait méritée aux yeux de la loi morale, il faut que l'infraction dans l'ordre social soit équivalente à l'infraction dans l'ordre moral. ”

“ Mais il ne s'agit pas pour nous, vous le savez bien aussi., de croire qu'une peine morale est suffisante pour défendre la société. Nous serions bien heureux si les hommes qui sont traduits devant les tribunaux avaient assez de sentiment moral pour que, la faute qui les fait appeler devant eux ayant été tout- accidentelle, et les juges étant déjà désarmés par le repentir du coupable, la flétrissure de la condamnation fût suffisante pour les faire rentrer dans la société purifiés à leurs propres yeux et aux yeux du Juge suprême des consciences!. ”

“ Cette théorie, comme celle de l'intimidation ou de la prévention, est plutôt une règle de discipline pénitentiaire, mais non une base, un fondement philosophique du droit de punir, elle détermine les qualités de la peine qui doit être moralisatrice en même temps qu'exemplaire, mais elle ne légitime pas à elle seule l'exercice du droit, de punir.
On peut dire encore que la société n'a pas le droit, d'imposer par la force la vertu, qui ne relève que de la morale et de la religion, et de contraindre au moyen de la peine les coupables à se corriger. ”

“ Ce système a des conséquences remarquables sur la pénalité et sur son application; 1° la peine revêt un caractère moral et religieux qui la sanctifie et qui en fait un moyen de réhabilitation pour celui qui la subit; 2e la peine, loin d'entacher celui qu'elle frappe, le purifie; elle lave la souillure que le crime seul avait produit. Elle doit être par suite éminemment réparatrice et réformatrice; 3° le juge doit, appliquer la peine en dehors de toute utilité, contingente, en considération de la loi morale qui a été violée et des nécessités de l'expiation. ”

“ Il fallait donner au condamné un intérêt puissant à se corriger, à s'amender ; or la grâce est encore un moyen pour amener la réforme morale du coupable, en lui permettant d'obtenir par sa bonne conduite une remise ou tout au moins une réduction de peine. ”

“ On peut donc justifier l'aggravation de peine résultant de l'état de récidive en se plaçant soit au point de vue de la justice absolue, de la morale, soit au point de vue des exigences et des nécessités de l'ordre social.
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D'une part, la rechute du condamné, après l'avertissement solennel qu'il a reçu, révèle une plus grande perversité morale que lorsqu'il s'agit d'une première faute ; d'autre part, la société mesurant ses peines sur le danger qu'elle court, est plus menacée par le récidiviste que par un coupable ordinaire. ”

“ C'est donc de la gravité de la peine que le législateur en France a fait résulter la nature du délit au sens large. Si le droit technique parlait le langage de la loi morale, la division des détenues en criminelles, délinquantes, contrevenantes, aurait pour l'estimation de leur moralité une importance capitale; mais il n'en est rien: le code et la morale, comme la politique et la morale, sont
choses très différentes. ”

“ Tout en reconnaissant que la conception utilitaire doit dominer l'organisation de la répression et l'imprégner à tous ses degrés, nous ne devons rien faire qui puisse diminuer la coloration morale de la peine, coloration que contribuent à lui donner, par exemple, certaines solennités de l'appareil judiciaire ou certains détails de l'exécution. ”

“ Et cependant, malgré ces exemples redoutables , l'emprisonnement et l'amende sont les seules peines que nos lois pénales aient prononcées eontre d'aussi graves délits ! Est-ce donc faiblesse, indifférence ou pusillanimité? Non, non, mais c'est qu'en France l'énormité de la peine est moins dans sa rigueur physique que dans son influence morale, et que pour nous le mépris des honnêtes gens est mille fois plus douloureux à supporter que les fers ou l'échafaud. ”

“ La passion singulière qui les anime les conduit à cet excès de méconnaître qu'il serait également difforme de solliciter du chef de l'État la remise d'une réprimande ou d'une censure, dont les effets sont épuisés nomination générique, sont loin de peser du même poids, soit dans la vérité de leur appréciation morale, soit par les dangers qu'ils font courir à Vordre social.l L'inflexibilité dans la fixation de la peine enferme dans des catégories trop étroites des faits qui ne se ressemblent que par le nom, et diffèrent par leur essence; la conscience se révolte contre ces assimilations. ”

“ Ils font rares les délits que l'on commet sans un égarement d'esprit; & dans ces circonstances , l'homme est incapable d'analyser ses propres inclinations , au point de prévoir que son crime va l'immoler à la vengeance publique, ou si l'œil de la raison fonde & mesure la profondeur de l'abîme, la force victorieuse d'un bien présent, la solitude qui environne le coupable , une certitude morale d'échapper à la censure de la loi , tout, hélas ! ”

“ Quand, au contraire, on n'aperçoit dans les variations de la moralité humaine que des manifestations spontanées de l'esprit; quand, après le moyen âge livré à la démonologie et rattachant la criminalité aux inspirations du génie du mal, le XIXe siècle voit dans le crime et la vertu des entités métaphysiques, et dans la capacité théorique de choisir entre le bien et le mal la seule mesure de la responsabilité, la peine devient la clef de voûte des institutions publiques. ”

“ Criminalistes, débattez-vous sous vos propres énormités.
J’ai examiné la peine de mort par ses deux côtés, action directe, action indirecte. Qu’en reste-t-il ? Rien. Rien qu’une chose horrible et inutile, rien qu’une voie de fait sanglante qui s’appelle crime quand c’est l’individu qui l’accomplit, et qui s’appelle justice (ô douleur !) quand c’est la société qui la commet. Sachez ceci, qui que vous soyez, législateurs ou juges, aux yeux de Dieu, aux yeux de la conscience, ce qui est crime pour l’individu est crime pour la société. ”

“ Si la peine de mort nous apparaît moins utile, si nous tendons à sa suppression, si nous acceptons, moins volontiers que les générations qui nous ont précédés, le sacrifice d'un individu,- qui est
(1) Rev. pénit., 1893, p. 589.
(2) GAROFALO, Criterio positivo di penalita, Naples 1880, p. 87.
(3) FERRI, Sociologia criminale, fa édit, p. 882.
un criminel, ne l'oublions pas — à l'éducation morale de la collectivité, c'est peut-être que nous avons du devoir en général, des devoirs sociaux en particulier, une conception moins nette et moins ferme. ”

“ Et la peine est en elle-même un mal : pour le condamné, membre du corps social dont la société a le devoir d'assurer le bien-être, pour les siens, pour la société dont il est peut-être un rouage utile, pour l'État auquel la répression coûte. ”

“ « A toutes les époques, chez toutes les » nations, les peines et les supplices con» sacrés par les lois et les usages, ont éga» lement servi des intérêts privés, qui » deviennent alors le sujet des plus grands » crimes que l'homme puisse commettre. » Et si l'on peut détourner l'application » de la loi—au profit des passions hai» neuses, n'est-ce point une étrange im» piété, une détestable trahison de la » justice, d'oser, au lieu de la modifier » en faveur de l'humanité et même de la » morale publique, ajouter ces redoutables » tortures à ce qu'elle a déjà d'excessif et » de sanguinaire ? ”

“ Respectueuse épouvante de la pensée de l'homme, adorez, adorez en cela le mystère de la justice ! Certes , il n'y a que Dieu qui puisse déterminer une peine proprement dite, parce qu'il n'y a que lui qui puisse établir la relation juste qui doit exister entre la peine et la faute. On est obligé de reconnaître à la justice absolue ce privilège de pouvoir seule faire remplir à la peine son but naturel, qui est l'expiation , la réparation du mal.
Si nous descendons actuellement à la justice
sociale, nous aurons à constater, sous le rapport des peines, de grandes et instructives différences. ”

“ Touchés de cette considération si profonde et si juste, des criminalistes ont fait un pas de plus vers la vérité, en reconnaissant que la peine ne peut légitimement atteindre que l'auteur d'un délit moral. ”

“ La peine doit amener le criminel, par le développement de son sens moral, à s'éloigner du mal en lui faisant comprendre par quelles aberrations mentales il a dû passer pour en arriver à commettre le crime, en substituant dans son esprit des idées justes aux idées malsaines qui s'étaient emparées de lui, et en développant de plus en plus dans son coeur l'idée du devoir, de sorte qu'une fois rendu à la société, il soit armé de toutes pièces pour vaincre les nombreuses tentations qui viendront s'offrir à lui. ”

“ Mais pesez donc un peu à la balance de quelque crime que ce soit ce droit exorbitant que la société s’arroge d’ôter ce qu’elle n’a pas donné, cette peine, la plus irréparable des peines irréparables ! ”

“ Remarquez l’attitude des criminalistes devant cette question de la peine de mort. Ceci vous dira le fond de leur pensée ; ceci vous dira où en est la pénalité capitale dans le for intérieur de ceux qui la défendent. Voyez d’abord les vieux, les gothiques, les féodaux. Le supplice leur plaît et les fait rayonner. Farinace salue l’échafaud comme le prêtre salue l’autel : c’est en effet son autel à lui. Les criminalistes anciens sont fiers de la peine de mort ; les criminalistes modernes en sont honteux, et n’en parlent qu’en s’essuyant le front. ”

“ La passion, aveugle de sa nature, envahit le raisonnement, elle se satisfait à tout prix. Ou c'est l'intérêt et alors le criminel qui calcule, qui sait la chance qu'il encourt et qui poursuit néanmoins son oeuvre homicide, a pesé son crime contre sa peine, et puisque l'énormité de cette peine ne l'arrête pas, c'est apparemment que l'intimidation n'agit plus sur lui. ”

“ « Le crime, c'est une plaie que vous devez songer à guérir ; et la peine, dont votre justice frappe les coupables, ne doit pas être seulement pour eux un châtiment mérité ; elle doit être aussi un remède qui les relève et les guérisse. » En vain, ces voix ont parlé ; elles n'ont pas eu d'écho. Notre régime pénitentiaire est, aujourd'hui, ce qu'il était hier, c'est-à-dire un procédé purement empirique et en complète contradiction avec le but moral, le but social que la justice pénale se propose, la moralisation. ”

“ Si la nature de l'action n'entre pas comme élément essentiel dans le droit que la société exerce en infligeant la peine, on justifie d'avance l'arbitraire, la violence, tous les abus de pouvoir. A quoi bon les formes protectrices de la procédure criminelle?pourquoi pas la torture? ”

“ Il faudra choisir, obéir ou désobéir, respecter la nouvelle loi pénale ou commettre l'action criminelle. Résistet-on ? C'est la peine qui provoque les révoltes de la raison. Obéit-on ? C'est la rancune qui s'amasse au fond du coeur. ”

“ Reconquérir sa liberté devrait être le désir, le but, l'aspiration suprême du condamné. S'il sait qu'il peut obtenir cet heureux résultat par son repentir, sa bonne conduite et son amour du travail, on comprend que la libération conditionnelle soit de nature à provoquer l'amélioration morale du coupable; qu'elle tende à rendre le régime de la prison plus moralisateur, et à y introduire un élément d'ordre, de discipline et d'émulation entre les détenus. ”

“ Ils se consoleront d’avoir pu flétrir l’innocence, en s’empressant de rompre ses chaînes, d’en baiser les marques, de les effacer avec leurs larmes. — D’où il suit que la peine de mort est inique, en ce qu’elle ôte à l’innocence, injustement condamnée, tout espoir de jouir de sa réhabilitation, et aux juges, qui ont eu le malheur de la condamner, tout moyen de réparer cette faute affreuse. ”

“ Dans les conditions de la justice absolue, nous ne pouvons donc imaginer un être moral qui a failli, sans affirmer en même temps que le mal auquel il. s'est abandonné doit être suivi d'une souffrance et d'une réparation. Tout mal appellera une peine, et toute peine consistera dans une somme quelconque de souffrance. ”

“ LA PEINE ET SES FONCTIONS. — La peine est la réaction de la société contre le criminel : elle consiste dans une souffrance que le pouvoir social inflige à un individu déclaré, par jugement, coupable d'une infraction. C'est l'idée d'utiliser cette souffrance dans l'intérêt commun du délinquant et de la société, de la considérer beaucoup plus comme un moyen que comme un but, dont s'inspirent aujourd'hui la législation et la science pénitentiaires 1. ”

“ On comprend que la peine soit personnelle, car la société, qui ne doit avoir en vue en punissant que le soin d'assurer sa conservation, n'a pas le droit d'atteindre des innocents, puisqu'ils ne compromettent nullement son existence. ”

“ Le premier se brise petit à petit à la peine et l'autre se brise lui-même contre les pointes acérées du plaisir, sans trop forcer ici les suppositions, le voyez-vous haletant, abattu, couché par terre, criant miséricorde.
il est en proie aux blessures profondes que lui ont faites , l'ennui et l'uniformité, ces éternels bourreaux de la civilisation. enfin il affive un moment où visiblement et pour tout homme impartial, les noms changent, et que l'homme de plaisirs devient hélas ! l'homme de peine ! ”