Responsabilité collective

“ La conscience corporative, animée par l'esprit de responsabilité collective et aussi par la fierté partagée du dur travail accompli, progresse, alarmant les détenteurs de l'autorité et tous les défenseurs de l'ordre établi. ”

“ Ily a là, si l'on veut, un nouvel aspect de la responsabilité collective, mais aussi une application conséquente du principe de la responsabilité individuelle. C'est parce que le groupe est un individu, que sa responsabilité se superpose à celle des individus composants. Il serait injuste de punir les présidents et les administrateurs pour des fautes qui sont celles de l'association. Bien loin qu'on soit ici indifférent à l'incidence de la peine, on raffine pour distinguer les individualités les unes des autres. Cette responsabilité est bien « collective ». ”

“ En particulier, la responsabilité du chef de famille et du propriétaire, pour les faits des femmes, mineurs, aliénés, esclaves et de toute personne en puissance, pour le fait de ses animaux et de ses choses, du tuteur ou maître pour le fait du pupille ou de l'élève, du chef ou du roi pour le fait de ses sujets doit être interprétée de deux points de vue : d'une part, c'est une responsabilité collective, concentrée sur l'individu qui incarne le groupe ”

“ Or, pourquoi des sociétés dont l’objet est exclusivement commercial ou exclusivement industriel renonceraient-elles à des principes de responsabilité collective qui leur sont imposés par leur nature même, pour en adopter un autre qui serait pour elles soit insuffisant, soit excessif ? ”

“ Elle a fait comprendre à tous la suprématie de la nécessité publique sur chaque espèce de revendication individuelle, fortifié l’idée de service et de responsabilité dans la propriété, remplacé l’idée de profit comme but principal de l’activité économique par l’idée de service collectif, habitué enfin des hommes de la qualité la plus individualiste, des hommes énergiques et faits pour diriger, à envisager les possibilités de l’action collective concertée. Nous ne contestons point ces résultats, et ils sont excellens. ”

“ Patrons et ouvriers travaillent dans l'entreprise pour le bien commun du peuple et de l'Etat. Tandis que jusqu'ici les ouvriers travaillaient pour le propriétaire ou pour les actionnaires, maintenant patrons et ouvriers travaillent en commun pour la communauté nationale. A l'absence de responsabilité collective des associations d'employeurs et de salariés, se sont substitués maintenant le devoir de fidélité personnelle et la responsabilité de la direction de l'entreprise et du personnel qui y travaille. ”

“ On se rappelle comment nous avons généralisé l'idée de fonction dans la société et comment nous avons fait ressortir que tous les hommes, organes séparés et intelligents en même temps que solidaires de la vie collective, sont des fonctionnaires sociaux. Nous avons du même coup généralisé l'idée de responsabilité considérée du côté social. Toute fonction entraîne des comptes à demander et à rendre. La démarcation nécessaire entre le domaine général de la responsabilité morale et le domaine limité des sanctions matérielles reste réservée. ”

“ De ce que la responsabilité est collective, dans le cas d'inobservation des formalités initiales, nous tirons comme conséquence la solidarité des membres du conseil pour la réparation du dommage causé par les vices de la société. ”

“ Associer forcément les ouvriers de chaque industrie, ce serait, comme on l'a fort bien dit, substituer à leurs volontés individuelles une volonté collective, et à la responsabilité personnelle qui pèse sur chacun d'eux une solidarité qui les atteindrait tous uniformément. ”

“ L'action collective que détermine l'affinité organique a dans la formation de la société les caractères de nécessité et de supériorité qui se retrouvent clans toutes les conditions premières de la vie. Il faut une tête, un coeur et un estomac à l'organisme nation comme à l'organisme citoyen. Mais si ce dernier est un être moral, intelligent et libre, il peut dans les limites de sa responsabilité unir ses forces à celles de ses voisins et agir collectivement avec eux tant qu'il reste dans les limites du droit. ”

“ La responsabilité collective découle d'un principe de raison, de la pluralité de fautes, qui engendre pluralité d'obligations : c'est quelque chose de naturel : étant donné la communauté de fautes, il y aurait méconnaissance du principe de justice à ne pas admettre la communauté de responsabilité. La res-
ponsabilité collective trouve son application dans toutes les obligations , quelle qu'en soit la source. ”

“ Cette explication, insuffisante. pour rendre compte du phénomène tout entier, a cependant une part de vérité. Quand les individus sont peu différenciés, ils se ressemblent entre eux, psychologiquement et même physiquement, parce qu'ils divergent infiniment peu d'un type commun qui est le type collectif. Dans les sociétés inférieures, a-t-on dit, la solidarité provient des similitudes 2. La responsabilité collective provient, elle aussi, des similitudes. Penser à l'un des membres, c'est penser à tous, c'est penser au groupe entier. ”

“ Ainsi exercée, l'action collective développe au plus haut degré chez les hommes le sentiment du devoir et de la responsabilité personnelle, l'intelligence des affaires et des rapports sociaux, l'esprit de justice dégagé par l'intérêt personnel des inspirations de l'orgueil et de l'envie, enfin, ce qui donne aux . peuples libres leur caractère distinctif, l'aptitude à poursuivre en commun, par une initiative spontanée, les oeuvres d'intérêt général. ”

“ Tout est là comme organisation sociale. Aussi quelle est l'organisation sociale possible, si l'individu ou fraction illégale des membres de société restent libres et veulent se mouvoir ou faire mouvoir à leur guise les leurs, ou si on ne peut les contraindre eux-mêmes à être classés, catégorisés, organisés, incorporés comme partie intégrante de l'ensemble? Obligez chacune d'elles de fournir sa quote-part de responsabilité, de contributions matérielles en fonctions et devoirs sociaux. ”

“ Elle fait appel à la collaboration, qui seule rendra possible un état social où employeurs et employés trouveront, les uns et les autres, dans leur travail journalier, un moyen de remplir ici-bas leur véritable vocation. Elle affirme, enfin, la responsabilité de tous en présence des problèmes sociaux trop compliqués pour être résolus par des efforts individuels et qui, dans ces conditions, réclament, au nom du bien collectif, qu'un frein soit mis à l'individualisme désordonné. ”

“ Sur ce double principe que chacun doit porter lui-même les conséquences de sa conduite et de ses actions et ne pas les imputer aux autres ; que la responsabilité de soi-même et la responsabilité morale constituent la possibilité de toute vie sociale ainsi que de l’État. Seulement, entre êtres qui savent ce qu’ils font et qui en sont responsables, une communauté réglée par des lois morales et politiques, une réciprocité de rapports économiques et civils pour le bien de tous peut exister. ”

“ Le bon sens disait depuis longtemps qu’il fallait du même coup rendre à l’esprit d’entreprise sa responsabilité et sa liberté, dégager aussi l’administration de solidarités qui peuvent parfois devenir fâcheuses. ”

“ Nous tenons donc à déclarer hautement que les hommes publics de toute catégorie contractent une responsabilité exceptionnelle au point de vue social, en acceptant leur dignité. Pareille responsabilité est d'autant plus explicable que les hommes publics savent tous aussi bien que nous, que les populations sont portées à regarder le fonctionnaire comme étant le gouvernement, et à confondre l'État avec l'organisation sociale. ”

“ Mais ici, comme dans tout mouvement, on peut observer déjà les indices d'une réaction. A force d'insister sur l'idée de rendre plus favorables les conditions extérieures de l'existence, on fait naître un scrupule: ne transgressons-nous pas les bornes économiques et les bornes morales, n'imposons-nous pas à la collectivité une part trop grande de responsabilité, ou même toute la responsabilité? On se retourne alors vers la notion de la responsabilité de l'individu, en ce qui concerne son sort et celui des siens, et la voie est ainsi frayée vers un compromis nécessaire. ”

“ C'est par la corporation que le peuple des cités se constitue en force contre Foutre-puissance féodale; c'est par l'élection des échevins, jurés et prudhommes de la corporation, que la bourgeoisie naissante s'élève à la conception et à la pratique ultérieure du système représentatif; c'est par les devoirs rigoureux et quelquefois farouches du « compagnonnage, » que l'ouvrier s'initie à l'esprit de solidarité, à ce dévouement envers tous qui est, dans toute société politique, la vraie et unique sauvegarde du droit de chacun. ”

“ Nous ne nous arrêterons pas à démontrer cette vérité relativement aux sociétés en nom collectif; le simple bon sens révèle que deux ou plusieurs personnes ne peuvent pas mettre en commun leur fortune, leur industrie, leur responsabilité personnelle, sans se connaître et s'agréer. ”

“ L’Impunité de groupe
Aujourd’hui l’action individuelle est remplacée par l’action collective. Sur le terrain économique, politique, moral et social, tout se fait par masses, par groupes. Sur le terrain industriel, ce sont les syndicats financiers et ouvriers ”

“ LA PROSPÉRITÉ OU LA DÉCADENCE DANS L’ATELIER ET LA NATION. Quand les Autorités sociales font leur devoir, c’est-à-dire, quand elles conservent parmi leurs collaborateurs les pratiques du Décalogue et de la Coutume, tout en préservant de la corruption leur propre famille, elles offrent, par cela même, à l’ensemble du corps social les premiers éléments du bien-être et de l’harmonie. ”

“ Organisation et subordination, association et individualité, responsabilité et liberté marchent de compagnie dans le monde social.
§ 2. — Plus la coordination des parties est parfaite, et mieux se complète le développement de chacune et de toutes. Plus sont nombreuses les différences dans une société, plus la subordination est parfaite et plus complète est leur interdépendance. L’ordre et la liberté vont s’élevant à chaque degré qui rapproche du type de l’organisation sociétaire. ”

“ C’est là, dans l’énergie combinée de ces deux principes, l’association et la mutualité, sur lesquels nous n’avons pas à insister davantage, que se trouve le système de garanties morales et matérielles auxquelles la civilisation aspire. ”

“ Plus l'Individu grandit et étend son action par l'Associatiou , plus la Société, la personne collective vouée par nature et destination à l'inversion d'action vis-à-vis de l'individu, doit grandir en proportion, se ménager des leviers et de nouveaux points d'appui, pour réagir et y maintenir ses forces dirigeâtes. ”

“ Seules, certaines institutions qui résultent de l'effort et de l'activité commune de toute une collectivité, ou de ses représentants véritables, peuvent servir de signes objectifs de la pensée collective. ”

“ Au nom de l’association et de la fraternité, soumettez l’industrie et la production à des règlemens de sûreté et à des prescriptions de police ; mais, au non de l’individualisme et de la liberté, laissez au travailleur son indépendance à ses risques et périls, sans cela vous aurez les corporations, les congrégations, les castes. ”

“ Un problème reste encore à poser qui se présente fréquemment en pratique depuis la création des sociétés à responsabilité limitée quand le pacte social stipule que les gérants ne pourront user de la raison sociale qu'en agissant collectivement. ”

“ L’influence se trouvait donc attribuée, dans les moindres subdivisions du corps social, à des hommes qui avaient pu constater, par la pratique de leur vie, que les sources de la prospérité publique et privée sont la religion, la propriété, la famille, le travail et le respect de la hiérarchie sociale. Placée sous de telles influences, la masse de la nation s’identifiait avec les gardiens de la paix publique. ”

“ La communauté seule doit décider de tout, régler tout: éducation, nourriture, salaires, plaisirs, locomotion, affections, familles, etc., etc.—Or la société s'exprime par la loi, la loi c'est le législateur. Donc voilà un troupeau et un berger,—moins que cela encore, une matière inerte et un ouvrier. On voit où mène la suppression de la Responsabilité et de l'individualisme. ”

“ Comprendre dans un même cadre, et sous une même organisation, les plus belles intelligences et les plus faux raisonnements. Faire que le bon père de famille ne puisse être exploité pour son travail, par le paresseux ou par le fripon, et que le fripon lui-même ne puisse se soustraire à une garantie pour ses actes futurs; n'est pas là créer l'association par excellence, et résoudre, comme moralité, unité, finances, fraternité, garanties générales, prospérité et production assurée, le plus grand problême d'organisation sociale. ”

“ À la page 113, il écrit que les intérêts collectifs et permanents de groupements humains peuvent être élevés à la dignité de droits subjectifs, et le groupement traité comme une personne morale, à la condition qu'il y ail une organisation capable de dégager une volonté collective qui puisse représenter cl défendre cet intérêt. ”

“ D'ailleurs, plus la responsabilité est grande, plus grand aussi est le soin ét la diligence de chacun pour 'la prospérité commune.
Puis,cette responsabilité n'est pas indifférente aux yeux des tiers, il y a bien plus de garantie dans la possibilité d'une action contre plusieurs personnes, chacune étantpoursuivie pour tout son avoir,que dans le recours contre une somme limitée. La société en nom collectif est donc la forme à proposer et celle qui convient véritablement à l'association ouvrière. ”

“ Depuis lors, en effet, on prétend créer de toutes pièces un mécanisme de gouvernement qui n’emprunterait rien à l’expérience du passé, qui assurerait aux citoyens les bienfaits de l’ordre matériel sans leur imposer le respect de l’ordre moral. Les institutions privées qui datent de cette triste époque, semblent être conçues en vue d’une société où chacun aurait le droit de jouir de tous les avantages sociaux sans être tenu de remplir aucun devoir envers le foyer, l’atelier et le gouvernement local. ”

“ La satisfaction de ces besoins présente le double caractère d'être utile à l'ensemble des membres de la collectivité et de nécessiter, pour son accomplissement, l'autorité d'un organe commun, disposant d'une action coercitive suffisante pour défendre l'intérêt collectif contre le fait d'individus mal intentionnés ou simplement coupables d'inertie. ”