Zone franche

“ L'existence d'une zone franche présente de nombreux avantages : elle attire les navires de toutes les nationalités et développe ainsi le commerce, elle permet l'entreposage sans droits de marchandises qui ne seront peut-être pas vendues dans le pays et par là elle donne un aliment constant à la navigation. ”

“ A cette zone de plateaux de la Franche-Comté se relie le curieux relief de la Forêt de la Serre, où apparaît un morceau de l'ancien socle hercynien, ramené au jour par l'intensité des dislocations. La valeur du lien qui relie les terrains anciens des Hautes-Vosges à ceux de la Région centrale de la France est ainsi rendue sensible; et l'on comprend bien comment les plissements alpins ont dû se résoudre
en failles dans une région où le socle rigide se trouvait à une si petite distance de la surface du sol. ”

“ Ce régime est très favorable à l'industrie française, hion qu'il donne parfois lieu à des fraudes ; mais il entraîne avec lui des formalités longues et coûteuses; il comporte le paiement des droits même sur les pièces perdues ou manquées, sur les déchets de fabrication, etc.
Zones franches. — La création de ports francs, ou plus exactement de zones franches, a eu pour objet de remédiera ces inconvénients.
On peut définir la zone franche une certaine étendue de terre sur laquelle la marchandise peut êtré débarquée,
transformée industriellement et réembarquée sans intervention de la douane. ”

“ Dans la mesure du possible, d'ailleurs, les zones tendent à s'approvisionner dans les pays producteurs. A supposer même qu'un commerce de détail destiné à être le fournisseur des voisins, ne puisse s'y organiser, il n'en reste pas moins à prévoir la satisfaction des besoins proprement zoniers. Le tableau suivant indique clairement l'importance des rapports de la zone avec les divers pays du monde, la progression des importations au cours des deux semestres de 1934 et l'intérêt que la zone trouve à cette organisation. ”

“ Les Relations de la Zone avec le Territoire Assujetti
Organiser les relations des zones franches avec le reste du territoire français et principalement avec les régions voisines est un problème des plus délicats. Il est bien évident qu'on ne saurait assimiler purement et simplement les zoniers à des étrangers, sous prétexte qu'ils habitent de l'autre côté du cordon douanier. Mais on ne peut non plus leur accorder sans examen préalable des facilités qui tendent aisément à devenir abusives, et qui pourraient finalement empêcher la douane de remplir son office. ”

“ N'est-ce pas perdre de vue les conditions mêmes de l'évolution du monde, dominée par l'importance accrue, le rôle grandissant de la production et des échanges dans la vie des nations ? Les circonstances ont varié dans leur essence : le fait que nous vivons l'ère économique ne saurait demeurer sans influence sur la solution de l'affaire.
De fait le souci dominant en 1815 était autre : le problème politique se révélait infiniment plus important et la question de la zone neutralisée dominait le débat. ”

“ Puis la zone s'est organisée. Des commerces s'y sont établis et continuent de s'y installer. De plus en plus les zoniers trouveront sur place de quoi satisfaire la totalité de leurs besoins et ceux de leurs clients extérieurs. Par la facilité de ses rapports avec l'étranger la zone bénéficie d'une marge de vie à bon marché qu'elle ne saurait évidemment négliger. Ces possibilités ont immédiatement engendré un nouveau courant commercial : celui des consommateurs
du territoire assujetti vers la zone. ”

“ Peut-être l'exemple qu'ils ont journellement sous les yeux des avantages inhérents au régime allait-il créer dans le territoire limitrophe un mouvement en faveur de la grande zone ?
En aucune façon. Pareille tendance n'existe pas en Haute-Savoie. ”

“ Tels étaient les inspecteurs aux boissons, aux boucheries,
communiquait, librement avec le Dauphiné, mais non avec le Languedoc. Elle laissait percevoir la traite foraine dans ses ports pour les marchandises destinées à l'étranger. Des péages excessifs et nombreux étaient en outre exigés sur le cours du Rhône, à la fin du règne de Louis XIV. (Marchand, p. 181,183.) La Franche-Comté était tantôt regardée comme province du dedans, tantôt comme pays étranger ; « l'on y paie en entrant et sortant, dit-on; on n'y fait pas un pas qu'on n'y soit fouillé et visité. » ”

“ En un mot, les innombrables produits que l'on peut se procurer en zone à bon compte.
A cette contrebande qu'on peut dire organisée, s'ajoute un trafic invisible de marchandises, répété quotidiennement par les frontaliers et dont la somme annuelle n'est pas sans atteindre un chiffre élevé. On retrouve ainsi à chaque frontière cette « osmose économique », déjà constatée et qui tend à diffuser à travers la ligne de douane les produits les meilleur marché. Elle joue, tant entre la France et la Suisse qu'entre la zone et le territoire assujetti, un rôle important. ”

“ Il y en a qui appartiennent exclusivement à la montagne, d’autres au vignoble, d’autres enfin à la plaine. Le génie du langage rustique de la Franche-Comté présente des différences caractéristiques suivant ces trois régions principales : la basse, la moyenne et la haute. ”

“ Il n'en est pas de même en ce qui concerne les fabricants de beurre et de fromage. Ceux-là souffrent réellement du rétablissement de la zone. Leurs débouchés leur ont complètement échappé : la Suisse au bénéfice de la zone, la zone au bénéfice de l'étranger. Eux-mêmes se trouvent concurrencés en territoire assujetti par les produits de contrebande. Leur situation par le fait même est des plus critiques, à tel point que deux parmi les plus importants ont déjà dû déposer leur bilan.
La situation des commerçants, pour être moins grave, n'en est pas moins sérieuse. ”

“ La zone dite des 50 pas géométriques est une bande de terrain faisant suite au rivage de la mer et réservée par les premiers possesseurs des colonies dans le but de pouvoir à la défense du sol, de créer un passage libre le long de la mer, indépendamment du rivage et de ménager l’emplacement nécessaire pour bâtir près du littoral, les villes et les bourgs. ”

“ Entourer de barrières douanières une petite région touristique, c'est lui rendre impossible toute la vie industrielle et commerciale w1. Chacun à ce moment prévoyait que si la Cour rétablissait les zones franches ce serait au détriment du Pays de Gex et de la Haute-Savoie et que tout le profit serait pour Genève.
Or rien, étant données les circonstances actuelles, ne correspond moins à la réalité. Le nouveau régime n'a ni appauvri ni asservi la zone. Bien au contraire. Elle est, de tous les intéressés, la seule à en tirer quelques avantages. ”

“ Mais, entre les grands centres commerciaux, qu’ils soient d’importance locale ou générale, se constituent une foule de petites villes secondaires à l’exemple des grandes, et qui vivent sous le même droit qu’elles. Il est indispensable que chaque région ait maintenant son petit centre urbain. La désorganisation du système domanial et l’apparition de paysans libres appellent nécessairement, pour remplacer les cours où se fournissait la population servile, de petits bourgs, asiles d’artisans et centres de commerce de la région. La vie urbaine leur est spontanément donnée par les grandes villes. ”

“ Mais, au nord des Alpes, une ville s’imposa. Frankfurt, « gué des Franks », qui, dès le règne de Louis le Germanique, avait été le marché le plus actif du « Royaume oriental », prit naturellement une importance de premier ordre lorsque la plaine jadis lacustre, puis marécageuse, où elle s’élève eut été desséchée ; il est peu de régions en Allemagne qui occupent une situation plus centrale. ”

“ Les provinces frontières, coopérant plus directement à la défense, gardent les traditions militaires, continuent l'héroïsme barbare, et renouvellent sans cesse d'une population énergique le centre énervé par le froissement rapide de la rotation sociale. Le centre, abrité de la guerre, pense, innove dans l'industrie, dans la science, dans la politique; il transforme tout ce qu'il reçoit. Il boit la vie brute, et elle se transfigure. ”

“ Tous les systèmes, chaînes, plateaux ou massifs que nous venons d'énumérer, forment la haute France, où les plaines et les collines sont rares. Dans tout le reste de notre territoire, les plaines deviennent prédominantes ; les soulèvements sont peu considérables et séparés les uns des autres comme des îlots. Les pays peu élevés arrosés par la Somme, la.
Seine, la Loire et la Garonne, forment en réalité une région unique, sans solution notable de continuité : c'est la plaine française. ”

“ Bref, pour le paysan dont l'horizon est étroit, les limites de la communauté rurale dessinent une zone fermée qui s'oppose à une seconde zone extérieure à la première. Le monde du marchand est ouvert ; il est le tout et il est un. ”

“ Malgré une structure sociale uniforme du Sud au Nord la faible densité de la zone médiane tend à favoriser dans le quartier Saint-Jacques, une scission entre une zone qui cherc he à se rattacher au centre de la ville et une zone Sud qui a conscience de son isolement.
IMPLANTATIONS INDUSTRIELLES ET POPULATION
DANS LE MASSIF CENTRAL
PAR
M. P. ESTIENNE professeur à la faculté des lettres de Clermont-Ferrand
Des siècles d'exode rural ont peu à peu vidé le Massif central de sa population active, et notamment de ses jeunes dans la période contemporaine. ”

“ C'est d'ailleurs là un inconvénient infime : la zone ne sera pas avant longtemps équipée pour recueillir une population beaucoup plus importante, et l'incertitude de son statut fait obstacle à l'engagement d'un gros effort dirigé dans ce sens.
Le territoire assujetti limitrophe souffre donc du rétablissement de la zone. Ce n'est pas que le cordon douanier fasse obstacle aux échanges : les commerçants jouissent de très grandes facilités quand il s'agit de marchandises françaises. Le mal ne provient pas d'une entrave apportée au commerce. ”

“ Entre cette chaîne et les Alpes, se trouve la dépression remarquable au fond de laquelle coulent le Rhône et le Rhin; à l'ouest et au nord, les ramifications de la chaîne dessinent harmonieusement le relief du pays et forment de fertiles coteaux, des vallées accidentées, arrosées par des eaux abondantes et navigables. Les climats sont variés, mais partout tempérés ; le sol est favorable à l'agriculture et à l'industrie ”

“ Elle se révèle partout d'une façon saisissante dans le passé. De nos jours encore, il faut lui attribuer la part prépondérante dans la ruine progressive du pays.
L'examen de la région, au point de vue de son exploitation économique normale, indique qu'elle comporte, d'une façon générale, trois zones : la zone pastorale, dans les parties peu déclives non susceptibles de culture, soit en raison de leur altitude, soit à cause de la nature des terrains; la zone forestière sur les pentes rapides; la zone agricole dans les vallées, sur les coteaux et sur les plateaux peu élevés. ”

“ « La rive gauche du Rhin, c'est là que tôt ou tard la France doit poser ses frontières, tant pour son honneur que sa sûreté. Les guerres de Napoléon ont révélé un secret fatal, c'est qu'on peut arriver en quelques jours de marche à Paris, après une affaire heureuse, c'est que ce môme Paris est beaucoup trop près de la frontière. La capitale de la France ne sera à l'abri que quand nous posséderons la rive gauche du Rhin- » Mais, remarquez-le ! le célèbre écrivain ne dit pas un mot de nationalité, et ne parle que d'un " abri » pour la France ! ”

“ Dans tout le sud il y a des Gaulois, des Burgondes, des Bretons, des nations de cœur plus triste, d’esprit plus morose. Passé leur frontière, leur limite extrême, voici enfin les Francs, source de toute Franchise pour notre Europe. Vous avez entendu le mot en Angleterre, avant ce jour, mais de mot anglais, il n’y en a pas pour signifier cela. L’honnêteté nous l’avons, et elle nous vient de nous-mêmes, mais la Franchise nous devons l’apprendre de ceux-ci ; bien plus, toutes nos nations de l’ouest seront dans quelques siècles connues sous le nom de Franks. ”

“ Enfin, oui, où est la frontière, exactement, le sais-tu ?
— La... la frontière ?
Il redisait la frontière comme, tout à l’heure, il avait répété : la montagne ; mais, cette fois, le mot visiblement semblait n’avoir aucun sens pour lui, n’évoquer aucune idée. Il résonnait, sans y rien faire vibrer, dans un cerveau obscur et vide...
— La frontière ?
— Oui, dit l’officier avec une vivacité un peu nerveuse, sommes-nous en Italie ici ou en France ? Il devait y avoir là une borne qu’on a renversée.
L’enfant balbutia, sur un ton de mélopée bizarre :
— Frontière... France... Italie... ”

“ Un groupe* de pauvres chaumières ne peuvent pas constituer réellement ni un village, ni un bourg, et moins encore une ville.
Les pêcheurs qui s'établirent, dans les temps anciens, sur les bords de la Seine, dans l'île de la cité, peuvent-ils passer rigoureusement comme les fondateurs de l'antique Lutèce, devenue, plus tard, la capitale des Franks, et aujourd'hui du monde civilisé? Nous ne le pensons point. Quelques individus se réunissant sur un point donné, ne constituent point tout-àfait ce qu'on peut appeler la fondation d'une localité. ”

“ A-t-on passé une rivière, une muraille, une montagne ? A-t-on touché une frontière ? Quelque chose s’est-il modifié dans le pays qu’on a traversé ? Non. Rien n’a changé que la couleur des poteaux. Le fait est qu’on n’est ni en Prusse, ni dans la Hesse, ni en Bavière ; on est sur la rive gauche du Rhin, c’est-à-dire en France, comme sur la rive droite on est en Allemagne. ”

“ L'histoire générale de l'Europe et de la France nous a montré que dans les périodes les plus reculées de l'histoire de la Terre, un territoire émergé existait dans la région qui forme aujourd'hui le centre de la France. Nous savons que cet Ilot central, après avoir servi de point d'appui à la sédimentation au milieu des mers primaires, fut englobé dans la masse générale du continent hercynien et modelé, ainsi que les régions voisines, par les plissements de cette époque. ”