Cognat

“ La cognation, au contraire, ne se perd que par les deux grandes capitis deminutiones ; et quand un individu subit la minima capitis deminutio, il reste le cognat de ceux qu'il cesse d'avoir pour agnats. ”

“ En effet, il paraît bien évident que l'enfant adopté par son ascendant succède aussi à son père naturel, puisque, pour succéder, d'après la novelle, il suffit d'être cognat. Or cet enfant est le cognat de son père.
1939. Les descendants succèdent aussi bien lorsqu'ils sont alieni juris que lorsqu'ils sont sui juris. Mais celui qui est en puissance n'acquiert que la nue propriété de sa part, l'usufruit appartenant au père sous la puissance duquel il est : « Il est possible que l'usufruit soit conservé ou, au contraire, acquis au père.» ”

“ Mais cette bonorum possessio unde cognati ne lui sera peut-être pas très-utile, car si, parmi les cognats, il en est qui sont d'un degré plus proche, ils obtiendront, par préférence à lui, la bonorum possessio unde cognati. Ainsi, par exemple, un homme meurt, laissant un frère utérin qui est seulement son cognat, puis un oncle paternel qui est son agnat au troisième degré, et un cousin paternel qui est son agnat au quatrième degré; d'après le droit civil, la succession s'ouvre au profit de l'oncle paternel, qui est le plus proche agnat ”

“ Sunt ADGNATI, cognati per virilis sexus cognationem conjuncti, quasi à pâtre cognati, dit Justinien , en reproduisant les expressions dont se servent tous les jurisconsultes. Ainsi deux frères consanguins ou germains, le frère et le fils de son frère , c'està-dire , le neveu et l'oncle paternel sont agnats entre eux.
La femme elle-même peut être aussi au nombre des agnats ; par exemple, le neveu et la tante paternelle. — Les membres de la famille naturelle prennent le nom de cognats. COGNATI sunt, cjui perfeminim sexus personas cognatione junguntur. ”

“ Nous savons déjà que la cognation est la parenté naturelle résultant des liens du sang, parenté qui existe entre toutes les personnes nées les unes des autres ou d'un auteur commun, sans distinguer si cet auteur commun est du sexe masculin ou du sexe féminin. — Les personnes qui sont nées les unes des autres s'appellent cognats, ou parents en ligne directe. ”

“ Donc, toutes les fois que nous disons que celui qui est au degré le plus proche de la cognation est préféré, ou que ceux qui sont cognats au même degré de cognation viennent ensemble, cela veut dire : toutes les fois qu'il n'y a ni héritier sien ni personne appelé parmi les héritiers siens, ni personne qui doive être préféré par droit d'agnation, suivant ce que nous avons dit,— excepté le frère et la soeur émancipés, qui sont appelés à la succession de leur frère ou soeur, et qui, bien que capite minuti, sont préférés à tous les agnats d'un degré inférieur. ”

“ La participation des propinqui, necessarii, même de simples amici, était d'usage fréquent, on peut dire régulier, dans une foule de circonstances: par exemple, aux fiançailles et lorsqu'un adolescent revêtait la toge virile. Sous les empereurs, les cognats formaient un conseil de famille, consulté en matière de tutelle parle préteur (2) .
Jusqu'au temps de la deuxième guerre punique, le mariage était exclu entre cognats (3) . En revanche, les cognats avaient le jus osculi (4) .
L'assassinat d'un cognat, jusqu'au cousin-germain inclusivement, est un parricide. ”

“ Les obstacles au connùbium, et par suite aux justes noces, proviennent de la qualité d'étranger chez l'un des époux , de la parenté, de l'alliance, et do quelques autres causes particulières. La parenté porte lé nom général de cognation. Elle vient quelquefois de la nature, quelquefois du droit civil, quelquefois de l'un et de l'autre. La cognation naturelle retient le nom de cognation proprement dite: c'est le lien qui existe entre personnes unies par le sang et descendant ou l'une de l'autre, ou d'une souche commune. ”

“ Une personne peut avoir des cognats en ligne directe descendante : fils, filles, petits-fils, petitesfilles, arrière-petits-fils ou arrière-petites-filles, etc. ; et des cognats en ligne directe ascendante : père, mère, grand-père, grand'mère, arrière-grand-père, arrière-grand'mère, etc., sans distinguer si toutes ces personnes se rattachent à elle par des mâles ou par des femmes.— Une personne peut avoir des cognats en ligne collatérale : frères, soeurs, neveux, nièces, petits-neveux, petites-nièces, etc. ”

“ Le gn se prononce comme dans agnat. C’est, selon le Droit Romain, le lien de consanguinité entre les mâles descendans de même pere ; comme cognation est le lien de parentage entre les mâles & les femelles ensemble descendans aussi de même pere. On doit observer qu’il y avoit cette différence entre la cognation, & l’agnation ; c’est que la cognation étoit le nom universel sous lequel toute la famille, & les agnati eux-mêmes, étoient renfermés ; & que l’agnation étoit une espèce particulière de cognation, qui ne comprenoit que les descendans par le sexe masculin. ”

“ La cognation, qui unissait l'enfant naturel et son père certain, créa pendant longtemps, entre eux, suivant nous, une vocation héréditaire réciproque, due à l'Edit du préteur. Le père était donc appelé à l'hérédité de son enfant, né du concubinat ou du matrimonium sine connubio (1) , grâce à la bonorum possessio unde cognati. Il en fut ainsi pendant de longs siècles, car jamais, ici, les droits du père naturel ne purent être assimilés, quant à la succession ab intestat de l'enfant, à ceux du père légitime. ”

“ Ainsi, il faut distinguer trois grands termes dans les liens d'agrégation civile ou naturelle chez les Romains : la famille (familia) , à laquelle correspondent l'agnation (agnatio) et le titre d'agnats (agnati) ; la gens, en quelque sorte génération, généalogie, à laquelle correspondent la gentilité, le titre de gentils (gentiles) ; enfin la cognation (cognatio) , à laquelle correspond le titre de cognats (cognati) . Les deux premiers sont de droit quiritaire, dépendant des liens de puissance paternelle ou maritale, ou de patronage de clients ou d'affranchis. ”

“ D. Les enfants vulgo concepti peuvent-ils se succéder les uns aux autres ?
R. Ces enfants ne sont point agnats entre eux, puisque, leur père étant inconnu, ils ne sont parents que par les femmes, et ne sont point dans la même famille ; mais ils peuvent se succéder comme cognats.
D. Le préteur admet-il à la succession les cognats de quelque degré qu'ils soient? ”

“ Ils admirent toutefois que, lorsqu'aucun agnat de cette qualité n'était apte à recueillir, les émancipés, les adoptés et les descendants par les femmes seraient appelés à leur rang, selon leur degré de parenté, en qualité de cognats. ”

“ Nous avons vu déjà que les agnats d'une personne sont forcément ses cognats. Or leur qualité de cognats procurait aux agnats cet avantage de pouvoir venir à une succession en qualite de cognats, lorsqu'ils ne pouvaient y arriver en qualité d'agnats, à raison de l'application de la règle d'après laquelle il n'y avait pas dévolution d'un degré à l'autre dans l'ordre des agnats. ”

“ La cognation donne la qualité d'héritier ab intestat, aussi bien que la parenté civile: l'agnation ne crée plus aucune préférence.
2. La parenté naturelle se divisant en parenté descendante, ascendante et collatérale, il en résulte trois ordres d'héritiers : descendants, ascendants et collatéraux. ”

“ Mais c'est dans la Novelle 84 que la cognation est présentée,, pour la première fois, comme source par elle-même d'un droit de succession; elle n'oppose plus les utérins aux consanguins, mais les germains à ceux qui ne sont frères que d'un côté; et les consanguins., au lieu d'être, comme auparavant, préférés aux utérins , ne forment avec eux qu'un degré secondaire, et ne sont appelés qu'après les germains.
Enfin la Novelle 118 égalisa complètement les rapports d'agnation et de cognation; et la différence entre les agnats et les cognats se perdit dans l'idée générale de parenté. ”

“ Parmi les agnats, il en est qui, issus de l'auteur commun sont nécessairement' cognats entre eux. D'autres comme les adoptés ou les femmes in manu, sont consi - dérés fictivement comme les cognats de leurs agnats. De la le principe : qui est adgnatus et cognatus est (10, § 4. Dig., De grad., XXXVIII, 10, Paul) . Mais la réciproque n'est pas vraie. Celui qui est cognât, n'est pas nécessairement agnat. Ceux-là seuls sont à la fois agnats et cognats (non fictifs) qui sont entrés dans la famille par la naissance ex justis nuptiis. ”

“ Mais ceci le força à faire un pas de plus, à appeler tous les cognats dans ce même ordre, et dans un ordre subséquent le conjoint survivant, unde vir et uxor. Seulement la bonorum possessio déférée à ces deux dernières classes de personnes pouvait être rendue sine re par les gentiles, ce qui n'avait pas lieu pour celle des agnats. ”

“ LIV. III, TIT. IX. 381
supprima expressément la distinction des agnats et des cognats, pour ne reconnaître à tous les parents que ce dernier titre, et créa trois ordres de succession : le premier pour les descendants, le second pour les ascendants, le troisième pour les collatéraux (1) .
D. Comment les descendants succèdent-ils?
R. Les descendants, émancipés ou non, naturels ou adoptifs, succèdent à l'exclusion de tous autres parents, et sans distinction de sexe ni de degré; seulement ils partagent l'hérédité par tête quand ils sont tous au premier degré ”

“ Tous Gentilshommes sont cousins, & tous vilains, compères. On appelle du mauvais vin dans un logis, du chasse-cousin. On dit dans le style familier, si telle fortune m’arrivoit, le Roi ne seroit pas mon cousin ; pour dire, je m’estimerois plus heureux que le Roi. Acad. Fr.
COUSINAGE. s. m. Parenté entre cousin ; on le dit aussi de l’assemblée des parens. Cognatio. Cet homme vous traite de cousin, dites-moi de quel côté vient ce cousinage. Le cousinage est bien souvent un prétexte pour se voir sans scandale. Pour les noces de petites gens on assemble tout le cousinage. ”

“ De ces deux définitions de l'agnation et de la cognation, ressort pour nous immédiatement que les enfants illégitimes, n'étant jamais, à leur naissance, soumis à la patriapotestas, ne seront jamais, à ce mornent,les agnatsde personne : au contraire, la cognation comprenant tous ceux qui se rattachent à un auteur commun, sans qu'elle ait besoin de s'appuyer sur les justes noces, les.
enfants illégitimes seront les cognats de tous ceux qui se rattachent au même auteur qu'eux. ”

“ Remarquons que les femmes affranchies, ou issues d'affranchis, ne peuvent épouser qu'un homme ayant les mêmes gentiles qu'elle-même, afin que ses biens ne puissent être enlevés à la gens à laquelle appartient son mari et appartiendront ses enfants. - Il faut du reste constater, quelles que soient les opinions en matière de gentilité, que cette institution avait complètement disparu du temps de Gaïus.
COGNATS 71
§ IV. — QUATRIÈME ORDRE (PRÉTORIEN) . - LES COGNATS. (Inst, III, v.)
1763. Les cognats du défunt sont appelés à la succession, non par le droit civil, mais par le droit prétorien. ”

“ La cognatio comprenait tous ceux qui descendaient d'un auteur commun, soit par les mâles, soit par les femmes ; — elle n'avait donc pas pour base la patria potestas. — 4° N'est-il pas vrai que deux individus ne pouvaient être membres d'une même domus sans être en même temps agnats et cognais entre eux, et que deux individus ne pouvaient être agnats entre eux sans être cognais (5) ? — N'est-il pas vrai, au contraire, que deux individus pouvaient être cognais entre eux sans être agnats et sans faire partie de la même domus, et. ”

“ Enfin , les cognats ne succédaient qu'à défaut d'agnats et de gentils ; ainsi le parent par mâle , au degré le plus éloigné , excluait le fils de la fille , et généralement tous ceux qui n'étaient parens que par les femmes ; ainsi encore le fils ou la fille ne succédaient point à leur mère , et réciproquement.
Toutes ces règles sont autant de dispositions qui se trouvaient dans les Douze Tables , et que Justinien rapporte dans ses Institutes. Les savans auraient pu proposer des textes sur ces indications. ”

“ Pour la première de ces lois, qui interdisait de donner aux magistrats in officia, nous savons par un fragment de Marcien, 1. 1, § 1, De leg. Jul. repet. (48-11) , qu'il y avait exception, quand la donation émanait du subrinus ou d'un cognât plus rapproché, oy bien encore du conjoint..« Excipit lex,a quibus licet accipere, a sobrinisproprioreve gradu cognatis suis, uxore. » Malgré le silence gardé sur les adfines, M. Klenze,
connaître ce point que la cognatio entre conjoints jusqu'au sixième degré leur procurait la solidi capacitas. ”

“ Comme les cognats, les adfines sont dispensés de témoigner les uns contre les autres et d'être juges les uns des autres au criminel ; l'affinité est un empêchement au mariage. Les adfines n'ont, comme tels, aucun droit successoral (1) .
L'affinité cesse avec le mariage qui l'a produite.
Modestin, L. 4 § 3 De gradibus 38, 10 :.. Adfines sunt viri et uxoris cognati, dicti ab eo, quod duae cognationes, quae diversae inter se sunt, per nuptias copulantur et alter ad alterius cognationis finem accedit : namque conjungendae adfinitatis causa fit ex nuptiis. § 4. Nomina vero eorum haec sunt :. ”

“ Quels étaient los posthumes simplement cognats dont Ulpien voulait parler? De son temps il est assez difficile de faire une espèce .;ans laquelle son texte reçoive une application. Il faut supposer un testateur mort sans héritiers siens, ni descendants assimilés par le préteur aux héritiers siens ni agnats, et laissant au moment de son décès l'épouse du fils prédécédé de sa fille aussi prédécédée, épouse que nous supposerons enceinte. L'enfant qu'elle
pose une objection à laquelle il ne s'arrête pas. ”

“ Die Zwoelf Tafeln, t. II, § 108. — Zoll, dans la Revue de Grünhut, t. XVII (1890) . — Ci-dessous, 6.
(2) Voigt, Die Zwoelf Tafeln, t. II, § 170. Ci-dessous, § 26, 87, §31, 107, § 32, § 33. Sur la tutelle et curatelle légitime, Lange, t.1, §41.
(3) Ci-dessous, § 3, 8.
§ 2. — LA FAMILLE CIVILE. 23
gnatiques, l'agnation n'a plus qu'une importance fort réduite (1) .
Paul, L. 10 § 4 De gradibus 38, 10 : Inter adgnatos igitur et cognatos hoc interest, quod inter genus et speciem. Nam, qui est adgnatus et cognatus est; non utique autem, qui cognatus est et adgnatus est. ”