Jurez

“ Une des. innovations les plus importantes que soit parvenue à introduire la Révolution, c'est le Jury, ou le jugement par Jurés dans les affaires criminelles. Sans doute je ne saurais avoir de prévention contre elle, puisque je l'ai trouvée établie en naissant, et n'ai jamais connu autre chose. Néanmoins j'ai étudié un peu sa marche et cherché à écouter ce qu'en disoient les uns et les autres, les gens sages et raisonnables s'entend; car je n'écoute guère que ceux-là, et c'est un discernement bien important à avoir aujourd'hui. ”

“ Prenez bien garde, disait-il aux magistrats , dans une de ses harangues solennelles, prenez bien garde quand vous viendrez en jugement de n'y apporter point d'inimitiés ni de préjugés. Je vois chacun des jours des hommes passionnés, ennemis ou amis des personnes, des sectes ou des factions , qui jugent pour ou contre, sans considérer l'équité de la cause. Vous êtes juges du pré ou du champ, non de la vie, non des mœurs, non de la religion. ”

“ Les uns murmuraient, les autres, sombres et pensifs, doutaient de la sagesse de cette belle institution des jurés, et se demandaient en quoi de pauvres ignorants, honnêtes tant que vous voudrez, mais quelquefois malhonnêtes, peuvent juger avec plus de discernement et d’équité que des juges savants, ou qu’un autre jury qui serait composé d’hommes de loi ? ”

“ Messieurs les jurés, Votre position et la mienne sont saintes ; car nous sentons,, vous sur votre banc , moi sur le mien, toute l'étendue des devoirs que nous avons à remplir.
Il n'est qu'une situation où il soit bien de la part de l'homme de se soumettre à l'homme, c'est celle où il comparaît devant ses juges.
Vous êtes mes juges, messieurs ; plus tard je serai peut-être le vôtre.— Aujourd'hui, moi devant vous ; demain , vous devant moi, c'est là le jury que nous devons au courage de nos pères. ”

“ Formation du jury. — Pour être juré, il faut avoir trente ans accomplis, jouir des droits politiques, civils et de famille, savoir lire et écrire, n'avoir jamais été condamné à l'amende ou à la prison pour vol, abus de confiance; n'avoir jamais été puni de prison pour outrage à la morale publique et religieuse ou pour vagabondage ; n'être point pourvu d'un conseil judiciaire, ni interdit. — Les officiers ministériels destitués, les faillis non réhabilités, ne peuvent être jurés. — Les domestiques ne peuvent remplir les fonctions de jurés. ”

“ Sans doute , Messieurs, le juré qui voudrait réunir ces deux fonctions , celui qui, arbitrairement et sans autre règle que son caprice, s'occuperait d'abord de la loi pour ensuite calquer sa déclaration sur l'article qu'il voudrait faire appliquer; celui qui toujours et dans toute circonstance chercherait à imposer son opinion à la cour et lui dicter son arrêt , qui voudrait en un mot être juge du fait et du droit, et tenir la balance de la justice et le glaive de la loi, celui-là , Messieurs, manquerait à son premier devoir. ”

“ C'est là le langage ordinaire De tous plaideurs : Le juge a ses flatteurs , Comme le prince : on ne ménage guère Les compliments, Avant les jugements; Sauf, si l'on vient à perdre la partie , A se dédommager après, Par l'injure ou la calomnie, De la perte de son procès !
L'âne est au fond une bonne personne ; Mais, entre nous, je le soupçonne , Outre qu'il est fort entêté, D'avoir un peu de vanité.
Notre baudet fut très-flatté De ce recours à sa science; Et promit de rendre sentence, Sur son honneur et sur sa conscience , En âne probe et libre ; enfin, En bon juré ! ”

“ J'ai consenti à devenir à la fois son juge au premier degré, et son défenseur. J'ai vu ces débats avec un esprit impartial, n'étant aveuglé par aucune passion. Me suis-je trompé dans ce portrait que je vais vous faire de mon client, dans la part que je lui attribue? Ecoutez et jugez.
Jourde a vingt-huit ans. Avant le 18 mars, qu'était-il? Il est bon d'interroger ses antécédents; dans tout procès, c'est la marche logique. Le juge fait toujours la part des entraînements de l'irréflexion. Vous ne pouvez sainement apprécier ces faits sans songer au désordre d'idées sous lequel nous vivons. ”

“ En sorte que le juge et le juré, sortes de prêtres et d'augures (corrompu d'au-jures) sont les obligés plus particulièrement du serment. Par la même raison, la pire, la plus exécrable et la plus exécrée de toutes les choses et de toutes les personnes, c'est le Parjure, la Perfidie, la Conjuration, et tous leurs synonymes ou adhérens : le niement, le reniement, la trahison, l'imprécation, l' exécration, le Sacrilége, l' Apostasie, — et même la simple infidélité, la plus petite in-jure. ”

“ Prépare-toi dès maintenant à ton procès par tous les moyens possibles, puis étudie et le caractère de ton juge et ton adversaire. S’il faut t’attacher à leurs genoux, attache-toi à leurs genoux ; s’il te faut pleurer, pleure ; s’il te faut pousser des gémissements, pousse des gémissements. Car, dès l’instant où tu soumets ce qui est toi à ce qui n’est pas toi, il te faut être à jamais esclave. ”

“ Le juré est celui qui, sans caractère public, est appelé devant un tribunal pour rendre témoignage de sa conviction sur l'existence ou le non-existence d'un fait et fournir ainsi une déclaration, à laquelle le magistrat applique la disposition légale correspondante. — L'institution du jury était populaire en 1789. Les esprits avaient un penchant marqué à donner au peuple un rôle actif dans l'exercice de tous les pouvoirs. On était séduit par le souvenir des anciennes assises et du jugement par les pairs. ”

“ Mais comprends donc, mon fils, que la justice est éternelle et objective. C’est en son nom que l’on absout et que l’on condamne, et point au nom du magistrat qui n’est qu’un homme, c’est-à-dire une montagne de péchés. ”

“ Éloignés que nous sommes de la nature et des lois primitives de toute société, la plupart de nous n’ont pas cru qu’on pût juger un conspirateur sans un juré d’accusation, un juré de jugement et des juges qui appliquassent la loi, et tous ont imaginé un tribunal plus ou moins extraordinaire. ”

“ De même que le juré, il faut que le Représentant écoute, examine, pèse tontes les observations, mais qu'il les pèse à sa propre balance, qu'il les mesure à son honnêteté et à sa justice, et qu'il dégage la vérité, des paroles et des passions d'autrui. ”

“ Le bonhomme rapporta le procès comme si de rien n’étoit, et dit à son clerc : « Cheval, apporte-moi le procès de ce batteur. » Il le voit, et trouvant que le cavalier avoit bon droit, il le lui fait gagner, et l’ayant rencontré sur les degrés du Palais, il lui donne un petit coup sur la joue en riant, et lui dit : « Apprenez à ne battre plus les gens : vous avez gagné votre procès. » L’autre, qui croyoit tout perdu, se pensa mettre à genoux. ”

“ En montant sur le siège le juré doit oublier tout ce qu'il peut savoir déjà de la cause qu'il va juger; il ne doit jamais tenir compte que de ce qu'il apprend aux débats : cela seul a pu être contesté, cela seul se trouve vérifié.
Un dernier appel est enfin adressé aux sentiments généreux des jurés ; ils promettent de juger « avec Vimpartialité et la fermeté qui con- » viennent à un homme probe et libre. » Voilà les devoirs que les jurés ont promis de remplir, et, pour l'accomplissement desquels ils ont engagé leur honneur et leur conscience. ”

“ Vous ne voulez pas laisser à l'arbitraire des jurés l'appréciation et l'exécution de la loi ; mais malgré tous vos efforts les jurés connaîtront la loi , ils apprendront par leurs propres études et par la défense de l'accusé quels sont ses vices et quelle est sa sévérité; ils la pèseront à la balance de leur justice et de leur raison ; et si leur
13 conscience leur dit qu'elle est injuste, ils refuseront malgré vous de l'exécuter. ”

“ Le Jury.
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prononcer sur le sort de l'accusé, ils n'osent, même à huis-clos, se communiquer leur pensée, ils redoutent toujours les trahisons qui pourraient divulguer leur suffrage; comme si la punition d'un criminel était un crime ! Le haut ministère du Jury exige une instruction, des lumières , un courage fort rares et que l'universalité des citoyens ne peut jamais posséder : aux seuls hommes d'élite la conscience du devoir et la vertu de l'accomplir, aux esprits vulgaires la faiblesse !
Omnipotence du Jury. ”

“ La classe d'où sont tirés les jurés, les préserve de cette ingénieuse et sophistique subtilité des hommes de loi, si dangereuse dans l'appréciation des faits.
5°. La séparation de la question de fait de la question de droit, qui a lieu par l'institution du jury, empêche que la connaissance de la disposition légale applicable n'influe sur l'appréciation du fait.
6°. Les jurés , appelés rarement à juger, apportent plus d'attention dans leur jugement; et ce redoublement d'attention, dans
des fonctions qui exigent plus de probité que de lumières, compense avantageusement le défaut d'expérience. ”

“ CHAP. XI. —PRÉTENDUE OMNIPOTENCE DU JURY. 133
divergence d'opinion qui partage des hommes également honorables, également instruits? Les jures les plus éclairés, les magistrats eux-mêmes se trouveraient dans un grand embarras s'ils n'avaient pouf s'aider les autres éléments de l'instruction ; s'ils ne pouvaient méditer les circonstances particulières de l'affaire. Heureusement que ces circonstances ressortent communément aux débats d'une manière assez positive pour permettre d'asseoir, sur leur ensemble et leurs détails, cette intimé conviction qui doit motiver un verdict consciencieux. ”

“ Un Juge qui ne punit que pour exécuter les loix, ne se repaît point du supplice des criminels, & ne s’en fait point un spectacle de plaisir. Jur. Nous sommes ici-bas comme des criminels dans leur prison, toujours incertains de leur supplice. ”

“ Les droits de la vérité et du talent ne seraient pas trahis deux fois! Le jury, - impressionnable et changeant comme la foule dont il émane, se laisserait toucher sans doute aux vicissitudes du procès, au salut inespéré de l'accusé, au secret désespoir de l'avocat! ”

“ Jurement, (Jurisprud.) se prend quelquefois pour serment ou affirmation que l’on fait d’une chose en justice. Voyez Affirmation & Serment.
Mais le terme de jurement, se prend plus souvent pour certains termes d’emportement & d’exécration que l’on prononce dans la colere & dans les passions. Saint Louis fit des réglemens séveres contre les juremens & les blasphèmes ; les ordonnances postérieures ont aussi établi des peines contre ceux qui proferent des juremens en vain. ”

“ Prisonnière à la barre, reprit le juge, vous avez entendu la décision du jury dans votre cause ; un verdict de culpabilité a été rendu, et il est de mon devoir de prononcer la terrible sentence de la loi. Si vous avez quelque chose à dire avant que je remplisse le dernier et le plus pénible de mes devoirs, la Cour prêtera à vos paroles une oreille attentive et bienveillante. ”

“ Réponse à une enquête
(Opinion du 25 octobre 1913)
“Les Jurés jugés par eux-mêmes.”
Sans doute ces questions sont « dans l’air ». J’ai passé les dernières semaines de cet été à mettre au net mes souvenirs de Cour d’Assises, qui commenceront prochainement à paraître en revue, puis en volume.
J’ai cru que le simple récit des affaires que nous avions été appelés à juger serait plus éloquent que des critiques. L’enquête de l’Opinion, pourtant, m’engage à tâcher de formuler celles-ci.
Que parfois grincent certains rouages de la machine-à-rendre-la-justice, c’est ce qu’on ne saurait nier. ”

“ Le juge d'instruction, que nos voleurs appellent le curieux, s'appelle el avisado, l'avisé ; on le nomme encore el bravo, le brave. Les agents de la justice sont des fieras, des bêles féroces, – ou des harpies, arpías ; quant à la justice elle-même, les voleurs s'inclinent devant elle en l'appelant la justa, la juste, comme ils s'inclinent devant la religion en donnant à l'Église le nom de Salud. ”

“ Se constituer juge souverain de la conscience et du verdict des jurés ; Spéculer sur tout, sur l'honneur et la honte, le dénigrement et l'apologie, l'erreur et la vérité, le bien et le mal; Vivre d'injures et d'injustices, de diffamations et de calomnies ”

“ Les Jurés cèdent à un premier entraînement que la réflexion n'a pas le temps de corriger. Comme ils jugent sans désemparer, les apparences, les impressions peuvent les séduire et les égarer à leur insu. ”

“ JURY.
Les jurés sont des citoyens appelés à constater les crimes qui sont renvoyés devant la Cour d'assises, et l'arrêt de la Cour est fondé sur leur déclaration. On va faire connaître d'abord les conditions requises pour être juré ; on déterminera ensuite la manière dont le jury est formé et convoqué. (Code d'instr. crim. s art. 381-406.) S Ier. DES JURÉS ET DES LISTES DE JURÉS.
Les fonctions de juré ne sont confiées, à peine de nullité, qu'à
ceux qui ont trente ans accomplis, qui jouissent des droits politiques et civils, et se trouvent dans l'une des classes dont il va être question ”

“ Mais à présent je sais par expérience que c’est une tout autre chose d’écouter rendre la justice, ou d’aider à la rendre soi-même. Quand on est parmi le public on peut y croire encore. Assis sur le banc des jurés, on se redit la parole du Christ : Ne jugez point. ”

“ Elle l'est à ce point que désormais tout juri qui enverra, des conspirateurs à l'échafaud, deviendra un juri célèbre, mais d'une célébrité qui vous ferait horreur , à vous, messieurs, hommes de paix et de bien, qui ne voulez pas sortir du sanctuaire, marqués d'une tache de sang. ”

“ Ce qui est une aberration, c'est de croire qu'on parle du vrai juri et de sa.nature, quand ou ne fait que raisonner sur quelques branches, telles que les choix des jurés, etc., et quand sa nature réelle ne consiste que dans l'unique et divin ressort qui donne l'impulsion à la conscience, et que cette impulsion sort de la bouche du juré, pure et sans corruption. ”