Possessif

“ Les adjectifs possessifs mon, ton, son, etc., se remplacent par l'article quand il s'agit d'une chose inséparable de la personne, et quand le sens de la phrase indique clairement le possesseur. Ex. : J'ai la jambe enflée ; J'aimai à la tète (et non pas ma jamhe, ma téte) .
Mais il faut dire : Il a perdu, sa fortune, parce que fortune n'exprime point une chose inséparable de la personne.
Quand le possesseur est indiqué par le pronom réfléchi se, l'article est de rigueur à la place de l'adjectif possessif : Il s'arrache les cheveux. Rarement on supprime se : Il arrache ses cheveux. ”

“ Bon nombre de ces composés sont des adjectifs de sens possessif dont le deuxième terme, formé sur un substantif à l’aide du suffixe ‐ach, n’existe pas isolé : fɑdχosɑχ (fadchosach) « aux longues jambes » ; kɑməχosɑχ (camchosach) « aux jambes fortes » ; gʹαlχri:χ (gealchroidheach) « au cœur brillant, insouciant » ; luehi:nʹtʹinʹəχ (luathintinneach) « à l’esprit rapide » ; mwè:lχluəsəχ (maolchluasach) « aux oreilles couchées » ; on peut former à volonté des adjectifs de ce genre, qui répondent au besoin, très marqué dans le parler, de caractériser les individus. ”

“ Lorsque le complément du substantif verbal est pronominal, on retrouve la même dualité de constructions, mais ici la construction verbale (avec pronom au cas régime) l’emporte nettement sur la construction nominale (avec adjectif possessif) : au tour χwinʹ ə ji:αntə (chun a dhéanta) « pour le faire » l’usage parlé préfère constamment le tour χwinʹ e ji:αnəv (chun é dhéanamh) ; de même ɑ:bəltə er e ji:αnəv (ábalta ar é dhéanamh) « capable de le faire », etc., le pronom régime ne se combinant pas avec la préposition, qui régit l’ensemble de la proposition infinitive. ”

“ Pour adoucir la prononciation les possessifs féminins ma, ta, sa se changent en mon, ton, son , devant une voyelle ou un h muet. On dit : mon lime, ton amitir, son espérance, au lieu de ma âme, ta amitié, etc.
Pour un nom au pluriel, les personnes restant au singulier, le déterminatif est, dans les deux genres :
Première personne, mes.
Seconde personne, tes.
Troisième personne, ses.
frères ou sa?W's.
Si les personnes sont au pluriel et le nom au singulier, le possessif est, pour les deux genres :
Première personne, notre. ”

“ Rôle de la perception de bonne foi. — Si essentiel que soit le rôle dévolu à la possession, il doit cependant être complété, extériorisé par un élément matériel, par un acte de perception, c'est-à-dire par une prise de possession, un acte de maître. Le possesseur n'acquiert les fruits, dans notre droit français, qu'en mettant la main dessus; la séparation, qui peut être fortuite, indépendante de sa volonté, ne suffit pas; il faut un acte de volonté, une emprise consciente. ”

“ Nous nous bornerons à exposer les règles de la possession, telles qu'elles résultent des textes des jurisconsultes de l'Empire. 164. — I. Éléments de la possession. — Pour posséder, il faut le fait et l'intention. On possède corpore et animo.— a) . Corpore : c'est l'élément matériel ; c'est, pour le possesseur, le fait d'avoir la chose physiquement en son pouvoir.— b) . Animo : c'est l'élément intentionnel; c'est la volonté chez le possesseur de se comporter en maître à l'égard de la. chose : ce que les commentateurs ont appelé l'animus domini (1) . ”

“ Ici, les mots possession, possesseur, sont pris dans le sens usuel pour la détention à titre de propriétaire d'une chose dont la propriété véritable repose sur la tête d'un autre. Cette manière d'envisager le sujet ne nous permet pas de mettre à profit le Traité de la Possession, par M. de Savigny.
de son silence, ou, si l'on veut, deson malheur, mais qui n'a pas le droit de rejeter sur un autre la fatalité de sa destinée. La croyance du possesseur de bonne foi devient son titre, et ce qu'il a pu raisonnablement prendre pour la vérité doit lui en tenir lieu (1) . ”

“ La possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit, que nous tenons ou que nous exerçons par nous-mêmes, ou par un autre qui la tient ou qui l'exerce en notre nom.
SOMMAIRE.
I. Ce qu'on entend par possession. Ce mot implique l'idée de maîtrise, et il n'y a de possesseur que celui qui détient animo domini. Réfutation de la doctrine contraire de M. Troplong.
II. L'usufruitier, en même temps qu'il est détenteur précaire (pour la nue propriété) , est aussi possesseur (pour son usufruit) . Il en est autrement du locataire d'immeubles, parce que son droit n'est pas réel. ”

“ Ne me parlez pas d’ancienneté, de temps, ou de la durée de possession, comme de choses méritant le respect ; tout cela n’est rien, est moins que rien. La possession est une bonne chose devant la loi, j’en conviens ”

“ Non, sans doute: s'il a possédé provisoirement, la possession définitive lui échappe; la chose ju- gée a décidé que la fiction qui l'avait fait considérer comme propriétaire était une illusion; elle a résolu la possession qu'il avait usurpée, et elle en a effacé les effets; ellé a reporté tout l'émolument de cette possession sur celui qui l'a fait déclarer spoliateur. Or, je le demande, peut-on concevoir un possesseur sans perception des fruits, et n'est-ce pas la plus inconcevable de toutes les fictions que de dire que celui-là a possédé, qui doit rendre les fruits à un autre ? ”

“ La mala fides superveniens n'est d'aucune considération; la possession se qualifie par ses qualités originelles. Il est au contraire des législations qui, conformément au droit canonique et aux traditions coutumières, exigent que la bonne foi ait persisté au cours de tout le délai requis pour prescrire, ce qui est évidemment plus moral. (Sic, Code civil fédéral suisse, art. 661) ; 3° L'erreur de droit, aussi bien que l'erreur de fait, est prise en considération et devient constitutive de la bonne foi du possesseur (Douai, 2 fév. 1909, S., 1910, 2, 44) ”

“ On peut définir (scil. la complainte) , une action possessoire que le possesseur d'un héritage ou d'un droit réel ou d'une universalité de meubles, a contre celui qui le trouble dans sa possession, aux fins qu'il y soit maintenu et qu'il soit fait défense à celui qui l'y trouble, de l'y troubler. ”

“ Ainsi la possession de celui qui possède animo domini est différente de la possession du fermier qui possède à titre précaire; la possession de celui qui possède avec bonne foi est différente de celle qui en est destituée. ”

“ De la possession et de la prescription.
1. Possession et prescription.
Définition de la possession. — On a défini la possession ou, comme on disait au moyen âge, la saisine 1 une propriété en voie de formation, une propriété commençante; j'en donnerai une idée plus juste encore, en disant avec Ihering, qu'elle n'est autre chose que l'extériorité, la visibilité de la propriété 2. Un exemple fera bien saisir ma pensée : je suis propriétaire de la maison La Sablonière; un intrigant, X. s'avise de vendre à Simplicius La Sablonière qui ne lui appartient pas et il lui délivre cette maison ”

“ A la vérité comme le possesseur, qui est troublé en sa possession, peut former l'action en complainte pour y être maintenu, de même le possesseur qui a été dépouillé, peut former sa demande en réintégrande, pour recouvrer la possession qu'il a perdue ”

“ Le possesseur de bonne foi fait les fruits siens.
30. Pour que le possesseur soit réputé de bonne foi, il faut : 1° qu'il possède comme propriétaire en vertu d'un titre de nature à transmettre la propriété, tel qu'une vente, une donation. — Une possession à titre précaire, telle que celle du fermier ou locataire, serait inefficace ; 2° qu'il ignore les vices de son titre. — Le vice peut consister, notamment, en ce que le possesseur a acquis d'un tiers non propriétaire de la chose ou d'un incapable ; ce peut être aussi un vice de forme. ”

“ La possession comprend non seulement la possession animo domini, mais la détention « zu eigenem Interesse, » dans l'intérêt du détenteur, ce qui revient à ranger dans la possession la détention qui a un motif à l'appui de son existence; ainsi le gagiste, le fermier, l'usufruitier sont possessores rei. ”

“ Non, encore une fois non, je te le proteste, je te le jure : si les autres n’ont que du dédain après la possession, je ne suis pas comme eux et je m’en fais gloire ; la possession m’attache au contraire. ”

“ L'homme seul, arrivé à l'âge de raison, peut posséder.
Enfin la possession ne peut s'appliquer qu'aux choses corporelles. Nous renvoyons l'examen de cette condition à la partie dans laquelle nous traiterons de la Quasi- Tradition.
Dans la définition de la possession telle que nous l'avons donnée et expliquée, se rencontrent ses deux éléments essentiels : le corpus et l'animus. L'élément matériel ou corpus est le fait de détenir la chose, de pouvoir en disposer. ”

“ Il est bizarre de penser qu'après deux, trois cents ans et plus de possession, même de possession de bonne foi, un possesseur ne puisse jamais se dire propriétaire avec certitude, s'il ne connaît pas l'origine première de cette possession. ”

“ Disons seulement que la possession, quoique acquise ignoranti domino, ne peut commencer utilement, pour l'usucapion ou pour l'acquisition plus rapide des deux autres modes, que lorsque l'intention, l'animus vient à exister chez les représentants de la personne morale 1. ”

“ La possession est de bonne foi lorsque celui qui l'exerce croit être propriétaire, par exemple lorsque ayant acheté un bien, il a pensé faussement traiter avec le propriétaire tandis qu'il avait affaire à un non dominus. ”

“ Ce vieillard qui avait témoigné tant de satisfaction du mariage projeté, ne l'aurait pas désavoué s'il avait réellement existé.
Mais voyons la possession. C'est ici la seconde question du procès.
Nous supposons maintenant (ce qui est bien contraire à nos idées) qu'un enfant puisse être réputé légitime, par la seule possession, même du vivant du père ou de la mère ; reste à examiner si la jeune Clémentine a pour elle cet avantage.
La possession, pour établir la légitimité, ne doit pas être une jouissance de quelques instants. ”

“ Je ne discuterai pas cette opinion, que je rapporte à titre de simple curiosité. Les deux éléments de la possession étant, l'un purement physique et matériel, l'autre purement volontaire, partant arbitraire, il ne peut être question d'un droit. Sans doute la personnalité, la volonté humaine doivent être respectées, mais elles ne constituent pas à elles seules un droit; et même en donnant cette raison philosophique de la protection possessoire (voir p. 11-12) , serons-nous obligé de la fonder plus spécialement sur l'atteinte injuste qui vient la troubler.
6. L. 12.1. D. 41.2. ”

“ Mais si la chose, par sa nature, échappe à l'idée de possession ou, ce qui est plus fréquent, si elle n'est susceptible que d'une possession vicieuse et imparfaite, l'action possessoire ne pourra pas avoir lieu, pas plus que la prescription. ”

“ La bonorum possessio se montre ce qu'elle devait être réellement, une mise en possession provisoire, faite prœtoris auctoritate; l'Interdit devient un moyen avantageux et prompt de prendre à la tête de la succession la place laissée vacante par le défunt. Tout ce que le bonorum possessor a à prouver, c'est que l'agnitio a véritablement été faite par lui. ”

“ C'est en définitive l'intention de posséder, possidendi affectus, et de posséder pour soi seul (4) . Les possesseurs auxquels manque ceianimus n'ont de la possession que l'élément matériel, le corpus, la corporalis ou naturalis possessio. Les modernes di - sent qu'ils n'ont que la détention et les appellent des détenteurs. Les
sont pas des conséquences immédiates. Tel est le cas pour l'acquisition par usucapion ou l'acquisition des fruits par le possesseur de bonne foi. ”

“ Différence entre les successeurs universels et les successeurs particuliers, en matière d'accession de possession. Les pre- miers doivent subir la possession de leur auteur; les seconds peuvent la répudier, et commencer pour leur propre compte une possession nouvelle.
437. Toutefois d'anciens auteurs faisaient sur ce dernier point une distinction. Classification proposée par eux des vices de la possession en vices réels, quasi-réels et personnels.
438. Ils veulent que les vices réels, tels que vol, violence, précaire, passent au successeur particulier de bonne foi. ”

“ Acquisition de la possession.
La véritable possession exige, comme nous l'avons dit, la réunion de deux, circonstances, savoir : la possibilité de disposer d'une chose, et l'intention de s'attribuer les avantages de cette faculté. Ces deux conditions sont désignées par les expressions corpus et animus. Leur ensemble est nécessaire pour l'acquisition de la possession ; l'une ou l'autre isolée serait impuissante à cette effet. Et adipiscimur possessionem corpore et animo, neque per se animo, aut per se corpore, 1. ”

“ Nous avions pris la liberté de souligner ces mots : s'il a fait sur le sol des améliorations, il a droit à une préférence comme possesseur. C'est que ces mots sont la pleine et complète justification de la propriété, ces mots sont la conséquence authentique du droit du propriétaire. ”

“ La volonté varie dans sa portée : il faut donc la consulter pour savoir quelle moralité elle a voulu imprimer à l'acte possessoire. Si le possesseur n'entend recueillir les avantages de la chose qu'à titre.de fermier ou de commodataire, sa possession sera précaire/ mais il ne possédera pas moins ; seulement, cette possession sera limitée dans le cercle d'une détention incapable de faire acquérir la propriété. Si, au contraire, la volonté consiste dans l'intention d'appréhender la chose comme sienne propre, ce sera la
(1) Suprà, n09 2 4 3 et 244. ”

“ Suivant Justinien, cette action
(7) Le conflit entre le possesseur in causa usucapiendi et le demandeur à la publicienne peut se présenter dans trois cas. 1° Un bonitaire agit contre un possesseur de bonne foi, auquel cas c'est le bonitaire qui l'emporte. 2° Si le demandeur et le défendeur sont tous deux possesseurs de bonne foi ayant acquis a diversis non dominis, le défendeur l'emportera, grâce à la maxime in pari causa melior est causa possidentis (9, § 4. Dig., De public, VI, 2) . ”