Dessin de fabrique

“ Le dessin de fabrique, nous avons eu déjà l'occasion de le dire, est toute combinaison de lignes ou de couleurs destinée à être appliquée sur un objet, pour lui donner un aspect, une physionomie particulière ”

“ Tout dessin, dit-il, représenté sur une étoffe, un papier de tenture, des cuirs, basanes, bois ou métaux, est évidemment un dessin de fabrique, peu importe l'étendue, la complication ou la simplicité du dessin, pourvu qu'il y ait dessin, c'est-à-dire représentation d'une forme ou figure quel conque, configuration d'un contour, combinaisons de lignes, de points, de couleurs ou de nuances ”

“ Après avoir défini par la détermination de leurs caractères essentiels les dessins et modèles de fabrique, il nous faut examiner une question qui présente un intérêt réellement pratique. — Le dessin de fabrique peut dans certains cas être considéré comme un produit ou un résultat industriel nouveau, et à ce titre comme rentrant dans le domaine des inventions brevetables. ”

“ Le dessin de fabrique n'existe pas, à proprement parler, par lui-même ; c'est-à-dire qu'il n'est pas destiné, comme le dessin artistique, à exprimer un sentiment, à parler à l'intelligence en.même temps qu'aux yeux. Il est destiné uniquement à orner l'objet auquel il s'applique, ou plutôt à varier son aspect, à lui donner un cachet d'individualité, qui en fasse, comme on dit, une nouveauté commerciale. Ainsi des rayures, disposées d'une certaine façon sur une étoffe, constitueront au premier chef un dessin de fabriqué ”

“ On peut admettre qu'un fabricant ait l'idée d'appliquer sur ses produits, tissus, par exemple, ou faïences, des dessins véritablement artistiques qui, nous pouvons le supposer pour rendre notre raisonnement plus net, seront dus au crayon, au pinceau des maîtres les plus éminents, et qui même auront paru, figuré comme tableaux, dans une exposition ou dans un musée. Est-ce que cette application, faite à un objet industriel de ce dessin artistique, aura pour conséquence de lui faire perdre son caractère et de le transformer en dessin ou en modèle de fabrique? ”

“ La sculpture, la peinture, l’architecture sont fondées sur le dessin, qui n’est pas moins nécessaire aux arts industriels qu’aux beaux-arts. Tout le dessin est dans le contour et le profil des objets. Selon les moyens employés, on distingue le dessin au crayon, au pastel, à l’estompe, à la plume, etc. Au point de vue de l’exécution, le dessin est une simple esquisse, un croquis, ou bien une étude, une académie, un carton. On distingue aussi le dessin au trait seulement, et le dessin ombré, le dessin lithographique pour gravure. La propriété des dessins de fabrique est protégée par la loi. ”

“ Nous admettons volontiers qu'un dessin de fabrique peut consister dans un effet de chatoiement, dans un effet de reflet brillant et changeant; mais c'est à la condition qu'il sera tout entier dans cet effet, et qu'il ne consistera pas en même temps dans un arrangement de lignes combiné avec cet effet, au point d'en être inséparable. ”

“ J'insiste sur ce point : le dessin de fabrique, envisagé au point de vue de son but, sert avant tout à parer la marchandise à laquelle il est associé, et à décider le
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choix du consommateur ; il est d'abord un accessoire ; puis, s'élevant par degrés, prenant en quelque sorte un corps, s'épurant, se perfectionnant, il devient peu à peu le principal. Et, vu, étudié ainsi, dans cette transformation tout à fait insensible d'un infiniment petit en un infiniment grand, il apparaît toujours comme une création, création de l'esprit dans tous les cas, quelquefois création du génie. ”

“ On entend par dessin de fabrique tout dessin appliqué à l'industrie, c'est-à-dire employé par des procédés industriels à la confection des produits fabriqués ou manufacturés (1) , quelle que soit d'ailleurs l'origine du dessin, et sans préjudice des droits qui peuvent naître de cette origine. ”

“ L'étude du dessin, pour les dessinateurs voués à l'industrie, doit donc avoir un double but, de rendre facile l'exécution de tout ce que la fantaisie peut innover, et ensuite de constituer à l'imagination un répertoire varié de fleurs, plantes, ornements, bizarreries formant la base de toute composition appliquée aux tissus de soie, à la porcelaine, à l'impression, aux papiers peints, etc. ”

“ II. — DESSINS ou MODÈLES DE FABRIQUE.
Le dessin ou modèle de fabrique est toute oeuvre de dessin, peinture ou sculpture composée dans le but de la prendre pour type afin de la reproduire au moyen d'appareils industriels. ”

“ Il est clair que la propriété du dessin ne dépend en aucune manière du mode de fabrication. La loi ne recherche pas si le dessin est obtenu par impression, tissage, broderie, ou par toute autre méthode. Elle considère l'effet seulement, non la cause; l'ornement qui frappe les yeux, non le procédé mis en oeuvre pour le produire.
Quelques auteurs proposent une distinction; suivant eux, il n'y aurait dessin industriel que si la reproduction peut avoir lieu par des procédés mécaniques; quand chaque reproduction exige un travail nouveau à la main, elle constitue une oeuvre d'art (2) . ”

“ Nous avons supposé tout à l'heure qu'un fabricant s'avise d'appliquer à la décoration de ses produits un dessin artistique, déjà préexistant, et ayant reçu la consécration d'une exposition des beauxarts. Le caractère artistique de l'oeuvre est ainsi défini, et ce n'est qu'après un temps plus ou moins long que l'oeuvre est appliquée à l'industrie. Il va de soi que, dans cette hypothèse, le caractère de l'oeuvre ne va pas changer; il reste ce qu'il était auparavant : c'est toujours une oeuvre d'art, malgré l'application qui en est faite ”

“ Nous avons montré que, dans la matière des dessins de fabrique, la nouveauté était la condition première et essentielle du droit privatif, mais que la nouveauté résidait avant tout dans l'ensemble, dans l'aspect du dessin. Nous en avons conclu, avec la jurisprudence, que la combinaison d'éléments connus suffisait à constituer un dessin nouveau, et nous avons tâché de faire bien comprendre qu'une modification, en apparence insignifiante, changeait parfois la physionomie du dessin et lui donnait le caractère, le cachet de la nouveauté. ”

“ Dans son ouvrage sur les dessins de fabrique (P.
551) , M. Philipon, aujourd'hui substitut à Amiens, a proposé une distinction assez originale, et qui répond, dans un grand nombre de cas aux nécessitéspratiques.
Ce qui, suivant lui, caractérise le dessin de fabrique, c'est qu'il n'est jamais que l'accessoire d'un objet dont
il peut augmenter le charme et la valeur, mais dont - il n'augmente pas l'utilité. ”

“ Dans ce cas, le dessin, appliqué à un article commercial, tissu ou faïence, aura toujours le même résultat ; il lui imprimera une physionomie propre, le distinguant des articles analogues ; mais il produira, en même temps, un autre résultat : il se fera admirer pour lui-même; il fera en quelque sorte oublier l'objet dont la matière lui sert de support ; il captivera, il absorbera l'attention, et, en achetant l'objet sur lequel il est appliqué, c'est lui surtout qu'on aura en vue d'acquérir. ”

“ Ah ! peu importe ! à vous , c' est possible ; mais non pas au fabricant . Si c' est par la trame , par quelque battant brocheur : complication dans le montage du métier ; si c' est par la chaîne : trop de marchandise perdue au découpage ; et mettez -vous bien ce principe dans l' esprit , que le dessinateur de fabrique le plus estimé sera toujours celui qui saura le mieux marier dans un dessin la richesse , la beauté des effets obtenus avec la modicité des frais de main-d' œuvre ou de consommation des matières premières . ”

“ La nouveauté étant le résultat du progrès incessant du goût et du dessin, il importe d'en assurer la marche progressive en créant à tous ceux qui sont chargés d'innover en fabrique, dessinateurs ou fabricants, un arsenal de matériaux dans lequel on trouverait continuellement les éléments de combinaisons nouvelles. ”

“ Je vanterai moins la porcelaine de Minton. Pâte dure ou pâte tendre, ce produit céramique se traîne dans une imitation insipide des ouvrages de la manufacture de Sèvres. La comparaison sert à montrer dans son vrai jour quelle distance sépare encore le décorateur anglais de nos décorateurs. Le grand fabricant ne se fait pas illusion sur ce point, et il s'efforce, avec les moyens en son pouvoir, de propager parmi ses ouvriers de meilleures notions de science et de goût. Il a fondé près de sa fabrique une grande école de dessin, où la population qu'il emploie complète son éducation. ”

“ Remarquons, en passant, que le projet de loi, voté par le Sénat, emploie les mots : dessins et modèles industriels, au lieu des mots : dessins et modèles de fabrique, usités auparavant dans le langage juridique. Le rapporteur a donné deux raisons de ce changement : la première, c'est que l'auteur du dessin ou du modèle n'est pas nécessairement un fabricant ”

“ Il est pourtant curieux de voir, dans l'enquête sur le projet Bozérian, le tribunal civil de Melle reproduire cette grave erreur en demandant que l'on ajoute à la définition du dessin de fabrique les mots « constituant une invention ou un perfectionnement. »
7"Ilfaut en 7e lieu que le dessin soit NOUVEAU. La nouveauté peut résulter, soit du caractère intrinsèque du dessin, soit du caractère de son application. Cette règle est admise, pour les dessins comme pour les inventions brevétables, par extension de la loi du 5juillet1844. ”

“ Vat-elle le transformer, quoiqu'il émane du même pinceau, en un dessin industriel soumis aux règles de la loi de 1806? Pour
(1) V. Dalloz, v° Industrie, n° 283.
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notre part, nous ne l'admettrons jamais. L'oeuvre ne tire pas son caractère artistique ou industriel de la façon dont elle est employée, de sa destination à ceci ou à cela; l'art, même dans l'application industrielle, persiste, il est indélébile, il est ou il n'est pas ; s'il est, qu'importe qu'on l'applique à la décoration d'un objet industriel? il ne disparaît pas, il ne s'amoindrit même pas pour cela ”

“ « Le dessin industriel egt toute combinaison de lignes et de couleurs destinée à une production industrielle dont elle fait partie intégrante ou accessoire ; applicable notamment aux tissus, aux apprêts, aux papiers peints et tentures.» ”

“ La fonte, lerepoussé, la gravure, la ciselure, le mat, le bruni, la coloration de l'or par des alliages habiles, la soudure, les émaux et l'addition des pierres précieuses: voilà ses moyens. La composition et le dessin dominent cette industrie, au point que toute la richesse des matières et toutes les difficultés du travail pour la mise en œuvre disparaissent, et que la forme seule affecte délicieusement ou choque les regards et le jugement des hommes capables de juger. ”

“ Après avoir parlé de l'Architecture et de la Sculpture, il nous reste à traiter de l'application à l'industrie de la partie des beaux-arts qui utilise le dessin et la couleur ; de celle qui, dans sa plus complète expression, éveille en nous des sentiments particuliers, et nous conduit jusqu'à l'idéal à l'aide de l'imitation ; en un mot de la peinture. ”

“ Dès que l'objet est à bon marché, le fabricant se dispense de payer un dessin ou un modèle et s'en tient à une forme commune et généralement admise.
Il résulte donc de ces faits que l'industrie peut fournir encore de la tâche aux beaux-arts, dans le domaine de ce genre de dessin que nous avons nommé : Le dessin comme moyen de se rendre compte d'avance d'une forme à exécuter. ”

“ Les ouvrages d'art proprement dit, peinture, sculpture, architecture et gravure, ainsi que les produits industriels qui relèvent de l'art et qui seront présentés au point de vue du dessin et de la forme plutôt qu'à celui de la fabrication, tels que meubles, tapis, faïences, porcelai nes, orfèvrerie, bijouterie, etc. ”

“ Séparés des machines, logés à part, dans un asile préparé tout exprès pour eux, les arts du dessin avaient pu se montrer au monde entier, sans aucune mésalliance avec les grossièretés inexorables de la matière. ”

“ Ce qui rentre dans l'art industriel, c'est d'abord l'emploi de toute la première partie de l'art du peintre, du tracé, du dessin en tout genre, produit de manière à pouvoir être multiplié par un procédé technique. En second lieu, c'est l'emploi des couleurs multiples, et pour cet emploi, comme pour le dessin obtenu à l'aide d'une seule couleur, on utilise les connaissances acquises par l'étude, les recherches faites par les maîtres de l'art dans les conditions les plus complexes ”

“ Mais comme c'est au point de vue de l'application des beaux-arts que nous devons ici considérer les travaux de l'industrie, notre but étant d'analyser les conditions de leur beauté et nullement de traiter de leur utilité ou des procédés techniques, ce qui nous conduit à chercher les règles à suivre dans les travaux d'art pur, dans les oeuvres inspirées seulement par la recherche du beau, nous établirons les meilleures divisions en séparant ce qui se rapporte au dessin, à la forme, à la construction ”

“ Or, pour parvenir a dessiner, à multiplier fidèlement, sûrement et promptement un objet artistique et industriel , il faut absolument avoir recours aux instruments graphiques; et, pour dire toute notre pensée sur ce point, le dessin industriel exige surtout le savoir-faire artistique, sans exclure comme sans exiger impérieusement la théorie de l'art. ”

“ Aussi ne trouve-t-on jamais de tâcherons dans les industries artistiques qui exigent le fini de la main-d'œuvre autant que la beauté du dessin, dans celles qui demandent de la précision, de la grâce, de la variété. ”

“ Aussi n'avons-nous pas à traiter ici de l'art de la peinture ; nous rappellerons toutefois que c'est cet art, que ce sont les travaux de nos artistes les plus éminents qui fournissent les principes de dessin et de coloration qui doivent guider nos fabricants, et que, d'un autre côté, les modèles que l'industrie se propose d'imiter, dus aux artistes industriels, méritent souvent d'occuper une place honorable parmi les produits d'art. ”

“ Même diversité restreinte, sans cesser d'être variée, même tendance pratique dans les éléments des arts qui doivent s'appliquer à l'industrie et que l'on réunit sous le nom commun d'arts graphiques. On y place le dessin artistique, réduit à l'ornement, et le dessin géométrique, qui s'étend au levé des bâtiments et des machines. ”

“ La France offre d'autres exemples de la force qu'a acquise dans les entreprises si diverses de l'industrie une population familière avec les arts du dessin, cédant à l'attrait des oeuvres de ces arts, et devant à cette habitude un tour d'esprit original. ”