Conciliateur

“ Georges alla droit à Surin, qui l'attendit de pied ferme, mit la main sur l'épaule du Conciliateur et dit. :
– Conciliateur, mon ami, qui que vous soyez, souvenez-vous de ceci : « Toute bête malfaisante qui se trouve sur le passage de M. de Cerny, M. de Cerny met le pied dessus, M. de Cerny l'écrase !... »
– Parfait, monsieur le vicomte, parfait !... Monsieur le Conciliateur est taillé tout d'une pièce comme vous !... Quand quelqu'un le gêne, il le supprime ! ”

“ Si une partie soulève une exception quelconque il devra se borner à la constater dans son procès-verbal : c'est au Tribunal qu'il appartient de statuer (D., Rép., Conciliation, 335) .
Le magistrat conciliateur ne doit donc jamais se prononcer sur une question contentieuse car ce serait alors dénaturer complètement ses fonctions.
Mais le rôle de conciliateur demandera infiniment de doigté, et il sera parfois difficile pour un homme dont le métier est précisément de trancher les litiges. ”

“ Si celui qui sème la zizanie parmi ses frères est un objet d'abomination aux yeux de Dieu , le conciliateur sait aussi que celui qui fait régner la paix parmi les hommes , attire sur lui les regards complaisans de la divinité , et sur sa tête toutes les bénédictions célestes. ”

“ Il doit être appelé, en principe, comme conciliateur, avant toute introduction d'instance, à tenter d'amener par ses conseils les deux parties aune conciliation amiable de leurs intérêts. Une tentative de conciliation devant le juge de paix est, en général, le préliminaire obligé de toute action en justice.
L'institution des juges de paix comme conciliateurs officiels des plaideurs est une création de la Constituante.
§ VI. Les Conseils de prud'hommes.
Les conseils de prud'hommes remplissent entre patrons et ouvriers un rôle analogue à celui des juges de paix. ”

“ L'alcade de chaque ville y exercera l'office de conciliateur ; et toute personne qui aura une action à intenter, soit en matière civile , soit pour cause d'injures , devra s'adresser pour cet objet à cette autorité. ”

“ Le Conciliateur se compose de deux lettres supposées d'un ecclésiastique à un magistrat en faveur de la tolérance.
PHILOSOPHIE. 351
Ne pouvant ici reproduire en entier ces compositions si fortes de raison et de. raisonnement, j'essaierai du moins d'en esquisser rapidement les principaux traits. Comment, d'ailleurs, louer plus dignement un défenseur des droits les plus sacrés du genre humain qu'en retraçant au moins l'esquisse de ses magnifiques plaidoyers?
A cette question : Quelle protection le pouvoir doitil à la religion? ”

“ M. le président. - Nommé membre de la Commune; vous avez été délégué par elle aux affaires étrangères.
R. Oui.
M. le président. - Vous étiez opposé à toute conciliation.
R. Non. Il est vrai que j'ai été opposé aux conciliateurs; ce qui n'est pas la même chose, tant s'en faut. Je recevais à chaque instant la visite d'une foule de gens inconnus qui me proposaient de tenter une conciliation que je regardais comme bien difficile sur les bases dont ils parlaient; ils étaient sans mandat, sans autorité aucune. ”

“ En supposant même un Conseil de Prud'hommes inspirant aux justiciables la plus entière confiance, les Conciliations qui s'y réaliseront ne mériteront d'être approuvées que si les Conseillers conciliateurs se sont inspirés des véritables principes qui doivent normalement les guider dans leur œuvre de conciliation, c'est-à-dire si, tout en cherchant à amener un accord entre les deux parties, ils ont su respecter le droit de chacune d'elles. ”

“ Pratiquement la comparution des parties surtout dans les grandes villes, sera très courte et le juge, surchargé de travail, ne cherchera pas à insister s'il ne voit pas dès l'abord des intentions caractéristiques de conciliation.
Le juge sera rarement en mesure d'exercer comme il le faudrait ses fonctions de conciliateur : il n'en faut pas plus
pour vouer à l'échec la plupart des tentatives depe^rpij^ion. ”

“ Mais poursuivons, et voyons si cette versatilité dans vos doctrines n'est pas un désir im-
6 modéré de faire parler de vous , d'occuper les salons ; (car vous ne tenez pas aux boudoirs,) et enfin de vous offrir comme médiateur entre les partis contraires. C'est un beau rôle , Mr, que celui de conciliateur ; mais il est rare qu'un transfuge retire de sa félonie assez d'estime ou assez d'importance, pour qu'il puisse inspirer quelque confiance au parti même qu'il vient d'adopter. Les libéraux, Mr, vous feront faire quarantaine, avant de vous faire entrer dans leurs rangs ”

“ L'esprit de conciliation l'animait au plus haut degré, et, sous ce rapport, la nature l'avait admirablement servi, car jamais personne ne sut, comme lui, s'attirer les hommes, en leur laissant croire qu'il allait à eux. ”

“ Ce procédé ne peut émaner que du génie.
J'aurais du bonheur à trouver qu'il est celui des éclectiques.
Le second procédé de conciliation s'appelle médiateur. Il est le fait d'un esprit qui, ne voyant dans chaque opinion, ou dans chaque doctrine, si vous voulez, que les termes communs et non les dissemblables, fait plus ou moins habilement valoir cet avantage et peut concilier pour un moment les opposants fatigués de la lutte. ”

“ Vous vous en êtes souvenu ; c'est bien là cette politique de conciliation, d'union, de fusion, qui est la mienne, et que vous avez si éloquemment exposée ; politique qui met en oubli toutes les divisions, toutes les récriminations, toutes les oppositions passées, et veut, pour tout le monde, un avenir où tout honnête homme se sente, comme vous l'avez si bien dit, en pleine possession de sa dignité personnelle. ”

“ D. Il faut donc que l'on se hâte de s'entendre pour opérer la conciliation.
R. Oui, il n'y a pas un instant à perdre. Il faut que tous les gens de bien , que tous les hommes d'ordre la réclament à grands cris ; que vous et moi nous engagions nos amis, nos connaissances à s'appuyer sur cette heureuse planche de salut, qui seule peut nous garantir du naufrage.
Vous en connaissez la nécessité, j'espère vous en démontrer les avantages. ”

“ Nous leur devons le respect des lois et la soumission aux volontés manifestées par le suflrage universel; en revanche, ils ont le devoir de nous traiter comme des dissidents, mais non. comme des ennemis. Voilà la véritable conciliation !
Maintenant je sais bien que la conciliation est la vertu des gouvernements forts... c'est à vous de savoir, Monsieur le Ministre, si la République est assez forte pour être tolérante. ”

“ « Lors de la comparution le demandeur pourra expliquer, « même augmenter sa demande et le défendeur former celles « qu'il jugera convenables. »
La réussite de la conciliation dépend pour une bonne part
de la clarté des explications données par les parties. ”

“ II. Compétence en matière de conciliation. —On est toujours cité en conciliation devant un juge de paix. Que la matière soit personnelle, réelle ou mixte, le défendeur est cité devant le juge de paix de son domicile. On a pensé que ce juge aurait plus d'influence sur l'esprit du défendeur, et l'amènerait plus aisément à une transaction; s'il y a deux défendeurs, la citation est donnée devant le juge de paix du domicile de l'un d'eux, au choix du demandeur. — La société civile est citée en conciliation devant le juge du lieu où elle est établie. ”

“ Bien d'autres, plus forts que nous, se sont proposé le même but, sans doute; et si nos faibles paroles ne sont qu'une goutte d'eau ajoutée à la mer, il n'en demeurera pas moins certain que nous avons agi en bon citoyen, en laissant échapper de notre conscience, ce cri :
La conciliation est le grand devoir du moment ! ”

“ Elle fut combattue dans le sein même du Conseil d'État.
L'essai de conciliation n'était, d'après ses puissants adversaires, qu'une de ces illusions de philanthropie qui ont fait plus de mal que de bien. — Vous ajoutez, disaient-ils, une yaine formalité à toutes les formalités dont la loi a surchargé la moindre contestation ; vous allez contre votre but. La conciliation vainement essayée aigrit le débat et le prolonge, en lui fournissant des aliments nouveaux. Ce n'est pas légèrement et sans avoir pris conseil, que les parties se décident à plaider. ”

“ Qui se plaît à concilier les esprits, qui est propre à la conciliation. Je suis conciliante ; j’aime à resserrer les liaisons que le temps & l’absence dénouent quelquefois à tel point, qu’on ne se connoît plus. ”

“ Prêtons-nous donc un mutuel appui, au lieu de nous combattre, et suivons en cela le noble exemple qui nous est donné par les hommes qui nous gouvernent; ils ont compris que rien n'était possible sans la conciliation, et la conciliation est devenue aussitôt leur drapeau, leur mot d'ordre.
En nous unissant, nous aussi, nous donnerons au Gouvernement la force morale qui lui est nécessaire, et nous le placerons au-dessus de tous les dangers. ”

“ Je connais une
partie de vos peines, lui dit-il; elles vous sont plus sensibles par le bien qu'elles empêchent que par ce qui vous est personnel. J'ose espérer que votre esprit de conciliation finira par vaincre les ennuis qu'on vous suscite. Je vous l'avoue, si les religieuses de votre paroisse, auxiliaires nées de votre ministère, cherchaient, au contraire, à en entraver l'exercice, je ne m'expliquerais cette attitude frondeuse, sans la justifier, que par la complicité plus ou moins directe de quelques-uns de vos collègues dans le sacerdoce. ”

“ Dans le même manifeste, celui qui doit sauver la France fait appel à tous « les dévouements sincères, sans distinction de parti. »
C'est la conciliation commandée, Messieurs, et par ce temps où l'on s'efforce de semer partout, comme à plaisir, la division, cette parole royale, dont la loyauté et la franchise n'ont jamais été suspectées par personne, s'impose comme une nécessité et rayonne comme une espérance.
Nous ne sommes pas les seuls, Messieurs,. à prononcer ce mot de conciliation. Les républicains, qui. sentent leur chimère s'évanouir, se battent entre eux au cri de : Réconcilions-nous. ”

“ Enfin, comme appendice, nous avons donné le formulaire de tous les actes de la procédure , la fixation des droits de timbre et d'enregistrement, et le texte complet des lois principales.
Tel est, en résumé, le plan de notre ouvrage.
III
Le but principal des Conseils de Prud'hommes, c'est la conciliation. Notre législation, il faut le reconnaître, tend à devenir chaque jour de plus en plus conciliatrice. Concilier, en effet, n'est-ce pas moraliser, n'est-ce pas civiliser ? ”

“ De cette façon, dans chaque ville, des hommes entourés de l’estime de tous, attachés à l’ordre, pénétrés d’un véritable esprit de conciliation, emploieraient leur influence bienfaisante en faveur des sociétés de secours, et la feraient sentir aux sociétés elles-mêmes. ”

“ Ç’a été l’une de ces pointes par où s’est déjà trahie et se trahira plus d’une fois encore l’idée très légitime, mais plus ou moins impatiente, qui couve de tous les côtés, comme nous le reconnaissions tout à l’heure, jusque sous les meilleures apparences de conciliation, l’idée fixe de maintenir des réserves, même en échangeant des complimens. On est très fort d’avis de concilier ce qu’il y a de conciliable dans les positions respectives, mais on n’entend pas laisser croire que l’on cède quoi que ce soit de son terrain. ”

“ ART. 49. — Sont dispensées du préliminaire de conciliation : 1 ° les demandes qui intéressent l'État et le domaine, les communes, les établissements publics, les mineurs, les interdits, les curateurs aux successions vacantes; 2° les demandes qui requièrent célérité; 30 les demandes en intervention ou en garantie; 40 les demandes en matière de commerce; 5° les demandes de mise en liberté, celles en mainlevée de saisie ou opposition, en paiement de loyers, fermages, arrérages de rente ou pension; celles des avoués en paiement des frais ”

“ Les institutions de conciliation présentent une importance sociale incontestable : la transaction intervenue entre les parties avant que le litige ne soit né évite les lenteurs et les frais de la procédure; elle fait disparaître une cause de tracas et de perte de temps; elle apaise les dissensions au lieu de les attiser comme le ferait un procès. Toute mesure qui doit avoir pour effet de favoriser la conciliation est donc en soi éminemment louable. ”

“ Une telle conception aura les répercussions les plus fâcheuses sur l'institution si l'état des mœurs judiciaires est tel que les plaideurs n'aient pas confiance dans les formalités de la conciliation. ”

“ R. C'est un accord entre tous les honnêtes gens, entré tous les amis de l'ordre, pour tenir tête aux anarchistes, déjouer leurs projets et leurs entreprises, et travailler d'un concert unanime au bien de la France.
D. Expliquez-nous comment la conciliation pourrait opposer une barrière à l'anarchie, et ramener la prospérité générale.
R. Le voici. La conciliation une fois opérée , les gens de bien seraient à l'égard des méchants, qui ne sont forts que par la division des bons , dans la proportion de vingt contre un. ”

“ Lorsque je vous prêchais la conciliation, il y a huit jours, j’étais bien résolu d’écrire un deuxième sermon à l’adresse de vos adversaires. Ils ne le perdront pas : la vérité doit luire pour tout le monde. ”

“ La citation en conciliation est l'acte par lequel une personne le demandeur, qui prétend avoir un droit à exercer contre une autre personne, le défendeur, la fait appeler, par ministère d'huissier, devant un juge de paix, afin d'essayer de terminer leur différend, sous l'autorité des conseils de ce magistrat. ”

“ Nous Voudrions pouvoir vous satisfaire ; mais cela n'est pas possible : entrez dans nos vues de conciliation pour le bonheur de tous, et prenez la somme qui vous revient, qui est la valeur entière de voire propriété. ”

“ La voie de conciliation peut faire arriver au but désiré ; c’est celui qui a toujours le plus contribué à terminer les plus grands différends, Je m’y prêterai au nom de tous ceux que j’ai l’honneur de représenter et vous verrez que je sais donner aux ordres supérieurs que je reçois toute l’étendue qu’ils peuvent avoir ; ils tendent à la paix, mais non au déshonneur. ”

“ Dans ces circonstances tenter davantage pour la conciliation eût été un oubli de dignité et une imprudence ; nous n'avons rien négligé pour éviter une guerre et nous allons nous préparer à soutenir celle qu'on nous offre, en laissant à chacun la part de responsabilité qui lui revient. ”