Païsant

Définition et enjeux

Marcel Paisant,  La commission internationale d'agriculture et son rôle dans l'économie européenne… (1936)

“ Une bonne organisation du cadastre est le fondement même de la bonne organisation de la propriété foncière. La 4e Section du Congrès de Bruxelles en 1895, présidée par M. Alfred Paisant, recommanda la création de livres fonciers dans lesquels doit être réservé à chaque immeuble ou portion d'immeuble, voire parcelle cadastrale si possible, un feuillet sur lequel seront inscrites toutes les indications relatives aux mutations de propriétés ou de droits réels immobiliers. ”
Source : Gallica

Marcel Paisant,  La commission internationale d'agriculture et son rôle dans l'économie européenne… (1936)

“ Le Congrès de Gand en 1913, saisi de la question du crédit, de la coopération des assurances mutuelles agricoles, et de l'organisation du commerce des produits agricoles, a décidé, sur le rapport de M. Rieul Paisant, que toutes les organisations agricoles se livrant à ces diverses activités devaient être comprises sous le titre de Sociétés de coopération agricole (terme proposé par M. Méline) et divisées en cinq groupes : 1° crédit mutuel agricole ; 2° production culturale en commun ; 3° acquisition en commun des choses nécessaires à l'agriculture ”
Source : Gallica

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