Règle de trois

“ Sans l'agriculture, que deviendrait l'humanité?
Le peuple des champs en est le laborieux et inépuisable nourricier !
Mais, comme l'humanité ne vit pas seulement de pain, et qu'elle vit aussi d'ordre et de moralité, le peuple des champs, étant plus calme et plus réglé, maintient la tranquillité et l'équilibre de la société. ”

“ Sachons donc reconnaître, ici, l'existence d'une règle antérieure à toute convention humaine; gardons-nous d'attribuer à un principe, immuable de sa nature, une mobilité qui lui ôterait toute sa force ; et ne rendons pas tributaires des passions, ou de l'inconstante volonté des hommes, des lois qui ne furent pas leur ouvrage. ”

“ Il était donc inutile d'inventer la règle qu'on nous oppose, pour empêcher un cumul rendu impossible par la nature même de la disposition. Or, comme cette règle n'est écrite dans aucun article du Code, comme elle n'avait d'autre raison d'être que sa prétendue nécessité, nous sommes autorisé à la rejeter. ”

“ L'histoire des lois, et la philosophie, qui compare les lois positives avec les révélations du sens intime, sont bien plus que des méthodes. Ce sont, comme nous l'avons vu, deux des trois aspects de l'objet même du droit. ”

“ Il le faut, dites-vous, par exception. Des supplices sans loi, et par exception ! voilà qui est bien. Savez-vous pourtant ce que c'est qu'une exception? C'est une règle qui en fait fléchir une autre; mais c'est encore une règle.
C'est une règle plus étroite ordinairement et plus rigoureuse que la première, à laquelle on ne se soumet qu'avec répugnance et discrétion. C'est une règle que le juge, quel qu'il soit, ne peut pas étendre, et qu'il doit bien plutôt restreindre. Une règle qu'il ne peut pas étendre, à plus forte raison , créer. ”

“ Ce qui fut, ce qui est, ce qui doit être : voilà les trois parties d'un enseignement qui aspire à être complet.
Ajouter la troisième aux deux premières, c'est précisément mettre, en regard du droit positif, ce que nous avons appelé le droit naturel. — Ainsi, dans l'explication successive des parties de la loi, la division du droit en naturel et positif disparaît comme division principale. — Elle s'absorbe dans les autres. ”

“ Cette manière de procéder présente ce double inconvénient de partir d'un principe pour lequel nous ne sommes pas créés, qui n'est pas notre cause finale, et de prétendre établir une règle fixe avec un principe qui ne l'est pas lui-même. ”

“ Interprétation et application. — Lorsque nous avons traité, au § 24, de l'application du droit, nous avons réduit cette opération à sa plus simple expression, la ramenant schématiquement à un syllogisme et la dépouillant de toute la complexité que peuvent lui donner les aspects multiples de la réalité. Nous avons raisonné comme si la confrontation de la règle abstraite et des faits concrets ne présentait pas de problème, comme s'il s'agissait d'un choix facile entre un oui et un non, de l'essai d'une clef dans une serrure sans secret. ”

“ C'est cette loi commune qui forme pour lui l'opposé, soit de l'état de nature dans lequel tout individu se fait à lui-même sa règle , soit de l'absolutisme du roi donnant seul et appliquant seul la règle. ”

“ Nous voici donc, pour reconnaître l’égalité de deux forces, en possession de deux règles : égalité de deux forces qui se font équilibre ; égalité de l’action et de la réaction. Mais, nous l’avons vu plus haut, ces deux règles sont insuffisantes ; nous sommes obligés de recourir à une troisième règle et d’admettre que certaines forces comme, par exemple, le poids d’un corps, sont constantes en grandeur et en direction. Mais cette troisième règle, je l’ai dit, est une loi expérimentale ; elle n’est qu’approximativement vraie ; elle est une mauvaise définition. ”

“ Et il esquisse à grands traits un code complet de lois religieuses, civiles, militaires et littéraires même; car pour lui comme pour l'antiquité la loi s'étend à tout, et « ce qui n'est pas réglé fait tort aux règlements les plus sages. » ”

“ Mais si nous voyons, au contraire, des déviations, des difformités, des monstruosités, nous reconnaissons que, si la règle est solidement établie, éternelle, c’est en même temps une règle vivante ; que les êtres, sans la franchir, peuvent prendre des formes irrégulières, et que, même alors, retenus comme par un frein caché, ils sont forcés d’obéir aux imprescriptibles commandements de la loi. ”

“ Dans la vie des sociétés, dit-il, où tant de règles qui se prétendent absolues ne sont que relatives, c'est la loi même de l'ordre que l'interruption, à tout propos, de ces règles soi-disant absolues. ”

“ Or, le raisonnement affecte trois formes, toutes trois soumises à cette loi générale : suivant l’une, on cherche un sujet qui ne soit pas lui-même attribut ; suivant la seconde, une causalité qui ne soit pas effet ; suivant la troisième, un être qui ne soit pas une subdivision d’un autre être, l’Être des êtres. ”

“ L'ordre et les honnêtes gens.
Qui êtes-vous, messieurs? et quels sont vos principes ?
— Nous sommes les amis de l'ordre, le grand parti de l'ordre. Nous avons pour principe l'ordre.
L'ordre! l'ordre!... Et puis c'est tout? Je comprends; c'est-à-dire, excusez-moi, je ne comprends pas très-bien. C'est ma faute, sans doute. L'ordre dans les sociétés, de même que l'harmonie dans le monde physique, m'est toujours apparu comme la conséquence d'un principe, l'application d'une loi, l'effet d'une cause. Mais l'ordre, érigé en principe et tenant ”

“ Les secondes, qui sont des moyens pris ou donnés pour remplir une destination et parvenir à un but, seront plus proprement nommées règles. Une règle dans le sens moral, est donc un principe, une maxime qui fournit à l'homme un moyen sûr et abrégé pour parvenir au but qu'il se propose. ”

“ Lorsque les règles n'enjoignent pas une solution inéluctable, mais accordent ou refusent un certain pouvoir, leur ordre ne lie sans doute pas la personne désignée par la règle elle-même, mais rejaillit indirectement sur, les tiers qu'elle oblige 3. ”

“ Ainsi le système a et le système b nous donnent raison chacun à sa manière ; le troisième système à lui seul nous donne raison deux fois. Car, à côté de l’obligation, en règle générale, d’écrire les deux mots de la même façon, il laisse la faculté non moins significative d’écrire le même mot des deux façons. ”

“ Cette collection du système entier des lois d'une nation, par ordre de matière et en forme de code, a surtout l'avantage philosophique de faire remonter plus aisément ceux qui en font l'objet de leurs méditations aux principes d'où découle la loi elle-même ”

“ C'est une règle, d'ailleurs, qui n'a plus même du tout le caractère d'une loi, au vrai sens du mot; une loi qui varie avec les personnes, et que modifient les circonstances, n'est pas une loi. La loi, dans la société comme dans la nature, enregistre et fixe des états et des modes généraux. ”

“ Ainsi, prenant le cercle comme un tout ordonné, l’égalité fixe du rayon générateur sera la loi. Dans la série arithmétique 3, 5, 7, 9, 11............., la loi ou raison est 2.
5. L’expression d’une loi, ou sa description, est une formule.
6. Toute loi vraie est absolue et n’excepte rien : l’ignorance ou l’ineptie des grammairiens, moralistes, jurisconsultes et autres philosophes, a seule imaginé le proverbe Point de règle sans exception. La manie d’imposer des règles à la nature, au lieu d’étudier les siennes, a confirmé plus tard cet aphorisme de l’ignorance. ”

“ Est-ce assez de contradictions, et faut-il encore, en présence de ces divergences, croire que le principe qui les a inspirées est un guide sûr auquel on puisse se confier aveuglément? Lorsqu'une règle est si diversement appliquée par des hommes passés maîtres dans la science, on peut hardiment dire d'elle qu'elle n'est pas bonne. ”

“ On viole la troisième solution. — Dira-t-on : circonstances atténuantes, minorité, récidive? On viole la seconde; — Dirat-on enfin : récidive, minorité, circonstances atténuantes ?On viole à la fois la première et la troisième. Les faux principes finissent toujours, par aboutir à des difficultés insolubles. En résumé la règle, qui préside à ces classements controversés, est la suivante : Dans le concours des causes d'aggravation et d'atténuation générales, celles qui ont le caractère de généralité le plus marqué passent les dernières. ”

“ Or, cette unité de la règle détermine tout le divers et le limite à des conditions qui rendent possible, l'unité de l'aperception, et le concept de cette unité est la représentation de l'objet — X que je conçois par ces prédicats d'un triangle.
Toute connaissance exige un concept, si imparfait ou si obscur qu'il puise être, mais le concept est toujours, quant à sa forme, quelque chose de général et qui sert de règle. Ainsi, le concept de corps, suivant l'unité du divers qu'il nous fait penser, sert de règle à notre connaissance des phénomènes externes. ”

“ L'efficience d'une règle, c'est-à-dire le fait de son application dans la pratique, est généralement reconnue comme essentielle à la notion de droit. La plupart des rapports présentés à la première session de l'Institut international de philosophie du Droit et de sociologie juridique en 1934 sur « le problème des sources du droit positif » accusent nettement le souci de la réalité sociale et extra-étatique.
1 Eléments de sociologie juridique, Paris, Aubier, 1940, p. 143-144. 1 Introduction à la sociologie du droit, chap. XIII.
282. ”

“ Mais ces êtres sont libres, et c'est leur déplacement volontaire qui produit le désordre, l'anarchie; d'où il faut conclure que l'ordre existe quand les forces libres agissent conformément à leur destination. Si donc nous cherchons une définition de l'ordre, nous pourrions, dire, je crois, d'une façon générale : que l'ordre est la disposition des êtres et la direction des forces conformes à leur fin, c'est-à-dire conformes au droit. Nous sommes, vous le voyez, dans notre domaine, et nous ne nous écartons point de l'objet de nos études. ”

“ Un nouveau mode d'agir est apparu, une nouvelle règle véritablement règle, une nouvelle loi véritablement loi, un motif, une règle, une loi qui se légitime par elle-même, qui oblige immédiatement, qui n'a besoin, pour se faire respecter et reconnaître, d'invoquer rien qui lui soit étranger, rien qui lui soit antérieur ou supérieur. ”

“ On commence par rechercher les règles dont, pour l’utilité commune, il serait à propos que les hommes convinssent entre eux ; et puis on donne le nom de loi naturelle à la collection de ces règles, sans autre preuve que le bien qu’on trouve qui résulterait de leur pratique universelle. ”

“ Pour découvrir donc les premiers fondements des lois de l'homme, il faut connaître quelle est sa fin, parce que sa destination à cette fin sera la première règle de la voie et des démarches qui les conduisent, et par conséquent sa première loi et le fondement de toutes les autres. ”

“ En toutes circonstances, il y a un règlement qui est le plus conforme à l’intérêt général, et il y a une résolution à prendre qui est la meilleure ; c’est ce règlement qu’il s’agit de découvrir et de proclamer sous forme de loi. ”

“ Si l'on examine la question en principe, on ne peut concevoir que deux puissances, celle qui crée la loi et celle qui la fait exécuter, de sorte qu'il n'y a pas de place pour une troisième puissance à côté des deux premières. ”

“ Quand les textes de la loi fournissent une règle, il prend soin, pour la démontrer et pour en expliquer le sens et la portée, de rassembler tous les cas analogues qui l'étendent ou la restreignent, de citer tous les articles qui de près ou de loin en ressentent l'application, et il arrive ainsi à jeter sur la législation des vues d'ensemble et à l'éclairer par des rapprochements inattendus. ”

“ Les éléments de la question sur la régence se trouvent exactement représentés sous la forme symbolique d'un triangle, en donnant un nom distinct aux trois côtés qui le composent ; nous désignerons chacun d'eux ainsi qu'il suit :
Premier côté : Nature de loi à adopter.
Deuxième côté : Nature du pouvoir délibérant qui doit la donner.
Troisième côté : Nature des moyens à employer pour créer un pouvoir délibérant et exécutif.
Les choses relatives au premier côté du triangle se trouvant résolues, c'est sur le second côté qu'il faut chercher le terrain de la discussion. ”

“ Des quatre grands systèmes qui impliquent l'impossibilité qu'il y ait pour l'homme une loi obligatoire, je vous ai exposé dans la dernière leçon le premier, qui est celui de la nécessité. Vous avez vu ce système se produire sous trois formes différentes, c'est-à-dire arriver par trois voies distinctes à cette conséquence commune, que l'homme n'est pas libre. ”

“ Comme il est naturel encore, les lois procèdent, ainsi que les idées, des généralités aux spécialités, et il le faut bien, puisque c’est la méthode même et la forme même de la loi de distinguer et de disposer par espèces. ”

“ Ici, comme du reste dans tous les exercices du corps ou de l'esprit, il faut pratiquer pour devenir habile. Les règles seules doivent être bien connues, parce qu'elles forment un code généralement admis et qui fait loi partout. ”

“ On donne également le nom de droit, à l'ensemble, ou plutôt au résultat général des lois auxquelles les hommes, réunis en société, se trouvent soumis, et d'après lesquelles ils doivent diriger leur conduite. ”

“ La compréhension de la règle donnée doit servir à mesurer et, au besoin, à déterminer son extension : c'est en comparant les hypothèses diverses à la formule employée par le législateur que ceux qui ont à interpréter sa volonté peuvent reconnaître la portée exacte des dispositions qu'il a édictées, c'est en rapprochant les diverses espèces de la base sur laquelle sont fondées ces dispositions que l'on peut s'assurer si elles sont justifiées hors des cas expressément prévus par les textes, et s'il est dans l'esprit de la loi de les étendre davantage. ”