Proportionnalité

“ Ils ne violent qu’apparemment la règle de la proportionnalité, et, loin d’être progressifs à rebours comme on l’a dit souvent, ils arrivent en fait, grâce à leur répercussion indéfinie, à ne frapper chacun en définitive qu’en proportion de son revenu. ”

“ Tout le monde sait que, lorsque l’offre et la demande s’équilibrent, la valeur relative d’un produit quelconque est exactement déterminée par la quantité de travail qui y est fixée, c’est-à-dire que cette valeur relative exprime le rapport de la proportionnalité précisément dans le sens que nous venons d’y attacher. ”

“ L'économie sociale, au contraire, à qui nulle recherche à posteriori ne pourrait faire connaître directement la loi de proportionnalité des valeurs, peut la saisir dans la force même qui la produit, et qu'il est temps de faire connaître. ”

“ De plus, le juste étant l'égal, l'égal proportionnel ou l'égalité proportionnelle sera encore le juste. Or, une proportion exige au moins quatre termes ; et pour l'établir, il faut dire, par exemple : A est à B comme C est à D. Autre exemple de proportionnalité : Celui qui possède beaucoup doit apporter beaucoup à la masse commune, et celui qui possède peu doit apporter peu. Réciproquement, il est également proportionnel que celui qui a beaucoup travaillé, reçoive beaucoup en salaire ; et que celui qui a peu travaillé, reçoive peu de chose. ”

“ Pour régler, en chaque chose, cette proportionnalité, qui est la base de toute société moderne bien organisée, et quelle que soit, d'ailleurs, la forme de son gouvernement, il faut évidemment mesurer, par le calcul, ce qui doit être partagé, rechercher ensuite le nombre des copartageants, et enfin déterminer la quote-part revenant à la charge ou au profit de chacun d'eux. La Statistique prépare et exécute ces opérations ; elle en met les résultats en lumière ; et fait brider leur vérité aux yeux de tous. ”

“ A Dieu ne plaise, au surplus, que nous considérions l'égalité des salaires comme réalisant d'une manière complète le principe de la justice ! Nous avons donné tout à l'heure la vraie formule : que chacun produise selon son aptitude et ses forces, que chacun consomme selon ses besoins. Ce qui revient à dire que l'égalité juste, c'est la proportionnalité. ”

“ C'est là du reste une question à l'ordre du jour, et, si l'exacte proportionnalité aux revenus peut être considérée comme un idéal impossible à atteindre, il est permis d'espérer que les solutions approximatives que l'on obtiendra seront pratiquement suffisantes. ”

“ Mais, pour atténuer, autant que possible, les inconvénients de ces exceptions, on a créé des catégories, des présomptions, et l'on a cherché à modifier le taux du droit en vue de la proportionnalité, surtout de cette proportionnalité qui a pour fin de grever les contribuables en proportion des biens dont ils jouissent ou sont présumés jouir, en proportion des avantages que la société leur donne ou leur garantit. ”

“ Le principe de proportionnalité est généralement admis comme la seule base équitable de l’impôt, et c’est pourquoi les taxes de capitation, comme celles qui pèsent sur les consommateurs, sont réprouvées à l’unanimité. ”

“ Il a été pratiqué par l’ancien clergé pour certaines redevances. Il est l’avenir, tandis que la proportionnalité est le passé. À chaque période historique, à chaque état social, leurs lois nécessaires. ”

“ Les contributions directes, dans leur état actuel, reposent sur deux hases essentielles : la proportionnalité et l'affectation au revenu.
ATTRIBUTIONS DES CONSEILS GÉNÉRAUX. 185
La proportionnalité signifie que la portion d'impôt supportée par chacun est en rapport constant avec ses facultés imposables; que ce rapport ne s'élève pas à mesure que grandit la fortune du redevable, ce qui constituerait l'impôt progressif. ”

“ Pour eux, la loi de proportionnalité est inverse : tandis que la richesse sociale se forme et s’accroît en raison directe de la quantité, de la variété et de la proportion des produits effectifs fournis, le développement de cette même richesse, le perfectionnement de l’ordre social, supposent au contraire, en ce qui regarde le personnel d’État, une réduction progressive et indéfinie. ”

“ Dans les circonstances extraordinaires où nous nous trouvons, au lieu de s'évertuer à trouver de nouvelles matières imposables et de jeter ainsi l'inquiétude dans toutes les branches de l'industrie et du commerce, sans avoir même la certitude d'obtenir le résultat désiré, il eût suffi d'augmenter le numérateur de la fraction exprimant la contribution, et les ressources demandées se trouvaient obtenues, non pas problématiquement, mais certainement, et, grâce à la proportionnalité, la charge eût été légère pour tous et non pas écrasante, ruineuse pour quelques-uns. ”

“ Nous venons de demander la proportionnalité d'une façon générale et sans distinction entre les diverses sociétés ; nous comprendrions très bien que le législateur négligeât pour un instant les sociétés en nom collectif et en commandite simple, où les associés et les commanditaires font intimement partie de la société et ont sur sa gestion une influence certaine. Il imposerait d'abord la réforme aux sociétés par actions, surtout aux sociétés anonymes où les actionnaires restent plus étrangers à ladirection des affaires sociales. ”

“ Nous indiquerons deux principes au moyen desquels on pourra souvent établir leur proportionnalité.
Io Si deux grandeurs sont proportionnelles l'une à l'autre, toutes les fois que l'une d'elles devient un nombre entier de fois plus grande ou plus petite, elles le sont dans tous les cas. ”

“ Ainsi, qu'au lieu d'employer peu d'ouvriers, on en fasse travailler un très-grand nombre, qu'arrivera-t-il ? Que les uns seront plus forts les autres plus faibles les uns plus habiles, les autres moins habiles; les uns plus zélés plus actifs, les autres moins alors à la faveur de ce qu'on appelle la loi des grands nombres certaines compensations s'établiront, et tout se passera comme si la proportionnalité directe ou inverse dont nous parlions ci-dessus, avait lieu réellement, du moins sans erreur sensible. ”

“ Donc l'homme, dans le calcul déductif, arrivera à connaître l'ensemble de l'universel, absolu, entier, par la proportionnalité progressionnelle des parties, au moyen des lois d'accord 3 et 90, nombres multiplicateurs des stases. ”

“ Tout changement fait dans une proportion, de manière que la somme de l'antécédent et du conséquent, ou leur différence, soit comparée à l'antécédent ou au conséquent ; de la même manière dans chaque rapport, formera toujours une proportion. ”

“ Une proportion, un rapport changent-ils lorsqu'on multiplie ou que l'on divise les deux termes du rapport par un même nombre ? — La proportion est-elle altérée, si l'on multiplie ou si l'on divise les antécédens ou les conséquens par le même nombre? — Pourriez-vous dire pourquoi? — Y a-t-il toujours proportion lorsqu'on met les extrêmes l'un à la place de l'autre?— Les moyens l'un à la place de l'autre? — Pourquoi cela? — Prouvez que le produit des extrêmes égale celui des moyens ? ”

“ La représentation proportionnelle a ce malheur qu’on ne peut traiter d’elle et être clair sans renoncer à être complet, ni traiter d’elle et être complet sans cesser d’être clair. Ah non ! ce ne sont pas les systèmes qui manquent ! ”

“ V. Une grandeur peut être proportionnelle à plusieurs autres: le prix d'une étoffe est proportionnel à sa longueur, à sa largeur; la quantité d'ouvrage que fait un ouvrier est proportionnelle au temps pendant lequel il travaille; le poids d'un corps est proportionnel-à à son volume, à sa densité (elle sera définie plus tard) , etc. ”

“ Le droit proportionnel n'est pas seulement, comme le droit fixe, le salaire de la formalité; il est, de plus, une contribution assise sur les valeurs. Il est établi pour les obligations, libérations, condamnations, collocations ou liquidations de sommes et valeurs et pour toute transmission de propriété, d'usufruit ou de jouissance de biens meubles et immeubles soit entre vifs, soit par décès. ”

“ Quel que soit d'ailleurs le système que nous réserve l'avenir, il sera le bienvenu, car il rompra avec une institution que nous considérons comme défectueuse en théorie et mauvaise en pratique, et sera l'adoption du principe de la représentation proportionnelle, principe de raison, de justice et de vérité ! ”

“ Je suppose donc une force qui combine, dans des proportions certaines, les éléments de la richesse, et qui en fait un tout homogène : si les éléments constituants ne sont pas dans la proportion voulue, la combinaison ne s’en opérera pas moins ”

“ La proportion était en sens inverse de la justice et du bon sens : les plus pauvres, possédant moins de cent livres de rentes, devaient payer 5 pour cent; ceux qui atteignaient, les cent livres, 4 pour cent; ceux qui étaient plus riches, 4 pour cent pour les premières cent livres et 2 pour cent pour le reste. S'il faut juger les hommes par leurs actes, il y avait ici autre chose encore que l'insuffisance, il y avait l'iniquité et l'égoïsme. ”

“ Les émoluments proportionnels sont déterminés par le classement de chaque acte dans une série de base et l'affectation d'un coefficient, en tenant compte de la nature juridique de l'acte et, le cas échéant, de ses caractéristiques spéciales et de son rôle économique. ”

“ Chaque rapport ayant deux termes, la proportion en a essentiellement quatre ; le premier & le dernier sont nommés extrèmes ; le second & le troisieme moyens. La proportion présentée sous cette forme est dite discrete. Si les deux moyens sont égaux, on peut supprimer l’un ou l’autre, & la proportion n’offre plus que trois termes ; mais alors celui du milieu est censé double & appartenir aux deux raisons ; à la premiere comme conséquent, & à la seconde comme antécédent. En ce dernier cas, la proportion prend le nom de continue, & est une véritable progression. Voyez Progression. ”

“ Les droits proportionnels, au contraire, sont calculés en ayant égard à la somme qui fait l'objet de l'acte, à tant pour cent : ces droits proportionnels sont beaucoup plus onéreux que les droits fixes qui n'atteignent jamais qu'une somme modique. ”

“ Les droits sont fixes lorsque leur quotité est invariable, quelle que soit l'importance de l'acte ou de la somme qui s'y trouve mentionnée; proportionnels lorsqu'ils varient proportionnellement à la valeur qui est portée dans l'acte; gradués lorsqu'ils sont établis au moyen de catégories, le droit restant fixe pour toutes les valeurs comprises dans l'une d'elles et s'élevant lorsqu'on passe d'une catégorie à l'autre. ”

“ Comment diviser les profits ou pertes quand la valeur des mises est incertaine ?
Quand la valeur de chaque mise est apparente comme de l'argent , ou estimée par le contrat, rien n'est facile comme l'application du principe de l'égalité proportionnelle ”

“ L'inégalité de cette proportion peut seule détruire ou altérer la péréquation. Mais les agents du fisc, qui vont hausser partout les évaluations, n'auront rien fait pour améliorer la répartition, en substituant une augmentation générale à une atténuation générale, si la même diversité de proportion se rencontre dans leur travail. ”

“ Mais il est juste que chaque ouvrier reçoive aussi d'autant plus, qu'il a rencontré plus de difficultés dans son travail; cotiséquemment, d'après cette seconde circonstance, on devrait partager 1981 en parties proportionnelles aux nombres 13 ; 1 o : 6 et 4 ; ce qui donnerait, pour les parts respectives, r,8 francs; 60f$36f et 24 f.
DE I.A RÈGLE DE SOCIÉTÉ SIMPLE.
610. LEMME. Chaque part est au nombre à partager, comme e nombre proportionnel, correspondant à cette part, est à la somme des nombres proportionnels. ”

“ Ce qui nous intéresse aujourd’hui, c’est la question de savoir si cette part doit suivre une proportion mathématique constante, ou bien, si cette proportion doit aller en augmentant, en progressant, à mesure qu’augmentent et progressent les revenus et la fortune de chaque citoyen. ”

“ Car, s'il s'agit de trouver la moyenne proportionnelle entre deux nombres quelconques, 27 et 3, on posera
376. Théorème 111. — On peut multiplier plusieurs proportions terme à terme sans qu'il cesse d'y avoir proportion.
Soient les proportions
Il est évident que si l'on multiplie ces égalités membre à membre, il y aura encore égalité, donc :
377. Théorème IV. — Dans toute proportion, on peut élever les 4 termes à une même puissance sans qu'il cesse d'y avoir proportion.
En effet, de
on tire évidemment
378. ”