Prosper Poullet

“ Voilà les principaux objets d'enseignement qui seront traités avec une certaine étendue dans les nouvelles écoles, que nous nommons centrales, parce qu'elles seront placées au centre des écoles primaires de chaque département, et à la portée de tous les enseignés... Le génie portera ainsi sa flamme épuratrice jusqu'aux extrémités de la République... L'univers, la postérité sauront qu'au milieu des orages d'une révolution inouïe... ”

“ Indépendamment, disait toujours Portalis, de tout le bien moral que l'on est en droit de se promettre de la protection que je réclame pour les institutions religieuses, observons que le bon ordre et la sûreté publique ne permettent pas que l'on abandonne, pour ainsi dire, ces institutions à elles-mêmes. L'Etat ne pourrait avoir aucune prise sur des établissements et sur des hommes que l'on traiterait comme étrangers à l'Etat. Le système d'une surveillance raisonnable sur les cultes ne peut être garanti que par le plan connu d'un organisation légale de ces cultes. ”

“ La fermeture des écoles privées, c'est le but que tous les commissaires poursuivent. Mais ils ne sont pas d'accord sur les moyens à employer. Plusieurs préfèrent arriver indirectement au but, de manière à rester fidèles au texte de la constitution qui proclame la liberté d'enseignement. C'est l'avis du commissaire de la Lys qui proposait d'imposer aux instituteurs privés comme aux autres le serment de haine à la royauté. ”

“ La verge de l'accusation publique, disaient-ils, ne peut sans danger être confiée au gouvernement, car par elle on peut nuire autant en ne s'en servant pas qu'en l'employant à mauvais dessein. Son inaction contre les complots antipatriotiques serait le plus sûr moyen de les favoriser, de les encourager et de les amener jusqu'à la possibilité du succès ; comme son activité dirigée contre les bons citoyens pourrait, en beaucoup d'occasions, inquiéter leur patriotisme, attiédir leur zèle et déconcerter leurs plus utiles démarches. ”

“ Tant que l'on tolérera d'autres écoles publiques, écrit-il, que celles primaires ou centrales, d'autres instituteurs ou institutrices que ceux ou celles choisis par l'administration, on n'aura ni écoles, ni écoliers, ni maîtres. Le fanatisme, les anciens préjugés exercent un empire si absolu sur les esprits qu'on ne peut pas s'attendre à voir fréquenter les écoles primaires sans d'autres mesures que celles qu'on a suivies jusqu'à présent. ”

“ Les élections pour la notabilité nationale. Les élections au premier degré pour la notabilité nationale étaient organisées sur la base d'un suffrage quasi universel. Tous les citoyens français y participaient en principe, et il suffisait, aux termes de l'art. 2 de la constitution, pour être citoyen français, d'être né et de résider en France, de s'être fait inscrire, étant âgé de vingt et un ans accomplis, sur le registre civique de son arrondissement et d'avoir demeuré depuis pendant un au sur le territoire de la République (1) . ”

“ De quelle importance, disait l'exposé des motifs par Fourcroy, n'est-il pas... que le mode d'éducation reconnu comme le meilleur joigne à cet avantage celui d'être uniforme pour tout l'Empire, de donner les mêmes connaissances, d'inculquer les mêmes principes à des individus qui doivent vivre dans la même société, ne faire en quelque sorte qu'un seul corps, n'avoir qu'un même esprit et concourir au bien public par l'unanimité des sentiments et des efforts ? ”

“ Le commissaire du Directoire près l'administration de la Meuse inférieure, dépeignait, entre autres, comme suit la situation : “ Les fêtes publiques sont désertes, parce qu'elles sont par eux traitées d'idolâtrie. Les lois sur l'état-civil sont inexécutées, parce qu'elles sont un empiétement sur les droits des curés. Les écoles des instituteurs civiques sont désertes, parce qu'ils enseignent la morale de l'enfer. ”

“ L'idée principale de ce projet, disait l'exposé des motifs (2) de la loi du 7 pluviôse an IX, est de distinguer la poursuite d'avec le jugement, de confier tout ce qui tient à l'une, à des agents du Gouvernement, et tout ce qui tient à l'autre, à des hommes qui en soient indépendants. Nous croyons cette distinction fondée sur la nature des choses et les principes les plus purs de la liberté. Le Gouvernement étant spécialement chargé de veiller au maintien de l'ordre public doit être investi de tout le pouvoir nécessaire pour rechercher et faire punir les délits qui le troublent. ”

“ L'art. 282 de la constitution défendait, en effet, en termes formels, que le commandement de la garde nationale d'un département fût : habituellement confié à un seul citoyen et l'art. 283 décidait que s'il était jugé nécessaire de rassembler toute la garde nationale d'un département, le Directoire exécutif ne pouvait nommer qu'un commandant temporaire. Dans les villes de cent mille âmes et au-dessus, le commandement de la garde nationale sédentaire ne pouvait non plus être habituellement confié à un seul homme (art. 284, C. III) . ”

“ Après avoir proclamé que la République française est une et indivisible (art. 1) et que l'universalité des citoyens français est le. souverain, elle traitait successivement de la division du territoire, de l'état politique des citoyens, des assemblées primaires, des assemblées électorales, du pouvoir législatif, du pouvoir exécutif, des corps administratifs et municipaux, du pouvoir judiciaire, de la force armée, de l'instruction publique, des finances, des relations extérieures, de la revision de la constitution. ”

“ En fait de gouvernement, disait-il (1) à la Convention, et plus généralement en fait de constitution politique, unité toute seule est despotisme, division toute seule est anarchie : division avec unité donne la garantie sociale sans laquelle toute liberté n'est que précaire... Le système de l'équilibre, fût-il composé avec des contrepoids homogènes (2) , n'en vaut pas mieux, et peut-être vaut moins relativement au but du législateur. ”

“ MESURES RÉPRESSIVES. La loi du 7 vendémiaire comminait enfin des peines sévères pour la répression des faits que le législateur de l'époque considérait comme des abus commis à l'occasion de l'exercice des cultes.
C'est ainsi qu'une amende de cinquante à cinq cents livres frappait ceux qui tenteraient, par injures ou menaces, de contraindre un ou plusieurs individus à contribuer aux frais d'un culte ou qui seraient instigateurs des dites injures ou menaces. Si des violences ou des voies de fait étaient exercées, l'emprisonnement s'ajoutait à l'amende (art. 12) . ”

“ Les cultes quels qu'ils soient n'auront de vous aucune préférence ; vous n'adopterez point celui-ci, pour persécuter celui-là, et ne considérant la religion que comme une opinion privée, vous ignorerez ses dogmes, vous regarderez en pitié ses erreurs, mais vous laisserez à chaque citoyen la liberté de se livrer, à son gré, aux pratiques de celle qu'il aura choisie. ”

“ On a dit avec beaucoup de raison, écrit M. Sciout, que la Convention en édictant cette loi semblait regarder la religion comme une peste, contre laquelle il fallait protéger les citoyens par tous les moyens possibles. Les plus minutieuses précautions sont prises pour qu'aucun signe religieux ne puisse blesser les regards des iconoclastes ; la religion est parquée soigneusement dans l'intérieur des maisons, comme une industrie insalubre et honteuse ”

“ Pour parer aux inconvénients auxquels pouvait donner lieu la suppression du ministère public en matière de poursuite, la loi imposait à tout citoyen qui avait été témoin d'un attentat, soit contre la liberté, la vie ou la propriété d'une persoune, soit contre la sûreté publique ou individuelle, le devoir d'en donner aussitôt avis au juge de paix. ”

“ Les idées de justice sont sacrifiées à l'intérêt réel ou prétendu de la société. Aussi trouve-t-on dans le Code des incriminations injustes, telles que le délit de non-révélation de complot, des assimilations exagérées, telles que celles de la tentative au délit consommé, du complice à l'auteur principal. Dans l'organisation des peines, nous rencontrons la peine de mort et les peines perpétuelles prodiguées, des châtiments excessifs, des mutilations barbares, des peines injustes par leurs conséquences, telles que la confiscation générale et la mort civile. ”

“ Quant aux droits d'arrestation exceptionnels que la constitution attribuait au Gouvernement, elle les réglait comme suit : “ Si le Gouvernement, disait l'art. 46, est informé qu'il se trame quelque conspiration contre l'État, il peut décerner des mandats d'amener et des mandats d'arrêt contre les personnes qui en sont présumées les auteurs ou les complices ; mais si, dans un délai de dix jours après leur arrestation elles ne sont mises en liberté ou en justice réglée, il y a, de la part du ministre signataire du mandat, crime de détention arbitraire. ”

“ En confiant à des mandataires du pouvoir législatif au détriment du pouvoir exécutif, la haute gestion du trésor, la constitution de l'an III restait fidèle à un système qui avait été affirmé dès le début de la Révolution. " Le voeu unanime de la France a décidé la question, disait Roederer à la Constituante : les finances doivent être placées en dehors des atteintes du pouvoir exécutif. Les principes seraient blessés si on laissait au gouvernement l'administration des finances... ”

“ Aucun ministre en fonctions ou hors de fonctions, ajoutait l'art. 12 de la loi organique, ne peut pour fait de son administration être traduit en justice, en matière criminelle, que sur la dénonciation du Directoire exécutif. A part la nécessité de cette dénonciation, les ministres étaient soumis aux règles ordinaires, tant au point de vue de la poursuite de leurs délits que de la juridiction appelée à en connaître. ”

“ Il y avait une assemblée de canton par ressort de justice de paix (art. 1, C. X) . Elle se subdivisait en sections ou bureaux de vote (art. 6, C. X) . Les assemblées de canton étaient convoquées par le Gouvernement, qui fixait le temps de leur durée et l'objet de leur réunion (art. 17, C. X) . Indépendamment de la nomination des membres des collèges électoraux, la constitution chargeait ces assemblées de désigner des candidats pour les places de juge de paix effectif ou suppléant, ainsi que pour celles de conseiller municipal dans les villes de cinq mille âmes (art. 8 et 10, C. X) . ”

“ L'enseignement primaire continua à se donner dans des écoles organisées par les communes ou par des particuliers. Seulement, l'ouverture des unes et des autres était subordonnée à l'autorisation du grand-maître (2) . Loin d'anéantir les établissements créés par les Frères de la doctrine chrétienne, l'Université les favorisa (3) . " Les Frères des écoles chrétiennes, disait l'art. 109 du décret organique, seront brevetés et encouragés par le grand-maître, qui visera leurs statuts intérieurs, les admettra au serment, leur prescrira un habit particulier, et fera surveiller leurs écoles. ”

“ Le législateur de l'an V en déchargeant l'Etat des obligations qu'il avait assumées sous la Convention avait appelé la bienfaisance privée à concourir avec la bienfaisance publique au soulagement des misères humaines. Sous le Consulat et l'Empire, les temps de calme et de prospérité étant revenus, la charité privée répondit à cet appel, soit en contribuant à fournir des ressources aux hospices et aux administrations de bienfaisance, soit par la création d'oeuvres ; indépendantes. ”

“ Le Consulat à vie consacra dans l'organisation du pouvoir législatif une modification capitale dont la portée ne fit que s'accentuer sous l'Empire. Suivant la nature des questions à régler, le pouvoir législatif s'exerçait par le Gouvernement et le Sénat, ou bien, comme précédemment, par le Gouvernement, le Tribunat et le Corps législatif, sous le haut contrôle du Sénat. ”

“ Or, peut-on attendre un résultat aussi intéressant de l'organisation des écoles primaires et des écoles centrales telle qu'elle existe ? La loi a créé des instituteurs et des professeurs ; mais la loi ne trace à aucun d'eux la route qu'il doit suivre. Est-il possible, alors, qu'ils suivent tous la même ? Et qu'est-ce qu'une instruction publique lorsqu'elle n'est pas la même pour tous ?... Il n'est qu'un moyen de garantir la bonté et l'uniformité de l'instruction : c'est que le gouvernement lui-même la surveille ”

“ Tout citoyen, disait-il, pouvant former librement des établissements d'instruction, il en résulte pour les écoles nationales l'invincible nécessité de se tenir au moins au niveau de ces institutions privées.... Cette indépendance de toute puissance étrangère (1) , où nous avons placé l'enseignement public, ne peut effrayer personne, puisque l'abus serait à l'instant corrigé par le pouvoir législatif, dont l'autorité s'exerce immédiatement surtout le système de l'instruction. ”

“ Législateurs d'une grande nation, vous qui voulez fonder votre ouvrage sur la première de toutes les vertus, la justice, comme sur le plus doux de tous les sentiments, la fraternité, vous placerez dans vos institutions tout ce qui peut rappeler le plus efficacement les hommes aux charmes de la fraternité et aux devoirs de la justice ; vous saurez, par des fêtes nationales, rapprocher les citoyens dans leurs plaisirs, pour qu'ils s'en aiment davantage et qu'ils s'accoutument à se rapprocher aussi dans leurs peines ;... ”

“ Est-ce que les besoins du Gouvernement ne sont pas les besoins des gouvernés ? Est-ce que le peuple ne souffrira pas si le Gouvernement n'a pas tous les moyens nécessaires pour procurer partout l'exécution de la loi ? ”

“ Dans les places en état de siège, disait l'art. 101 du décret du 24 décembre 1811, l'autorité dont les magistrats étaient revêtus pour le maintien de l'ordre et de la police passe tout entière au commandant d'armes, qui l'exerce ou leur en délègue telle partie qu'il juge convenable... Pour tous les délits, ajoutait l'art. 108, dont le gouverneur ou le commandant n'a pas jugé à propos de laisser la connaissance aux tribunaux ordinaires, les fonctions d'officier de police judiciaire sont remplies par un prévôt militaire, choisi, autant que possible, parmi les officiers de gendarmerie ”

“ Je conseillerai, écrivait au ministre de la Police le commissaire du Directoire près l'administration centrale de l'Escaut, je conseillerai aux commissaires des cantons d'engager leurs compatriotes à faire scission partout où ils prévoient ne pouvoir l'emporter. Par ce moyen, nous sommes sûrs d'avoir de bonnes élections ou d'en avoir de doubles ; dans ce dernier cas ce serait au Corps législatif de juger de la validité de l'un ou de l'autre choix, et il faut croire qu'il rendrait justice aux patriotes ”

“ La Constituante n'avait pas touché à ces congrégations séculières. Plusieurs étaient fort populaires, comme la célèbre congrégation de l'Oratoire ... Si les hommes de la Révolution en vinrent à traiter les congrégations religieuses en ennemis, c'est pour les mêmes motifs que ceux qui amenèrent leur brouille avec l'Église catholique en général, c'est-à-dire à cause de la constitution civile du clergé et en particulier à cause du serment imposé aux ecclésiastiques lors de l'application de cette constitution. ”

“ Le législateur ne leur imposait à cet égard aucune règle fixe (1) .
Quant au contingent communal, il était réparti entre les redevables par des collèges de contribuables, appelés jurys d'équité, composés, suivant la population du canton, de cinq ou de sept membres, et nommés par l'administration municipale. Ces jurys devaient comprendre tout à la fois des contribuables aisés et des contribuables dans le cas d'être imposés à un taux moyen ou inférieur. Les jurys d'équité, dans l'évaluation des revenus soit globaux soit simplement mobiliers, n'étaient, soumis à aucune règle fixe. ”

“ Le mot tolérance en fait de religion ne saurait avoir l'acception injurieuse qu'on lui donne (1) , quand il est employé relativement à des abus que l'on serait tenté de proscrire et sur lesquels on consent à fermer les yeux... En droit public, cette tolérance est le respect du Gouvernement pour la conscience des citoyens et pour les objets de leur vénération et de leur croyance. ”

“ Les élections de l'an V eurent naturellement pour résultat de remplacer presque partout les Français par des indigènes et les avancés par des modérés (4) . Mais la violence eut raison du verdict du corps électoral. La loi du 19 fructidor annula les élections des Deux-Nèthes ; et dans les autres départements, le Directoire épura en tout ou en partie les élus (5) . A Liége, les mesures de destitution furent inspirées par une adresse du Cercle constitutionnel des défenseurs de la patrie qui reprochait à l'un des administrateurs de s'être marié à l'Église ! ”

“ PRÉROGATIVES, ETC. (1) . Après la création de la noblesse de l'Empire, les membres du Sénat portèrent de plein droit pendant leur vie le titre de comte. Lorsqu'ils justifiaient d'un certain revenu, le titre était transmissible à leur descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture. Ils pouvaient aussi instituer en faveur de leur fils aîné ou puîné un majorât auquel était attaché le titre de baron (2) . ”

“ LE SÉNATUS-CONSULTE ORGANIQUE DE L'EMPIRE
799. LE SÉNATUS-CONSULTE DU 28 FLORÉAL AN XII (I) . La découverte de la conspiration de George Cadoudal (pluviôse-ventôse an XII) avait provoqué à Paris, au sein des assemblées législatives, et dans les chefs-lieux de département où les collèges électoraux étaient à ce moment assemblés, un mouvement d'opinion plus ou moins spontané vers les idées de monarchie et d'hérédité. Le premier Consul en profita pour réaliser son rêve d'ambition. ”

“ Le gouvernement de la République, disait l'art. 1er du sénatus-consulte organique du 28 floréal an XII, est confié à un Empereur qui prend le titre d'Empereur des Français. La justice se rend au nom de l'Empereur par les officiers qu'il institue. Napoléon Bonaparte, ajoutait l'art. 2, premier Consul actuel de la République, est Empereur des Français.„
Le sénatus-consulte réglait ensuite tout ce qui concernait l'hérédité de la couronne, la famille impériale, la régence, les grandes dignités et les grands officiers de l'Empire, ainsi que les serments. ”

“ L'architrésorier était présent au travail annuel dans lequel les ministres des finances et du trésor public rendaient à l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat, et exposaient leurs vues sur les besoins des finances de l'Empire ; il arrêtait tous les ans le grand livre de la dette publique ; il présentait les députations de la comptabilité nationale et des administrations de finances admises à l'audience de l'Empereur ; etc. (art. 42) . La dignité d'architrésorier fut donnée au troisième consul, Lebrun. ”

“ Les instituteurs et les institutrices devaient, en principe, être élus par le peuple. Mais, à titre transitoire pendant la durée du gouvernement révolutionnaire (1) , ils devaient être examinés, et élus par un jury d'instruction, composé de trois pères de famille désignés par l'administration du district. Le jury d'instruction était, en outre, chargé de la surveillance des instituteurs, mais ses décisions en matière disciplinaire, comme ses pouvoirs de nomination et de destitution, étaient susceptibles d'un recours auprès du district et du Comité d'instruction publique. ”