Fausse monnaie

“ Le crime de fausse monnaie, qui a pris, pendant longtemps, dans la pensée du législateur, des proportions supérieures à sa gravité intrinsèque, n'est au fond qu'une escroquerie, un vol commis à l'aide d'une falsification. ”

“ Le crime de faire de la fausse monnaie est regardé comme haute trahison au second chef, et avec justice : c’est trahir l’État que voler tous les particuliers de l’État. On demande si un négociant qui fait venir des lingots d’Amérique, et qui les convertit chez lui en bonne monnaie, est coupable de haute trahison, et s’il mérite la mort. ”

“ Une fois la fausse monnaie, quelque forme qu'elle prenne, mise en circulation, il faut que la dépréciation survienne, et se manifeste par la hausse universelle de tout ce qui est susceptible de se vendre. ”

“ De la fausse monnaie et des peines encourues par les faux monnayeurs.
La fausse monnaie est celle qui n'est pas fabriquée avec la garantie du souverain , comme seraient des louis de cuivre doré ou d'or à bas titre; des écus d'étain ou autres métaux grossiers mélangés avec une faible partie d'argent ou argentés. Il y a aussi la monnaie fourrée qui est faite d'un morceau de fer, de cuivre ou
tout autre métal que le faux monnayeur couvre de plaques d'or ou d'argent, suivant les pièces qu'il veut contrefaire. ”

“ Car, si celui-ci pèse à faux poids, si cet autre allume sa maison après l’avoir assurée au-dessus de sa valeur, si cet autre encore contribue à frapper de la fausse monnaie, si les trois quarts de la haute société s’adonnent à une fraude permise et se chargent la conscience d’opérations de bourse et de spéculations : qu’est-ce qui les pousse ? ”

“ Dès-lors s’écroule tout l’ancien système monétaire ; système tellement compliqué, qu’il n’est jamais compris entièrement, même de la plupart de ceux qui en font leur occupation habituelle ; système qui varie d’un pays à l’autre, et d’où découlent perpétuellement la mauvaise foi, l’injustice et la spoliation. Dès-lors il devient impossible de faire une fausse opération sur les monnaies sans battre de la fausse monnaie, de composer avec ses engagemens sans faire une banqueroute. La fabrication des monnaies se trouve être la chose la plus simple : une branche de l’orfévrerie. ”

“ Durant cette période, la répression du faux monnayage demeure, comme dans le dernier état du Droit Romain, fondée sur la lèse-majesté : cette notion est illustrée par nombre de brocards : « Celui qui forge de la fausse monnaie donne un soufflet au roi. » ”

“ Le pouvoir a toujours lutté, avec plus ou moins de réussite, contre les contrefaçons à coups d'interdictions ou de décris.
LA FAUSSE-MONNAIE
La fausse-monnaie est une copie d'une monnaie officielle émise par une personne privée pour son profit particulier. C'est un crime des plus graves puni des peines les plus sévères : les supplices les plus atroces étaient appliqués aux faux-monnayeurs, comme être bouilli vif dans
un grand chaudron. ”

“ À côté de la bonne se trouve la fausse monnaie ; celle-ci, pour réussir à tromper l’œil inexpérimenté, n’en impose point au changeur ; il a appris par l’usage à reconnaître et à distinguer l’argent de bon ou de mauvais aloi. ”

“ Les faux-monnayeurs sont condamnés au dernier supplice, et ceux qui les aident dans leur coupable industrie, en faisant circuler de la fausse monnaie, peuvent être punis de la peine du fouet, des galères et de la prison perpétuelle. ”

“ Une seule pièce de nickel de la monnaie d’aujourd’hui est toutefois égale à vingt-cinq de l’ancienne monnaie, et, comme le coût net de leur fabrication est inférieur à un cent et demi la pièce, on voit qu’il y a quelque encouragement à la fabrication de la fausse monnaie. ”

“ La société n’était pas encore assez bien assise, pour que l’impôt pût être établi avec équité et discernement. Ne nous étonnons donc pas que les expédiens financiers de cette époque aient les caractères de la brutalité et de l’inexpérience. La fraude la plus ordinaire est l’altération des monnaies. Dans la fausse idée que la monnaie est une mesure purement arbitraire, on diminuait la valeur intrinsèque des pièces en conservant la dénomination primitive. Dans les temps de crise, la dépréciation devenait une véritable banqueroute. ”

“ Emettre une pièce de monnaie, c'est la livrer à la circulation; l'exposer, c'est la mettre en vente, ou l'offrir en échange par une exhibition publique ; l'introduire sur le territoire français, c'est l'apporter en France. Il n'est pas besoin d'ajouter que les faits qui viennent d'être examinés, ue constituent le crime de fausse monnaie que lorsqu'ils sont accomplis dans une intention frauduleuse. ”

“ Je comprends mieux, au point de vue des principes, ceux qui disent, et nous en avons vu dans ces derniers temps, que la circulation fiduciaire qui ne repose pas absolument sur des espèces métalliques, écu par écu, est du papier-monnaie ou plutôt de la fausse monnaie, qu’elle tend à troubler les rapports économiques d’un pays en faisant considérer comme signe de la valeur ce qui n’est rien en soi, et n’a qu’une valeur de convention. ”

“ L'énorme différence qui existe entre la valeur intrinsèque et la valeur légale de la monnaie fait que les étrangers, particulièrement les Américains des Etats-Unis, ont apporté une masse considérable de fausse monnaie : je dis fausse monnaie, bien que le titre de celle monnaie soit égal, sinon supérieur à la vraie monnaie d'Haïli ”

“ Celui qui a commis l'acte n'est donc pas un homme aussi dangereux pour la société que celui qui a chez lui des creusets et tous les instruments nécessaires pour faire de la fausse monnaie. C'est ce dernier qui est l'homme dangereux, lui qui, de sang-froid, avec une persévérante perversité, contrefait, altère les monnaies de l'Etat et les monnaies étrangères ”

“ L'administration des Monnaies insiste pour que les contrôleurs de la garantie concourent, par une surveillance réelle, à la répression d'un crime qui intéresse à un si haut degré l'ordre public. (Circulaire n° 38, du 10 mars 1832.)
Il en est des recherches comme de celles qui ont lieu en cas de soupçon de faux poinçons et dans lesquelles les contrôleurs de la garantie sont secondés par l'officier de police qui les accompagne.
La fausse monnaie ne circule pas seulement dans les villes et lieux voisins de l'endroit où elle se fabrique ”

“ La quantité de la fausse monnaie s'est accrue, parce que le peuple, qui seul pouvait arrêter sa circulation en la refusant, a dans le principe tacitement donné sa sanction à sa circulation en l'acceptant dans ses transactions. ”

“ Il n'y a pas crime de fausse monnaie lorsque la falsification porte sur un jeton ou sur une monnaie métallique commerciale. Cela résulte de la nécessité, pour que le fait soit susceptible de répression, que la pièce contrefaite ou altérée possède le cours légal. Il sied de noter, également, que quelque extensive que soit l'interprétation donnée à l'article 132, cette disposition ne saurait s'appliquer aux billets de banque. ”

“ Quelqu’un lui reprochait d’avoir fait de la fausse monnaie : « Il y eut un temps, répondit-il, où j’étais tel que tu es à présent ; mais toi, tu ne seras jamais tel que je suis maintenant. ”

“ La diversité des règles envers les législations des différents pays concernant la répression du délit de fausse monnaie, et notamment, le manque d'uniformité par rapport à l'incrimination des infractions de faux monnayage, entrave l'action internationale. Des actes se rattachant au faux monnayage sont incriminés dans certains pays et ne le sont pas dans d'autres. ”

“ Elles sont fatales, elles sont inéluctables. Le papier-monnaie n'étant que de la fausse monnaie émise par l'Etat, il est naturel qu'il engendre ces trois produits. Quel magicien pourrait intervertir les lois naturelles et empêcher que cela ne soit? ”

“ La fausse monnaie est l'épée de Damoclès suspendue sans cesse sur la tête du peuple; il faut que cet épée tombe enfin, mais sur la tête des infâmes et des monstres qui, en cherchant à voler les riches, se font un jeu d'égorger les pauves. Il Nous ne demandons pas qu'on fasse bouillir dans des chaudières de poix et de bitume les faux-monnayeurs, comme au treizième siècle, et que le marché aux pourceaux soit le théâtre de ces terribles représailles1. ”

“ La seconde étend cette théorie de manière à comprendre les attaques contre nos citoyens et leurs biens a l'étranger. Afin d'expliquer la distinction, un étranger qui falsifie de l'argent américain a l'étranger est justiciable, d'après la première théorie, seulement dans le cas où la fausse monnaie circulerait dans ce pays, tandis que d'après la seconde théorie, il est justiciable pour la circulation de la fausse monnaie à l'étranger. ”

“ Il consiste dans la mise sous les yeux du public, d'espèces falsifiées, effectuée par un changeur. Pour que le fait soit punissable, l'auteur doit avoir eu pour but, la mise en circulation des pièces. Ce point était déjà fixé par les Ordonnances de l'Ancien Régime dont le droit actuel a conservé, en cette matière, les solutions.
6° Enfin, la dernière infraction, en matière de fausse monnaie, est la coloration. Nous avons vu les difficultés qu'avant la loi du 13 mai 1863, les auteurs et la Jurisprudence avaient éprouvés pour faire tomber ce genre d'agissements sous le coup de la loi pénale ”

“ Eh bien, en voilà du mystère ! Tu fais donc de la fausse monnaie ?
TRIELLE
Du tout. J’avais poussé le verrou, étant pressé par ma copie et craignant qu’on me dérange. Entre.
VALENTINE, entrant.
Ferme vite la porte, que l’inspiration ne se sauve pas.
TRIELLE
Tu as toujours quelque chose d’aimable à me servir.
VALENTINE
Eh ! on n’a pas idée, aussi, de se donner de l’importance au point de se mettre sous clé comme une bijouterie de luxe. Tu te prends au sérieux, ma parole.
TRIELLE
Tu es bête.
VALENTINE
En tout cas, je n’ai pas le ridicule de me confondre avec Lord Byron. ”