Ligne de partage des eaux

“ Ordinairement les affluents qui alimentent les cours d'eau du domaine sont les ruisseaux et les rivières non navigables et non flottables. Il est très-rare que les eaux d'une source s'y jettent sans intermédiaire et par l'impulsion de leur propre force. ”

“ Bien plus, toutes les fois que les exigences de l’agriculture le permettront et qu’il n’y aura pas de circonstances exceptionnelles, une quatrième sorte de canal, suivant une ligne perpendiculaire au grand collecteur, lui apportera du nord et du sud, en un point situé à 3 kilomètres vers l’est de la tête de l’émissaire, des eaux qui, par une différence de niveaux habilement ménagée, produiront des chutes de 4 mètres de hauteur, d’un utile emploi pour l’industrie. ”

“ Pour si peu que l'homme se livre à l'agriculture, il sent le grand avantage du voisinage de pareils cours d'eau. Il sent aussi combien il est facile qu'un tel voisinage dégénère en moyens pernicieux.
Généralement et par de simples travaux, on maîtrise les eaux d'un ruisseau. Elles obéissent à la main de l'homme, à la différence de celles qui se renouvellent sans cesse dans le lit des rivières non navigables ni flottables, qui ordonnent en souveraines, surmontant toute résistance que l'homme leur oppose. ”

“ Il résulte de ce principe général que l'endiguement d'une rivière peut présenter dans son étendue une série d'élargissements et de rétrécissements parfaitement motivés, qu'un endiguement avec levées parallèles loin d'être la perfection à laquelle doive viser l'ingénieur, est presque toujours la preuve que les circonstances locales n'ont pas été étudiées; car la nature n'offre certainement nulle part cette régularité de distribution d'intérêts qui amènerait une ligne droite pour solution. ”

“ Lorsqu'on doit traverser un fleuve, une rivière, un cours d'eau quelconque, le débouché qu'il conviendrait le mieux de donner à ce pont, en n'ayant égard qu'au régime du cours d'eau, à la facilité de la navigation et à la solidité de l'ouvrage , serait la distance qui sépare le terrain insubmersible sur les deux rives. ”

“ Les eaux de concession dérivant des cours d'eau navigables ou flottables ne sont pas assujetties à subir le même régime.
Personne n'y a droit en fait d'irrigation, le domaine public en est le maître absolu pour tout ce qui est étranger à la navigation ou au flottage. ”

“ Il peut aussi, par contre, abandonner son eau de rivière pour recourir à une eau de source et préférer ainsi, au bien réel dont il est en possession, des avantages qui ne consistent que dans l'apparence. ”

“ Les travaux de régularisation des rivières et la construction de canaux de navigation peuvent dans certains cas, indépendamment de l’amélioration des voies de communication, être utiles à l’agriculture en facilitant l’évacuation des eaux et l’irrigation. ”

“ La source est permanente quand elle est constituée par un cours d'eau qui ne tarit jamais. Telles sont, pour Paris, la Seine et le canal de l'Ourcq. Ces deux cours d'eaux permettent de tenir constamment en charge les conduites qui s'y alimentent. ”

“ Il faut convenir qu'il est sévère: une possession même immémoriale n'est point suffisante pour être maintenu dans la jouissance d'un cours d'eau, y compris les eaux d'une source qui s'y jettent et en augmentent considérablement le volume. Cependant ce cours d'eau, à part les champs qu'il arrose et dont il augmente la fertilité, est le principal agent de plusieurs usines qui tout au moins contribuent au bien-être des habitants des contrées qui les avoisinent. ”

“ Le riverain d'un cours d'eau navigable ou flottable prétendra que les agents de l'administration ou les entrepreneurs ont anticipé sur son rivage en pratiquant le chemin de halage ou le marchepied sur une largeur plus forte que celle fixée par l'ordonnance ”

“ Qui ignore, en effet, que les fleuves et les grandes rivières fournissent au commerce des voies fatiles et économiques pour le transport des marchandises ; que les petites
rivières et même les ruisseaux offrent à l'industrie d'innombrables moteurs à bon marché ; et que l'agriculture peut assurer en quelque sorte le résultat de ses travaux, et multiplier ses produits, quand elle a de l'eau à sa disposition ? ”

“ L'augmentation du volume d'eau aux époques où la Seine sera audessous de l'étiage à son minimum de débit de 30 mètres cubes par seconde, permettra d'augmenter la vitesse d'écoulement, même en maintenant les barrages au niveau normal. ”

“ C'est de choisir un individu doué de la propriété supposée au plus haut degré possible, de le mettre à la campagne, près d'un bassin dont les conduits communiquent à quelque réservoir distant et caché, où l'on puisse, à volonté, déterminer l'écoulement deses eaux, en tournant un robinet. ”

“ Des ressources que présentent les eaux souterraines pour l'alimentation des distributions d'eau. — Il arrive quelquefois que les localités, qu'on veut desservir par une distribution d'eau, manquent de sources ou de cours d'eau apparents, ou que les eaux qu'on pourrait leur emprunter sont de mauvaise qualité, alors l'ingénieur est conduit, soit à aller chercher plus loin d'autres cours d'eau ou d'autres sources, soit à voir si, dans le sol environnant, il n'existerait pas de nappes souterraines pouvant servir au même usage. ”

“ Celles-ci se creusent facilement des lits profonds, sinueux, bordés de hautes berges, où le niveau des eaux reste constant presque en toute saison, et elles s'écoulent dans la mer, sans bas-fonds, sans atterrissements, par des embouchures larges et profondes. Nulle part en Europe les rivières, avec un cours si peu développé, n'apportent une si grande masse d'eau, n'ont plus d'affluents, ne causent moins de ravages ; nulle part l'agriculture et le commerce n'en tirent un plus grand profit. Cet admirable réseau est complété par un système de canalisation qui comprend plus de 100 canaux. ”

“ La traversée des cours d'eau proprement dits ou des plis accentués du sol entraîne forcément, la construction d'un ouvrage d'art dont les proportions dépendent de la surface du bassin versant, s il s'agit d'un cours d'eau naturel, ou du débit s'il s'agit d'une rigole d'irrigation ou d'alimentation dune usine. Dautre part, si les eaux d'un ravin étaient arrêtées, il se formerait en amont du canal une sorte de lac artificiel qui minerait le pied des talus et qui dégagerait des émanations malsaines pendant les périodes de chaleur. ”

“ XIe CONGRÈS INTERNATIONAL DE NAVIGATION pareils ouvrages uniquement destinés à remédier aux inondations. Mais leur emploi devient économiquement acceptable lorsqu’ils sont utilisés pour d’autres usages, en desservant des besoins agricoles ou industriels. Par exemple, un réservoir peut accroître le débit d’étiage d’un cours d’eau et permettre l’irrigation ; il peut donner lieu- à l’établissement d’usines de grande puissance contribuant à .régulariser le régime des eaux. ”

“ Ce système ne convient pas à toutes les rivières ; il est bon pour celles qui, solidement encaissées d'ailleurs, manquent, sur beaucoup de points, d'un volume d'eau suffisant, à cause des barres, des hauts fonds, d'une pente fréquemment excessive, circonstances qui ne permettent pas à la rivière d'offrir en tout temps et partout à la navigation le volume d'eau qui lui est indispensable. ”

“ Le mode de distribution des eaux tant en dessus qu'en dessous du sol intéresse vivement l'industrie et l'agriculture; en effet, les rivières et leurs affluents ne reçoivent pas seulement les eaux superficielles, dont il est facile de voir le réseau en jetant les yeux sur une carte géographique, mais aussi des eaux souterraines, dont il importe de connaître les niveaux. ”

“ A part cela, ce serait une erreur que de confondre, dans la même catégorie, les fossés-mères et les ruisseaux, pour déterminer à quelle autorité la police en appartient. Les eaux des ruisseaux comme celles des rivières constituent de véritables cours d'eau et sont du domaine de la grande voirie. Les eaux des fossés-mères ne sont rien moins que cela; elles sont des eaux d'écoulement des terres pour tout ce qu'elles rejettent sur la masse des eaux pluviales; elles sont du domaine de la petite voirie. Les fossés-mères font seulement fonction de décharge. ”

“ Je m'explique : le riverain d'un ruisseau aura fait une prise d'eau par tranchée sur la berge, et aura pratiqué des fossés ou canaux pour une plus facile irrigation, ou pour porter les eaux sur la roue motrice de son usine; ou bien, il se sera permis de faire un barrage dans le lit du ruisseau; ou bien encore, il en aura négligé le curage tout le long de son champ, ce qui aura occasionné un barrage ou un quasi-barrage formé par l'accumulation insensible de matières quelconques. Par l'un de ces moyens, le fonds voisin aura été submergé. ”

“ Les eaux des affluents sont de toute autre nature, quoique alimentant les fleuves et rivières navigables ou flottables; de là, elles sont franches de la main mise du domaine.
Si les riverains peuvent s'en servir comme moyen d'irrigation (art. 644) , si ceux dont elles traversent les héritages peuvent même en user dans l'intervalle qu'elles y parcourent, en vertu du paragraphe du même article, les uns et les autres à la charge de les rendre, à la sortie de leurs fonds, à leurs cours ordinaires,
il ne faut pas en conclure que ces eaux soient d'intérêt général ”

“ Notre prise d'eau avec 1130 de largeur et deux tiers de mètre de profondeur peut offrir un débit en moyenne d'un demi-mètre par seconde ; son débit augmente ou diminue avec l'accroissement ou la diminution des eaux du cours d'eau, dont la surélévation ou l'abaissement de niveau accroit ou diminue la pente; sa largeur qui commence à 1'30 se réduit à 70 centimètres à son extrémité; sa profondeur diminue aussi, mais dans une moindre proportion; elle fournit à l'arrosement de 4 hectares dont elle a déjà beaucoup accru le produit, et s'épanche en nappe à peu près sur tous ses bords ”

“ A) Achèvement de la construction prévue des réservoirs supérieurs, compléter le réseau de distribution des eaux de la Neste : Solle (Hautes Pyrénées) et Nère, Touch, Aussoue (Haute-Garonne) ; B) Augmentation des accumulations d’eau dans les hautes vallées de la Neste. Agrandir le canal de dérivation : porter son débit de sept à quinze mètres cubes par seconde, au fur et à mesure que l’étiage de la rivière s’élèvera sous l’influence de eaux captées dans les réservoirs, de la reconstitution et du développement de l'armature forestière du sol ”

“ On remarquera que lorsqu'un terrain est couvert du réseau de conduites qui doit distribuer l'eau dans toutes ses parties, on peut facilement changer l'origine de la distribution, c'est-à-dire recourir à un autre système d'alimentation, sans qu'il y ait beaucoup de dépenses à faire. ”

“ Ce sont autant de petits ruisseaux purs et fécondants qu’on laisse perdre, faute d’un système d’irrigation assez savamment établi pour qu’après avoir fertilisé les champs qu’ils traversent, ils aillent encore augmenter le canal principal dont ils doivent accroître sans cesse les eaux. ”

“ En dehors des usages industriels les riverains des cours d'eau non-navigables ont le droit de pratiquer des prises d'eau et des dérivations pour l'irrigation (1) , et pour l'alimentation d'établissements divers, abreuvoirs, lavoirs, routoirs, pièces d'eau d'agrément, etc. ”

“ En pratique, ie réseau pluvial pourra rester très rudimentaire et au lieu de comprendre des collecteurs avec un grand nombre de ramifications, ii pourra se réduire à une série de gros tronçons courts et abou-tissant au plus tôt au fleuve. ”

“ Et puis chacun de ces petits cours d'eau peut se barrer, se dériver un nombre indéfini de fois et fournir l'irrigation d'une étendue proportionnelle à son volume; il nous semble donc que l'étendue arrosée pourrait au moins se tripler; dans plus de moitié de la France, les eaux à l'état de sources, de ruisseaux, restent sans emploi dans leur lit; on en subit les inconvénients sans en recueillir les avantages; cependant on voit leur effet se prononcer sur les prairies riveraines, mais elles ne profitent que des eaux accidentelles, et on ne fait rien pour les répandre. ”

“ On ne saurait formuler des vœux trop énergiques pour que le gouvernement, d'accord avec les particuliers, s'occupe promptement, et sur la plus vaste échelle possible, de l'aménagement général des eaux de la France, non seulement sous le rapport de la navigation et des moteurs hydrauliques, mais encore sous le rapport essentiellement agricole du colmatage, du limonage et de l'irrigation, l'irrigation hivernale surtout. ”

“ Il est indispensable, au surplus, si on veut arriver à quelque chose d'un peu précis, à ce sujet, de distinguer les eaux nécessaires à la consommation domestique , des eaux consacrées soit à l'industrie, soit à l'arrosage et au lavage de la voie publique. ”

“ Il faut véritablement que ceux qui ont élevé une pareille prétention n'en aient pas mesuré toutes les conséquences; il faut qu'ils n'aient jamais envisagé ce nombre infini de rameaux, de ruisseaux qui sillonnent toutes les parties de la surface du pays, et que, frappés de l'utilité qu'il y aurait à ranger les cours d'eau de quelque importance dans le domaine public, ils aient voulu la généralité du principe sans apercevoir les immenses embarras qu'ils assumeraient pour l'administration. ”

“ La canalisation proprement dite comporte essentiellement un relèvement du niveau naturel des eaux qui peut, suivant le cas, développer ou restreindre la fertilité du sol. La création de canaux de navigation peut encore, dans une certaine mesure, exercer une influence sur le niveau naturel des eaux, mais surtout elle fournit des moyens nouveaux pour l’adduction des eaux utiles à l’agriculture et pour l’écoulement de celles qui lui sont nuisibles. ”