Résumé

Alphonse Martel Manuel de la salubrité, de l'éclairage et de la petite voirie ou Répertoire alphabétique… (1859)

En effet, les règlements de petite voirie défendent ou limitent les saillies sur la voie publique, c'est-à-dire tout ce qui peut la gêner ou l'embarrasser, nuire à la circulation ou causer des accidents et incommoder les passants.
Si chacun était libre d'envahir ou d'empiéter sur la voie publique, il n'y aurait pas de sûreté possible, et de nombreux accidents se produiraient.
Source : Gallica

Alphonse Martel Manuel de la salubrité, de l'éclairage et de la petite voirie ou Répertoire alphabétique… (1859)

Les entrepreneurs sont tenus de se conformer exactement aux dispositions que l'ingénieur et le commissaire de police du quartier leur prescrivent, de concert et sur place, pour la limite des fouilles ou tranchées, le passage réservé aux piétons et aux voitures, s'il y a possibilité, le lieu de dépôt des équipages et des matériaux, les endroits où doivent être établis les bassins à mortier, les passerelles et les ponts à voitures, l'éclairage pendant la nuit, et pour toutes les autres mesures de précaution nécessaires à l'effet de prévenir les encombrements et les accidents.
Source : Gallica

Alphonse Martel Manuel de la salubrité, de l'éclairage et de la petite voirie ou Répertoire alphabétique… (1859)

Lorsqu'on exécute dans les rues des travaux d'égouts, de pavage, de trottoirs ou de pose de conduites d'eau, les consommateurs au-devant desquels ces travaux s'exécutent, feront bien de s'assurer que les branchements— qui leur fournissent le gaz ne sont point endommagés ni déplacés par ces travaux, et, dans le cas contraire, d'en donner connaissance à la compagnie d'éclairage et à l'administration.
Source : Gallica

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