Lucien Chancerel

Résumé

Lucien Chancerel Traité pratique de sylviculture… (1920)

A la fin du XVIIIe siècle, aménager les forêts signifiait déterminer l'âge auquel on doit les couper. On peut donc juridiquement définir l'aménagement: l'art de régler l’exploitation d’une forêt en la divisant en coupes et en déterminant l’âge des coupes.
L’aménagement, qui est l’art de régler l’exploitation d’une forêt, suppose que les bois sont coupés à l’âge d’exploitabilité.
L’usufruitier d’une forêt, abstraction faite de l’État et des communes considérés comme usufruitiers, devra généralement exécuter ses exploitations en se conformant aux règles de l’exploitabilité commerciale.
Source : Gallica

Lucien Chancerel Traité pratique de sylviculture… (1920)

L’usufruitier n’a aucun droit aux mines, carrières et tourbières, qui n’étaient pas encore en exploitation lors de l'ouverture de l’usufruit.
En ce qui concerne le trésor découvert dans un fond, quels sont les droits attribués à l’usufruitier en sa qualité d’usufruitier?
L’article 598 du Code civil ne lui en accorde aucun; si c’est l’usufruitier lui-même qui l’a découvert, il est bien certain qu’il aurait droit à la moitié donnée par la loi à l’inventeur ; mais, s’il ne l’a pas découvert, il n’a aucun droit. La raison en est que le trésor n’est pas un fruit du fond.
Source : Gallica

Lucien Chancerel Traité pratique de sylviculture… (1920)

Les ensouchements de taillis d’aune peuvent durer 60 à 100 ans; on les arrache ensuite pour procéder à une nouvelle plantation.
L’aune, en croissant dans un terrain marécageux, l’assainit, et permet, comme essence transitoire, l’introduction ultérieure du chêne pédonculé et du charme. Avec ces deux dernières essences, on laisse souvent, à titre de réserves, quelques-uns des plus beaux baliveaux d’aune; ceux-ci constituent de fortes perches, très recherchées pour les débits destinés aux travaux hydrauliques ; on sait que l’aune résiste longtemps à la pourriture dans l’eau.
Source : Gallica

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