Pierre-Antoine-Frédéric Malapert

“ Chez nous, on donne le nom d'ingénieur aux directeurs des travaux qui ne se bornent pas à faire des bâtiments. Ces derniers sont dits : architectes. On appelle ingénieurs, les chefs de l'exploitation et du contrôle des minés ; les directeurs des travaux de nos routes et de nos fortifications ; ceux qui s'occupent de nos ports militaires ou de commerce, ou de nos constructions navales. Tous les anciens élèves de l'École polytechnique revendiquent le titre d'ingénieurs. ”

“ Le représentant du parquet présent à l'audience a toujours la même qualité et lui seul peut requérir l'application d'une peine. C'est pourquoi nos lois ont établi ce principe qu'il ne pouvait y avoir qu'une poursuite pour un seul fait. Par conséquent s'il est avéré qu'une poursuite a eu lieu pour un fait quelqu'il soit, le ministère public est désarmé pour ce fait et ne peut plus requérir l'application d'une peine nouvelle, ou même, d'une peine se confondant avec l'ancienne, en un mot l'action publique est éteinte. ”

“ Il n'est personne qui ne sache quelque chose, et il n'y a pas une seule chose qui ne soit en contact d'analogie avec une autre chose par quelqu'un de ses éléments. Les distinguer par la décomposition, et constater leurs rapports par la comparaison , voilà tout le secret de la méthode d'émancipation intellectuelle. A un moment donné de leur existence, tous les hommes qui pensent en font à leur insu un emploi plus ou moins habile, et ses procédés sont aussi variés que les modes de manifestation de l'intelligence humaine. ”

“ Un juge peut bien estimer quelle est la diligence que le commun des hommes apporte a ses affaires, mais il ne peut pas deviner quelle est celle que cet associé, qu'il ne connaît pas, apporte à ses propres affaires ; il présume que c'est celle que le commun des hommes y apporte.
En mesurant, suivant le nouveau système, la diligence dont un associé
est tenu à l'égard de la gestion des affaires communes à celle qu'il apporte à ses propres affaires, on réduit le contrat de société, et le quasi-contrat de communauté à la classe de ceux qui n'exigent rien autre chose que de la bonne foi ”

“ MONSEIGNEUR,
Je viens solliciter votre intervention en faveur d'une amnistie qui s'étendrait à tous les fauteurs des dernières insurrections, excepté aux inculpés d'assassinat ou d'incendie.
Les prisonniers faits par l'armée régulière dans les tristes événements de la Comuune n'ont point encore été relâchés. Ils sont dans des forts ou des pontons, soumis au régime militaire, séparés du monde entier. Ces malheureux, privés de la liberté depuis déjà plusieurs mois, n'ont de consolation que dans leurs rêveries. Leurs qualités natives ou acquises se perdent dans l'inaction. ”

“ C'est pourquoi nos Lois modernes sont peut-être les plus grandes, les plus nobles conceptions de l'esprit humain, en notre matière. Elles ont posé pour règle que les particuliers pouvaient être dépossédés dans l'intérêt public ; mais elles ont respecté ce principe nouveau que chacun doit avoir la complète propriété de ses biens. L'Expropriation n'est pas arbitrairement faite ; elle ne peut avoir lieu que là où se montre la nécessité de la faire servir au bien de tous. ”

“ OPINION DE CUJAS.
De ces contrats, disait-il, les uns reçoivent seulement la prestation du dol,
tels sont le dépôt et le précaire : car celui qui a reçu un dépôt, doit répondre seulement de son dol et non de sa faute.
Il est assez de mettre le dol à sa charge puisqu'il ne tire du contrat aucune utilité (1. 5 § 2 D. Commod.) . De même celui qui a sollicité le précaire, répond seulement de son dol : car le précaire dérive en entier du bienfait et de la libéralité de celui qui l'a accordé précairement, pour que celui qui l'a accepté en use tant qu'il plaira à celui qui l'a donné. ”

“ Vous êtes le centre d'un parti d'hommes intelligents, doctrinaires, imbus d'idées préconçues mêlées de libéralisme politique et d'intolérance sur la philosophie, la religion et l'économie sociale. Votre expérience de l'histoire calme chez vous et les vôtres les terreurs qui gagnent les sots. Vous ne redoutez pas les folles théories, vieilles comme Adam et toujours dites idées nouvelles. ”

“ Les unes se préoccupent exclusivement de la liberté et des intérêts matériels, et poussent outre mesure au matérialisme et à l'individualisme; les autres rêvent l'absorption des essors individuels au profit de l'unité collective, et confisquent la liberté dans l'intérêt prétendu de l'ordre et de la hiérarchie; d'autres enfin, et c'est le socialisme grossier des campagnes, qui vous débordera rapidement, rêvent un communisme pillard qui n'aurait d'autre effet que de généraliser le prolétariat et le paupérisme, et d'anéantir toute civilisation. ”

“ Lorsqu'un ouvrage languira, faute de matériaux, ouvriers, etc., etc., et qu'il serait à craindre qu'il ne fût pas achevé aux époques prescrites, il pourra être procédé à une adjudication nouvelle, à la folle enchère de l'entrepreneur, ou par une régie provisoire dirigée par les ingénieurs, sans autre formalité que celle de la notification de l'ordre spécial du préfet, revêtu de l'approbation du directeur général. ”

“ Il n'est pas bon que les hommes s'habituent à comparaître devant les juges criminels. La crainte que doit inspirer la répression disparaît avec la pratique, et d'un autre côté, on suppose que la peine doit corriger les délinquants. C'est ainsi que le prévenu est, après le jugement, purgé de tous faits antérieurs, quand la peine portée contre ces faits n'est pas supérieure à celle qui était édictée pour le cas soumis aux magistrats. Telle est la disposition formelle de l'article 379 du Code d'instruction. Le gérant du journal n'avait pas à rappeler ces règles. ”

“ Encore une fois, mes frères, mes amis, laissez-moi vous prier, vous conjurer, les larmes aux yeux, la mort dans l'âme, de faire trève à vos querelles d'amour-propre, à vos polémiques blessantes, à vos hostilités de mauvais exemple; d'oublier les hommes et de transporter le débat uniquement sur le terrain des principes ; de faire acte d'abnégation et de dévouement à la patrie, au peuple, à l'Humanité, qui compte sur vous, qui croit en vous, qui a encore besoin de vous ”

“ L'Inde, la Chine, la Syrie, la Perse, l'Egypte sont indiquées comme étant les lieux où les premiers symptômes de la civilisation se révèlent. Les antiquaires vont, avec de grandes fatigues, y pratiquer des fouilles pour découvrir les ruines des édifices superbes, dont la construction a précédé les moindres oeuvres rudimentaires de nos Européens. Que sont nos dolmens, nos menhirs, nos constructions cyclopéennes, auprès des palais assyriens, qui couvraient des espaces grands comme des villes et dont telle salle occupait le terrain où nous bâtirions nos plus vastes palais ! ”

“ Mais, dit-il, il ne faut pas pousser la responsabilité de la faute jusqu'à la très-exacte diligence ; il suffit que l'associé donne la surveillance qu'il a pour ses propres affaires; car qui prend un associé peu diligent doit se plaindre de lui-même (Gaius, lib. 2 Aureorum, 1. 72 D. Pro socio) . Et c'est ce que confirme d'une manière expresse le § 9 Inst. De societ.
2. COMMUNAUTÉ. C'est une société qui se forme par la chose et sans la volonté: c'est pour cela qu'on la nomme une société nécessaire ou involontaire; c'est un quasi-contrat. ”

“ Je dois, avant tout, faire remarquer que la poursuite libre, spontanée de la part du ministère public est le principe, tant pour les matières du droit commun que pour les matières spéciales, dont il s'agit ici. Toute restriction dans l'exercice de l'action publique n'est qu'une exception, qui doit être rigoureusement renfermée dans ses limites, au lieu de pouvoir être étendue. ”

“ Alors la démocratie verra surgir des entrailles populaires une foule de spontanéités vivaces, de natures énergiques, de talents vigoureux qui la feront sortir de sa torpeur, qui lui donneront un élan irrésistible, et qui aujourd'hui s'ignorent profondément ou n'osent prendre confiance en eux-mêmes parce qu'ils ne sont pas encore arrivés à l'émancipation, parce qu'ils croient encore à une aristocratie des intelligences, au système de castes intellectuelles qui les tient parqués dans des travaux inférieurs ou abrutissants. ”

“ Ici sont des exemples de la faute lourde : si quelqu'un se laisse tomber d'un lieu élevé sur une autre personne et la tue; si l'émondeur d'un arbre laisse tomber une branche sur un passant sans crier gare. Tout le monde doit savoir qu'en agissant ainsi dans un lieu qui sert habituellement de passage, on s'expose à blesser quelqu'un.
Il y a faute lourde encore si quelqu'un a usé de telle cruauté envers des esclaves qu'il doit rendre, que ces malheureux aient dû en mourir ou en devenir infirmes. ”

“ Parmi les moyens dont on s'est servi pour l'exécution des travaux publics se trouve l'emploi des troupes. Les travaux gigantesques des légions sont connus; nous savons que Henri IV a fait travailler six mille soldats à commencer les terrassements du canal de Briare; que Louis XIV a fait, par le même moyen, exécuter les travaux qui ont amené l'Eure à Versailles; que Riquet pour le canal du Languedoc, le duc d'Orléans pour ses canaux, ont employé un certain nombre de soldats. Les troupes ont toujours été chargées des travaux des ports. ”

“ Considérant qu'une semblable théorie, outre ce qu'elle a de contraire à l'esprit de la loi, relativement au droit dont elle investit les particuliers, aurait, si elle était accueillie, cette conséquence étrange d'interdire aux fonctionnaires, aux personnes publiques dont les noms figurent sur la même liste que les leurs, la possibilité de saisir la juridiction supérieure de la Cour d'assises, la seule à laquelle ils puissent recourir dans l'état actuel de la législation par ce seul motif que la juridiction correctionnelle aurait été déjà saisie de la connaissance des faits incriminés. ”

“ La faute lourde engage toujours la responsabilité. Il n'en est pas de même lorsqu'il s'agit de fautes légères. Il y a en effet des contrats où l'on doit compte seulement de la faute légère commise en faisant, et non point de celle qui provient d'une négligence, d'une omission de faire ; dans certains autres contrats on est responsable de l'une et de l'autre. ”

“ Considérée abstractivement, l'émancipation intellectuelle est cette disposition indépendante qui nous porte à affranchir l'intelligence des idées reçues et des préjugés dominants ; c'est ce libre essor de notre esprit qui se rend compte de tout, vérifie toutes ses notions acquises, nous porte à « oublier ce que nous « avons appris, » à « reprendre les idées à leur « origine, » et, s'il y avait nécessité démontrée, nous ferait accepter sans sourciller la rude tâche de « refaire l'entendement humain. » ”

“ Les hommes se déshonorent par la paresse, se dégradent par l'oisiveté; ils se grandissent par le travail. La subordination a tout à gagner à ce que le soldât s'habitue à voir que celui dont il reçoit des ordres est son supérieur en instruction, connue il l'est par son grade. Enfin il est incontestable que l'emploi des troupes donnerait une économie considérable.
Quoiqu'il en soit, les fonds employés par les divers services des ponts et chaussées étaient, en 1789, de 10 millions 6,000 livres, payés par le trésor royal. ”

“ Si c'est une faute légère pour le dépositaire de ne pas conserver le dépôt plus soigneusement que sa chose, et s'il ne répond pas de cette faute, on va plus loin pour l'associé et on voit là une faute très-légère, dont on ne le charge cependant pas plus que le dépositaire. Dans aucun des contrats, la perte fatale et le cas fortuit ne donnent lieu à une responsabilité, à moins de convention contraire. ”

“ La nation n'a pas eu, en juillet 1830, le désir de changer les conditions de son existence. Elle a voulu trois choses : Premièrement, protester contre l'ingérence de l'étranger dans nos affaires ; secondement, mettre fin à d'absurdes tentatives d'une révolution sociale, qui nous aurait remis sous le joug despotique des réglementations aristocratiques du temps passé ; troisièmement, les combattants des trois jours ont affirmé la liberté de conscience à tous ses degrés et la nécessité d'en respecter l'expression. Ces trois choses étaient dans le voeu de la presqu'unanimité des citoyens. ”

“ Nous offrons cette oeuvre de vulgarisation des vérités sociales, faible produit de veilles patientes consacrées au bonheur de l'humanité. Puisse-t-elle contribuer à réaliser quelques réformes utiles, à redresser quelques intelligences faussées, à alléger quelques souffrances, à amortir quelques haines, à faire naître une lueur d'espérance dans les âmes que l'esprit de solidarité et la foi dans l'intégralité de la Providence n'ont pas encore illuminés de leurs rayons bienfaisants. ”

“ Lorsque le corps certain et déterminé qui était l'objet de l'obligation, vient à périr, est mis hors du commerce, ou se perd de manière qu'on en ignore absolument l'existence, l'obligation est éteinte si la chose a péri ou a été perdue sans la faute du débiteur, et avant qu'il fût en demeure. ”

“ Le berceau de l'humanité est couvert de nuages impénétrables, au travers desquels nous ne pouvons qu'à peine entrevoir les origines des arts ou des sciences.La matière des Travaux publics échappe d'autant moins à cette règle que les constructions sont une conséquence de nos instincts naturels. Les abeilles ont des ruches, les lapins des clapiers, les hommes ont des villes, des départements, des républiques ou des Empires. ”

“ C'est donc pour dire qu'il me semble que vous l'avez diantrement négligé ce problème du droit au travail, pour vous occuper d'un tas de choses qui, certes, ne l'égalent pas en importance; je vous garantis que vous n'auriez pas lâché cette question énorme si vous l'avies étudiée d'après la méthode d'émancipation intellectuelle ; car, après tout, le droit au travail, c'est le droit de vivre, c'est le droit au bienétre; et, comme dit le maçon, il faut construire la base avant de songer au faîte. ”

“ Le promoteur de la formation de l'École des ponts et chaussées a été l'ancien intendant Trudaine. Il choisit Perronnet, pour le mettre à la tête du nouvel établissement, et cette nomination d'un homme habile, judicieux, instruit, assura le succès de cette fondation, dont le recrutement n'était pas toujours facile.
Mais, les prétentions des seigneurs subsistaient encore. Une révolution sociale pouvait seule arrêter leurs réclamations et mettre les choses du domaine public dans les mains d'une administration capable de se faire obéir. ”

“ Car un traité des
degrés des fautes est nécessaire nonseulement pour cette matière des contrats, mais encore pour les quasi-délits, l'application de la loi Aquilia, et pour ce qui touche encore la revendication, la pétition d'hérédité, la matière des fidéicommis et des legs, les offices publics et les professions diverses. Sous chaque matière on traite de la faute qui lui est propre. Quelquefois le mot faute est général et s'emploie pour désigner tous les actes d'où dérive une responsabilité; on y renferme alors le dol. ”

“ Il est bon d'utiliser le sol même le plus mauvais; cependant il serait temps que l'on comprît que la cause des inondations dangereuses ne tient pas à la végétation des forêts ou au déboisement des montagnes. Lorsque l'on retiendra par des barrages les masses de liquide que donnent les neiges qui fondent sur les sommets des monts, à l'époque où des pluies chaudes s'unissent aux rayons du soleil, alors on n'aura plus d'inondations dangereuses. L'Administration connaît la théorie; c'est elle qui l'a démontrée; elle est en faute de ne pas la mettre en pratique. ”

“ Nous avons essayé de rendre à chacun sa part; nous avons dit la vérité selon notre conscience, nous sommes tout prêt à corriger nos erreurs. Cette étude est une abstraction, et ce n'est pas notre faute s'il a fallu y mettre des dates et des noms propres.
Nous n'en payons pas moins un juste tribut d'éloges à ces hommes de la Thémis.
Ils ont, dans un temps où l'on n'y pensait guère , excité les jurisconsultes à étudier l'histoire du droit, souvent fait de bonnes dissertations , plus souvent donné d'excellents conseils. ”

“ L'obligation de soumettre les projets à l'approbation de l'Administration, celle de créer deux voies où cela serait reconnu nécessaire ; la substitution des concessionnaires à l'Administration pour exproprier les terrains nécessaires à l'établissement des travaux; l'obligation de se soumettre aux injonctions des ingénieurs ; de souffrir l'établissement de nouvelles voies de communication, même de chemins faisant concurrence ; un tarif maximum pour le transport des marchandises : c'est tout ce qu'il y avait à peu près. ”

“ De ce que certains reçoivent le dûl et la faute légère, il ne faut pas conclure que tous rendent responsable de la même faute légère, et qu'ils en rendent responsable de la même façon. Il ne faut pas oublier qu'il y a deux fautes légères, l'une en commission, l'autre en omission. Certains contrats rendent responsable de ces deux variétés de
faute, d'autres au contraire restreignent à l'une d'elles la responsabilité. ”

“ César avait toutes sortes d'engins et, quand il en fallait de nouveaux, il avait des hommes pour en faire. Un puissant équipage de ponts suivait ses armées. Il dompta le Rhin en trois semaines. Trajan, qui paraît avoir été mieux outillé, mit moins de temps à passer le Danube. Puis, l'art de la guerre prenant des développements de plus en plus considérables, on fit des mines et des contre-mines, on dressa bastions contre bastions, on opposa fossés contre fossés, et chaque parti se servit à son tour de l'art d'inonder les terres, pour s'en faire des moyens d'attaque ou de défense. ”

“ Suivant cette doctrine, la faute lourde, lata culpa, consiste à ne pas apporter aux affaires d'autrui le soin que les personnes les moins soigneuses et les plus stupides ne manquent pas d'apporter à leurs affaires. ”

“ Aujourd'hui, la fraternité des hommes est un fait consacré par des écrits, dont les conclusions, universellement reçues, prennent le nom de règles du droit des gens. Les Gouvernements sont, aussi bien que les particuliers, tenus d'observer ces lois. Les codes de chaque nation, les traités internationaux en ont fait une obligation, dont la violation est punie, s'il le faut, par l'action collective de tous les peuples civilisés. ”

“ Mais, dans aucune hypothèse, on ne sortira du modèle pris pour règle; on restera toujours sur l'idée d'un débiteur bon père de famille, ayant besoin, suivant les contrats, d'une diligence plus ou moins grande, spéciale, d'après la nature du contrat et de la chose, et ne quittant jamais le type du bon père de famille, afin de créer des obligations nouvelles pour des gardiens introuvables. ”

“ L'Histoire du Droit a toujours paru être la meilleure manière d'exposer les principes de la Législation, de montrer où conduit l'étude des textes et d'enseigner la véritable philosophie qui doit présider à la confection et à l'interprétation des Lois. ”