Héréditarisme

“ Le droit d'un héritier n'est limité, n'est comprimé, si je puis dire, que par la présence des autres héritiers ; débarrassé de cette entrave, il reprend toute son étendue, il embrasse l'hérédité toute entière. ”

“ La monarchie héréditaire relève d’un principe qui est assurément le plus antiscientifique de tous les dogmes, puisqu’il se base sur l’atavisme de la faculté directrice et en suppose la transmission régulière de père à fils par voie du sang dans une seule et même famille. ”

“ A l'hérédité, principe du semblable dans les êtres vivants, la nature oppose l'innéité, principe du divers, et c'est ainsi qu'elle détruit d'elle-même la source des biens et des maux engendrés par la génération. (P. Lucas.) 9. Les penchants moraux, les vices, les difformités, les diathèses et les maladies se transmettent souvent par hérédité directe du père et de la mère; par hérédité indirecte des grands parents; par hérédité collatérale des oncles et des tantes; enfin par l'hérédité d'influence lorsqu'une génération amène un produit semblable à un conjoint antérieur qui n'est plus. ”

“ Que l’héritage du mort passe au fils et non à la fille. Si le défunt n’a pas laissé de fils, que l’argent et les esclaves appartiennent à la fille, et la terre au plus proche parent dans la ligne de descendance paternelle. ”

“ Le préteur fera fictivement rentrer sous la puissance du père l'enfant qui en était sorti ; désormais, il appellera à la possession d'hérédité tous les enfants et descendants immédiats, naturels, adoptifs et légitimés, nés ou posthumes du défunt, en un mot, tous les liberi, qu'ils soient ou non sous sa puissance. ”

“ L’héritage direct m’apparaît légitime, parce qu’il peut être une compensation à d’autres legs que nous ne pouvons pas empêcher, le legs des maladies, des vices de constitution. Pourquoi ne pas léguer nos biens à nos enfants, puisque nous leur léguons, en les leur versant dans le sang, toutes nos autres hérédités ? ”

“ Car le droit des héritiers, sur les biens sortis du patrimoine, ne s'ouvre pas plus tôt que sur ceux qui y sont restés. A l'égard des uns comme à l'égard des autres, il ne s'ouvre qu'au décès et par la dévolution de la succession. ”

“ Nos coutumes contenaient ces trois maximes: Le mort saisit le vif (1) , c'est-à-dire qu'il n'était pas nécessaire, pour acquérir une succession, de faire adition d'hérédité, et que celui qui mourait sans avoir accepté, transmettait son droit à ses héritiers : Institution d'héritier n'a pas lieu, c'est-à-dire qu'elle n'est requise et nécessaire pour la validité des testamens (2) : En ligne directe, propre héritage ne remonte, et n'y succèdent les père et mère, aïeul ou aïeule (3) . ”

“ « 61. — Si un bourgeois a doté sa fille, elle devra se contenter de sa dot et ne plus rien demander de plus dans l’hérédité paternelle. Elle héritera néanmoins, si son père est mort intestat et sans héritier direct ». ”

“ Pour avoir une aristocratie nouvelle héréditaire, il faut lui attribuer des possessions héréditaires inviolables comme ses membres, un véritable droit d'aînesse de famille, que la Charte, la justice, l'égalité, réprouvent. ”

“ Dans un royaume héréditaire, il se forme par l'hérédité même un élément durable qui réprime l'éternelle mobilité de la nature humaine; il s'y établit en outre, entre le peuple et la famille régnante, un véritable lien de famille, d'où naît un esprit de conservation qui se transmet de père en fils. ”

“ Non plus que les mères, brus ou nores, qui ont épousé des héritiers, ne peuvent non plus succéder, esdits lieux de Coutume, aux hérédités et légitimes advenues à leurs enfants du chef de leur père, aïeux et autres leurs parents paternels ; mais tels gendres ou brus, sive nores, sont obligés, après le décès de leurs enfants et descendants de leur mariage, de se retirer avec leur légitime, qu'ils ont portée esdites maisons où ils sont allés mariés, et laisser l'hérédité au collatéral qui se
trouve l'aîné, ou représentant l'aîné ou l'aînée desdites maisons ”

“ Tout le droit successoral, comme on le voit clairement par les plaidoyers d’Isée et de Démosthène, se fondait sur ce principe. Ainsi l’héritage, avec les droits et les devoirs qui y étaient attachés, appartenait au fils ; la fille, si elle avait un frère, ne recevait qu’une dot. ”

“ On peut établir comme règle générale que toute personne qui a ou croit avoir à l'hérédité un juste titre de succession universelle, autre même que celui d'héritier, doit être considérée comme possédant pro herede. ”

“ La disposition héréditaire voyage capricieuse à travers la descendance, laissant indemnes une ou plusieurs générations, quittant la filiation directe pour se jeter dans la ligne collatérale, épargnant un sexe, faisant impitoyablement porter par l'autre le lourd fardeau de la responsabilité originelle. Seule, l'hérédité directe paraît facile à con-
stater; et cependant, de ce qu'un fils présente au moral, les vices ou les vertus du père ; qu'il soit, au physique, la reproduction plus ou moins parfaite de ses beautés ou de ses défauts ”

“ Nous entendons par héritier apparent celui qui, sur la foi ou sous le prétexte d'une vocation testamentaire ou légale qui n'a aucune réalité, et n'a qu'une existence apparente, se met en possession d'une hérédité, de bonne ou de mauvaise foi, et par ses actes, impose au public la croyance qu'il est réellement héritier. ”

“ Il est au surplus indifférent, pour la défaillance où pour l'accomplissement de la condition, que l'enfant soit ou ne soit pas héritier du père. Ce que la condition a en vue, c'est son existence comme enfant, abstraction faite de sa qualité d'héritier. ”

“ On a vu que les enfants légitimes sont les héritiers appelés par la loi, qu'ils sont habiles à succéder, non-seulement à leurs père et mère, mais encore à tous les pareuts de leurs père et mère, et que la loi leur donne la saisine. ”

“ Ainsi, dans le droit testamentaire, les enfants émancipés, les enfants de la mère par rapport à la succession de cette mère, les esclaves arrivant à la liberté par une autre volonté que celle du défunt, ou par celle du-défunt mais avant sa mort (Inst. id.) , et enfin tous les étrangers que l'affection du testateur appelle à l'hérédité ; et dans la succession ab intestat, les agnats, les gentils, le patron de l'affranchi, tous les membres de la famille naturelle, que le préteur trouva injuste d'exclure de l'hérédité, et à qui il accorda des bonorum possessiones. ”

“ « Si la déposition d'un tel témoin ne peut conférer à l'enfant des droits dans l'hérédité maternelle, a fortiori doit-on en dire autant de la reconnaissance des héritiers. »
On ne peut raisonner ainsi qu'en refusant de voir l'extrême différence qui existe entre la situation du père et celle des héritiers de la mère.
Le père n'a aucun droit dans la succession de la complice de ses faiblesses : il ne doit pas être le maître de lui.attribuer des enfans auxquels elle serait souvent étrangère. ”

“ Le premier groupe : lois de l'hérédité dite conservative est composé par quatre lois-théorèmes : 1° Hérédité continuée : Dans la plupart des organismes vivants, une génération est, dans l'ensemble, semblable à l'autre suivante, et cela se continue à l'infini. En somme, les parents sont semblables aux fils et aux aïeux.
2° Hérédité interrompue ou latente. - Les fils ne sont pas égaux, dans l'ensemble ou en partie, au père et à la mère, et ils reproduisent un ou plusieurs groupes de caractères propres d'aïeux voisins ou lointains. ”

“ Ainsi , dans le cas même des jumeaux , là où l' hérédité , si l' hérédité agissait seule , devrait exercer le plus parfaitement son influence et aller jusqu' à l' identité , il y a encore des dissemblances profondes à côté de frappantes ressemblances . C' est l' innéité qui produit , dans toutes les familles , les hommes de génie , les aptitudes spéciales , les dispositions prédéterminées ; et c' est l' hérédité qui assigne aux races leurs caractères , aux castes
leurs mœurs , aux générations des phases historiques leurs tendances séculaires . ”

“ Nous avons vu que le maître incapable ne pouvait acquérir les hérédités ou les legs laissés à son esclave. Faut-il en dire autant quant au père incapable, dont le fils en puissance, capable par lui-même, serait institué héritier ou gratifié d'un legs? ”

“ De ce que l'enfant naturel reconnu, quoique non héritier, a droit de réclamer en nature la portion qui lui revient dans les successions de ses père et mère, nous croyons qu'il a le droit d'exiger la composition de ces successions , et, par conséquent, de demander le rapport, comme la réduction, dans tous les cas où ce droit appartient à l'héritier. ”

“ Quoi qu'il en soit, dans la constitution de notre personnalité, l'élément héréditaire est énorme. Nous sommes ce que nous sommes par nos parents et par la longue série de nos ancêtres. L'hérédité agit directement sur le germe en lui transmettant toute une série de dispositions bio-physiologiques et bio-pathologiques, qui sont comme une synthèse de tout ce qui fut clans le passé de l'espèce. C'est là un fonds commun à tous les êtres qui vivent et dont il n'est possible à personne de se défaire en ouvrant les yeux à la lumière. ”

“ La règle de l'héritage en ligne paternelle sera le bélier qui de génération en génération battra les assises du droit maternel : or le nouveau droit successoral trouvera un point d'appui dans le culte des morts. Dès que sont institués les sacrifices envers les esprits des morts et surtout dès qu'ils deviennent périodiques, les biens possédés par les vivants constituent le gage de la régularité de la cérémonie propitiatoire. Le conflit du père et de l'oncle maternel est peu à peu résolu en faveur du père. ”

“ Ils prennent à eux tous une portion de l'hérédité, qui varie suivant la qualité des héritiers institués. Les héritiers institués sont-il des héritiers siens? les enfants omis prendront une part virile. Sont-ce des étrangers?
ils auront droit à la moitié de la succession (1) .
Prenons un exemple : un fils et un étranger ont été institués pour parts égales, une fille a été omise; dans ce cas, la fille vient faire subir le même retranchement au fils et à l'étranger; elle leur enlève à chacun, jure adcrescendi la moitié de lapart qui leur avait été attribuée. ”

“ Les institutions qui en dérivent reproduisent logiquement les caractères que l’on reconnaît dans l’hérédité, qui est par essence un principe de conservation et de stabilité : la famille, par exemple. Dès que nous arrivons aux temps historiques, nous trouvons la famille patriarcale fondée sur la base immuable de l’hérédité. ”

“ Quoique, les lois générales de la transmission héréditaire soient trop peu connues jusqu'ici, une telle considération indique sa haute efficacité envers l'amélioration directe de notre propre nature, physique, intellectuelle, et surtout morale. Il est incontestable, en effet, que l'hérédité vitale convient autant, et même davantage, à nos plus nobles attributs qu'aux plus grossiers. Car les phénomènes deviennent plus modifiables, et dès lors plus perfectibles, à mesure que leur nature est plus élevée et plus spéciale. ”

“ Mais l'édit du préteur a corrigé ces iniquités du droit civil.
§ 26. Car tous ceux qui sont déçus de l'hérédité légitime, le préteur les appelle à l'hérédité , comme si, à la - mort de l'ascendant , ils - s'étaient trouvés sous sa puissance, qu'ils soient seuls appelés à recueillir ou en concours avec des héritiers siens, c'est-à-dire des enfants qui étaient restés en puissance.
En l'absence d'héritiers siens ou considérés comme telil, et d'agnats ou de parents appelés au rang d'agnats, le préteur déférait la succession aux cognats les plus proches. ”

“ L'hérédité des tares physiologiques et morales comme celle des qualités et des vertus est une loi de la nature. On avouera qu'il y a, tout au moins, une catégorie d'héritiers pour lesquels la continuation de la personne du défunt est bien le symbole d'une réalité. Ce sont les héritiers directs, les descendants. ”

“ Disons de suite, que nous ne saurions admettre un système, qui, dans l'hypothèse d'une portion provenant originairement du père prédécédé, aurait pour résultat de sacrifier le droit héréditaire, au viage de la veuve; un système qui non seulement lèserait les intérêts de l'habile à succéder, des premières noces, par le viage de son beau-père, mais spolierait encore cet enfant du premier lit au profit de l'enfant du deuxième mariage, toutes choses qui seraient d'une entière iniquité.
2e Système. — En Bourgogne, dans les Trois-
Evêchés où l'allotissement est héréditaire ”

“ Les enfants naturels ne sont pas héritiers.
Or, comment comprendre que si des enfants naturels ont recueilli une succession sur la foi d'une renonciation de tous les héritiers légitimes; s'ils l'ont liquidée au risque de compromettre leur propre fortune; si, confiants dans leur droit, ils ont doté leurs enfants, aliéné, modifié les biens de la succession, ils puissent être évincés, ruinés par le caprice des héritiers, et que cet état de choses dure trente ans? ”

“ Un premier principe admis à peu près universellement dans les coutumes, c'est que la loi seule pouvait faire un héritier, et que la volonté de l'homme en était incapable. Les seuls héritiers, reconnus dans la France coutumière, étaient donc les parents, ou, à leur défaut, le mari et la femme, ou les seigneurs hauts justiciers. Les parents se divisaient en trois lignes: la ligne directe descendante, la ligne directe ascendante et la collatérale, et cette division était, en général, le point de départ de l'ordre de succession. ”

“ Eh bien ! la civilisation doit être considérée comme une expérience toute spontanée du même genre , créant par l' hérédité l' homme policé , tellement le même et tellement autre que l' homme errant dans les solitudes de l' Amérique ou de la Nouvelle-Hollande . L' hérédité est la condition physiologique de l' histoire , ce qui en assure la marche , et ce qui en borne les oscillations entre certaines amplitudes .
En toute transmission de la vie , le nouvel habitant du monde apporte une part individuelle ( ce que M. Lucas nomme innéité ) , et une part héréditaire qui provient des deux auteurs . ”