Maladie professionnelle

Définition et enjeux

Congrès international des assurances sociales Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales… (1897)

La santé elle-même consiste dans l'intégrité de texture des organes et dans leur fonctionnement régulier.
La santé est-elle un état permanent; non, notre organisme se détruit et se répare incessamment; la santé est un état d'équilibre instable, un accident de fonctionnement, le mot est topique.
La maladie sera donc une lésion notable de structure ou de fonctionnement ; la maladie professionnelle sera, en déduction logique de notre formule, une lésion notable de structure ou de fonctionnement causée par la profession de l'ouvrier.
Source : Gallica

Congrès international des assurances sociales Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales… (1897)

« La maladie professionnelle consiste dans toute affection qui, survenue par le fait du travail, entraîne une lésion de l'organisme. » De cette manière, les règles de jurisprudence qui s'appliquent lorsqu'il faut apprécier, en cas de contestation, si les éléments de l'accident du travail se trouvent réunis, s'appliqueraient également lorsqu'il s'agirait d'apprécier si l'on se trouve en présence d'une maladie professionnelle. L'affection devrait résulter nettement du fait du travail.
Source : Gallica

Paul Cuche Cours de législation industrielle… (1921)

Nous avons défini plus haut la maladie professionnelle celle qui est occasionnée par l'exercice d'un métier nocif ou l'insalubrité des lieux de travail et nous avons tait observer qu'une des raisons qui avaient retardé l'extension à ces maladies des dispositions de la loi de 1898, c'est qu'il est parfois difficile de discerner les maladies professionnelles de celles qui sont imputables à la mauvaise santé de l'individu.
Source : Gallica

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