Index des livres interdits

“ Vous voyez donc, Messieurs, que s’il est toujours facile de dire d’une manière générale qu’il faut bannir les mauvais livres d’une bibliothèque, ce qui est incontestable en principe abstrait, il n’est pas toujours facile de définir, exactement quel est le mauvais livre, car des milliers de livres qui sont jugés dangereux pour les uns ne le sont pas pour les autres. ”

“ Mais il est à remarquer que laïques, prêtres, évêques et archevêques n’obtiennent la permission de lire un livre à l’Index que pour d’excellentes raisons qui toutes, en dernière analyse, se résument à ceci : mettre des entraves au mal qu’un pareil livre est destiné à produire.
Prétendre, comme vous le faites, qu’on a le droit de lire des mauvais livres, parce qu’on appartient à une association littéraire qui se place en dehors de toute sphère religieuse, c’est le comble de la folie. Autant vaudrait-il dire qu’on a le droit de tuer, parce qu’on fait partie d’une société de brigands. ”

“ Par mesure d'ordre il est interdit de se promener, de causer à haute voix, de prendre sur les rayons d'autres livres que ceux placés à la libre disposition des travailleurs; par mesure de conservation, il est interdit de prendre des calques, d'écrire en plaçant son papier sur le volume communiqué, de s'accouder sur un livre entr'ouvert. ”

“ Les vrais livres illicites, prohibés, pernicieux, pour un magistrat qui voit juste, qui n’est pas préoccupé de petites idées fausses et pusillanimes et qui s’en tient à l’expérience, ce sont les livres qu’on imprime ailleurs que dans notre pays et que nous achetons de l’étranger, tandis que nous pourrions les prendre chez nos manufacturiers, et il n’y en a point d’autres. ”

“ « Il sera également interdit à qui que ce soit de faire imprimer des livres ou d’autres écrits, hors de nos états, sans la permission des censeurs, sous peine d’une amende de soixante écus ou autre châtiment plus grave, et même corporel, si les circonstances le rendent nécessaire pour l’exemple de tous. » De cette loi il faut en rapprocher cette autre qui disait : « Les sujets qui habitent nos états ne pourront s’absenter desdits états sans notre autorisation écrite. » Entre ces deux entraves il sera aisé de conclure que je ne pouvais en même temps devenir auteur et rester sujet. ”

“ Ils encourent régulièrement, s’il y a de leur part faute grave, l’excommunication ; il est juste d’excepter le cas, où quelqu’un, dûment autorisé à lire et à conserver les ouvrages prohibés, retiendrait chez soi le livre d’un autre, durant le temps qu’il faut à ce dernier pour obtenir la permission de l’Index. Sont excusés de la censure le serviteur ou le bibliothécaire préposés à la garde et à l’entretien de livres prohibés : ils ne peuvent être dits les avoir en propre ni les conserver chez eux. ”

“ Vous n’avez pas oublié sans doute que, tout récemment, un autographe célèbre fut rendu à la Bibliothèque nationale par un arrêt d’un tribunal, qui reconnut en même temps la bonne foi de son possesseur. Mais M. Libri e été mis dans une position exceptionnelle : dès qu’un catalogue offre un indice en sa faveur, on le déclare inexact. On nie que les descriptions de format aient quelque valeur, s’il essaie de prouver ainsi la non identité d’un de ses livres avec un volume perdu par une bibliothèque. On tourne contre lui les argumens même qu’on pourrait alléguer en sa faveur. ”

“ L'exclusif avait eu pour but de protéger contre la contrefaçon les travaux d'érudition sur les textes de l'antiquité, et, pour fondement, l'idée bien confusément entrevue, il est vrai, que l'auteur de cette ré-
vision avait un certain droit sur l'œuvre ainsi revue ; monopole comme lui , le privilége sur livres nouveaux n'est en soi qu'une pure faveur, dont le but est d'empêcher non plus la contrefaçon mais simplement la concurrence, et dont la véritable raison d'être est qu'il sert de prime aux demandes en permission d'imprimer. ”

“ Exclure des bibliothèques publiques un ouvrage à cause des principes religieux, politiques ou philosophiques qu'il renferme, c'est se mettre dans la nécessité de dresser un index bien plus considérable que celui de l'inquisition, c'est donner aux rédacteurs et aux dépositaires de cet index des pouvoirs et une influence incalculables, c'est enfin établir une censure contraire aux principes de la Liberté et conséquemment aux bases de notre constitution. ”

“ Cependant, tout l’Enfer ne provient pas de saisies judiciaires, de manœuvres subtiles comme celle dont nous venons de retracer l’histoire, voire du dépôt légal de deux exemplaires, lequel, devant une loi sans sanction, demeure facultatif : la Bibliothèque prélève sur ses crédits de quoi acquérir à des prix souvent élevés ces livres réputés méprisables « qui servent à l’histoire de l’humanité, des mœurs, des coutumes et des arts » et qui comptent quelques chefs-d’œuvre... ”

“ « Lorsque l’ouvrage imprimé ou vendu malgré la défense de la censure, tend à une dépravation des mœurs, le coupable est non seulement puni par la perte immédiate du droit de tenir imprimerie ou librairie, mais, en outre, il est condamné, comme ayant excité à la débauche, à l’arrêt rigoureux d’un à six mois de réclusion et cela selon le nombre d’exemplaires qu’il aura répandus. »
Les éditeurs de journaux qui par certains articles, tendent à corrompre les bonnes mœurs ainsi que les crieurs qui vendent ces feuilles tombent sous le coup de la loi. ”

“ Sera tenu l'imprimeur qui aura fait une impression pour le compte du libraire de mettre son nom seulement à la fin du livre, outre le nom et la demeure du libraire, qui sera au commencement, à peine de confiscation et d'amende. — Art. 10. Défenses sont faites à tous imprimeurs, et à tous libraires, de supposer aucun autre nom d'imprimeur ou de libraire, et de le mettre au lieu du leur en aucun livre, comme aussi d'y apposer la marque d'aucun autre imprimeur ou libraire, à peine d'être punis, comme faussaires, de 3,000 livres d'amende et de confiscation des exemplaires. ”

“ Pour en déterminer exactement la portée, il importe de consulter d’abord le texte de l’interdiction. Cependant, la prohibition vise en premier lieu et directement la lecture comme étant essentiellement funeste ; et lorsqu’elle est totale et absolue, elle vise en outre tout ce qui se fait en vue de la lecture : la garde, la publication, la défense, la vente ou la communication à d’autres des livres prohibés.
1° Prohibitions générales. — C. i. Des livres prohibés des apostats, hérétiques, schismatiques et autres écrivains. — N. 1. ”

“ Chacun des États conserve le droit de permettre, de surveiller ou d'interdire, par des mesures de législation ou de police intérieure, la circulation, la représentation ou l'exposition de tous ouvrages ou productions, et aussi le droit de prohiber l'importation des livres qui, d'après ses lois intérieures ou des stipulations souscrites avec d'autres puissances, sont ou seraient déclarés être des contrefaçons. ”

“ L'exercice illégal de la librairie de la part des libraires, des loueurs de livres et des bouquinistes en boutiques, sera constaté par un procès-verbal du Commissaire de police, lequel devra être dressé en présence de la partie, qui sera requise de le signer.
Les étalagistes qui exposent des livres en vente sur la voie publique, et qui n'ont pas de magasin ouvert aux acheteurs, sont placés dans une catégorie particulière. ”

“ Voici ce système : L’auteur mort, son livre appartient au domaine public ; n’importe qui peut le publier immédiatement, en pleine liberté, car je suis pour la liberté. À quelles conditions ? Je vais vous le dire.
Il existe dans nos lois un article qui n’a pas de sanction, ce qui fait qu’il a été très souvent violé. C’est un article qui exige que tout éditeur, avant de publier une œuvre, fasse à la direction de la librairie, au ministère de l’intérieur, une déclaration portant sur les points que voici :
Quel est le livre qu’il va publier ”

“ L'insuffisance des lois d'une part, de l'autre la nécessite, ont, comme on le voit, rendu général le délit odieux de contrefaçon ; les libraires des départemens sont presque tous ou fabricateurs ou distributeurs de livres contrefaits: le mal qui eu résul te est incalculable. ”

“ Cette pièce étant la propriété de l’Éditeur, les copies, reproductions, extraits
(manuscrits ou par un procédé quelconque) , de l’original ou des rôles
sont formellement interdits par la Loi
et sont passibles de poursuites en contrefaçon entraînant amende et dommages-intérêts. ”

“ Nos bibliothèques, nos cabinets, nos dépôts d'art sont menacés [...] ». Le lendemain, le décret de protection était publié. Son article 7 interdisait l'usage des signes incriminés, et son article 8 exigeait que « dans les bibliothèques nationales, les livres qui seront désormais reliés porteront le chiffre R.F. (République Française) et les emblèmes de la liberté et de l'égalité. Les estampilles porteront les mêmes lettres et les mêmes emblèmes ». Le personnel de la Bibliothèque Nationale, trop heureux d'avoir échappé au pire, appliqua immédiatement cette décision 20. ”

“ Et fait deffenses à tous Libraires & autres de l’imprimer, vendre ny contrefaire pendant ledit temps, à peine de confiscation des Exemplaires, quatre mil livres d’amande, & de tous despens, dommages & interests, ainsi qu’il est plus à plein contenu ausdites Lettres. ”

“ Après que les Fleurs du Mal de Baudelaire eurent été condamnées (1857) . l’éditeur, Poulet-Malassis, au lieu de détruire les exemplaires qui lui restaient, les mit en vente après s’être contenté de couper les six pièces condamnées.
d) À côté de la destruction des livres et des documents, il y a la destruction de l’ordre qui y a été apporté dans les collections. Déranger cet ordre, ne pas remettre en place, c’est un acte de véritable destruction. Le livre peut encore être là et tout entier : la collection est détruite dès que la série qu’elle constitue a été altérée ou détruite. ”

“ « Défendons (porte l'art. 65 de cet édit) à tous imprimeurs et libraires, de contrefaire les livres pour lesquels il a été accordé des priviléges ou continuations de privilége; de vendre et débiter ceux qui sont contrefaits, sous les peines portées par lesdits priviléges, qui ne pourront être modérées ni diminuées par les juges; et eu cas de récidive , les contrevenans seront punis corporellement, et seront déchus de la maîtrise, sans qu'ils puissent, directement ou indirectement, s'entremettre du fait de l'imprimerie ou du commerce des livres ». ”

“ Il arrivera que les gens mal-intentionnés travailleront dans l'ombre à détruire votre ouvrage ; que des presses clandestines imprimeront audacieusement les livres les plus répréhensibles ; que ces livres se répandront
avec d'autant plus de danger que, ne portant de noms ni d'auteur, ni d'imprimeur , le mal qu'ils pourront produire sera presque irréparable, et le poison circulera avec une effrayante rapidité, sans qu'on en puisse découvrir , ni la source , ni le remède. ”

“ On ne saurait trop augmenter la liberté du commerce des bons livres et avoir trop d'attention à punir la licence des mauvais ouvrages; mais il serait contre le bon sens de se priver d'une infinité de copies de bons ouvrages, de peur du petit mal passager que fait quelquefois un petit nombre de quelques mauvais libelles ou autres mauvais ouvrages. Le grand bien emporte de beaucoup la balance contre un petit mal. Arrêt du Conseil adopté par une police mal entendue, dicté sourdement par l'intérêt particulier des libraires de Paris. ”

“ « Cet état de notre législation, en matière d'imprimerie et de librairie, laisse à l'initiative individuelle LA
PLUS COMPLÈTE LIBERTÉ POUR TOUTES LES PUBLICATIONS NON
PÉRIODIQUES ; le gouvernement n'est donc armé d'aucun droit préventif à l'égard des livres et des brochures; on comprend dès lors combien il serait injuste de le rendre responsable d'écrits où sont développées des théories insensées, que la justice ne poursuit pas parce qu'elles ne constituent pas des délits, mais que le bon sens réprouve. » ”

“ Cet arrêt rendait les communautés des marchands et libraires, imprimeurs, etc., des lieux où les livres auraient été contrefaits, responsables des peines et amende qui étaient encourues. Les statuts de la librairie rédigés à la même époque renfermaient des dispositions analogues en ce qui concerne les priviléges. Un grand nombre d’imprimeurs et de libraires formèrent devant le Parlement opposition à leur enregistrement et vérification ; cette affaire donna lieu à des discussions longues et confuses ; le Parlement parait avoir donné raison aux opposants. ”

“ L'assimilation est complète; mais si vous l'acceptez, j'ai gagné ma cause, puisqu'il a été jugé et il est généralement reconnu que les libraires ne sont pas tenus de se pourvoir de l'autorisation préfectorale; et si vous ne l'acceptez pas, il faudra décider, au mépris de l'art. 12 du décret du 28 mars 4852, que Y auteur qui vend ses œuvres fait illicitement le commerce de la librairie, et ce ne sera plus alors la peine de un à six mois d'emprisonnement et d'une amende de 25 à 500 fr. ”

“ Il faut trancher le mot : la loi est mauvaise, parce qu'elle repose sur un principe destructif de la propriété des auteurs; parce qu'e te les oblige à une surveillance impossible ; parce qu'elle n'assimile pas le recéleur an voleur ; parce qu'elle ne définit pas la contrefaçon,, qu'elle ne prévoit rien , qu'elle ne garantit rien , et parce que son obscurité est telle que le plus honnête homme , libraire ou particulier étranger au commerce des livres, celui qui s'attachera le plus a la suivre, peut être condamné comme débitant d'éditions contrefaites. ”

“ Et s’il est mauvais, surtout s’il a pour auteur un homme de talent, plus il sera difficile d’arrêter les mauvais ? de la contagion. Qu’on ne vienne pas nous dire que la condamnation de l’auteur est une chose suffisante, car un ouvrage circule beaucoup plus dans le public, il est beaucoup plus recherché et par un plus grand nombre de lecteurs, quand l’auteur a été condamné par les tribunaux. On a même vu des écrivains, poussés par la vanité ou par l’intérêt, chercher à se faire un nom en bravant les lois existantes et en provoquant volontairement le scandale par leurs écrits ! ”